Isabelle Moine-Dupuis, Isabelle Marinone (dir.), Cinéma et droit d'auteur: réflexions historiques et juridiques sur la paternité du réalisateur, 2e éd., Presses universitaires du Septentrion, 2023, Arts du spectacle ( Images et sons ), 252 p.
Isabelle Moine-Dupuis, Isabelle Marinone (dir.), Cinéma et droit d'auteur: réflexions historiques et juridiques sur la paternité du réalisateur, Presses Universitaires du Septentrion, 2022, Arts du spectacle ( Images et sons ), 247 p.
Isabelle Moine-Dupuis, Éric Loquin, Culture et philosophie du droit: questions choisies, Ellipses, 2022, 319 p.
Isabelle Moine-Dupuis, Mathieu Guerriaud, Clotilde Jourdain-Fortier (dir.), Le droit des affaires pharmaceutiques , Lexis Nexis et CREDIMI, 2020, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 2020 p.
Isabelle Moine-Dupuis, Bénédicte Bévière-Boyer (dir.), L'humain en transformation: entre transhumanisme et humanité, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2020, 241 p.
Juristes et scientifiques interrogent l'impact des technosciences sur la notion d'humanité. Ils analysent comment des transformations visant à améliorer le fonctionnement du corps humain peuvent aboutir à des inégalités profondes entre les hommes et réfléchissent aux mutations des droits protecteurs de la personne
Isabelle Moine-Dupuis, Antoine Leca, Catherine Maurain (dir.), Le monopole pharmaceutique et son avenir: actes du colloque de Paris, 11 octobre 2016, de l'Association française de droit de la santé (AFDS), LEH édition, 2017, Les Cahiers de droit de la santé, 186 p.
Isabelle Moine-Dupuis, Clotilde Jourdain-Fortier (dir.), La contrefaçon de médicament , LexisNexis, 2016, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 192 p.
La 4e de couverture indique : "Le phénomène de la contrefaçon de médicaments est devenu particulièrement préoccupant au plan mondial. Alors qu'il touchait essentiellement les pays en développement, il s'est progressivement répandu au sein des pays développés par le biais d'Internet. Face à ce constat, plusieurs nouveaux textes ont été récemment adoptés pour renforcer la lutte, parmi lesquels la Convention du Conseil de l'Europe sur la contrefaçon des produits médicaux et les infractions similaires menaçant la santé publique (dite Médicrime). Ces textes nouveaux soulèvent une problématique juridique des plus intéressantes : celle de la définition de la contrefaçon dans le domaine pharmaceutique. Alors que celle-ci est classiquement entendue comme une atteinte aux droits de propriété intellectuelle (brevets et marques), les textes récents européens et internationaux ainsi que l'OMS l'entendent en réalité au sens de « falsification », terme qui soulève beaucoup de questions quant à sa définition tant en droit civil qu'en droit pénal. Les « faux » médicaments sont-ils tous en effet des contrefaçons ? Et inversement ? Contre quoi souhaite-t-on précisément lutter ? L'ouvrage interroge les définitions des notions de contrefaçon et de falsification, leur éventuelle coïncidence et/ou dissemblance. Il propose une réflexion sur l'efficacité des textes récemment adoptés au regard des objectifs réellement visés (de santé publique) : l'arsenal apparaît certes fourni, mais est-il pour autant suffisamment dissuasif, bien adapté à ce phénomène qui s'amplifie et menace gravement la santé publique ? Le potentiel des textes adoptés aux plans européen et international est ainsi évalué."
Isabelle Moine-Dupuis, Essai sur les fondements d'un droit international de la personne humaine juridique, LexisNexis, 2014, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux ( Théories et droit ), 139 p.
Isabelle Moine-Dupuis, Clotilde Jourdain-Fortier (dir.), Les pratiques de l'industrie pharmaceutiques au regard du droit de la concurrence: actes du colloque du 12 mars 2010, Dijon, LexisNexis, 2010, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 217 p.
Isabelle Moine-Dupuis (dir.), Le médicament et la personne, LexisNexis Litec, 2007, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 500 p.
Isabelle Moine-Dupuis, Les choses hors commerce: une approche de la personne humaine juridique, LGDJ, 1997, Bibliothèque de droit privé, 438 p.
