Portail universitaire du droit

Enseignants-chercheurs

Portail  Universitaires  Debaets Emilie
Emilie Debaets

2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Emilie Debaets

Maître de conférences, Droit public.

Actualités scientifiques

Le juge judiciaire et la séparation des pouvoirs

vendredi 30 novembre 2018

Organisé par les enseignants-chercheurs des Universités de Montpellier - CERCOP et de Toulouse 1 Capitole - Institut Maurice Hauriou

L'intelligence artificielle et le droit

jeudi 8 février 2018

L'impact sur les activités de Google

Organisée par le CDA EPITOUL et l’IFR, en partenariat avec Google France

Vie privée, données personnelles et risques. Quels paramètres pour leur cohabitation à venir ?

vendredi 8 décembre 2017

Organisée par la Chaire Géopolitique du Risque et l’Ecole normale supérieure (ENS)

Tumor Banks : Régulation publique des centres de ressources biologiques en cancérologie

lundi 29 mai 2017

Les ressources biologiques liées au cancer (tumeurs, sérums, cellules et les données personnelles associées) utilisées en thérapie et en recherche (appliquée ou fondamentale) constituent-elles un « patrimoine » ?



Publications

Ouvrages

Emilie Debaets, Le droit à la protection des données personnelles : recherche sur un droit fondamental, 2014

Géraldine Aidan et Emilie Debaets, L'identité juridique de la personne humaine (coord.), 2013

Articles

Emilie Debaets et Camille Morot-Monomy, « Un parti politique n'est pas un service public ! in "Transformations(s) du service public" », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A), Ed. du Juris-classeur, N° 7, 2018, p. 2057

Nathalie Jacquinot et Emilie Debaets, « Droit constitutionnel : janvier-décembre 2017 », Recueil Dalloz, Paris, 2018, p. 1344-1354

Emilie Debaets, « Les contraintes de la protection des données personnelles pour les tumorothèques », La régulation publique des centres de ressources biologiques., LEH Edition, 2018, Actes et séminaires

Emilie Debaets, « Les interceptions militaires devant le Conseil constitutionnel », Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), Le Moniteur des travaux publics, N° 13, 2017, p. 752

Emilie Debaets, « Le référé-liberté, une garantie contre le refus persistant d'ouverture d'une mosquée ? », Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), Dalloz, 2016, p. 385-390

Emilie Debaets, « Premiers éclairages constitutionnels sur l'accès à l'eau », Revue française de droit constitutionnel (RFDC), Presses universitaires de France, 2016, p. 137-144

Emilie Debaets et Géraldine Aïdan (dir.), « L'identité juridique de la personne humaine : actes du colloque [du] 1er octobre 2009 à l'Université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne », L'identité juridique de la personne humaine, l'Harmattan, 2013, Logiques juridiques, 418 p.

Emilie Debaets, « Protection des droits fondamentaux et participation de l'individu aux décisions publiques », Jurisdoctoria, Jurisdoctoria, N° 4, 2010




Tags: