Benjamin Fargeaud

Professeur
Droit public.
Faculté de Droit, Sciences Economiques et Gestion

Institut de Recherches sur l'Évolution de la Nation et de l'État
  • THESE

    La doctrine constitutionnelle sous la IVe République : Naissance d'une nouvelle génération de constitutionnalistes, soutenue en 2018 à Paris 2   

  • Benjamin Fargeaud, « La doctrine et le Conseil constitutionnel. Des Panégyriques à la critique », in Samy Benzina et Julien Jeanneney (dir.) (dir.), La doctrine et le Conseil constitutionnel, Lefebvre Dalloz, 2024, pp. 135-154   

    Benjamin Fargeaud, « Etre ou ne pas être "constitutionnaliste" sous la Ve République : le cas de Roger Pinto », in Arthur Braun (coord.) (dir.), Mélanges en l'honneur de Stéphane Pierré-Caps : Constitution, Etats et peuples, L'Harmattan, 2024, pp. 449-456   

    Benjamin Fargeaud, « D'une "démocratie illibérale" à une autre : la doctrine constitutionnelle française face aux démocraties populaires (1946-1958) », in Vanessa Barbé, Charles-Edouard Sénac et Bertrand-Léo Combrade (dir.) (dir.), La démocratie illibérale en droit constitutionnel, Bruylant, 2023, pp. 185-198   

  • Benjamin Fargeaud, « On achève bien les chevaux : le Conseil constitutionnel, la procédure parlementaire et la loi immigration », Civitas Europa, 2024, n°52, pp. 119-145   

    Benjamin Fargeaud, « Propos introductifs », Civitas Europa, 2023, n°51, pp. 11-14   

    Benjamin Fargeaud, « Le contrôle juridictionnel des sanctions visant les parlementaires et la Cour européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, 2023, n°05, p. 961   

    Benjamin Fargeaud, « Le Parlement interprète des droits et libertés ? », Revue française de droit constitutionnel, 2023, n°133, pp. 75-90   

    Benjamin Fargeaud, « Le gouvernement et l’interprétation de la constitution sous le IVème république », La Revue des droits de l'Homme, 2022, n°21  

    Dans le cadre d’une réflexion consacrée aux liens entre interprétation de la Constitution et légitimité constitutionnelle, le gouvernement occupe une place ambiguë. À tort ou à raison, l’idée de légitimité n’est en effet pas la première venant à l’esprit au moment d’évoquer cet organe. Dans les régimes qui se présentent comme des démocraties constitutionnelles, la légitimité renvoie en effet, par-delà son ancrage dans le texte constitutionnel, à la légitimité démocratique, au sens où le pouvo...

    Benjamin Fargeaud, « René Capitant, un intransigeant face à l’élaboration de la Constitution de 1946 », Jus Politicum : Revue de droit politique, 2021, n°26   

    Benjamin Fargeaud, « Y a-t-il des documents administratifs à l'Assemblée nationale ? », Recueil Dalloz, 2019, n°32, p. 1819   

    Benjamin Fargeaud, « Eau et assainissement : des aménagements, des précisions mais un transfert toujours obligatoire », Actualité juridique Droit administratif, 2018, n°34, p. 1963   

  • Benjamin Fargeaud, Julien Jeanneney, Thibault Guilluy, Eléonore Gigon, Discussion autour du livre de Julien Jeanneney, "Une fièvre américaine. Choisir les juges de la Cour suprême XVIIIe-XXIe siècle, CNRS Editions, 2024, 2024 

    Benjamin Fargeaud, Stephane Pierre-Caps, Discussion suite à la présentation du livre de Patrick Gérard, "Le dictionnaire de la Constitution", LexisNexis, 2023, 2024 

    Benjamin Fargeaud, Discussion "Pourquoi les parlementaires n'en ont rien à faire du droit parlementaire ?", suite à la présentation du livre de Pierre Januel et Vito Marinese, "La fabrique de la loi. Petit manuel à l'usage de tous", Les petits matins, 2023, 2024 

