Jean-François Hamelin

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Responsabilités administratives et scientifiques :

Directeur adjoint, Centre Innovation et Droit (EA 7531)

UFR Droit et sciences économique et politique

Actualités Publications Communications

COLLOQUE

Les 20 ans de la loi NRE : contrats et concurrence

Organisé pour le CERCRID, Université Jean Monnet St Etienne par Mathieu Combet et Matthieu Zolomian, MCF en droit privé à l’Université...

25/11/21 | 14:30-19:00
Saint-Etienne

JOURNÉE D'ÉTUDE

La justice contractuelle

Approches historiques et comparatives

Organisée par le Centre Innovation et Droit (CID EA 7531), avec le Centre Lyonnais d’Histoire du Droit et de la Pensée Politique...

19/11/21 | 09:45-18:00
Dijon

COLLOQUE

La distribution en réseau : entre risques et opportunités

Organisé par le CDA, l'IFR et la faculté de droit de Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique de Lucas Bettoni, Maître...

08/10/21 | 08:45-16:30
Toulouse

PARUTION

Les pactes d'affaires

Par leur importance pratique considérable et les multiples questions qu’ils posent, les pactes d’associés occupent aujourd’hui...

07 / 2021

PARUTION

Le financement dans tous ses états

L’ouvrage dresse un panorama inédit des modes de financement auxquels les associations peuvent avoir recours et comble une lacune...

01 / 2021

CONFÉRENCE ET CYCLE

Actualité législative 2019 du droit des sociétés

Organisé par le CID, Université de Bourgogne.

23/01/20 | 10:00-13:00
Dijon

CONFÉRENCE ET CYCLE

Marc Desserteaux (1885-1949) ou la postérité de la rénovation de l...

Conférence organisée dans le cadre du cycle "Doctrine et innovation à la Faculté de Droit de Dijon", sous la direction du professeur Jean-François Hamelin.

21/11/19 | 19:00-21:00
Dijon

CONFÉRENCE ET CYCLE

Maurice Cozian : penser et enseigner le droit autrement

Organisé par le CID, Université de Bourgogne, dans le cadre du cycle « Doctrine et innovation à la Faculté de Droit de Dijon »,...

18/10/19 | 18:00-20:00
Dijon

CONFÉRENCE ET CYCLE

Proudhon et son Cours de législation et de jurisprudence française

Organisé par Le Centre d'Innovation & Droit - CID dans le cadre du cycle « Doctrine et innovation à la Faculté de Droit de Dijon...

19/09/19 | 18:00-20:00
Dijon

CONFÉRENCE ET CYCLE

Conférence inaugurale du Centre Innovation et Droit (CID EA 7531)

20/06/19 | 14:00-18:00
Dijon

PARUTION

Contrats de droit privé et contrats de droit administratif

06 / 2019

SÉMINAIRE

La prise de décision dans l’entreprise

Organisé par l’Université de Franche-Comté (M2 Droit social), en partenariat avec la Direction régionale des entreprises, de...

15/03/19 | 10:00-18:00
Besançon

Actualités Publications Communications

Thèse

Le contrat-alliance. Thèse soutenue en 2010 à Paris 2, sous la direction de Nicolas Molfessis.

Ouvrages

Jean-François Hamelin (dir.), Le financement dans tous ses états : projet associatif, Dalloz, 2021, Hors-série de Juris associations, ISSN 2115-8150, (2021-01), 194 p.

Jean-François Hamelin, Le contrat-alliance, Economica, 2012, Recherches juridiques, 593 p.

Articles

Jean-François Hamelin, « Une clause de conciliation doit être plus contraignante que le devoir d'exécuter les contrats de bonne foi ! », Revue des Sociétés, N° 4, 2022, p. 212

Jean-François Hamelin, Thibaut Massart, Marie Caffin-Moi, Edmond Schlumberger, Matthieu Buchberger, Soror Bahbouhi et Sébastien Docq, « Le droit des sociétés et la réforme du droit des contrats », Actes pratiques & ingénierie sociétaire, N° 147, 2016, p. NC

Autre

Jean-François Hamelin, Jérémy Antippas, Ariane de Guillenchmidt-Guignot, Marie Dugué, Marie Dugue, Solène Ringler, Tanguy Allain, Armand Dadoun, Thibault Gisclard, Mélanie Jaoul et Emmanuel Jouffin, Groupe de réflexion de l'AFDD sur l'avant-projet de réforme du droit de la responsabilité civile Observations et propositions de modification présentées dans le cadre de la consultation publique ouverte par la Chancellerie, p. NC

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