Franck Macrez, « Unified Patent Court and the impartiality issue », Unitary Patent Package & Unified Patent Court – Problems, Possible Improvements and Alternatives, Ledizioni, 2023
Franck Macrez, « La dénomination de l’humain en droit d’auteur : l’auteur et le pirate », in Angelina Aleksandrova; Jean-Paul Meyer (dir.), Nommer l’humain : Descriptions, catégorisations, enjeux, L'Harmattan, 2021
Franck Macrez, « Intelligence artificielle et brevetabilité », in Nathalie Nevejans (dir.), Données et technologies numériques, Mare and Martin, 2021
Franck Macrez, « Hip hop et droit d’auteur - Du son, du sample et de l’œuvre protégée », in Arnaud Montas (dir.), Droit(s) et Hip hop, Mare and Martin, 2020
Franck Macrez, « Les lois de la robotique d’Asimov, modèle pour le système juridique ? », in Frédérique Berrod; Philippe Clermont; Damien Trentesaux (dir.), Droit et robots - Droit science-fictionnel et fictions du droit, Presses universitaires de Valenciennes, 2020
Franck Macrez, « L’électronique, le numérique et l’œuvre sonore », in Yann Basire (dir.), Propriété intellectuelle et pop culture - Nouveaux enjeux, nouveaux défis, LexisNexis, 2020
Franck Macrez, « Éléments pour une sémiologie des propriétés intellectuelles », Penser de droit de la pensée : Mélanges en l'honneur de Michel Vivant, LexisNexis / Dalloz, 2020
Franck Macrez, « Contrats sur brevets : l’obligation d’exploiter dans la licence, une construction prétorienne », in Michel Vivant (dir.), Les Grands arrêts de la propriété intellectuelle, Dalloz, 2020
Franck Macrez, Emmanuel Py, « À propos de l’exigence d’activité inventive », in Michel Vivant (dir.), Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, Dalloz, 2020
Franck Macrez, Jean-Marc Deltorn, « Authorship in the Age of Machine Learning and Artificial Intelligence »: New generations of algorithmic tools have recently become available to artists. Based on the latest development in the field of machine learning - the theoretical framework driving the current surge in artificial intelligence applications -, and relying on access to unprecedented amounts of both computational power and data, these technological intermediaries are opening the way to unexpected forms of creation. Instead of depending on a set of man-made rules to produce novel artworks, generative processes c, in Sean O'Connor (dir.), The Oxford Handbook of Music Law and Policy, Oxford University Press, 2020
Franck Macrez, « Vers un droit spécifique pour le logiciel ? Retour vers le futur d’une protection amphibie », in Christophe Geiger; Matthieu Dhenne (dir.), Les inventions mises en œuvre par ordinateur : enjeux, pratiques et perspectives, LexisNexis, 2019
Franck Macrez, « Complexité des créations informatiques et titularité des droits », in Amélie Favreau (dir.), La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières, Larcier, 2019
Franck Macrez, Jean-Marc Deltorn, Yann Basire, Flora Donaud, Julie Dagher [et alii], « Chronique 11 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, n°11, pp. 26-33
Franck Macrez, « Créations numériques et crise(s) de légitimité(s) du droit d’auteur », Presses Sorbonne Nouvelle, 2022
Poser la question de la relation entre les « créations numériques » et la légitimité des droits de propriété intellectuelle implique avant tout de définir et déterminer l’objet du discours. Il convient de conserver à l’esprit que l’expression « créations numériques » doit recevoir une double acception dans son rapport au Droit. Ces créations sont, d’une part, objet de droit. À ce titre, elles induisent une évolution ou, à tout le moins, un questionnement, des catégories juridiques : l’exempl...
