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Benjamin Morel

Maître de conférences, Droit public.

Université Paris-Panthéon-Assas · Université Paris Panthéon-Assas Centre d'Études et de Recherches de Sciences Administratives et Politiques — CERSA
Université Paris Panthéon-AssasCentre d'Études et de Recherches de Sciences Administratives et Politiques
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Actualités scientifiques

Parution
Crise politique, crise de régime
25 mars 2026
Séminaire
Commenter l'actualité du Parlement
8 déc. 2025
Colloque
Les 150 ans du Sénat de la République
2 oct. 2025 · Paris
Colloque
La remise en cause du fait majoritaire
31 janv. 2025 · Lyon
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Responsabilités

Responsabilités pédagogiques

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Le Sénat et sa légitimité. L'institution interprète d'un rôle constitutionnel, soutenue en 2016 à Université ParisSaclay ComUE sous la direction de Benoit Bastard et Martine Kaluszynski présidée par Jacques Chevallier, membres du jury : Jean-Philippe Heurtin (Rapp.), Marie-Anne Cohendet (Rapp.), Olivier Rozenberg et Carlos Miguel Pimentel  

    En s’appuyant sur les ressources de la science politique et du droit public, cette thèse se donne pour objectif de comprendre le rôle de la seconde chambre française. À dessein, elle tend à considérer combien ce dernier est fonction de sa légitimité. Ce travail ne se donnera donc pas pour but de répondre à la question de la légitimité du Sénat, mais de comprendre comment l’appréciation de cette dernière par l’institution le conduit à interpréter les normes qui lui sont applicables. Le jugement subjectif que l’institution sénatoriale porte sur sa légitimité doit ainsi être envisagé comme une variable explicative des divergences entre le droit et son application. S’appuyant sur une approche institutionnaliste, ce travail analysera la légitimité comme contrainte et comme liberté de définition du rôle et d’interprétation des normes. Contrainte, l’institution l’est, car elle oblige le Sénat à se conformer à ce qu’elle juge être l’interprétation légitime de son rôle. Libre, le Sénat le demeure, car il reste juge et arbitre de ces contraintes à condition de savoir emprunter les chemins balisés par le droit. Dès lors, il convient de repenser la légitimité institutionnelle comme structure de contrainte de la décision permettant d’expliquer l’interprétation de la norme et l’équilibre du système politique.

  • Ouvrages

    Benjamin Morel, Le nouveau régime: ou l'impossible parlementarisme, Passés / composés, 2026, Hors collection, 143 p.  

    Sans qu'une virgule de la Constitution ne soit modifiée, nous avons changé de régime. Le pouvoir naguère à l'Élysée est revenu à une Assemblée perçue encore récemment comme une caisse enregistreuse. Dans une assemblée composée de 25 % de députés du RN et de 12 % de LFI, le champ des alliances possibles s'est réduit, contraignant à des amitiés baroques dans une configuration rappelant celle de la IVe République finissante. La Ve se révèle être un véritable régime parlementaire soumis aux mêmes difficultés que ses voisins européens. Or, elle n'avait jamais été pensée comme ça par le général de Gaulle. Cette transformation n'est pas acceptée par des acteurs attachés au présidentialisme. Cela conduit à tordre le texte, à en exploiter les failles, légitimement, pour surmonter les blocages, mais également pour maintenir un rapport de force que certains estiment plus favorable. Toutefois, les précédents ainsi créés ne sont pas sans risque. L'illibéralisme d'un régime politique provient rarement d'une nouvelle Constitution, mais de la réinterprétation d'un texte existant. La période actuelle a révélé des failles qui, si elles ne sont pas utilisées de façon déraisonnable aujourd'hui, pourraient demain conduire à une pente glissante. C'est le récit de cette transformation inédite que décrypte Benjamin Morel

    Benjamin Morel, Virginie Martin, Bruno Cautrès, Cécile Alduy, Philippe Marlière, Jeux de pouvoir: quand les politologues regardent des séries, Les Éditions du Cerf, 2026, 275 p. 

    Benjamin Morel, Crise politique, crise de régime, Odile Jacob, 2026, 167 p. 

    Benjamin Morel, Marie-Anne Cohendet, Marine Fleury, Droit constitutionnel: conseils de méthode, sujets d'examens et exercices corrigés, LGDJ un savoir-faire de Lextenso, 2025, Cours, 835 p. 

    Benjamin Morel, Éric Fottorino, Emmanuel Macron, Konstantinos P. Kavafis, Dominique Grandmont [et alii], Comment Macron a perdu la France, FGH Invest, 2025, 7 p. 

