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Fabrice Siiriainen

Faculté de Droit et Science Politique
Avenue Doyen Trotabas
06050 Nice cedex 1

Fabrice Siiriainen

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Le sens des libertés économiques de circulation

jeudi 23 mai 2019

Troisième édition des sessions doctorales et journées d'études pluridisciplinaires, internationales et comparées relatives à l’étude des phénomènes de circulation (projet IUF « IFITIS » 2016-2021).

L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence

vendredi 7 décembre 2018

Organisé par le CRJ CUERPI, Université Grenoble-Alpes sous la direction de Pascale Tréfigny, Professeur de droit privé



Publications

Ouvrages

Fabrice Siiriainen et Jean-Baptiste Racine, Droit du commerce international, Dalloz, 2018, 3e éd., Cours Dalloz, 496 p.

Fabrice Siiriainen et Yves Strickler (dir.), Volonté et biens : regards croisés, l'Harmattan, 2013, Droit privé et sciences criminelles, 345 p.

Fabrice Siiriainen et Jean-Baptiste Racine, Droit du commerce international, Dalloz, 2011, 2e éd., Cours Dalloz, 529 p.

Fabrice Siiriainen, Isabelle Doussan et Mai-Anh Ngo (dir.), Droit économique dans les secteurs agricole et agroalimentaire, et débats autour de thèmes d'actualité du droit économique, De Boeck & Larcier, 2009, Les dossiers de la RIDE, 203 p.

Fabrice Siiriainen, Laurence Boy et Jean-Baptiste Racine (dir.), Droit économique et droits de l'homme, Larcier, 2009, Droit-Économie international, 710 p.

Fabrice Siiriainen, Laurence Boy et Jean-Baptiste Racine (dir.), Sécurité juridique et droit économique : [actes du colloque organisé les 26 et 27 Octobre 2006 à la faculté de droit de Sophia Antipolis, Nice, Larcier, 2008, Droit-économie international, 586 p.

Fabrice Siiriainen et Jean-Baptiste Racine, Droit du commerce international, Dalloz, 2007, Cours Dalloz, 453 p.

Fabrice Siiriainen, Le caractère exclusif du droit d'auteur a l'épreuve de la gestion collective, 9, 1999, 648 p.

Fabrice Siiriainen, Le caractère exclusif du droit d'auteur à l'épreuve de la gestion collective, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 1999, Lille-thèses, 648 p.

Articles

Fabrice Siiriainen, « Déséquilibres économiques et droit d'auteur », in Laurence Boy (dir.), Les déséquilibres économiques et le droit économique, Bruxelles, Larcier, 2014, p. 147-158

Fabrice Siiriainen, « La loi applicable à la contrefaçon de droits de propriété intellectuelle : entre droit(s), économie et valeurs », in A. Autenne; V. Cassier, A. Strowel (dir.), Droit, économie et valeurs. Hommage à Bernard Remiche, Bruxelles, Larcier, 2014, p. 523-542

Fabrice Siiriainen, « La propriété intellectuelle au Coeur de l'économie de l'immatériel », in Michel Vivant (dir.), Droit et économie de la propriété intellectuelle, Paris, LGDJ, 2014, p. 37-62

Fabrice Siiriainen, « Le droit d'auteur à l'épreuve de sa dimension économique : libres propos sur le droit d'auteur économique », Mélanges offerts à André Lucas, Paris, Litec, 2014, p. 673-681

Fabrice Siiriainen, « Le prix de l'accès au droit d'auteur et aux droits voisins dans les relations entre sociétés d'auteurs et utilisateurs », Mélanges offerts à Joanna Schmidt Szalewski, Strasbourg, CEIPI, 2014, p. 307-321

Fabrice Siiriainen, « Musique en ligne en Europe : nouvelle partition pour la gestion collective », Juris art etc., 2014, p. 29-32

Fabrice Siiriainen, « Vers des licences paneuropéennes », Juris art etc., 2014, p. 22-25

