Isabelle Moine-Dupuis

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
UFR Droit et Sciences Économique et Politique

Centre de Recherche sur le Droit des Marchés et des Investissements Internationaux

Thèse

Les choses hors commerce : notion et régime. Thèse soutenue en 1993 à Dijon, sous la direction de Éric Loquin.


Ouvrages

Isabelle Moine-Dupuis et Isabelle Marinone (dir.), Cinéma et droit d'auteur : réflexions historiques et juridiques sur la paternité du réalisateur, Presses universitaires du Septentrion, 2023, 2e éd., Arts du spectacles, 252 p.

Isabelle Moine-Dupuis et Isabelle Marinone (dir.), Cinéma et droit d'auteur : réflexions historiques et juridiques sur la paternité du réalisateur, Presses Universitaires du Septentrion, 2022, Arts du spectacle, 247 p.

Isabelle Moine-Dupuis et Éric Loquin, Culture et philosophie du droit : questions choisies, Ellipses, 2022, 319 p.

Isabelle Moine-Dupuis et Bénédicte Bévière-Boyer (dir.), L'humain en transformation : entre transhumanisme et humanité, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2020, 241 p.

Isabelle Moine-Dupuis, Mathieu Guerriaud et Clotilde Jourdain-Fortier (dir.), Le droit des affaires pharmaceutiques : vers la caractérisation d'une Lex Pharmaceutica ? [actes de colloque, Dijon], Lexis Nexis et de CREDIMI, 2020, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 200 p.

Isabelle Moine-Dupuis, Antoine Leca et Catherine Maurain (dir.), Le monopole pharmaceutique et son avenir : actes du colloque de Paris, 11 octobre 2016, de l'Association française de droit de la santé (AFDS), LEH édition, 2017, Les Cahiers de droit de la santé, 182 p.

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Isabelle Moine-Dupuis, Essai sur les fondements d'un droit international de la personne humaine juridique, LexisNexis, 2014, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 139 p.

Isabelle Moine-Dupuis et Clotilde Jourdain-Fortier (dir.), La contrefaçon de médicaments : les premiers pas d'une réaction normative internationale actes du colloque du 15 juin 2012, Dijon, LexisNexis, 2013, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 192 p.

Isabelle Moine-Dupuis et Clotilde Jourdain-Fortier (dir.), Les pratiques de l'industrie pharmaceutique au regard du droit de la concurrence : actes du colloque du 12 mars 2010, Dijon, Litec, 2010, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 217 p.

Isabelle Moine-Dupuis (dir.), Le médicament et la personne : aspects de droit international actes du colloque des 22 et 23 septembre 2005, Dijon, LexisNexis Litec, 2007, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 500 p.

Isabelle Moine-Dupuis, Les choses hors commerce : une approche de la personne humaine juridique, LGDJ, 1997, Bibliothèque de droit privé, 438 p.

Isabelle Moine-Dupuis, Les choses hors commerce : notion et régime, 1993, 440 p.

Isabelle Moine-Dupuis, LA RECHERCHE DE TRACES DE METAUX DANS LES MEDICAMENTS, [Éditeur inconnu], 1992


Articles

Isabelle Moine-Dupuis, Mathieu Guerriaud et Clotilde Jourdain-Fortier, « Le droit des sociétés est-il un obstacle à l’accès au médicament dans un monde globalisé ? », L'effervescence du droit des affaires au XXIe siècle, Larcier, 2022, p. 838 

Isabelle Moine-Dupuis et Erika Lietzan, « Lièvre ou tortue ? Les accès anticipés au médicament à l'épreuve du dilemme entre précaution et « droit à l'espoir » des patients », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2021, p. 289 

Isabelle Moine-Dupuis et Frédéric Charlin, « La « religion d’État » dans le droit pénal moderne, de l’ordre moral à la tranquillité publique », Droits : Revue française de théorie juridique, N° 66, 2017, pp. 185-210

Isabelle Moine-Dupuis, « Le « reste à charge », participation du patient aux frais d'acquisition des produits de santé », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2017, p. 175 

Isabelle Moine-Dupuis, Guillaume Rousset, Antoine Leca et Catherine Maurain, « L’avenir du monopole pharmaceutique, le scenario libéral », in Antoine Leca, Catherine Maurain, Isabelle Moine-Dupuis (dir.), Le monopole pharmaceutique et son avenir, Bordeaux, LEH édition, 2017, p. NC

Isabelle Moine-Dupuis et Valérie Pironon, « Liberté des échanges v. protection de l’environnement : épilogue dans l’affaire du « thon ? », Revue internationale de droit économique, N° 3, 2013, p. 333 

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Isabelle Moine-Dupuis, « Chronique du règlement des différends de l'OMC (2006-2008), en collaboration avec W. Abdelgawad et Clotilde Jourdain-Fortier », Revue internationale de droit économique, 2008, pp. 357-393

Isabelle Moine-Dupuis, « La plaisanterie, chose sérieuse en droit pénal », Recueil Dalloz, N° 15, 2003, p. 1001 

Isabelle Moine-Dupuis, « L'intention en droit pénal : une notion introuvable ? », Recueil Dalloz, N° 27, 2001, p. 2144 

Isabelle Moine-Dupuis, « Le droit de visite du parent incarcéré », Recueil Dalloz, N° 23, 1999, p. 251 


Autre

Isabelle Moine-Dupuis, Éloïse Gennet, Aurélie Mahalatchimy, Markus Frischhut, Pin Lean Lau, Tamara K. Hervey, Mark L Flear, Mary Guy, Inesa Fausch, Sabrina Röttger- Wirtz, Anne-Marie Duguet, Tomislav Sokol, Mathieu Guerriaud, Joaquin Cayon- de las Cuevas, Elena Petelos, Marko Ocokoljic, Charlotte Godziewski, Olivier Negre, Piotr Kolczynski, François Houÿez, Hrishikesh Kulkarni, Marcin Rodzinka- Verhelle et Tadeusz Hawrot, Health as a fundamental value. Towards an inclusive and equitable pharmaceutical strategy for the European Union, p. NC 

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