Jean-Raphaël Demarchi

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et Science Politique

Centre d'Études et de Recherche en Droit des Procédures
Responsable de la formation :

Thèse

La preuve scientifique et le procès pénal. Thèse soutenue en 2010 à Nice, sous la direction de Coralie Ambroise-Castérot.


Ouvrages

Jean-Raphaël Demarchi, Jacques Borgy, Maryline Pinet et Blandine Riamon, L'exercice libéral de la psychologie, SNP, Syndicat national des psychologues, Bulletin du Syndicat national des psychologues, 2022, 72 p.

Jean-Raphaël Demarchi et Christine Courtin (dir.), La réforme de la prescription pénale, L'Harmattan, 2018, Droit privé et sciences criminelles, 150 p.

Jean-Raphaël Demarchi, Marie-Cécile Lasserre et Sophie Druffin-Bricca, Droit des obligations : licence 2 introduction au droit des contrats, formation du contrat, vie du contrat, principes de responsabilité, responsabilité du fait des choses, responsabilité du fait d'autrui, régimes spécifiques de responsabilité : les accidents de la circulation, Gualino, une marque de Lextenso, 2017, Annales corrigées et commentées, 189 p.

Jean-Raphaël Demarchi et Marie-Cécile Lasserre, Droit des obligations : la responsabilité délictuelle semestre 2 les principes de responsabilité, la responsabilité du fait d'autrui, la responsabilité du fait des choses, Gualino et de Lextenso, 2016, Annales d'examens & sujets d'actualité, 81 p.

Jean-Raphaël Demarchi, Les preuves scientifiques et le procès pénal, LGDJ et de Lextenso, 2012, Bibliothèque des sciences criminelles, 403 p.

Jean-Raphaël Demarchi, La preuve scientifique et le procès pénal, [s.n.], 2010, 499 p.


Articles

Jean-Raphaël Demarchi, « À défaut d'être partie à la procédure, le témoin assisté ne peut solliciter un complément de la mission d'expertise », Actualité juridique Pénal, N° 3, 2012, p. 171 

Jean-Raphaël Demarchi, « Commission rogatoire internationale : les autorités françaises garantes des droits de la défense d'un témoin assisté auditionné en Belgique », Actualité juridique Pénal, N° 2, 2012, p. 93 

Jean-Raphaël Demarchi, « La reconnaissance d'une erreur administrative, motif défaillant de révision », Actualité juridique Pénal, N° 7, 2009, p. 319 

Jean-Raphaël Demarchi, « La reconnaissance implicite d'un lien de causalité directe entre le défaut de surveillance d'un interne et le décès d'une patiente », Actualité juridique Pénal, N° 5, 2009, p. 224 

Jean-Raphaël Demarchi, « L'impossible restitution des objets placés sous main de justice en cas d'atteinte aux droits des parties », Actualité juridique Pénal, N° 4, 2009, p. 187 

Jean-Raphaël Demarchi, « L'inapplicabilité du délit de tromperie au bail d'immeuble », Actualité juridique Pénal, N° 4, 2009, p. 179 

Voir plus

Jean-Raphaël Demarchi, « Extradition : effectivité de la protection offerte à la personne réclamée et atteinte à l'ordre public français », Actualité juridique Pénal, N° 2, 2009, p. 79 

Jean-Raphaël Demarchi, « L'application du délit de tromperie aux relations entre professionnels », Actualité juridique Pénal, N° 2, 2009, p. 74 

Jean-Raphaël Demarchi, « La loyauté de la preuve en procédure pénale, outil transnational de protection du justiciable », Recueil Dalloz, N° 28, 2007, p. 2012 

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