Isabelle Moine-Dupuis, « L'histoire de Snur et du contrat du Naglfar », in Quentin Le Pluard, Marion Talbot (dir.) (dir.), Droits, mythes et légendes, Mare & Martin, 2024, pp. 259-264
Isabelle Moine-Dupuis, Hugues Feutze-Nanguem, « Entre marché et citoyenneté : les associations de patients et d'usagers et la crise du covid », in Dominique Andolfatto (dir.) (dir.), Citoyens dans la crise sanitaire, Classiques Garnier, 2023
Isabelle Moine-Dupuis, Mathieu Guerriaud, Clotilde Jourdain-Fortier, « Le droit des sociétés est-il un obstacle à l’accès au médicament dans un monde globalisé ? », L'effervescence du droit des affaires au XXIe siècle, Larcier, 2022, pp. 838
Isabelle Moine-Dupuis, Isabelle Marinone, « Cinéma, art et industrie », Aux confins des arts et de la culture: approches thématiques et transversales XVIe-XXIe siècle, Presses universitaires de Rennes (PUR), 2016, pp. 187-198
Isabelle Moine-Dupuis, Erika Lietzan, « Lièvre ou tortue ? Les accès anticipés au médicament à l'épreuve du dilemme entre précaution et droit à l'espoir des patients », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2021, n°02, p. 289
Isabelle Moine-Dupuis, Bénédicte Boyer-Bévière, « Préface », PUP, 2020
Le 18 décembre 2018 avait lieu à Paris le colloque « L’humain en transformation : entre transhumanisme et humanité » organisé par le Centre de recherches juridiques de l’Université Paris 8, l’UFBC de l’Université de Bourgogne-Franche-Comté, le GDR NoST Normes, sciences et techniques, avec le soutien de la Commission française pour l’UNESCO. L’idée de départ était de rassembler des chercheurs et des professionnels pour réfléchir collectivement, de manière pluridisciplinaire, sur la thématiq...
Isabelle Moine-Dupuis, « Le reste à charge, participation du patient aux frais d'acquisition des produits de santé », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2017, p. 175
Isabelle Moine-Dupuis, Frédéric Charlin, « La religion d’État dans le droit pénal moderne, de l’ordre moral à la tranquillité publique », Droits : Revue française de théorie juridique, Presses universitaires de France (Puf) , 2017, n°66, pp. 185-210
Isabelle Moine-Dupuis, Guillaume Busseuil, Jean-Marie Garinot, Clotilde Jourdain-Fortier, Valérie Pironon, « Chronique de jurisprudence : Chronique commentée des décisions de l'Organe de règlement des différends (novembre 2011-août 2013) », Revue internationale de droit économique, Association internationale de droit économique (AIDE) ; De Boeck Université (Bruxelles, Belgique) , 2013, n°3, pp. 333-397
Isabelle Moine-Dupuis, Valérie Pironon, « Liberté des échanges v. protection de l’environnement : épilogue dans l’affaire du thon ? », Revue internationale de droit économique, Association internationale de droit économique (AIDE) ; De Boeck Université (Bruxelles, Belgique) , 2013, n°3, p. 333
Isabelle Moine-Dupuis, Guillaume Busseuil, Jean-Marie Garinot, Stéphanie Grayot-Dirx, Clotilde Jourdain-Fortier, « Chronique commentée des décisions de l'Organe de Règlement des Différends (juin 2010-novembre 2011) », Revue internationale de droit économique, Association internationale de droit économique (AIDE) ; De Boeck Université (Bruxelles, Belgique) , 2012, n°2, pp. 161-225
Isabelle Moine-Dupuis, Guillaume Busseuil, Jean-Marie Garinot, Clotilde Jourdain-Fortier, « Chronique de jurisprudence - Chronique des décisions de l'Organe de Règlement des Différends (ORD), août 2009 - novembre 2010 », Revue internationale de droit économique, Association internationale de droit économique (AIDE) ; De Boeck Université (Bruxelles, Belgique) , 2011, n°4, pp. 475-518
Isabelle Moine-Dupuis, « Chronique du règlement des différends de l'OMC (2006-2008), en collaboration avec W. Abdelgawad et Clotilde Jourdain-Fortier », Revue internationale de droit économique, Association internationale de droit économique (AIDE) ; De Boeck Université (Bruxelles, Belgique) , 2008, n°3, pp. 357-393
Isabelle Moine-Dupuis, « La plaisanterie, chose sérieuse en droit pénal », Recueil Dalloz, Dalloz , 2003, n°15, p. 1001
Isabelle Moine-Dupuis, « L'intention en droit pénal : une notion introuvable ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2001, n°27, p. 2144
Isabelle Moine-Dupuis, « Le droit de visite du parent incarcéré », Recueil Dalloz, Dalloz , 1999, n°23, p. 251
Isabelle Moine-Dupuis, « Actualité du droit international de la santé », le 28 avril 2023
Organisé par le laboratoire Droit des Relations Internationales des Marchés et des Négociations (DRIMAN) avec le CREDIMI et l'ATDS, Université de Bourgogne
Isabelle Moine-Dupuis, « Citoyenneté(s) politique, sociale, sanitaire et numérique face au covid-19 », le 17 novembre 2022
Organisé par le CREDESPO, l'IRENEE, Université de Lorraine, l'Université de Bourgogne, l'Université de Bourgogne-Franche Comté
Isabelle Moine-Dupuis, « Transhumanisme : de nouveaux droits ? », le 25 mars 2021
Conférence en ligne organisée par Aurélie MAHALATCHIMY, Chargée de recherche CNRS, et Guylène NICOLAS, Maître de conférences à l’AMU, en coordination avec la Commission Nationale Française pour l’UNESCO.