Fabrice Siiriainen, Geneviève Cammas, Isabelle Doussan, Lemy Duong, Giulio Cesare Giorgini, Amelle Guesmi, Thierry Marteu, Eva Mouial-Bassilana, Irina Parachkevova, Jean-Baptiste Racine, Pascale Steichen, Marina Teller et Sarah Vanuxem, « Introduction au droit économique de l'environnement », in Frison-Roche (dir.), Pour un droit économique de l'environnement, mélanges en l'honneur de G.J.Martin, Frison-Roche, 2013, p. 15-37

Fabrice Siiriainen, « Le livre numérique, entre prix unique, droit d'auteur et droit de la concurrence », Concurrences - revue des droits de la concurrence, N° 3, 2012, p. 12-29

Fabrice Siiriainen, « L'harmonisation du droit de la propriété littéraire et artistique au sein de l'OAPI : regard extérieur d'un juriste français », Revue de l'ERSUMA, N° 1, 2012, p. 252-267

Fabrice Siiriainen, « L'appropriation », in E. Loquin, A. Martin (dir.), Droit et marchandisation, Litec, 2010, p. 137-163

Fabrice Siiriainen, « Le droit à la culture et l'accès aux oeuvres de l'esprit », Droit économique et droits de l'homme, Larcier, 2010, p. 251

Fabrice Siiriainen, « Le faux artistique », Le faux, le droit et le juste, Bruylant, 2010, p. 381 et s

Fabrice Siiriainen, « Libres propos et pensées sur la notion d'oeuvre protégée et sa fonction », Propriété industrielle, 2010, p. 38 et s

Fabrice Siiriainen, « droit de la propriété intellectuelle et droit de la concurrence : éléments de convergence », in J-M. Bruguière (dir.), La propriété intellectuelle entre autres droits, Dalloz, 2009, p. 84 et s

Fabrice Siiriainen, « Existe t-il un "droit aux exceptions" ? », Que reste t-il du droit d'auteur après la loi du 1° août 2006 ?, Transactive, 2008, p. 88 et s

Fabrice Siiriainen, « La gestion collective du droit d'auteur en droit français », Perspectives d'harmonisation du droit d'auteur et des droits voisins en Europe, IRPI, 2007, p. 443 et s

Fabrice Siiriainen, « Théorie générale de la gestion collective : aménagement du caractère exclusif des droits par la gestion collective », Jurisclasseur propriété littéraire et artistique, Lexis-nexis, 2006, p. Fasc 1551

Fabrice Siiriainen, « Théorie générale de la gestion collective : dimension d'intérêt général et régulation de la gestion collective », Jurisclasseur propriété littéraire et artistique, Lexis-Nexis, 2006, p. Fasc 1552

Fabrice Siiriainen, « Théorie générale de la gestion collective: logique de droit exclusif de la gestion collective », Jurisclasseur propriété littéraire et artistique, Lexis-nexis, 2006, p. Fasc 1550

Fabrice Siiriainen, « L'accès du lecteur à l'oeuvre et le droit d'auteur », Le lecteur. Approche sociologique, économique et juridique, L'Harmattan, 2004, p. 141 et s

Fabrice Siiriainen, « Une autre image de l'image des biens...et de la propriété », Communication Commerce Électronique, 2004, p. Etude 35

Fabrice Siiriainen, « La convention universelle sur le droit d'auteur », Jurisclasseur propriété littéraire et artistique, Lexis-Nexis, 2002, p. Fasc 1935

Fabrice Siiriainen, « L'appropriation de l'information : grandeur ou décadence de la propriété ? », in J. De Bandt/G. Gourdet (dir.), Immatériel. Nouveaux concepts., Economica, 2001, p. 127-163

Autre

Fabrice Siiriainen, Laurence Boy et Patrice Reis, Sécurisation des agents économiques internationaux et domestiques et développement économique




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