Véronique Nicolas

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et Sciences Politiques

Institut de Recherche en Droit Privé
  • THESE

    Essai d'une nouvelle analyse du contrat d'assurance, soutenue en 1994 à Caen 

    THESE

    Effets de l'egf et du fgf acide sur la proliferation et la differenciation de cellules osseuses formant une matrice mineralisee in vitro, soutenue en 1991 à Paris 7 

  • Véronique Nicolas, Droit des obligations : le contrat, 352e éd., Ellipses, 2017, 352 p.  

    La 4e de couverture indique : "À l'issue de l'Ordonnance du 10 février 2016 relative notamment au droit des contrats, il était exclu de faire paraître un ouvrage sur ce thème sans à la fois intégrer les modifications apportées par les nouvelles dispositions et sans tenter de donner un éclairage sur leur portée au moins à court et à moyen terme. Le présent ouvrage ne se contente donc pas d'une insertion de type copier-coller mais souligne l'ampleur ou non des changements réalisés en essayant d'apprécier l'évolution au regard des acquis passés, jurisprudentiels ou doctrinaux. Tout juriste voire tout individu soucieux de comprendre ce que sont, désormais, les contrats et leur fonctionnement devrait puiser dans cet exposé de la matière les réponses à ses interrogations. Pour autant, les développements ne s'adressent pas qu'aux profanes ou professionnels et aux étudiants en 2e, 3e et 5e années de formation. Ils ne se limitent pas à une intégration de la réforme du 10 février 2016, cherchant à en démontrer les forces et faiblesses de manière prospective, et pourront donc également intéresser les chercheurs et praticiens."

    Véronique Nicolas, Droit des contrats d'assurance, Economica, 2012, Corpus ( Droit privé ), 780 p. 

    Véronique Nicolas, Essai d'une nouvelle analyse du contrat d'assurance, LGDJ et Impr. France Quercy, 1996, Bibliothèque de droit privé, 391 p.   

  • Véronique Nicolas, « L'assurance des objets connectés », Les objets connectés, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 2018, pp. 109 

    Véronique Nicolas, « Les dissimulations constitutives d'un dol dès le conte du petit chaperon rouge », Il était une fois : analyse juridique des contes de fées, Dalloz, 2018, pp. 331 

    Véronique Nicolas, « Le nouveau visage de la stipulation pour autrui », Liber amicorum : mélanges en l'honneur de François Collart Dutilleul, Dalloz, 2017, pp. 577-588 

  • Véronique Nicolas, « Synthèse du colloque : Assurance et marché de l'art », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, n°03, p. 151   

    Véronique Nicolas, Célia Zolynski, Sabine Bernheim-Desvaux, Juliette Sénéchal, Michèle Favreau, « La consommation d'objets connectés, un marché économique d'avenir », Contrats Concurrence Consommation, 2018, pp. 10-18 

    Véronique Nicolas, Jean-Michel Jude, « Fête nationale du droit : une première ! », Recueil Dalloz, 2016, n°10, p. 592   

    Véronique Nicolas, « Précisions sur les clauses de durée minimum ou maximum d'emploi. », Recueil Dalloz, 1995, n°36, p. 278   

  • Véronique Nicolas, « Les incertitudes dans les contrats aléatoires : degrés et effets », le 28 novembre 2024  

    Colloque organisé par l'IRDP, Université de Nantes, sous

    Véronique Nicolas, « Le prix en droit des contrats », le 26 septembre 2024  

    Colloque organisé par le CR2D, Université paris Dauphine-PSL

    Véronique Nicolas, « Hommage au professeur Yvon Desdevises », le 16 février 2024 

    Véronique Nicolas, « Perspectives du droit des assurances (au quart du XXIème siècle) », le 16 mai 2023  

    Colloque organisé par l'Institut de Recherche en Droit Privé, Nantes Université, sous la direction scientifique de Véronique Nicolas, Professeure agrégée, Nantes Université

    Véronique Nicolas, « 30 ans de l'Institut de Recherche en Droit Privé », le 06 décembre 2022  

    Organisé par l’Institut de Recherche en Droit Privé, Nantes Université

    Véronique Nicolas, « Assurances et nouvelles technologies », le 25 novembre 2022  

    Organisé par le Laboratoire de droit civil de l'Université Paris Panthéon-Assas sous la direction scientifique de L. Leveneur, Université Paris-Panthéon-Assas et A. Touzain, Université Rouen Normandie

    Véronique Nicolas, « Finance durable et droit : perspectives transnationales », le 22 octobre 2019  

    Organisé par l’IRJS, Paris I Panthéon-Sorbonne, l’UPEC, l’ESSEC et le Réseau Transnational Droit Bancaire et Financier

    Véronique Nicolas, « Transmettre son patrimoine : les alternatives à la succession et aux libéralités », le 09 septembre 2019  

    1ères rencontres Faculté de droit de Niigata et Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes

    Véronique Nicolas, « Lectures de… n° 7 : Il était une fois… Analyse juridique des contes de fées », le 18 avril 2019  

    Journée d’étude organisée le 18 avril 2019 à l’université Panthéon-Assas (Paris II) par Marine Ranouil avec le soutien de l’Institut de Recherches Juridiques de la Sorbonne de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et avec l’assistance de l’Institut Cujas (Paris II). Textes parus dans la Revue d’histoire des facultés de droit, n° 39-40, 2019-2020, p. 267-412.