    Benjamin Fargeaud, Elodie Derdaele, Discussion autour du livre d'Eric Anceau, "Laïcité, un principe. De l'Antiquité au temps présent", Editions Passés/Composés, 2023, 2024 

  • Benjamin Fargeaud, « Une fièvre américaine », le 24 octobre 2024  

    Conférence organisée dans le cadre des "Entretien de l'IRENEE", Faculté de droit de Nancy, Université de Lorraine

    Benjamin Fargeaud, « Les nouveaux intellectuels conservateurs américains et la démocratie illibérale », Troisièmes rencontres de la Société française pour la philosophie et la théorie juridiques et politiques, Strasbourg, le 26 septembre 2024    

    Troisièmes Rencontres de la SFPJ - Société française pour la philosophie et la théorie juridiques et politiques / Third SFPJ Conference organisées par la CEIE, Faculté de droit, Université de Strasbourg et l'IRCM - Institut de recherche Carré de Malberg

    Benjamin Fargeaud, « La faute du parlementaire », 2e Summer School de droit administratif : La faute, Epinal, le 03 juillet 2024   

    Benjamin Fargeaud, « La faute », le 01 juillet 2024  

    2e summer school d'Epinal organisée par l'IRENEE, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Laurent Seurot, Professeur de droit public, Université de Lorraine / IRENEE ; Patrice Adam et Jean-Baptiste Thierry, Professeurs de droit privé, Université de Lorraine, IFG

    Benjamin Fargeaud, « Dictionnaire de la Constitution », le 15 avril 2024  

    Conférence organisée par l'IRENEE, Université de Lorraine dans le cadre des "Entretiens de l'IRENEE"

    Benjamin Fargeaud, « Pourquoi les parlementaires n'en ont rien à faire du droit parlementaire ? », le 12 avril 2024  

    Présentation d'ouvrage organisée dans le cadre des Entretiens de l'IRENEE, Université de Lorraine.

    Benjamin Fargeaud, « Les frontières de la vie et la mort », le 04 avril 2024  

    Colloque organisé par l'IRENEE, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Maria Fartunova-Michel, MCF HDR en droit public, Eléonore Gigon, Fanny Grabias, MCF en droit public et Ludivine Laurent Starck, Ingénieure de recherche et Docteur en science politique - Université de Lorraine/IRENEE

    Benjamin Fargeaud, « Une histoire longue de la laïcité », le 08 mars 2024  

    Conférence organisée par l'IRENEE, Université de lorraine dans le cadre du cycle "Entretien de l'IRENEE" sous la direction scientifique de Laurent Seurot, Directeur de l’IRENEE, Professeur de droit public, Université de Lorraine/IRENEE

    Benjamin Fargeaud, « Philosophie du droit », le 08 décembre 2023  

    Rentrée des doctorants de l'IRENEE, organisée par la faculté de droit, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Benjamin Fargeaud, Professeur de droit public, Université de Lorraine / IRENEE

    Benjamin Fargeaud, Léa Fratini, Guillaume Pressé, Moubarak-Touré Ouro-Nile, « L'évidence en droit public », Journée d'études des doctorants de l'IRENEE : L'évidence en droit public, Metz, le 22 septembre 2023    

    Journée des doctorants de l'IRENEE organisée sous la coordination scientifique de Léa Fratini, Guillaume Pressé, Moubarak Touré Ouro Nile, doctorants en droit public, Université de Lorraine / IRENEE

    Benjamin Fargeaud, Benoît Plessix, Laurent Seurot, Jean-Félix Delile, « Table ronde autour du livre de Benoît Plessix, "Le droit public", Puf, 2022, coll. Que sais-je ? », Cycle de conférences : Les entretiens de l'IRENEE, Nancy, le 25 mai 2023   

    Benjamin Fargeaud, « La construction d'une relation, des panégyriques aux pamphlets », La doctrine et le Conseil constitutionnel, Strasbourg, le 11 mai 2023    

    Colloque organisé par l'Institut de recherche Carré de Malberg - IRCM, Université de Strasbourg et l'Institut de droit public - IDP, Université de Poitiers sous la responsabilité scientifique de Samy Benzina, Professeur à l’université de Poitiers et Julien Jeanneney, Professeur à l’université de Strasbourg.

