Colloque organisé par l'Institut d'Histoire du droit IHD, Université de Poitiers et la faculté de droit Université de Ljubljana sous la direction scientifique de Eric Gojosso et Janez Kranjc...
Universités internationales d'été du Mercantour organisées par le CERIC, UMR DICE, Université d'Aix Marseille sous la direction d'Estelle Brosset, Professeure à l'Université d'Aix Marseille...
Cycle de conférences organisé par l'ICREJ, Université de Caen Normandie sous la direction scientifique de Jean Christophe Pagnucco, Professeur de droit privé et sciences criminelles...
Séminaire organisé par l'Ecole de droit de la santé, Université de Montpellier et l'Institut d'histoire du droit Edmond Meynial UR UM 206 sous la direction scientifique de François...
Colloque organisé par l'UC Louvain, l'UC Louvain St Louis et l'U Liège...
Colloque organisé par l'Association Rencontres Notariat Université Montpellier Nîmes Avignon Perpignan ARNU avec Université de Montpellier, Laboratoire de droit privé,...
Séminaire organisé par le DCS, Nantes Université...
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Ad bestias…
Regards sur le droit animalier
Associés depuis toujours à la survie économique de l'Homme, devenus en quelques décennies indispensables à son équilibre affectif,...
Presses Universitaires de Limoges10 / 2022
Les animaux
5juil.2019
Université d'été 2019 de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers
Organisée sous la direction scientifique de Marianne Faure-Abbad, David Gantschnig, Laurence Gatti, Adrien Lauba et Jean-Victor Maublanc
Dialogues entre philosophes et juristes autour de la question animale
24mai2019
Organisé par Lucie Dupin, Doctorante en droit, Sciences Po Paris, licenciée en philosophie, Université Jean Moulin Lyon 3
L’abattage sans étourdissement
10mai2019
Organisé par l’Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (OMIJ) (EA 3177) sous la responsabilité scientifique...
Les liens entre éthique et droit
L'exemple de la question animale
L'Harmattan01 / 2019
L'animal et l'homme
12oct.2018
L’animal comme être vivant et non-violence : vers une moralisation...
26mai2018
Organisé par l’Association Animal Justice Droit
Code de l'animal
LexisNexis03 / 2018
Mater semper certa est ?
Passé, présent, avenir d'un adage
La preuve de la filiation maternelle, résumée par l’un des adages les plus connus en droit de la famille, Mater semper certa est,...
Bruylant02 / 2018
La protection des animaux d’élevage
22sept.2017
Colloque organisé par Anne-Blandine Caire et Allison Fiorentino
Droits de regard sur l’abattage des animaux d’élevage
8sept.2017
Revue Semestrielle de Droit Animalier 1/2016
Dossier thématique : les espaces protégés
12 / 2016
Mater semper certa est : passé, présent, avenir d'un adage
24nov.2016
Sous la direction de Karen Fiorentino, Professeure à l'Université de Bourgogne Franche-Comté, CREDESPO, et Allison Fiorentino, Maître...
Les liens entre éthique et droit - L’exemple de la question animale
10nov.2016
Responsables scientifiques : Lucille Boisseau-Sowinski et Delphine Tharaud, Maîtres de conférences en droit privé à l’Université de Limoges
La désappropriation de l'animal, soutenue en 2008 à Limoges sous la direction de Jean-Pierre Marguénaud
Lucille Boisseau-Sowinski, Delphine Tharaud (dir.), Les liens entre éthique et droit: l'exemple de la question animale, L'Harmattan, 2019, Le droit aujourd'hui, 171 p.
A priori distincts, le droit renvoyant à la régulation des comportements par la loi et l'éthique à la distinction entre bien et mal, ces deux domaines s'interpénètrent et se nourrissent, particulièrement sur la question animale. La réflexion sur l'éthique animale s'est amplifiée ces cinquante dernières années et a conduit à une prise en compte des intérêts et de la qualité d'êtres vivants des animaux. Le droit s'en est fait l'écho. Pour autant, cette dynamique n'est pas si évidente : quelles théories peuvent inspirer le droit ?
Lucille Boisseau-Sowinski, Jean-Pierre Marguénaud, Jacques Leroy, Émilie Chevalier, Séverine Nadaud (dir.), Code de l'animal 2019, 2e éd., LexisNexis, 2019, [Les Codes bleus], 1232 p.
Lucille Boisseau-Sowinski, La désappropriation de l'animal, Pulim, 2013, Publications de la Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges, 415 p.