    Benjamin Morel, Rompre avec la monocratie présidentielle: comment réformer nos institutions, le Bord de l'eau, 2024, Le temps des ruptures, 113 p. 

    Benjamin Morel, Michaël Fœssel, Dominique Rousseau, Nicolas Rousselier, Chantal Delsol, Sommes-nous toujours en démocratie ?: un modèle à réinventer, Bayard, 2024, À vif, 57 p. 

    « La vraie démocratie, elle est ici ! ». Scandés par des centaines de milliers de Français pendant le mouvement social contre la réforme des retraites début 2023, ces mots montrent les crispations auxquelles notre système politique est confronté. Comme l'avait déjà illustré le mouvement des gilets jaunes, beaucoup de citoyens ne considèrent plus comme pleinement légitimes les élus. Pour eux, les dés seraient pipés : les politiques sous l'influence des lobbys, les gouvernants sous celle du patronat, ou de Bruxelles. Et la pratique du pouvoir pencherait davantage vers un autoritarisme dédaigneux qu'un gouvernement respectueux de son mandat et du peuple souverain. Ces critiques sont-elles justifiées ? Nos institutions sont-elles adaptées aux besoins de l'époque, et à cette envie de participation aux décisions qui émerge dans la société ? Ont-elles été conçues pour répondre aux crises sociales, écologiques et humaines qui sont devant nous ? Et au fond, sommes toujours en démocratie ? 12 auteurs ont accepté d'y réfléchir.

    Benjamin Morel, Le Parlement, temple de la République, Passés composés, 2024, 382 p. 

    Benjamin Morel, La France en miettes: régionalismes, l'autre séparatisme, Les Éditions du Cerf, 2023, 264 p. 

    Benjamin Morel, Benoît Vaillot, Nicole Klein, La République et ses régions, Fondation Res publica, 2023, 62 p. 

    Benjamin Morel, René Dosière, Gaël Giraud, Matthieu Caron, Nicolas Dufrêne (dir.), Réveiller la démocratie, Les Éditions de l'Atelier-Éditions Ouvrières, 2022, 350 p.  

    Pouvons-nous sortir de l'hiver démocratique ? C'est en tout cas ce à quoi Gaël Giraud et René Dosière souhaitent contribuer en rassemblant dans cet ouvrage les propositions les plus innovantes pour repenser notre exercice de la démocratie. Ils réunissent autour d'eux soixante-dix personnalités engagées dans le débat public qui livrent chacune leur grande proposition pour réveiller notre démocratie. Droit d'amendement citoyen, planification écologique, déontologue du gouvernement, égalité femmes-hommes, jugement majoritaire, démocratisation de l'entreprise, constitutionnalisation des communs, frontière public-privé, déprofessionnalisation de la politique, conventions citoyennes : nombre de ces propositions ne manqueront pas de faire date. Tandis que chaque nouvelle élection bat des records d'abstention, cet ouvrage pose des jalons essentiels pour contribuer à la refondation de notre démocratie

    Benjamin Morel, Vincent Dupy, Arnaud Benedetti, Territoires sous tension, Société R2P, 2020, 386 p. 

    Benjamin Morel, Les bases du droit constitutionnel, Belin éducation, 2020, Major (série les bases du droit), 145 p. 

    Benjamin Morel, Marie-Françoise Bechtel, Jean-Eric Schoettl, Le retour de l'Etat, pour quoi faire ?: donner à la France un Etat pour 2030, pour la reconquête de l'indépendance, Fondation Res publica, 2020, 67 p. 

    Benjamin Morel, Le Sénat et sa légitimité: l'institution interprète d'un rôle constitutionnel, Dalloz, 2018, Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle, 852 p.   

    Présentation de l'éditeur : "« Le Sénat ? Une assemblée d’hommes à idées fixes, heureusement corrigée par une abondante mortalité. » raillait Édouard Herriot. La légitimité du Sénat continue d’interroger citoyens, politiques et juristes depuis la Révolution française. Jamais satisfaite de sa seconde chambre, la France n’a pourtant jamais vraiment réussi à s’en passer. Le rôle du Sénat ne cesse donc d’être à la fois contesté et jugé nécessaire. En s’appuyant sur les ressources du droit public et de la science politique, cette thèse se donne pour objectif de mieux comprendre le rôle de la seconde chambre française. À dessein, elle tend à considérer combien ce dernier est fonction de la manière dont cette institution conçoit sa légitimité. Ce travail n’a donc pas pour but d’interroger la légitimité du Sénat. Il représente bien plutôt une tentative pour comprendre comment l’appréciation de cette dernière le conduit à interpréter les normes applicables. Le jugement subjectif que l’institution sénatoriale porte sur sa légitimité doit ainsi être envisagé comme une variable explicative des divergences entre le droit et son application. Le paradoxe entre la crise permanente de légitimité de la seconde chambre et le consensus croissant sur son existence ne s’en avère donc pas un. C’est parce que la légitimité du Sénat apparaît si précaire que les sénateurs interprètent les normes de façon à lui permettre d’occuper une fonction utile dans le système politique. Face à une si délicate alchimie, toute réforme du Sénat représente donc un pari difficile"