    Benjamin Fargeaud, « D'une démocratie illibérale à une autre : la doctrine constitutionnelle française face aux démocraties populaires (1946-1958) », Journée d'études : La démocratie illibérale en droit constitutionnel, Bordeaux, le 07 avril 2021    

    Organisée sous la direction scientifique de Vanessa Barbé, Professeure à l’Université de Valenciennes, UPHF et Charles-Édouard Sénac, Professeur à l’Université de Bordeaux

    Benjamin Fargeaud, « L'excuse en droit public et sciences politiques », Journée d'études : L'excuse en droit public et science politique, Nancy, le 09 décembre 2022    

    Journée des doctorants de l'IRENEE organisée par l'IRENEE, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Koumba Dembele Bories, ATER en droit public, Samuel Huret et Thomas Wowoui, Doctorants en droit public - IRENEE / UL.

    Benjamin Fargeaud, Pierre Levallois, « Conférence n° 1 », Cycle de conférences : La thèse en droit public, Nancy, le 19 octobre 2022   

    Benjamin Fargeaud, Stephane Pierre-Caps, Thibault Guilluy, Themistoklis Raptopoulos, Laurent Olivier [et alii], « Table ronde n° 1 : Réélection d'Emmanuel Macron : "l'été indien" du "présidentialisme majoritaire" continue ? », Workshop : La Ve République après les échéances électorales de 2022, Nancy, le 30 juin 2022 

    Benjamin Fargeaud, « Contentieux constitutionnel comparé. Une introduction au droit processuel constitutionnel », le 16 mai 2022  

    Organisée dans le cadre des "Entretiens de l'IRENEE"

    Benjamin Fargeaud, « Le Gouvernement et l'interprétation de la Constitution de la Ve Républqiue », Les interprétations concurrentes de la Constitution, Nanterre, le 20 mai 2021    

    Organisé par le CTAD, Paris-Nanterre sous la direction de Patricia Rrapi, Maîtresse de conférences en droit public, Université Paris Nanterre

    Benjamin Fargeaud, Manon Altwegg-Boussac, Vanessa Barbé, Mathieu Disant, Xavier Magnon [et alii], « Interpréter les droits et libertés : quel pouvoir pour le juge constitutionnel dans l'état de droit contemporain ? », Interpréter les droits et libertés : quel pouvoir pour le juge constitutionnel dans l'état de droit contemporain ?, Metz, le 25 novembre 2021  

    Colloque organisé sous la direction scientifique d'Audrey Bachert, MCF en droit public à l’Université de Lorraine et Julien Padovani, MCF en droit public à l’École de droit de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

    Benjamin Fargeaud, « Les idées constitutionnelles de Valéry Giscard d'Estaing », Workshop : Idéologies et Ve République, Nancy, le 26 mai 2021    

    Co-organisé par Benjamin Fargeaud, Professeur de droit public et Arthur Jully, Doctorant contractuel en droit public, IRENEE / UL

    Benjamin Fargeaud, « La télévision : les libertés en images », le 17 octobre 2019  

    Organisée par le centre Thucydide de l'université Paris 2 Panthéon-Assas et le Centre de recherches en histoire du XIXe siècle (EA 3550) de Sorbonne-Université

    Benjamin Fargeaud, « Rencontres du droit public », le 04 juin 2019  

    Journée organisée avec le soutien financier de l’Institut Cujas et de l’Institut Michel Villey

PublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Geoffroy Herzog, L'élection populaire du Président de la République dans l'espace européen, thèse soutenue en 2022 à Université de Montpellier 2022, membres du jury : Benjamin Fargeaud (Rapp.)  