Franck Macrez, Yann Basire, Flora Donaud, Pierre Greffe, Natalia Kapyrina [et alii], « Chronique 11 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022
Franck Macrez, Romain Soustelle, Yann Basire, Julie Dagher, Bérénice Ferrand [et alii], « Respect des droits de propriété intellectuelle », PIN CODE - Revue internationale de la propriété intellectuelle et du droit numérique, Legitech (Luxembourg) , 2022, n°10
Franck Macrez, Julien Mouchette, Raphaël Eckert, « L’État au défi des blockchains : problématique générale », Revue francophone de la propriété intellectuelle, Association francophone de la propriété intellectuelle (AFPI) (Strasbourg, France) , 2021, pp. 3-6
Franck Macrez, « L’État au défi des blockchains. Rapport de synthèse », Revue francophone de la propriété intellectuelle, Association francophone de la propriété intellectuelle (AFPI) (Strasbourg, France) , 2021, pp. 89-96
Franck Macrez, Jean-Marc Deltorn, Yann Basire, Laurence Dreyfuss-Bechmann, Pierre Greffe [et alii], « Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle. Chronique du laboratoire du CEIPI », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020, n°11, pp. 16-23
Franck Macrez, Stéphanie Carre, « Les ambivalences du copyright européen dans la construction du marché unique numérique », Europe, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020, n°7, pp. 5-12
Franck Macrez, Yann Basire, Jean-Marc Deltorn, Laurence Dreyfuss-Bechmann, Pierre Greffe [et alii], « Chronique 10 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020, n°11
Franck Macrez, Yann Basire, Laurence Dreyfuss-Bechmann, Pierre Greffe, Natalia Kapyrina [et alii], « Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019, n°11, pp. 21-27
Franck Macrez, « Brevetabilité des procédés essentiellement biologiques. Saisine G3/19 », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019, n°11
Franck Macrez, Natalia Kapyrina, Caroline Le Goffic, Pierre Greffe, Laurence Dreyfuss-Bechmann [et alii], « Chronique 10 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019, n°11, pp. 21-27
Franck Macrez, Stéphanie Carre, Anna Lawrynowicz-Drewek, Bérénice Ferrand, « La Directive 2019/790 du 17 avril 2019, sur le droit d’auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique et modifiant les Directives 96/9/CE et 2001/29/CE », Lexbase Hebdo – Édition Affaires, , 2019
Franck Macrez, « Directive sur le droit d’auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique : les mesures en faveur de l’octroi de licences et de l’accès plus large aux contenus (articles 8 à 14) », Lexbase Hebdo – Édition Affaires, , 2019, n°601
Franck Macrez, Matthieu Dhenne, Aujain Eghbali, Abdelaziz Khatab, « Droit des brevets et nouvelles technologies », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2018
Franck Macrez, Yann Basire, Pierre Greffe, Stéphanie Carre, Natalia Kapyrina [et alii], « Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2018, n°11, pp. 17-23
Franck Macrez, Adrien Bouvel, Stéphanie Carre, Pauline Darnand, Jean-Marc Deltorn [et alii], « Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, n°11, pp. 37-44
Franck Macrez, Stéphanie Carre, Adrien Bouvel, Pauline Darnand, Jean-Marc Deltorn [et alii], « Chronique 10 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, n°11
Franck Macrez, Natalia Kapyrina, Laurence Dreyfuss-Bechmann, Adrien Bouvel, Stéphanie Carre [et alii], « Chronique 10 - Un an de jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de l'Union européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, n°11, pp. 21-27
Franck Macrez, Adrien Bouvel, Stéphanie Carre, Pauline Darnand, Jean-Marc Deltorn [et alii], « Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle. Chronique 10 », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, n°11, pp. 37-44
Franck Macrez, Frédéric Duflot, « L’interopérabilité, principe incontournable des libertés numériques », Propriétés intellectuelles, Transactive - Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI), Université Paris Panthéon-Assas , 2017, n°65, pp. 41-48
Franck Macrez, « Soulier” et la résurgence de l’auteur », Recueil Dalloz, Dalloz , 2017, n°7715, pp. 84-87
Franck Macrez, Yann Basire, Nicolas Bouche, Adrien Bouvel, Pauline Darnand [et alii], « Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle. Chronique 9 », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016, n°11
Franck Macrez, Natalia Kapyrina, Yann Basire, Pierre Greffe, Pauline Darnand [et alii], « Chronique 10 - Un an de jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de l'Union européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, n°11
Franck Macrez, Stephanie Carre, « Le CEIPI a célébré ses cinquante ans », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, n°1, pp. 2-2
Franck Macrez, Stephanie Carre, Yann Basire, Adrien Bouvel, Pierre Greffe [et alii], « Un an de jurisprudence de la Cour de Justice et du Tribunal de l'Union Européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2014, n°11, pp. 23-29
Franck Macrez, Natalia Kapyrina, Yann Basire, Pierre Greffe, Adrien Bouvel [et alii], « Chronique 9 - Un an de jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de l'Union européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2014, n°11
Franck Macrez, Stephanie Carre, Christophe Geiger, Jean Lapousterle, Adrien Bouvel [et alii], « Quelques principes clefs concernant l’élaboration d’un droit d’auteur de l’Union européenne », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2014, n°15
Franck Macrez, Yann Basire, Natalia Kapyrina, Emmanuel Py, « Un an de jurisprudence de la Cour de Justice et du Tribunal de l'Union Européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2013, n°11, pp. 26-27