    Véronique Nicolas, « Assurance et marché de l’art », le 21 décembre 2017  

    Organisé sous la Direction scientifique de Marine Ranouil, Maître de conférences à l’Ecole de droit de la Sorbonne, membre de l’IAP Sorbonne, des départements Sorbonne Assurance et DReDIS de l’IRJS et de l’Institut Art et Droit

    Véronique Nicolas, « Les objets connectés - Los objetos conectados », le 17 octobre 2017  

    Séminaire fermé, Université Externado de Bogota - Université Paris 1 – IRJS

    Véronique Nicolas, « Pour un droit des PME ! », le 02 juin 2017  

    Organisé par l’IRDP sous la direction de Véronique Bourgninaud.

    Véronique Nicolas, « Le changement d’assureur », le 14 octobre 2016  

    Organisation scientifique : Stéphanie Hourdeau-Bodin et Joël Monnet, Codirecteurs du master «Droit des assurances»

    Véronique Nicolas, « La réforme du droit des obligations », le 08 septembre 2016  

    Journée d'étude de l'Institut de recherche en droit privé - Université de Nantes

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Zhi-Xin He, Les obligations de l'assureur , thèse soutenue en 2014 à Nantes en co-direction avec Véronique Nicolas 

    Julien Jacques Grelié, Le contrat d'assurance en France et aux Etats-Unis , thèse soutenue en 2011 à Nantes en co-direction avec Véronique Nicolas  

    Le contrat d'assurance en droit français et américain : aspects de droit comparé démontre que les objectifs de la réglementation et de l'interprétation judiciaire du contrat d'assurance en France et aux États-Unis sont partagés, mais que les moyens mis en œuvre pour y parvenir empruntent des voies différentes. Qu'il s'agisse de contrôler l'équilibre entre la liberté contractuelle et la protection des intérêts des assurés, ou bien qu'il faille instaurer des instruments de prévention de la fraude et du respect du principe de prévoyance dans le cadre de la formation et de l'exécution des contrats d'assurance, le droit français et américain sont dotés d'approches divergentes. Ces dernières reflètent la philosophie adoptée par les systèmes juridiques auxquels ils appartiennent. Tout en prenant ces clivages en considération, cette étude apporte une source nouvelle de réflexion et d'inspiration quant aux problématiques présentes et futures du droit français des assurances et du droit privé des obligations.

    Cécile Ripert, Essai d'une nouvelle détermination des responsabilités des constructeurs en matière de risques du sol , thèse soutenue en 2008 à Toulon en co-direction avec Véronique Nicolas  

    L'analyse des responsabilités des constructeurs en matière de risques du sol amène à deux constats. D'une part, l'attribution des responsabilités est parfois insatisfaisante, ceci est remarquable en responsabilités contractuelle et délictuelle : une plus grande rigueur dans les rôles dévolus à certains constructeurs est nécessaire. D'autre part, le déficit de communication entre le technicien et le juge est patent ; cet aspect intéresse avant tout la responsabilité décennale et les causes d'exonération de responsabilité : la qualité de l'information délivrée par le technicien est à améliorer. En matière contractuelle, la mission VISA de l'architecte nécessite une réévaluation. Les missions L et Av du contrôleur technique devraient être indissociables en secteur urbain. Le contrat de construction de maison individuelle serait amélioré par l'auto information du constructeur (consultation des documents géologiques disponibles), outre une assurance risques du sol. En matière délictuelle, le fondement réel retenu pour l'application de la théorie des troubles anormaux de voisinage aboutit parfois à des décisions iniques. Les causes d'exonération posent difficulté à travers la force majeure ; une démarche progressive intéressant l'extériorité, l'imprévisibilité, l'irrésistibilité pourrait constituer une voie de rationalisation. Concernant les responsabilités en jeu après la réception, il est souhaitable de se référer aux fonctions stabilité, protection, usage pour rationaliser les approches de l'ouvrage et de l'élément d'équipement, outre l'extension de la notion d'indissociabilité

  • Louis rodrigue Kotoko, De la solidarité comme moyen de réparation du préjudice en Afrique à la notion d'assurance : le cas du Bénin et de la Mauritanie, thèse soutenue en 2017 à Normandie, membres du jury : Véronique Nicolas (Exam.)  

    Depuis l’aube des temps, quelle que soit la forme qu’elle a pu revêtir, l’une des préoccupations majeures de l’homme a été et demeure sa protection, celle de ses proches et de ses biens contre les aléas de la vie. C’est d’ailleurs dans cette perspective que les assurances ont été instituées.En Afrique, avant l’introduction de cette notion, c’est la solidarité sous ses diverses formes (assabiya, touiza, lahwa ou encore tontine) qui a servi de moyen de réparation du préjudice.Le droit des assurances qui a pour mission de régir l’activité, a, en Afrique une configuration intimement liée à l’histoire coloniale. L’étude de l’évolution de la notion d’assurance en Mauritanie et au Bénin, nous met face à deux systèmes juridiques, ayant des particularités relevant tantôt du droit musulman, tantôt du droit coutumier. Toutefois, le point de convergence de ces deux systèmes demeure les lois françaises en matière d’assurance dont ils ont hérité via la colonisation. Ce droit importé a t’il été assimilé par ces deux Pays ?Le Code CIMA, et le Code des Assurances Mauritaniennes nous permettrons d’appréhender le contrat d’assurance, l’indemnisation et, l’activité d’assurance : éléments indispensables pour dresser un état des lieux du secteur des assurances au Bénin et en Mauritanie. En Afrique, même si dans certains pays, le secteur des assurances est en nette croissance, les questions suscitées par cette thèse, seront relatives à l’adaptabilité de l’assurance conventionnelle aux pays africains dont le secteur des assurances peine à se développer.En tout état de cause, il sera nécessaire de mener une réflexion sur des alternatives de développement en Afrique de l'assurance conventionnelle.