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Daniel Fasquelle

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Thèse

La règle de raison et le droit communautaire des ententes. Thèse soutenue en 1991 à Paris 2, sous la direction de Hélène Gaudemet-Tallon.


Ouvrages

Daniel Fasquelle, Fabien Castanier et Françoise Julien-Casanova, Speedy Graphito : un art de vivre rétrospective [exposition, Le Touquet-Paris-Plage, Musée du Touquet-Paris-Plage, du 22 octobre 2016 au 21 mai 2017], Somogy éditions d'art, 2016, 143 p.

Daniel Fasquelle, La France juste, Fayard, 2015, 139 p.

Daniel Fasquelle, Marie-Alice Fasquelle-Leonetti, Jean-Pierre Bertrel, Roland Walter, Jacques Delga et Fabrice Bien, Droit de l'entreprise : l'essentiel pour comprendre le droit, [Lamy] et de Wolters Kluwer France, 2014, 19e éd., 2145 p.

Daniel Fasquelle, Marie-Alice Fasquelle-Leonetti et Jean-Pierre Bertrel, Droit de l'entreprise : l'essentiel pour comprendre le droit, [Lamy]-Wolters Kluwer France, 2013, 18e éd., 2139 p.

Daniel Fasquelle, Marie-Alice Fasquelle-Leonetti, Jean-Pierre Bertrel, Jacques Delga, Fabrice Bien et Roland Walter, Droit de l'entreprise : l'essentiel pour comprendre le droit, [Lamy]-Wolters Kluwer France, 2012, 16e éd., 2107 p.

Daniel Fasquelle, Marie-Alice Fasquelle-Leonetti, Jean-Pierre Bertrel, Jacques Delga, Fabrice Bien et Roland Walter, Droit de l'entreprise : l'essentiel pour comprendre le droit, Wolters Kluwer France et de Lamy, 2011, 2062 p.

Voir plus

Daniel Fasquelle, Jean-Pierre Bertrel et Marina Bertrel, Droit de l'entreprise : l'essentiel pour comprendre le droit, Lamy, 2008, 1673 p.

Daniel Fasquelle et Sophie Robin-Olivier (dir.), Les échanges entre les droits, l'expérience communautaire : une lecture des phénomènes de régionalisation et de mondialisation du droit, Bruylant, 2008, Collection Droit de l'Union européenne, 423 p.

Daniel Fasquelle, Jean Boulouis, Roger-Michel Chevallier et Marc Blanquet (dir.), Les grands arrêts de la jurisprudence communautaire, Dalloz, 2002, 5e éd., Grands arrêts, 748 p.

Daniel Fasquelle, Marc Blanquet, Joseph Boulouis et Roger-Michel Chevallier, Grands arrêts de la jurisprudence communautaire (5e éd.), Dalloz, 2002

Daniel Fasquelle et Patrick Meunier (dir.), Le droit communautaire de la consommation : bilan et perspectives actes du colloque de Boulogne-sur-Mer, 14 et 15 janvier 2000, la Documentation française, 2002, Travaux de la CEDECE, 283 p.

Daniel Fasquelle, Jean-Pierre Bertrel, Jacques Delga et Jacques Delga, Droit de l'entreprise : l'essentiel pour comprendre, Lamy, 2001, 1267 p.

Daniel Fasquelle, Droit de l'entreprise : l'essentiel pour comprendre, Lamy, 1999, 4e éd., 1353 p.

Daniel Fasquelle et Marie-Alice Fasquelle-Leonetti, Droit des personnes et droit des biens, Vuibert, 1998, 2e éd., Dyna'sup, 159 p.

Daniel Fasquelle, Droit de l'entreprise : l'essentiel pour comprendre, Lamy, 1998, 1285 p.

Daniel Fasquelle et Marie-Alice Fasquelle-Leonetti, Droit des personnes et droit des biens, Vuibert, 1996, Dyna'sup, 168 p.

Daniel Fasquelle, Droit américain et droit communautaire des ententes : étude de la règle de raison, GLN Joly éditions, 1992, 290 p.

Daniel Fasquelle, Position commune arrétée par le conseil le 30 juin 88 en vue de l'adoption de la directive du conseil relative à un "Système de reconnaissance des diplômes d'enseignement supèrieur qui sanctionnent des formtios professionnelles d'une durée minimale de 3 ans, sn, 1988, 105 p.


Articles

Daniel Fasquelle, Jérôme Bédier, Muriel Chagny, Dominique de Gramont, Jean-Patrice de la Laurencie et David Spector, « Chatel" Law: A new deal for producers & distributors - Some legal and economic points of view », Concurrences - revue des droits de la concurrence, N° 15221, 2008, pp. 10-20

Daniel Fasquelle et Rodolphe Mésa, « La sanction de la concurrence déloyale et du parasitisme économique et le Rapport Catala », Recueil Dalloz, N° 38, 2005, p. 2666

Daniel Fasquelle, « Le droit français dans l’Union Européenne : influence et résistance », Revue juridique de l'Océan Indien, 2005, pp. 209-238

Daniel Fasquelle, « La réparation des dommages causés par les pratiques anticoncurrentielles », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 1998, p. 763

Daniel Fasquelle, « Le nantissement des valeurs mobilières », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 1995, p. 1

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