    Benjamin Morel, Marie-Anne Cohendet, Réformer le Sénat, sénatorialiser la réforme: la révision constitutionnelle de 2008 au Sénat à l'épreuve des variables extra-juridiques,, 2012, 104 p. 

    Benjamin Morel, Damien Broussolle, Anne Rozan, Pour une gestion raisonnée de l'eau et de ses services en Europe, Institut d'études politiques (IEP), 2008  

  • Préfaces / Postfaces

    Benjamin Morel, préface à Audrey Boulard, Eugène Favier-Baron, Adrien Saint-Fargeau, Simon Woillet, Consultocratie: les nouveaux mandarins, Fyp Editions, 2022, 191 p. 

  • Articles

    Benjamin Morel, « Redonner du sens à la République communale », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2025, n°11, p. 561  

    Benjamin Morel, Michel Rouzeau, Christian Lambert, Thibault de Montbrial, « Table-ronde 1 : Retisser la confiance entre pouvoirs publics et citoyens », Administration, Administration, 2025, n°286, pp. 15-30  

    Benjamin Morel, « L'urgence de lutter contre le fléau du piratage des retransmissions sportives », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2024, n°256, p. 13  

    Benjamin Morel, « De la capitulation au tombeau. Les principes de la République à l’épreuve du statut d’autonomie de la Corse », Droits, Droits, 2024, n°77, pp. 263-269  

    Benjamin Morel, « Décentralisation asymétrique et stabilité des États », Revue française de droit constitutionnel, Revue française de droit constitutionnel, 2022, n°132, pp. 837-860  

    Benjamin Morel, « La différenciation territoriale, émergence sans bruit d’un nouveau paradigme », Revue du droit public, Revue du droit public, 2022, n°Juillet, pp. 1053-1080  

    Benjamin Morel, « L’État de droit en quête de légitimité populaire », Administration, Administration, 2021, n°270, pp. 96-99  

    L’État de droit est à la fois plébiscité et contesté par l’opinion publique. Perçu comme devant limiter les excès du politique, il est aussi tenu responsable de son impuissance. Dans ce cadre, la figure du juge apparaît plus clivante. S’il devient un recours utile pour faire avancer un programme politique, la confiance des électeurs dans la justice apparaît de plus en plus corrélée avec leurs opinions partisanes. L’État de droit apparaît donc paradoxalement fragilisé tout comme la démocratie représentative. Repenser l’articulation de ces deux concepts est nécessaire à leur renforcement dans l’opinion.

    Benjamin Morel, Marc Milet, Albéric Biglia, Stéphane Cadiou, Romain Espinosa, « Groupes d’intérêt et contrôle de constitutionnalité en France depuis 2010. Conditions de  mobilisations constitutionnelles  et usages du recours QPC », Titre VII, Titre VII, 2021, n°Hors-série, pp. 16-31  

    Alors que la Cour constitutionnelle fédérale allemande fêtera bientôt ses soixante-quinze ans, son prestige et son rayonnement sont considérés comme sans pareil en Europe. L’article s’interroge sur sa perception « vue de France », en s’appuyant sur les regards de la doctrine, et en intégrant le résultat d’entretiens menés auprès de juges, d’anciens membres et de membres actuels du Conseil constitutionnel. Ces « vues de France » permettent de s’interroger sur les différences et rapprochements possibles entre ces deux institutions dont les spécificités structurelles se comprennent à la lumière du contexte historique de leur création et des cultures juridiques respectives. La perspective est en outre développée dans une direction européenne plus large : dans le cadre du « réseau européen des cours constitutionnelles », le rôle de la Cour constitutionnelle fédérale allemande est assurément considéré comme fondamental, pour sa jurisprudence – tour à tour saluée et critiquée – comme pour sa qualité de partenaire, avec laquelle le développement de relations étroites est particulièrement précieux, en nos temps de crise de l’État de droit.

