Romain Foucart

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de droit, d'économie et de gestion

Centre Jean Bodin (Recherche Juridique et Politique)
  • THESE

    La politique d'immigration légale de l'Union européenne. Étude d'un échec volontaire, soutenue en 2020 sous la direction de Rostane Mehdi 

  • Romain Foucart, « La disparition. À propos des orientations stratégiques du Conseil européen en matière de justice et d'affaires intérieures », Le Conseil européen, aspects institutionnels et matériels, le politique des politiques de l'Union, 2023 

    Romain Foucart, « Ambitions et insuffisances logistique en matière d'immigration légale. L'application de la stratégie ”mieux légiférer” à la directive ”carte bleue”. », in Nathalie Rubio (dir.), La fabrication du droit de l'UE dans le contexte du mieux légiférer, 2017 

    Romain Foucart, Nahela El Biad, Paiano Chiara, Simon Labayle, « "Les valeurs de l'Union européenne à l'épreuve des crises de l'ELSJ" », J-I Ugartamendia, H. Labayle (dirs), Les crises de l'espace de liberté, de sécurité et de justice, 2017 

  • Romain Foucart, « De quelques enseignements sur le régime de l'accès aux documents », Revue de l'Union européenne, 2024, n°674, p. 17   

    Romain Foucart, « De quelques enseignements sur le régime de l'accès aux documents. À propos de l'arrêt Agrofert c./ Parlement », Revue de l'Union européenne, 2024 

    Romain Foucart, « Le Protocole n°16 à la Convention européenne cinq ans après son entrée en vigueur. Une tentative de modélisation. », L'Observateur des Nations Unies, 2024 

    Romain Foucart, « Les difficultés du système de solidarité envisagé par la présidence française de l'Union européenne. », Revue de l'Union européenne, 2024 

    Romain Foucart, « Une conception française de la Grande Europe au service de la paix ? De la Confédération européenne à la Communauté politique européenne. », Revue du droit de l'Union européenne, 2024 

    Romain Foucart, « Placard ou tremplin. Réflexions sur le système politique de l'Union européenne à partir de la série Borgen », Considérant : Revue du droit imaginé, 2024 

    Romain Foucart, « Permis d'espérer ? Les propositions de refonte des directives “permis unique“ et “résident de longue durée“ d'avril 2022 », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2023 

    Romain Foucart, « Un nouveau recours en trompe l'oeil devant le juge judiciaire. À propos de la loi n2021-403 tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention », La Revue des droits de l'Homme, 2021 

    Romain Foucart, Clio Bouillard, Rostane Mehdi, Anaïs Bereni, Feriel Louis [et alii], « Actualité des institutions de l'Union européenne - Conseil européen et Conseil de l'Union européenne », Annuaire de droit de l'Union européenne, 2021 

    Romain Foucart, Clio Bouillard, Rostane Mehdi, Anaïs Bereni, Gaël Le Roux [et alii], « Actualité des institutions de l'Union européenne - Conseil européen et Conseil de l'Union européenne », Annuaire de droit de l'Union européenne, 2020 

    Romain Foucart, Rostane Mehdi, Feriel Louis, Nahela El Biad, Clio Bouillard [et alii], « Chronique Conseil européen - Conseil de l'UE, sous la direction de Rostane Mehdi », Annuaire de droit européen, 2018 

    Romain Foucart, Rostane Mehdi, Chiara Paiano, Clio Bouillard, Claire Dagot [et alii], « MEHDI (R.) (sous la responsabilité de), Chroniques : Conseil européen et Conseil de l’Union européenne », Annuaire de droit de l'Union européenne, 2018 

    Romain Foucart, « La Cour de Justice et la mise en la balance des intérêts dans le contexte de crise financière: la décision Dowling e. a. », European Papers, 2017 

    Romain Foucart, Rostane Mehdi, Chiara Paiano, Clio Bouillard, Feriel Louis [et alii], « MEHDI (R.) (sous la responsabilité de), Chroniques : Conseil européen et Conseil de l’Union européenne », Annuaire de droit de l'Union européenne, 2017 

    Romain Foucart, Boulanger Clémentine, Delcher Emilie, « La nature des principes de l'Espace de Liberté, de Sécurité et de Justice, avec C. Boulanger et E. Delcher (coordination d'article collectif) », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2016 

    Romain Foucart, Rostane Mehdi, Simon Labayle, Feriel Louis, Pahor Sandra [et alii], « Actualités des institutions de l'UE - Conseil européen - Conseil de l'UE », Annuaire de droit européen, 2016 

    Romain Foucart, Clio Bouillard, Rostane Mehdi, Nicolas Pradel, « Actualité des institutions de l’Union européenne – Conseil européen et Conseil de l’Union européenne », Annuaire de droit de l'Union européenne, 2016 

    Romain Foucart, Rostane Mehdi, Chiara Paiano, Clio Bouillard, Louis Feriel [et alii], « MEHDI (R.) (sous la responsabilité de), Chroniques : Conseil européen et Conseil de l’Union européenne », Annuaire de droit de l'Union européenne, 2016 

    Romain Foucart, Rostane Mehdi, Nicolas Pradel, Feriel Louis, Simon Labayle [et alii], « Actualités des institutions de l'Union européenne - Conseil européen - Conseil de l'UE », Annuaire de droit européen, 2015 

    Romain Foucart, Clio Bouillard, Rostane Mehdi, Nicolas Pradel, « Actualité des institutions de l’Union européenne – Conseil européen et Conseil de l’Union européenne », Annuaire de droit de l'Union européenne, 2015 