    Notre recherche se fonde sur un constat. Il existe une surestimation, notamment doctrinale, de l'influence réelle que l'élection populaire du Président de la République est susceptible d'exercer sur le fonctionnement des régimes parlementaires de l'espace européen. Si l'importance de la désignation du chef de l'Etat par l'intermédiaire du suffrage universel ne saurait être niée, il est toutefois possible d'atténuer les attentes qui entourent ce mécanisme juridique. Afin de le démontrer, la recherche se propose d'établir une classification ternaire des régimes parlementaires. Son utilisation permettra de nuancer l'influence considérable qui est accordée le plus souvent à l'élection présidentielle directe. Elle souligne effectivement que l'établissement du rôle joué par les présidents élus par le peuple ainsi que le fonctionnement des régimes parlementaires dans lesquels s'inscrivent ces derniers ne sont pas seulement déterminés par leur mode de désignation. De nombreux autres éléments sont susceptibles d'intervenir. L'élection populaire apparaît donc comme un élément parmi d'autres et plus comme l'élément unique déterminant le véritable visage du régime parlementaire.

    Gbati Fare, La contradiction dans le contrôle de constitutionnalité des lois, thèse soutenue en 2020 à Poitiers, membres du jury : Benjamin Fargeaud (Rapp.)  

    Alors que la contradiction est considérée aussi bien en droit interne qu'en droit international et européen comme un principe fondamental du procès, le Conseil constitutionnel a longtemps paru vouloir maintenir un tel principe à distance de la procédure du contrôle de constitutionnalité des lois. Longtemps, la doctrine a dénoncé l'absence d'une véritable contradiction devant le Conseil et les caractères informel et précaire de la procédure menée par le juge constitutionnel dans le contrôle a priori des lois. En pratique, ce contrôle exercé par la Haute instance sur le fondement de l'article 61 alinéa 2 de la Constitution n'est pas complètement hermétique au contradictoire dans la mesure où il repose sur des échanges d'écritures entre les différents acteurs institutionnels du procès. Cette place du contradictoire dans le contrôle de constitutionnalité a priori demeure cependant limitée d'autant que cette procédure n'admet pas d'audience publique, un des cadres du débat contradictoire. En revanche, le contrôle de la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) qui trouve son fondement dans l'article 61-1 de la Constitution prévoit dans le cadre du déroulement de cette procédure, l'application formelle de la contradiction devant le Conseil constitutionnel. Les textes prévoient d'ailleurs, l'organisation d'audiences publiques QPC devant la Haute instance. Cette innovation fait suite à la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 et est entrée en vigueur le 1er mars 2010. Cette émergence de la contradiction dans le contrôle a priori puis sa formalisation lors de l'introduction de la QPC n'a, à ce jour, pas fait l'objet d'études doctrinales d'ampleur. Cette recherche s'attache aussi bien à l'étude de l'application de la contradiction, qu'à l'analyse de son influence dans les décisions de constitutionnalité rendues par le Conseil constitutionnel. En premier lieu, cette étude vise à démontrer que la contradiction est une nécessité dans le contrôle de constitutionnalité des lois aussi bien d'un point de vue juridique que pratique. Du point de vue juridique, cette contradiction s'impose au Conseil dans la mesure où elle est garantie par des normes constitutionnelles comme supranationales. En pratique, la contradiction est une méthode de recherche de la vérité en droit processuel. Elle est indispensable au juge pour identifier l'ensemble des éléments pertinents à son jugement. En second lieu, l'étude s'attache à déterminer le véritable poids de la contradiction dans les décisions du Conseil constitutionnel. Il résulte de cette recherche que, d'une part, face aux singularités du contrôle de constitutionnalité des lois, aux difficultés d'ordre organisationnel et procédural auxquelles le Conseil constitutionnel est confronté, la contradiction a une place et une influence limitées dans le procès constitutionnel et dans les décisions. D'autre part, cette réalité oblige le Conseil constitutionnel à une mobilisation de documents additionnels, en vue d'une complète instruction des questions de constitutionnalité. L'étude procède à une analyse de l'influence de ces ressources dans les décisions du Conseil constitutionnel.