Véronique Nicolas

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et Sciences Politiques

Institut de Recherche en Droit Privé
  • THESE

    Essai d'une nouvelle analyse du contrat d'assurance, soutenue en 1994 à Caen sous la direction de Jacques Héron 

  • Véronique Nicolas, Droit des obligations : le contrat, 352e éd., Ellipses, 2017, 352 p. 

    Véronique Nicolas, Droit des contrats d'assurance, Economica, 2012, Corpus ( Droit privé ), 780 p. 

    Véronique Nicolas, Essai d'une nouvelle analyse du contrat d'assurance, LGDJ et Impr. France Quercy, 1996, Bibliothèque de droit privé, 391 p.   

  • Véronique Nicolas, « L'assurance des objets connectés », Les objets connectés, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 2018, pp. 109 

    Véronique Nicolas, « Les dissimulations constitutives d'un dol dès le conte du petit chaperon rouge », Il était une fois : analyse juridique des contes de fées, Dalloz, 2018, pp. 331 

    Véronique Nicolas, « Le nouveau visage de la stipulation pour autrui », Liber amicorum : mélanges en l'honneur de François Collart Dutilleul, Dalloz, 2017 

  • Véronique Nicolas, « Synthèse du colloque : Assurance et marché de l'art », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2019, n°03, p. 151   

    Véronique Nicolas, Célia Zolynski, Sabine Bernheim-Desvaux, Juliette Sénéchal, Michèle Favreau, « La consommation d'objets connectés, un marché économique d'avenir », Contrats Concurrence Consommation, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2018, pp. 10-18 

    Véronique Nicolas, Jean-Michel Jude, « Fête nationale du droit : une première ! », Recueil Dalloz, Dalloz , 2016, n°10, p. 592   

    Véronique Nicolas, « Précisions sur les clauses de durée minimum ou maximum d'emploi. », Recueil Dalloz, Dalloz , 1995, n°36, p. 278   

  • Véronique Nicolas, « Les incertitudes dans les contrats aléatoires : degrés et effets », le 28 novembre 2024  

    Colloque organisé par l'IRDP, Université de Nantes, sous

    Véronique Nicolas, « Le prix en droit des contrats », le 26 septembre 2024  

    Colloque organisé par le CR2D, Université paris Dauphine-PSL

    Véronique Nicolas, « Hommage au professeur Yvon Desdevises », le 16 février 2024 

    Véronique Nicolas, « Perspectives du droit des assurances (au quart du XXIème siècle) », le 16 mai 2023  

    Colloque organisé par l'Institut de Recherche en Droit Privé, Nantes Université, sous la direction scientifique de Véronique Nicolas, Professeure agrégée, Nantes Université

    Véronique Nicolas, « 30 ans de l'Institut de Recherche en Droit Privé », le 06 décembre 2022  

    Organisé par l’Institut de Recherche en Droit Privé, Nantes Université

    Véronique Nicolas, « Assurances et nouvelles technologies », le 25 novembre 2022  

    Organisé par le Laboratoire de droit civil de l'Université Paris Panthéon-Assas sous la direction scientifique de L. Leveneur, Université Paris-Panthéon-Assas et A. Touzain, Université Rouen Normandie

    Véronique Nicolas, « Finance durable et droit : perspectives transnationales », le 22 octobre 2019  

    Organisé par l’IRJS, Paris I Panthéon-Sorbonne, l’UPEC, l’ESSEC et le Réseau Transnational Droit Bancaire et Financier

    Véronique Nicolas, « Transmettre son patrimoine : les alternatives à la succession et aux libéralités », le 09 septembre 2019  

    1ères rencontres Faculté de droit de Niigata et Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes

    Véronique Nicolas, « Lectures de… n° 7 : Il était une fois… Analyse juridique des contes de fées », le 18 avril 2019  

    Journée d’étude organisée le 18 avril 2019 à l’université Panthéon-Assas (Paris II) par Marine Ranouil avec le soutien de l’Institut de Recherches Juridiques de la Sorbonne de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et avec l’assistance de l’Institut Cujas (Paris II). Textes parus dans la Revue d’histoire des facultés de droit, n° 39-40, 2019-2020, p. 267-412.