    Benjamin Morel, Marc Milet, Albéric Biglia, Stéphane Cadiou, « Groupes d'intérêt et contrôle de constitutionnalité en France depuis 2010. Conditions de mobilisations constitutionnelles et usages du recours QPC », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, Conseil constitutionnel, 2020, pp. 16-31 

    Benjamin Morel, « Les fins de la loi, la fin de la loi », Droit et société, Droit et société, 2020, n°104, pp. 235-247  

    L’Index de la sécurité juridique est un indicateur élaboré par la Fondation pour le droit continental qui vise à mesurer la sécurité juridique de différents droits nationaux. Cet indicateur est né en réaction aux rapports Doing Business de la Banque mondiale selon lesquels la common law serait plus propice au développement économique que le droit continental. L’article en décrit la genèse, dévoile la stratégie des acteurs impliqués, détaille de façon critique la façon dont il est élaboré et met en lumière la conception de la sécurité juridique produite par l’indicateur. L’article montre que, plus que la sécurité juridique, l’indicateur évalue, en adoptant le point de vue de l’investisseur étranger, la présence de conditions juridiques jugées nécessaires à la sécurité et au bon déroulement des relations économiques dans un ordre juridique donné.

    Benjamin Morel, « L’attribution d’activités de police à des personnes privées », Revue du droit public, Revue du droit public, 2020, n°Javier, pp. 77-101  

    Benjamin Morel, « L’État social d’exception : repenser le rôle du droit face à l’austérité », Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, Librairie générale de droit et de jurisprudence (LGDJ) - Lextenso éditions , 2019, n°101 

    Benjamin Morel, « L’État social d’exception : repenser le rôle du droit face à l’austérité », Droit et société, Droit et société, 2019, n°101, pp. 195-203  

    L’arrêt Blanco du 8 février 1873 est généralement présenté comme le point de départ, ou la renaissance, c’est selon, du droit administratif français. S’appuyant sur un matériau – les archives de l’affaire à Bordeaux et au Tribunal des conflits – jusqu’à présent étonnamment délaissé, l’article revisite le contexte de l’arrêt, les débats qui ont suivi sa relecture et l’impact que ceux-ci ont eu sur la structuration de la discipline. En privilégiant un point de vue sociohistorique, nourri par des sources à la fois primaires et secondaires, il entend démontrer que l’utilisation d’outils sociologiques tels que la théorie des champs, la sociologie des professions ou l’histoire sociale des sciences sociales permet d’éclairer sous un jour nouveau la légende née de cette célébrissime affaire.

    Benjamin Morel, « Ce que conte le compte rendu : l’institution d’un ordre parlementaire idéalisé », Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, Librairie générale de droit et de jurisprudence (LGDJ) - Lextenso éditions , 2018, n°98 

    Benjamin Morel, « Le long chemin du droit de séjour des ressortissants extracommunautaires membres de la famille d'un citoyen de l'Union », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2018, n°616, p. 177  

    Benjamin Morel, « L’apport de l’analyse institutionnelle d’Hauriou à l’étude d’une fonction de contre-pouvoir du Conseil constitutionnel », Revue du droit public, Revue du droit public, 2018, n°ovembre, pp. 1625-1654  

    Benjamin Morel, « Les enseignements des expériences européennes du vote électronique », Revue française de droit constitutionnel, Revue française de droit constitutionnel, 2018, n°114, pp. 371-394  

    Benjamin Morel, « Ce que conte le compte rendu : l’institution d’un ordre parlementaire idéalisé », Droit et société, Droit et société, 2018, n°98, pp. 179-199  

    Cet article tend à envisager les questions que nous pose la rédaction du compte rendu intégral des débats parlementaires. Cet outil, facile d’accès, est très employé par les chercheurs, que ce soit dans les analyses qualitatives ou quantitatives. Pour autant, est-on sûr que les mots rapportés soient ceux qui ont été effectivement prononcés ? Quels biais s’insinuent dans notre lecture du compte rendu ? Biais dans notre lecture et non dans son écriture. Car le peu de recul que nous développons vis-à-vis du matériau de recherche provient d’une mésinterprétation de ses objectifs de production. Le compte rendu n’est pas un verbatim. Le compte rendu est un acte d’institution produit à dessein d’assurer une transition entre la plurivocité des débats parlementaires et l’univocité de la norme juridique produite. Il se veut ainsi la mise en forme d’un ordre parlementaire fortement idéalisé et ritualisé permettant d’assurer la lisibilité du processus législatif et, partant, la validité et la légitimité du droit.