    Romain Foucart, Rostane Mehdi, Chiara Paiano, Clio Bouillard, Feriel Louis [et alii], « MEHDI (R.) (sous la responsabilité de), Chroniques : Conseil européen et Conseil de l’Union européenne », Annuaire de droit de l'Union européenne, 2015 

    Romain Foucart, Rostane Mehdi, Simon Labayle, Nicolas Pradel, Marchessaux Laura [et alii], « Actualités des institutions de l'UE - Conseil européen - Conseil de l'UE », Annuaire de droit européen, 2014 

    Romain Foucart, Rostane Mehdi, Nicolas Pradel, Marchessaux Laura, Feriel Louis, « Actualités des institutions de l'UE - Conseil européen - Conseil de l'UE », Annuaire de droit européen, 2013 

    Romain Foucart, « Au-delà du régionalisme ? Regards croisés sur les politiques américaine et européenne d'immigration », L'Observateur des Nations Unies, 2013 

  • Romain Foucart, « Précisions sur la gestion du système européen d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre », 2016 

    Romain Foucart, « Nouveaux enseignements jurisprudentiels sur la notion de juridiction en droit de l’Union européenne », 2016 

    Romain Foucart, "Avis 2/13: la sanction du mécanisme d'implication préalable par la Cour de Justice", 2015 

    Romain Foucart, "Pacte migratoire européen : que prévoit-il et quand sera-t-il discuté ?", 2023 

  • Romain Foucart, « L'Union européenne, espace de paix en sursis ? », le 09 novembre 2023  

    Colloque organisé par l’Institut de Recherche Juridique Interdisciplinaire François-Rabelais (IRJI), Faculté de droit, d’économie et des sciences sociales de l’Université de Tours sous la direction scientifique de Pierre-Yves Monjal et Nicolas Clinchamps

    Romain Foucart, « La boîte à outils de l'internationnaliste pour la défense des intérêts communs », le 30 août 2023  

    Colloque organisé par le Centre Jean Bodin, Université d’Angers à l’occasion du 150e anniversaire de l’Institut de Droit International et coordonné par le Professeur Alina Miron

    Romain Foucart, « Quel contrat social pour l'Union européenne ? », le 25 mai 2023  

    Séminaire itinérant du GIS Euro-Lab organisé en partenariat avec Sciences Po Aix et le CERIC coordonné par Estelle Brosset, Claire Mongouachon et Nathalie Rubio (CERIC, UMR DICE).

    Romain Foucart, « Les difficultés du système de solidarité envisagé par la présidence française de l'Union européenne », L'Union européenne dans un contexte international en mutation: entre atonie et résilience ?, Nanterre, le 19 avril 2023  

    Organisée par le CEDIN, Université Paris-Nanterre sous la direction de Thomas Hayon, Seyon Kanagasooriar, Laura Khennouf et Louis Perez

    Romain Foucart, « Trente ans après, la citoyenneté européenne enfin retirée de la vente ? Brèves considérations sur les ”passeports dorés“ », Regards croisés sur trente ans de citoyenneté européenne, Arras, le 29 mars 2023 

    Romain Foucart, « Tremplin ou placard. Réflexions sur les institutions de l'Union européenne à partir de la série Borgen », UE, cinéma et séries télé, Limoges, le 23 février 2023 

    Romain Foucart, « La disparition. À propos des orientations stratégiques du Conseil européen en matière de justice et d'affaires intérieures », Le Conseil européen, aspect institutionnels et matériels; Le politique des politiques de l'Union, Toulouse, le 18 novembre 2022 

    Romain Foucart, « Le Conseil européen, aspects institutionnels et matériels, le politique des politiques de l’Union », le 17 novembre 2022  

    Colloque organisé par l'IRDEIC, Université Toulouse 1 Capitole, sous la direction scientifique de Didier Blanc, Professeur de droit public, IRDEIC - Université Toulouse I Capitole

    Romain Foucart, « La présidence française du Conseil et la consolidation de la souveraineté numérique européenne. Retour sur le DMA et le DSA », Le droit de l'Union sous le prisme de la présidence française du Conseil de l'Union, Bayonne, le 18 mars 2022  

    Organisée par L’Association des doctorants en études et recherches européennes de Bayonne sous la direction scientifique de Henri Labayle, Pr. émérite des universités et François -Vivien Guiot, MCF, CDRE, UPPA

    Romain Foucart, « Enseignement révolutionnaire ou privilège de quelques-uns ? Réflexions sur la protection juridictionnelle effective des particuliers à partir d cela décision Montessori », L'ordre constitutionnel après Lisbonne et les juges, Luxembourg, le 25 juin 2021 

    Romain Foucart, « Le parrainage communautaire ou privé, un renforcement véritable des voies d'accès légal au territoire de l'Union européenne ? Réflexions à partir des mesures d'intégration de l'article 79§4 TFUE », Lenouveau pacte sur la migration et l'asile, un nouveau départ pour la politique européenne d'asile ?, Nantes, le 21 mai 2021  

    Séminaire des jeunes chercheurs du DCS, Université de Nantes

    Romain Foucart, « La stratégie européenne pour les données, acte fondateur ou coup d'épée dans l'eau ? », Le monde numérique : l'Europe peut-elle se mettre à jour ?, Rennes, le 22 octobre 2020  

    Séminaire de la Jeune recherche de l’Association française d’études européennes, accueilli par le laboratoire IODE, Université de Rennes 1 - CNRS.

    Romain Foucart, « Le mécanisme de suivi de l’État de droit en Europe », le 26 janvier 2018  

    Organisé par le Centre d’Excellence Jean Monnet de l’Université d’Aix-Marseille dans le cadre du cycle de conférences « Les grands témoins »

    Romain Foucart, « L’union Européenne et les Migrations », le 23 novembre 2017  

    Colloque annuel de la CEDECE

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