Isabelle Moine-Dupuis, Aurélie Mahalatchimy, « Medicines as private goods for common use? An argumentation from medicines based on human biological elements », Workshop on “The market for medicines in the face of unsatisfied needs: emergency adaptations or a reform on a permanent legal basis?”, Dijon, le 10 novembre 2020
Isabelle Moine-Dupuis, « Journées des ateliers du groupe de recherche « Normes, sciences et techniques » », le 24 juin 2019
Organisé&e par le NoST et l'Ecole Normale Supérieure de Paris-Saclay
Isabelle Moine-Dupuis, « L’Humain en transformation : entre transhumanisme et humanité », le 11 décembre 2018
Colloque interdisciplinaire n°1 de l’atelier « L’humain en transformation » du groupe de recherche « Normes, sciences et techniques » (GDR NoST) organisé par Bénédicte Bévière-Boyer, Université Paris 8 et Isabelle Moine-Dupuis, UBFC
Isabelle Moine-Dupuis, « La paternité du réalisateur sur les œuvres cinématographiques : un passé toujours d’avenir ? », le 21 juin 2018
Organisé par Isabelle Marinone et Isabelle Moine-Dupuis, de l’Université de Bourgogne, Centre Georges Chevrier – Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux avec le soutien de La Mission de recherche Droit et Justice
Isabelle Moine-Dupuis, « Journée des ateliers du GDR NOST », le 30 mai 2018
Organisée dans le cadre du GDR Normes, Sciences et Techniques
Isabelle Moine-Dupuis, « Vers la caractérisation d’une lex pharmaceutica ? », le 08 décembre 2017
Colloque labellisé par l'Association française de droit de la santé organisé par le CREDIMI, FRE 2003 CNRS-UB et l'Unité Mixte de Développement continu santé (UDMC-UFR Santé, Dijon)
Isabelle Moine-Dupuis, « Santé et restes à charge », le 14 mars 2017
Colloque de l’Association française de droit de la santé (AFDS) en partenariat avec l’Institut Droit et Santé (Université Paris Descartes)
Isabelle Moine-Dupuis, « Loi divine et raison », le 08 décembre 2016
Organisé par Olivier Camy, CGC, UMR 7366 CNRS-uB et Lukas Macek, Directeur du Campus de Dijon IEP Paris avec le soutien de l'IEP Paris - Campus de Dijon et du CEFRELCO (Centre d'Étude du Fait Religieux Contemporain)
Isabelle Moine-Dupuis, « L'avenir du monopole pharmaceutique », le 11 octobre 2016
Colloque de l’Association française de droit de la santé (AFDS) en partenariat avec l’Association des enseignants de Droit et Économie pharmaceutiques (AEDEP) avec le soutien de l’Hôpital Cochin
Isabelle Moine-Dupuis, Clotilde Jourdain-Fortier, « Mondialisation, droit de la concurrence et protection de la santé », Mondialisation, et droit de la concurrence. Les réactions normatives des Etats face à la mondialisation des pratiques anticoncurrentielles et des opérations de concentration, Dijon, le 14 juin 2007
Isabelle Moine-Dupuis, « "Accès au médicament et commerce international" », Pratique du droit, pensée du droit et engagement social, colloque organisé par le Credimi les 11 et 12 mai 2006, Dijon, le 10 avril 2007
Isabelle Moine-Dupuis, Clotilde Jourdain-Fortier, « L'éthique et l'industrie pharmaceutique : un difficile équilibre à trouver », L'éthique dans les relations économiques internationales, Paris, le 01 janvier 2006