    Véronique Nicolas, « Assurance et marché de l’art », le 21 décembre 2017  

    Organisé sous la Direction scientifique de Marine Ranouil, Maître de conférences à l’Ecole de droit de la Sorbonne, membre de l’IAP Sorbonne, des départements Sorbonne Assurance et DReDIS de l’IRJS et de l’Institut Art et Droit

    Véronique Nicolas, « Les objets connectés - Los objetos conectados », le 17 octobre 2017  

    Séminaire fermé, Université Externado de Bogota - Université Paris 1 – IRJS

    Véronique Nicolas, « Pour un droit des PME ! », le 02 juin 2017  

    Organisé par l’IRDP sous la direction de Véronique Bourgninaud.

    Véronique Nicolas, « Le changement d’assureur », le 14 octobre 2016  

    Organisation scientifique : Stéphanie Hourdeau-Bodin et Joël Monnet, Codirecteurs du master «Droit des assurances»

    Véronique Nicolas, « La réforme du droit des obligations », le 08 septembre 2016  

    Journée d'étude de l'Institut de recherche en droit privé - Université de Nantes

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL

    Véronique Nicolas, Effets de l'egf et du fgf acide sur la proliferation et la differenciation de cellules osseuses formant une matrice mineralisee in vitro, thèse soutenue en 1991 à Paris 7 sous la direction de Nadine Forest  

    Le but de ce travail est d'analyser les effets de deux facteurs de croissance, l'egf et fgf acide sur la proliferation et la differenciation de cellules osseuses isolees de calottes craniennes de ftus de rat. Les effets mitogenes de ces facteurs sont mesures par incorporation de thymidine tritiee et numeration cellulaire, sur des cellules pre-confluentes ou confluentes poussant en presence de serum a 2%. L'effet mitogene est proportionnel a la dose et est maximal au bout de 18 h. La densite cellulaire provoque un deplacement des doses de demi-stimulation vers des concentrations plus importantes, ce qui pourrait etre lie a une diminution du nombre de recepteurs a ces facteurs. Le fgfa est plus puissant que l'egf et reduit le temps de doublement apparent de la population cellulaire. Dans une deuxieme partie, nous nous sommes interessees aux effets de l'egf et du fgfa sur la differenciation des cellules osseuses, en suivant l'expression de la phosphatase alcaline (pa) et la formation des nodules osseux. L'activite pa augmente au cours du processus de mineralisation pour atteindre une valeur maximale de 400 nmole/min/mg proteine, au 15eme jour de culture. Le pm apparent de cette proteine est de 120000. L'addition des facteurs induit une transformation transitoire de la morphologie cellulaire. L'egf et le fgfa inhibent l'activite pa surtout des cellules non confluentes et cette inhibition est fonction du temps de traitement et de la concentration. Cet effet differentiel est confirme par l'analyse histochimique et biochimique de l'activite enzymatique. Ces facteurs de croissance additionnes aux premiers jours de culture retardent l'apparition et diminuent la taille des nodules osseux au 15eme jour alors que l'activite pa est restauree. Dans le but d'identifier les cellules sensibles a l'egf et au fgfa, un double marquage par le brdu (un analogue de la thymidine) et la pa montre que les cellules differenciees ne proliferent pas. Puis, une etude de la liaison du fgfa aux cellules osseuses en culture met en evidence 3 types de recepteurs au fgfa et de pm apparent 120000, 105000 et 85000. Enfin, nous avons cherche a localiser le fgfa au niveau cellulaire et tissulaire. Des techniques d'immunofluorescence demontrent la presence de fgfa dans certaines cellules et semblent mettre en evidence du fgfa au niveau de la matrice osteoide in vivo

  • Zhi-Xin He, Les obligations de l'assureur , thèse soutenue en 2014 à Nantes 

    Julien Jacques Grelié, Le contrat d'assurance en France et aux Etats-Unis , thèse soutenue en 2011 à Nantes  

    Le contrat d'assurance en droit français et américain : aspects de droit comparé démontre que les objectifs de la réglementation et de l'interprétation judiciaire du contrat d'assurance en France et aux États-Unis sont partagés, mais que les moyens mis en œuvre pour y parvenir empruntent des voies différentes. Qu'il s'agisse de contrôler l'équilibre entre la liberté contractuelle et la protection des intérêts des assurés, ou bien qu'il faille instaurer des instruments de prévention de la fraude et du respect du principe de prévoyance dans le cadre de la formation et de l'exécution des contrats d'assurance, le droit français et américain sont dotés d'approches divergentes. Ces dernières reflètent la philosophie adoptée par les systèmes juridiques auxquels ils appartiennent. Tout en prenant ces clivages en considération, cette étude apporte une source nouvelle de réflexion et d'inspiration quant aux problématiques présentes et futures du droit français des assurances et du droit privé des obligations.

