Hélène Muscat

Maître de conférences HDR, Droit public.

Responsable de la formation :

Master 2 Conseil et contentieux des personnes publiques

Faculté de Droit et de Science politique

Actualités Publications Communications

COLLOQUE

Droit, IA et Santé

Regards croisés sur les responsabilités éthiques, juridiques et techniques dans l’usage des IA en Santé

Organisé dans le cadre du projet DRIAS avec le soutien de l’IRISA.

22/06/21 | 09:00-16:00

PARUTION

Le rôle des tiers dans la procédure administrative contentieuse

Le tiers constitue un objet rarement étudié en droit processuel et n'est envisagé le plus souvent que de manière périphérique...

05 / 2021

PARUTION

Covid-19, approches de droit public et de science politique

L'objet de cet ouvrage est d'analyser, à travers le prisme du droit public et de la science politique, les mesures prises par les...

02 / 2021

PARUTION

La parole en droit public

La parole en droit public renvoie d'abord à l'oralité de ce champ juridique car, sous certaines conditions, dire c'est faire. L'ouvrage...

07 / 2020

COLLOQUE

[Reporté] Le droit face aux violences sexuelles et/ou sexistes

Organisé sous le haut patronage du ministre de la Justice, par Caroline Duparc Maître de conférences HDR - Droit privé et sciences...

03/04/20 | 08:45-12:00
Angers

JOURNÉE D'ÉTUDE

Regards sur l'anxiété

Organisée dans le cadre du projet BonDroit par Bernard Gauriau Co-Responsable de l'Axe 1 du projet BonDroit et Professeur de droit...

28/03/19 | 10:00-18:00
Angers

PARUTION

La performance en droit public et science politique

Ce livre expose comment et pourquoi différents secteurs du droit administratif (la responsabilité administrative et financière,...

03 / 2019

COLLOQUE

Terrorisme et droit de la santé

Organisé par l’Institut du droit public et de la science politique (IDPSP) sous la direction scientifique du Pr. Marie-Laure Moquet-Anger,...

25/10/18 | 09:00-17:00
Rennes

PARUTION

Pouvoir et devoir d'instruction du juge administratif

11 / 2017

COLLOQUE

Le(s) rôle(s) des tiers dans la procédure administrative contentieuse

Organisé par l’Institut de Droit Public et de Science Politique, (IDPSP), EA 4640

22/09/17 | 09:00-17:00
Rennes

Actualités Publications Communications

Thèse

L'influence du droit européen sur la responsabilité publique en France. Thèse soutenue en 1999 à Paris 11, sous la direction de Catherine Teitgen-Colly.

Articles

Hélène Muscat, « La reconnaissance des différentes victimes et la spécificité des dommages », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2019, p. 265

Hélène Muscat, « La suspicion légitime devant l'organe disciplinaire de l'ordre des pharmaciens », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 35, 2010, p. 1999

Hélène Muscat, « L'un des éléments d'une procédure équitable au sens de l'article 6 de la Convention européenne des droits de l'homme est le caractère contradictoire de celle-ci », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 2, 1999, p. 173

Actualités Publications Communications

« Droit, IA et Santé »
en visio-conférence, le 21 juin 2021
« [Reporté] Le droit face aux violences sexuelles et/ou sexistes »
Angers, le 02 avril 2020
« Regards sur l'anxiété »
Angers, le 28 mars 2019
« Terrorisme et droit de la santé »
Rennes, le 25 octobre 2018
« Le(s) rôle(s) des tiers dans la procédure administrative contentieuse »
Rennes, le 22 septembre 2017