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Emilie Debaets

2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Emilie Debaets

Maître de conférences, Droit public.

Actualités scientifiques

L’identité numérique

jeudi 12 décembre 2019

Quelle définition pour quelle protection ?

Organisée par Jessica Eynard, Maître de conférences en Droit privé, IDP - UT1 Capitole pour l’IDP, Université Toulouse 1 Capitole

Diffuser les données numériques en sciences humaines et sociales : le droit et l’éthique comme alliés

jeudi 3 octobre 2019

Organisé par le groupe de travail Ethique & Droit avec le soutien de l’URFIST Méditerranée

Innovation & Healthcare – New challenges for Europe

mercredi 25 septembre 2019

7th EAHL Conference under the auspices of the Secretary General of the Council of Europe, Mr Thorbjorn Jagland

Le juge judiciaire et la séparation des pouvoirs

vendredi 30 novembre 2018

Organisé par les enseignants-chercheurs des Universités de Montpellier - CERCOP et de Toulouse 1 Capitole - Institut Maurice Hauriou

L'intelligence artificielle et le droit

jeudi 8 février 2018

L'impact sur les activités de Google

Organisée par le CDA EPITOUL et l’IFR, en partenariat avec Google France

Vie privée, données personnelles et risques. Quels paramètres pour leur cohabitation à venir ?

vendredi 8 décembre 2017

Organisée par la Chaire Géopolitique du Risque et l’Ecole normale supérieure (ENS)

Tumor Banks : Régulation publique des centres de ressources biologiques en cancérologie

lundi 29 mai 2017

Les ressources biologiques liées au cancer (tumeurs, sérums, cellules et les données personnelles associées) utilisées en thérapie et en recherche (appliquée ou fondamentale) constituent-elles un « patrimoine » ?


Parutions

Les fichiers de police

Institut Universitaire Varenne, 2019



Publications

Ouvrages

Emilie Debaets, Arnaud Duranthon et Marc Sztulman (dir.), Les fichiers de police : [recherche initiée par l'Institut Maurice Hauriou, Université Toulouse 1 Capitole], Institut universitaire Varenne, 2019, Colloques & essais, 425 p.

Emilie Debaets, Le droit à la protection des données personnelles : recherche sur un droit fondamental, 2014

Emilie Debaets et Géraldine Aïdan (dir.), L'identité juridique de la personne humaine : actes du colloque [du] 1er octobre 2009 à l'Université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne, l'Harmattan, 2013, Logiques juridiques, 418 p.

Articles

Emilie Debaets, « Droit constitutionnel », Recueil Dalloz, N° 23, 2020, p. 1324

Emilie Debaets, « Droit constitutionnel », Recueil Dalloz, N° 22, 2019, p. 1248

Emilie Debaets, « Le droit de la protection des données personnelles : la loi du 20 juin 2018 », Revue française de droit administratif, N° 6, 2019, p. 1101

Emilie Debaets, « Droit constitutionnel », Recueil Dalloz, N° 24, 2018, p. 1344

Emilie Debaets, « Les interceptions militaires devant le Conseil constitutionnel », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 13, 2017, p. 752

Emilie Debaets, « Publicité des processus décisionnels : l'exemple de la prévention des conflits d'intérêts en matière sanitaire », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2017, p. 1065

Emilie Debaets, « Revues », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2017, p. 167

Emilie Debaets, « Le référé-liberté, une garantie contre le refus persistant d'ouverture d'une mosquée ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 7, 2016, p. 385

Emilie Debaets, « Revues », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2015, p. 513

Emilie Debaets, « Revues », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 2, 2015, p. 289

Emilie Debaets, « Revues », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2015, p. 135

Emilie Debaets, « Actualité bibliographique », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2014, p. 629

Emilie Debaets, « Revues », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 3, 2014, p. 395

Emilie Debaets, « Revues », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 2, 2014, p. 245

Emilie Debaets, « Actualité bibliographique », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2014, p. 111

Emilie Debaets, « Actualité bibliographique », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2013, p. 677

Emilie Debaets, « Actualité bibliographique », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 3, 2013, p. 485

Emilie Debaets, « Actualité bibliographique », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 2, 2013, p. 293

Emilie Debaets, « Actualité bibliographique », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2013, p. 107

Emilie Debaets et Géraldine Aïdan (dir.), « L'identité juridique de la personne humaine : actes du colloque [du] 1er octobre 2009 à l'Université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne », L'identité juridique de la personne humaine, l'Harmattan, 2013, Logiques juridiques, 418 p.

Emilie Debaets, « Actualité bibliographique », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2012, p. 597

Emilie Debaets, « Actualité bibliographique », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 3, 2012, p. 493

Emilie Debaets, « Actualité bibliographique », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 2, 2012, p. 357

Emilie Debaets, « Actualité bibliographique », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 3, 2011, p. 423

Emilie Debaets, « Actualité bibliographique », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 2, 2010, p. 317

Emilie Debaets, « Actualité bibliographique », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2010, p. 160




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Conférence des Doyens
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