    Cécile Ripert, Essai d'une nouvelle détermination des responsabilités des constructeurs en matière de risques du sol , thèse soutenue en 2008 à Toulon  

    L'analyse des responsabilités des constructeurs en matière de risques du sol amène à deux constats. D'une part, l'attribution des responsabilités est parfois insatisfaisante, ceci est remarquable en responsabilités contractuelle et délictuelle : une plus grande rigueur dans les rôles dévolus à certains constructeurs est nécessaire. D'autre part, le déficit de communication entre le technicien et le juge est patent ; cet aspect intéresse avant tout la responsabilité décennale et les causes d'exonération de responsabilité : la qualité de l'information délivrée par le technicien est à améliorer. En matière contractuelle, la mission VISA de l'architecte nécessite une réévaluation. Les missions L et Av du contrôleur technique devraient être indissociables en secteur urbain. Le contrat de construction de maison individuelle serait amélioré par l'auto information du constructeur (consultation des documents géologiques disponibles), outre une assurance risques du sol. En matière délictuelle, le fondement réel retenu pour l'application de la théorie des troubles anormaux de voisinage aboutit parfois à des décisions iniques. Les causes d'exonération posent difficulté à travers la force majeure ; une démarche progressive intéressant l'extériorité, l'imprévisibilité, l'irrésistibilité pourrait constituer une voie de rationalisation. Concernant les responsabilités en jeu après la réception, il est souhaitable de se référer aux fonctions stabilité, protection, usage pour rationaliser les approches de l'ouvrage et de l'élément d'équipement, outre l'extension de la notion d'indissociabilité

  • Louis rodrigue Kotoko, De la solidarité comme moyen de réparation du préjudice en Afrique à la notion d'assurance : le cas du Bénin et de la Mauritanie, thèse soutenue en 2017 à Normandie sous la direction de Véronique Mikalef-Toudic, membres du jury : Thibault Douville (Rapp.), Bernard Beignier (Rapp.)  

    Depuis l’aube des temps, quelle que soit la forme qu’elle a pu revêtir, l’une des préoccupations majeures de l’homme a été et demeure sa protection, celle de ses proches et de ses biens contre les aléas de la vie. C’est d’ailleurs dans cette perspective que les assurances ont été instituées.En Afrique, avant l’introduction de cette notion, c’est la solidarité sous ses diverses formes (assabiya, touiza, lahwa ou encore tontine) qui a servi de moyen de réparation du préjudice.Le droit des assurances qui a pour mission de régir l’activité, a, en Afrique une configuration intimement liée à l’histoire coloniale. L’étude de l’évolution de la notion d’assurance en Mauritanie et au Bénin, nous met face à deux systèmes juridiques, ayant des particularités relevant tantôt du droit musulman, tantôt du droit coutumier. Toutefois, le point de convergence de ces deux systèmes demeure les lois françaises en matière d’assurance dont ils ont hérité via la colonisation. Ce droit importé a t’il été assimilé par ces deux Pays ?Le Code CIMA, et le Code des Assurances Mauritaniennes nous permettrons d’appréhender le contrat d’assurance, l’indemnisation et, l’activité d’assurance : éléments indispensables pour dresser un état des lieux du secteur des assurances au Bénin et en Mauritanie. En Afrique, même si dans certains pays, le secteur des assurances est en nette croissance, les questions suscitées par cette thèse, seront relatives à l’adaptabilité de l’assurance conventionnelle aux pays africains dont le secteur des assurances peine à se développer.En tout état de cause, il sera nécessaire de mener une réflexion sur des alternatives de développement en Afrique de l'assurance conventionnelle.