La 4e de couverture indique : "L’animal, être vivant et sensible, peine aujourd’hui à trouver sa place dans le système juridique français. Protégé pour lui-même en droit pénal, il reste qualifié de chose mise au service de l’homme par le droit civil. L’application du droit de propriété sur l’animal ne permet pas de le prendre en considération autrement que comme moyen mis au service de l’homme. Il est d’ailleurs contradictoire de considérer que l’animal est un être vivant et sensible, juridiquement protégé, et qu’il doit être soumis à un droit organisant des prérogatives directes et absolues en faveur de l’homme. Partant de ce constat, l’auteur tente de démontrer que l’application du droit de propriété sur l’animal est non seulement une source d’incohérences juridiques mais encore un frein à sa protection. Cela justifie qu’il convienne d’opérer la « désappropriation » de l’animal, en abolissant l’application du droit de propriété sur celui-ci. La désappropriation de l’animal offrirait l’opportunité de faire table rase du passé et de repartir sur des bases nouvelles afin de reconstruire un statut juridique propre à celui-ci. Dans cette perspective, l’auteur propose les moyens de réaliser cette désappropriation en envisageant une réorganisation complète des rapports de l’homme et de l’animal autour d’une réflexion relative à la condition juridique adéquate de ce dernier dont dépendront les droits que l’homme peut exercer sur lui. La réalisation de la désappropriation, par la construction de ce nouveau système, aboutit en conclusion à la proposition d’un Code de l’animal"
Lucille Boisseau-Sowinski, La désappropriation de l'animal, Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3, 2010, Lille-thèses
Lucille Boisseau-Sowinski, Pierre Mormède, Julie Chiron, Claire Diederich, John Eddison [et alii], « Bien-être animal : contexte, définition, évaluation », INRA Productions Animales, 2018, n°2, pp. 145-162
Lucille Boisseau-Sowinski, « Les limites à l’évolution de la considération juridique de l’animal : la difficile conciliation des intérêts de l’homme et de ceux des animaux », 2015
« Il nous appartient de veiller tous ensemble à ce que notre société reste une société dont nous soyons fiers », disait Stéphane Hessel. Lorsque l’on s’intéresse à la manière dont notre société traite les animaux, il n’y a pas de quoi être particulièrement fier. Que l’on pense à certaines pratiques de chasse particulièrement cruelles, comme la vénerie ou la chasse à courre, à certains spectacles comme la corrida, à la vivisection, au dépeçage d’animaux vivants dans l’industrie de la fourrure ...
Lucille Boisseau-Sowinski, « La représentation des individus d’une espèce animale devant le juge français », 2015
Les individus d’une espèce animale, lorsqu’ils sont domestiques, apprivoisés ou tenus en captivité, sont protégés par le droit. Ils sont protégés par le droit pénal, d’une part, qui incrimine les comportements générateurs de souffrances inutiles pour l’animal au titre des actes de cruauté, des mauvais traitements, des atteintes à la vie ou à l’intégrité de l’animal. Ils sont également protégés par les règles du code rural, qui dispose de manière générale à l’article L. 214-1 que « tout animal...
Lucille Boisseau-Sowinski, Hervé Juin, Pierre Le Neindre, Coralie Lupo, Virginie Michel [et alii], Avis du 25/04/2019 de l’Anses relatif à des Protocoles d’échantillonnage pour la surveillance des bonnes pratiques d’étourdissement des porcs en abattoir, 2019, 133 p.
Lucille Boisseau-Sowinski, « Les animaux », le 01 juillet 2019
Lucille Boisseau-Sowinski, « Dialogues entre philosophes et juristes autour de la question animale », le 24 mai 2019
Lucille Boisseau-Sowinski, « L’abattage sans étourdissement », le 10 mai 2019
Organisé par l’Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (OMIJ) (EA 3177) sous la responsabilité scientifique de Lucille Boisseau-Sowinski et Jean-Pierre Marguénaud
Lucille Boisseau-Sowinski, « L'animal et l'homme », le 11 octobre 2018
Lucille Boisseau-Sowinski, « L’animal comme être vivant et non-violence : vers une moralisation de la vie animale », le 26 mai 2018
Lucille Boisseau-Sowinski, « La protection des animaux d’élevage », le 22 septembre 2017
Lucille Boisseau-Sowinski, « Droits de regard sur l’abattage des animaux d’élevage », le 07 avril 2017
Lucille Boisseau-Sowinski, « Mater semper certa est : passé, présent, avenir d'un adage », le 24 novembre 2016
Sous la direction de Karen Fiorentino, Professeure à l'Université de Bourgogne Franche-Comté, CREDESPO, et Allison Fiorentino, Maître de Conférences à l'Université d'Auvergne
Lucille Boisseau-Sowinski, « Les liens entre éthique et droit - L’exemple de la question animale », le 10 novembre 2016