Emilie Debaets

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit et Science Politique

Institut Maurice Hauriou
  • THESE

    Le droit à la protection des données personnelles : recherche sur un droit fondamental, soutenue en 2014 à Paris 1 sous la direction de Bertrand Mathieu, membres du jury : Jean-Pierre Marguénaud (Rapp.), Xavier Bioy (Rapp.), Grégoire Loiseau   

  • Emilie Debaets, Xavier Bioy, Émilie Debaets, Julia Schmitz (dir.), La répartition des compétences juridictionnelles et la protection des libertés: [actes du colloque des 17 et 18 janvier 2019, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2021, Colloques & Essais, 325 p. 

    Emilie Debaets, Arnaud Duranthon, Marc Sztulman (dir.), Les fichiers de police: [recherche initiée par l'Institut Maurice Hauriou, Université Toulouse 1 Capitole], Institut universitaire Varenne, 2019, Colloques & essais, 425 p. 

    Emilie Debaets, Géraldine Aïdan, Émilie Debaets (dir.), L'identité juridique de la personne humaine: actes du colloque [du] 1er octobre 2009 à l'Université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne, l'Harmattan, 2013, Logiques juridiques, 418 p.  

    La 4e de couverture indique : "L'identité juridique de la personne humaine nécéssite aujourd'hui d'être revisitée : aux critères objectifs traditionnels (nom, prénom, nationalité) renforcés par des nouveaux critères biologiques et technologiques (données biométriques, empreintes génétiques...) s'adjoignent de plus en plus des critères subjectifs (volonté, sexe psychique, sentiment d'appartenance...) pour déterminer l'identité de la personne humaine. Sur chacun des aspects de l'identité de la personne humaine, une double analyse, juridique et extrajuridique a ainsi été menée. "

  • Emilie Debaets, Jessica Eynard, « L'identité numérique à l'épreuve de la biométrie », L'identité numérique Quelle définition pour quelle protection ?, Larcier, 2020, pp. 105 

    Emilie Debaets, Pierre-Yves Gahdoun, Julien Bonnet, Jordane Arlettaz, Stéphane Mouton, « L’autonomie financière discutée de l’autorité judiciaire », Le juge judiciaire et la séparation des pouvoirs, Fondation Varenne, 2020, pp. 43 

  • Emilie Debaets, Émilie Debaets, Nathalie Jacquinot, « Droit constitutionnel », Recueil Dalloz, 2024, n°25, p. 1250   

    Emilie Debaets, Nathalie Jacquinot, « Droit constitutionnel », Recueil Dalloz, 2023, n°24, p. 1235   

    Emilie Debaets, Nathalie Jacquinot, « Droit constitutionnel », Recueil Dalloz, 2022, n°24, p. 1228   

    Emilie Debaets, Nathalie Jacquinot, « Droit constitutionnel », Recueil Dalloz, 2021, n°24, p. 1308   

    Emilie Debaets, « A propos des dérives actuelles du consentement en matière de protection des données », Actualité juridique Droit administratif, 2021, n°06, p. 346   

    Emilie Debaets, Nathalie Jacquinot, « Droit constitutionnel », Recueil Dalloz, 2020, n°23, p. 1324   

    Emilie Debaets, Nathalie Jacquinot, « Droit constitutionnel », Recueil Dalloz, 2019, n°22, p. 1248   

    Emilie Debaets, Lucie Cluzel-Metayer, « Le droit de la protection des données personnelles : la loi du 20 juin 2018 », Revue française de droit administratif, 2019, n°06, p. 1101   

    Emilie Debaets, Nathalie Jacquinot, « Droit constitutionnel », Recueil Dalloz, 2018, n°24, p. 1344   

    Emilie Debaets, « Publicité des processus décisionnels : l'exemple de la prévention des conflits d'intérêts en matière sanitaire », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2017, n°06, p. 1065   

    Emilie Debaets, « Revues », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2017, n°01, p. 167   

    Emilie Debaets, « Les interceptions militaires devant le Conseil constitutionnel », Actualité juridique Droit administratif, 2017, n°13, p. 752   

    Emilie Debaets, « Le référé-liberté, une garantie contre le refus persistant d'ouverture d'une mosquée ? », Actualité juridique Droit administratif, 2016, n°07, p. 385   

    Emilie Debaets, « Jurisprudence du Conseil constitutionnel », Revue française de droit constitutionnel , 2016, n° ° 105, pp. 127-182   

    Emilie Debaets, « Revues », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2015, n°04, p. 513       

    Emilie Debaets, « Revues », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2014, n°02, p. 245     

    Emilie Debaets, « Actualité bibliographique », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2014, n°04, p. 629     

    Emilie Debaets, « Actualité bibliographique », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2013, n°04, p. 677         

    Emilie Debaets, « Actualité bibliographique », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2012, n°04, p. 597       

    Emilie Debaets, « Actualité bibliographique », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2011, n°03, p. 423   

    Emilie Debaets, « Actualité bibliographique », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2010, n°01, p. 160     

  • Emilie Debaets, « La République sociale », le 25 juin 2024  

    Journée d'étude décentralisée de l'AFDC organisée par l'Université Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique de Emilie Debaets, Aurore Gaillet et Julia Schmitz

    Emilie Debaets, « La transformation numérique du service public : Une nouvelle crise ? », le 14 janvier 2021  

    Colloque organisé par le Centre de recherches sur le droit public (CRDP), Université Paris-Nanterre, sous la responsabilité scientifique d'Arnaud Sée, Lucie Cluzel-Métayer et Catherine Prébissy-Schnall.

    Emilie Debaets, « L’identité numérique », le 12 décembre 2019  

    Organisée par Jessica Eynard, Maître de conférences en Droit privé, IDP - UT1 Capitole pour l’IDP, Université Toulouse 1 Capitole

    Emilie Debaets, « Diffuser les données numériques en sciences humaines et sociales : le droit et l’éthique comme alliés », le 03 octobre 2019  

    Organisé par le groupe de travail Ethique & Droit avec le soutien de l’URFIST Méditerranée

    Emilie Debaets, « Innovation & Healthcare – New challenges for Europe », le 25 septembre 2019  

    7th EAHL Conference under the auspices of the Secretary General of the Council of Europe, Mr Thorbjorn Jagland

    Emilie Debaets, « Libertés et répartition des compétences juridictionnelles », le 17 janvier 2019 

    Emilie Debaets, « Le juge judiciaire et la séparation des pouvoirs », le 30 novembre 2018  

    Organisé par les enseignants-chercheurs des Universités de Montpellier - CERCOP et de Toulouse 1 Capitole - Institut Maurice Hauriou

    Emilie Debaets, « L'intelligence artificielle et le droit », le 08 février 2018  

    Organisée par le CDA EPITOUL et l’IFR, en partenariat avec Google France

    Emilie Debaets, « Vie privée, données personnelles et risques. Quels paramètres pour leur cohabitation à venir ? », le 08 décembre 2017  

    Organisée par la Chaire Géopolitique du Risque et l’Ecole normale supérieure (ENS)

    Emilie Debaets, « Tumor Banks : Régulation publique des centres de ressources biologiques en cancérologie », le 29 mai 2017  

    Les ressources biologiques liées au cancer (tumeurs, sérums, cellules et les données personnelles associées) utilisées en thérapie et en recherche (appliquée ou fondamentale) constituent-elles un « patrimoine » ?

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL