Isabelle Grossi, Jacques Mestre, Marie-Ève Pancrazi-Tian, Isabelle Arnaud-Grossi, Nancy Tagliarino-Vignal, Droit commercial, 31e éd., LGDJ, un savoir faire de Lextenso et La Base Lextenso, 2021, Manuel, 762 p.
Isabelle Grossi, Bastien Brignon, Isabelle Arnaud-Grossi (dir.), Les nouvelles contraintes des sociétés, Joly éditions une marque de Lextenso, 2018, Pratique des affaires, 194 p.
Le présent ouvrage s'intéresse à un thème d'actualité fondamental pour les opérateurs économiques majeurs que sont les entreprises sociétaires : quelles sont désormais leurs nouvelles contraintes ? La question se pose dans la mesure où les textes ne cessent de consacrer et/ou de renforcer les obligations des sociétés, qu'elles soient cotées ou non du reste (pas moins de 17 textes ont été recensés depuis fin 2016). Et elle se pose avec d'autant plus d'acuité que l'irrespect de certaines de ces nouvelles obligations peut être sanctionné pénalement. Il était alors nécessaire de faire le point en la matière ; c'est l'objet du colloque du 27 mars 2018 organisé à Aix-en-Provence et présidé par Gérard Blanc et Bastien Brignon. De nombreux spécialistes universitaires et praticiens se sont penchés sur les thématiques aussi diverses que le devoir de vigilance (Didier Poracchia, Julien Aucomte, Olivier Attias et Hubert Marchand), la responsabilité sociétale de l'entreprise et les informations extra-financières (Virginie Mercier), la compliance (Myriam Roussille et Lionel Lesur), les bénéficiaires effectifs (Isabelle Grossi, Luc Athlan et Thibaut Lasserre), le say on pay (Caroline Coupet et Frank Martin-Laprade), mais aussi le droit des contrats (Guillaume Buy et Renaud Mortier), tout juste modifié, en ce qu'il peut constituer une source de contraintes pour les sociétés. Les contributions convergent pour considérer que notre droit est entré dans une nouvelle ère relative à la RSE, à la conformité et à la transparence, même si la réforme du 20 avril 2018 est libératrice en matière de capacité et de représentation. Les sociétés deviennent le « suppôt de l'État » aux fins de diffusion des droits fondamentaux, comme en témoigne fort bien le professeur Hervé Lécuyer dans son rapport de synthèse.
Isabelle Grossi, Jacques Mestre, Marie-Ève Pancrazi-Tian, Isabelle Arnaud-Grossi, Laure Merland, Droit commercial, 30e éd., LGDJ une marque de Lextenso, 2018, Manuel, 735 p.
Isabelle Grossi, Jacques Mestre, Marie-Ève Pancrazi-Tian, Isabelle Arnaud-Grossi, Laure Merland, Droit commercial, 30e éd., LGDJ une marque de Lextenso, 2016, Manuel, 652 p.
Isabelle Grossi, Jacques Mestre, Marie-Ève Pancrazi-Tian, Isabelle Arnaud-Grossi, Laure Merland, Droit commercial: droit interne et aspects de droit international, 29e éd., LGDJ-Lextenso éditions, 2012, Manuel, 1324 p.
Isabelle Grossi, Jacques Mestre, Jean-Christophe Roda, Alexis Albarian, Isabelle Arnaud-Grossi [et alii], Les principales clauses des contrats d'affaires, Lextenso, 2011, Les intégrales, 1096 p.
Isabelle Grossi, Isabelle Arnaud-Grossi, Jacques Mestre, Les devoirs des dirigeants sociaux: bilan et perspectives, 1998, 747 p.