    Benjamin Morel, « Les commissions permanentes au Sénat : analyse d’une diversité », Revue française de droit constitutionnel, Revue française de droit constitutionnel, 2017, n°109, pp. 143-172  

  • Rapports de recherche

    Benjamin Morel, Marc Milet, Alberic Biglia, Stéphane Cadiou, Romain Espinosa, Groupes d’intérêt et contrôle de constitutionnalité en France depuis 2010.: Conditions de mobilisations constitutionnelles et usages du recours QPC, 2020, pp. 153- 

  • Autres publications

    Benjamin Morel, Marine Fleury, Le Grand débat, vrai symptôme et fausse solution au malaise démocratique ?, 2019 

  • Communications

    Benjamin Morel, « Commenter l'actualité du Parlement », le 08 décembre 2025 

    Deuxième séance du webinaire des Déjeuners du droit parlementaire organisés par Damien Connil, Priscilla Jensel-Monge et Audrey de Montis

    Benjamin Morel, « Les 150 ans du Sénat de la République », le 02 octobre 2025 

    Colloque organisé par le Sénat

    Benjamin Morel, « Les gouvernements minoritaires : enjeux et opportunités pour la Ve République », le 18 septembre 2025 

    Colloque organisé par le CRLD, Université d’Évry Paris-Saclay? sous la direction scientifique d’Elysée Hator

    Benjamin Morel, « La remise en cause du fait majoritaire », le 31 janvier 2025 

    Colloque organisé par l'ADPF-Association Droit public fondamental, Université Lyon 3

    Benjamin Morel, « Le Parlement, temple de la République – De 1789 à nous jours », le 20 janvier 2025 

    Conférence organisée par le CREDESPO, Université de Bourgogne

    Benjamin Morel, « L'achat public local et responsable », le 28 novembre 2024 

    Colloque organisé par Mathias Amilhat, Maître de conférences en droit public à l'Université Toulouse-Capitole et Matthieu Caron, Maître de conférences HDR en droit public à l'Université Polytechnique Hauts-de-France et Sciences Po Lille, en partenariat avec l'Université Polytechnique Hauts-de-France

    Benjamin Morel, « 1974 -2024 : 50 ans de saisine parlementaire du Conseil constitutionnel », le 17 octobre 2024 

    Colloque organisé par la Commission des lois du Sénat et le Centre Maurice Hauriou de la faculté de droit, d’économie et de gestion de l’université Paris Cité.

    Benjamin Morel, « Le Parlement escamoté ? », le 15 décembre 2022 

    Organisé par l'Institut de Droit Public (IDP), Faculté Droit et Sciences Sociales, Université de Poitiers sous la Direction scientifique de Damien Fallon et Basile Ridard, Maîtres de conférences en droit public

    Benjamin Morel, « L'existence d'un droit administratif parlementaire », le 25 novembre 2022 

    Journée d'études décentralisée Association française de droit constitutionnel organisée avec Science Po Bordeaux, le DETS, l'ILD, le CERCCLE et le Centre Emile Durkheim sous la direction scientifique de Jean-Philippe Ferreira, Pauline Gervier, Anna Maria Lecis Cocco Ortu, Anna Neyrat et Sylvain Niquège

    Benjamin Morel, « Le Sénat, Acteur méprisé de la 5ème République ? », le 21 octobre 2021 

    Organisé par le CREDESPO, Université Bourgogne-Franche Comté sous la direction de Nathalie Droin et d'Aurore Granero.

    Benjamin Morel, « Les transformations de l’Etat », le 17 septembre 2021 

    Organisé pour le Centre d’Etude et de Recherche en Science Administrative (CERSA – CNRS) - Paris II Panthéon-Assas par Anne-Laure Riotte et Kim-Khanh Pham

    Benjamin Morel, « Raviver la démocratie », le 03 octobre 2019 

    Organisé par le Laboratoire Marchés, Institutions, Libertés (MIL)

    Benjamin Morel, Éric Kerrouche, « La visite de la vieille dame. La chambre haute et le processus législatif », 15e Congrès de l’AFSP, Session thématique 35 : Parlement et action publique : approches quantitatives, Pessac, le 02 juillet 2019 

    Benjamin Morel, « Le Sénat de la Ve République. Recherches, bilans et perspectives », le 08 octobre 2018 

    Organisé par le Comité d'histoire parlementaire et politique et les Alumni de Sciences Po

    Benjamin Morel, « Former à la légistique », le 19 janvier 2017 

    Colloque interdisciplinaire organisé par le Laboratoire des Sciences Sociales du Politique (LASSP), à Sciences Po Toulouse

    Benjamin Morel, « Réévaluer le Parlement ? La révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 à l’épreuve du temps », le 16 décembre 2016 

    Organisé par Guillaume Tusseau et Olivier Rozenberg