Quels sont les devoirs des dirigeants sociaux ? Cette question est aujourd'hui d'une particulière actualité. Nombreux sont, en effet, les arrêts qui retiennent la responsabilité des dirigeants de sociétés. Il est alors primordial de connaître le contenu du comportement que l'on exige d'eux, la faute étant définie comme le manquement à un devoir. L'analyse des textes et de la jurisprudence nous a conduit à dégager une double tendance en la matière. D'un côté les dirigeants voient leur devoir essentiel de bien gérer la société étendue et, d'un autre côté, un devoir supplémentaire de réserve est reconnu. Ce faisant, et à l'instar d'un contractant, les dirigeants doivent gérer la société comme leur propre affaire au jour le jour mais aussi à plus long terme, et, dans le même temps, ils doivent exécuter cette mission dans un esprit altruiste, leur intérêt ne devant pas supplanter l'intérêt social. Le bilan ainsi dressé des devoirs du dirigeant social n'est pas tout à fait satisfaisant : l'ambivalence de ses fonctions le place dans une situation de plus en plus inconfortable. Le dirigeant a du mal à respecter des devoirs qui sont peu définis et parfois dilatés à l'extrtême. Cette situation est regrettable car elle dissuade les potentiels dirigeants d'endosser ces fonctions. Ainsi, nous nous sommes proposés d'apporter des perfectionnements susceptibles d'améliorer ce constat. Il conviendrait tout d'abord de faciliter le respect des devoirs existant à travers, principalement, un rééquilibrage des pouvoirs et, ensuite, de mieux circonscrire les devoirs afin de les rendre plus supportables
Isabelle Grossi, « Les nouveaux horizons de l'entreprise », le 28 mars 2025
Colloque organisé par la faculté de droit, Aix-Marseille Université sous la direction scientifique de Monsieur Bernard Cazeneuve, ancien Premier ministre, Professeur associé AMU et de Madame Isabelle Grossi, Professeur AMU
Isabelle Grossi, « Lutte et prévention de la fraude fiscale », le 11 octobre 2024
Colloque organisé par la Faculté de droit, Aix-Marseille Université
Isabelle Grossi, « Procès climatiques et entreprises. Perspectives comparées en France et en Europe », le 30 septembre 2024
Colloque international organisé par le CERIC, Université d'Aix-Marseille en partenariat avec le British Institute of International and Comparative Law (BIICL) et l'Institut Droit Éthique Patrimoine - Université Paris-Saclay
Isabelle Grossi, « L'entreprise à l'épreuve du risque géopolitique », le 24 novembre 2023
Colloque organisé par le Centre de droit économique et l'Institut de droit des affaires d'Aix-Marseille Université
Isabelle Grossi, « Professionnels du chiffre : nouveaux défis et nouveaux enjeux », le 02 décembre 2022
Organisé par le CDE en collaboration avec l'ISEC, et l'IDA et le soutien de la Fédération de Recherche, Aix-Marseille université sous la responsabilité scientifique de M. Julien Gasbaoui, Mme Nicole Davoult, M. Jean-Noël Stoffel
Isabelle Grossi, « Le nouveau visage de l'entrepreneur individuel », le 07 octobre 2022
Organisé par le CDE en collaboration avec l'IDA, la Fédération de Recherche de la Faculté de Droit, l'INFN, le CD13 et le Cabinet Bollet et Associés sous la responsabilité scientifique de M. Jean-Noël Stoffel
Isabelle Grossi, « Quelles bonnes pratiques en matière de rémunération des dirigeants sociaux ? », le 26 novembre 2021
Organisé par le CDE, en collaboration avec l'IDA et l'EDASE, Aix-Marseille Université
Isabelle Grossi, « Responsabilité et entreprises en difficulté », le 06 décembre 2019
Organisé par la Faculté d'Aix-en-Provence sous la direction scientifique de Vincent Perruchot-Triboulet et Adeline Cerati-Gauthier
Isabelle Grossi, « Le défi de la performance pour les juristes : fortifier ses avantages tout en prévenant ses risques », le 04 octobre 2019
Congrès National des Docteurs en Droit organisé en partenariat avec l'Ordre des Avocats du Barreau de Marseille
Isabelle Grossi, « La Faculté au Palais », le 23 avril 2019
Isabelle Grossi, « Les nouvelles contraintes des sociétés », le 27 mars 2018
Organisé pour l’équipe des enseignants-chercheurs du "Pôle Sociétés" du CDE par Isabelle Grossi et Bastien Brignon, Maîtres de conférences au sein du Centre de Droit Economique d'Aix-Marseille Université
Isabelle Grossi, « Les 50 ans de la loi de 1966 sur les sociétés commerciales », le 10 novembre 2016