Franck Macrez, « Un an de jurisprudence de la Cour de Justice et du Tribunal de l'Union Européenne en propriété industrielle. Introduction », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2013, n°11, pp. 26-33
Franck Macrez, Natalia Kapyrina, Yann Basire, Christophe Geiger, Adrien Bouvel [et alii], « Chronique 10 - Un an de jurisprudence de la CJUE et du TUE en propriété industrielle », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2013, n°11
Franck Macrez, Gilles Vercken, « Mesures techniques de protection et interopérabilité », Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, Victoires Éditions , 2013, n°51, pp. 85-94
Franck Macrez, « Le droit d’auteur, le programme d’ordinateur et la Cour de Justice. », Revue internationale du droit d'auteur, Henry Lemoine - Association française pour la diffusion du droit d’auteur national et international (AFDA) (Paris, France) , 2012, n°234
Franck Macrez, « L’exploitation numérique des livres indisponibles : que reste-t-il du droit d’auteur ? », Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation , Dalloz , 2012, n°12
Franck Macrez, Jean-Pierre Bourguignon, Michèle Battisti, Matthieu Berguig, Lionel Morel, « Droit de l'information. La loi pour l'exploitation numérique des livres indisponibles », Documentaliste, Adbs, 2012, n°20122, pp. 16-21
Franck Macrez, « Présentation de la journée. Les pratiques contemporaines de la propriété intellectuelle », Revue Lamy Droit de l'immatériel, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2011, n°77, pp. 4-4
Franck Macrez, Julien Gossa, « Surveillance et sécurisation: Ce que l'Hadopi rate »: A propos de la petite loi Création et internet, Revue Lamy Droit de l'immatériel, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2009, n°50, pp. 79-91
Franck Macrez, « Codifier la propriété intellectuelle », le 25 novembre 2022
Organisé par le CECOJI, sous la direction scientifique de Alexandre Portron, MCF à l’Université de Poitiers et Alexandre Zollinger, MCF HDR à l’Université de Poitiers
Franck Macrez, « Les 30 ans du Code de la propriété intellectuelle », le 01 juillet 2022
Organisé conjointement par le CEIPI, le Centre Paul Roubier et l’EFB, en partenariat avec Fovea IP, l'AFPPI, la CNCPI, l'ASPI, LexisNexis et avec le soutien de l'APRAM, sous la responsabilité scientifique de Yann Basire, Pascal Kamina et Franck Macrez
Franck Macrez, Romain Soustelle, Pauline Debré, « Droit des créations techniques », Journée d'actualité du CEIPI : « La jurisprudence européenne en propriété intellectuelle », 06-05-2022, Strasbourg, Strasbourg, le 06 mai 2022
Franck Macrez, « Recherche publique en informatique et propriété intellectuelle », le 18 novembre 2021
Conférence-débat organisée par le CEIPI
Franck Macrez, « L’obsolescence programmée : quel encadrement juridique ? », le 29 octobre 2021
Conférence-débat organisée par le CEIPI, avec le soutien de l'école doctorale des Sciences juridiques (ED 101).
Franck Macrez, « La jurisprudence européenne en propriété intellectuelle », le 19 mai 2021
Organisée par le Laboratoire de recherche du CEIPI et la Fédération de recherche « L’Europe en mutation » sous la Direction scientifique de Yann Basire, Stéphanie Carre, Franck Macrez, Maîtres de conférences au CEIPI
Franck Macrez, « Quel degré d’harmonisation du droit des brevets en Europe ? », le 13 avril 2021
Organisé par le Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI) de l’Université de Strasbourg
Franck Macrez, « Les données : la grande affaire de l'Europe », le 30 mars 2021
Franck Macrez, « Droit et Hip-Hop », le 01 mars 2021
Organisé par l’AMP CEIPI, dans le cadre des webinaires Droit et pop-culture
Franck Macrez, « La jurisprudence européenne en propriété intellectuelle », le 14 mai 2020
Franck Macrez, « Propriété intellectuelle & Pop Culture », le 07 mai 2020
Conférence en ligne organisée par l'association des étudiants des masters professionnels du CEIPI.
Franck Macrez, « Quel avenir pour le statut d’artiste-auteur ? À propos du rapport Racine », le 06 mars 2020
Organisé par le laboratoire de recherche du CEIPI, Université de Strasbourg.
Franck Macrez, Stéphanie Carre, Jean-Marc Deltorn, « La protection du robot et de ses créations par la propriété intellectuelle », Conférence « La protection du robot et de ses créations par la propriété intellectuelle», 23 janvier 2020, Strasbourg, France, Strasbourg, le 23 janvier 2020
Franck Macrez, Yannick Hoarau, Mélanie Clément-Fontaine, « L’open access, le droit d’auteur et la circulation des connaissances », Cycle des conférences-débats « Conversations autour du droit d'auteur », en partenariat avec la Librairie Kléber, Strasbourg, le 29 novembre 2019
Franck Macrez, « La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique », le 22 novembre 2019
Colloque CRJ-CUERPI organisé par l’Université Grenoble Alpes – UGA, sous la direction de Bérengère Gleize et d’Agnès Maffre Baugé
Franck Macrez, « Intelligence artificielle, innovation et propriétés intellectuelles », Conférence « Intelligence artificielle, innovation et propriétés intellectuelles », 7 novembre 2019, Paris, France, Paris, le 07 novembre 2019
Organisé par le Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI) de l’Université de Strasbourg et le Sénat français
Franck Macrez, Jean-Marc Deltorn, Aurélien Bougeard, « Des données à la décision algorithmique : la notion juridique « d’explication » à l’épreuve des procédés d’apprentissage », Journée professionnelle du magistère en droit des TIC "Les industries culturelles et créatives à l’heure de l’intelligence artificielle : quel accompagnement juridique ?", Poitiers, le 17 octobre 2019
Organisé par Nathalie Nevejans, Maître de conférences – HDR en droit privé, Université d’Artois, CDEP
Franck Macrez, Natalia Kapyrina, Yann Basire, Amélie Favreau, « La légitimité du droit des dessins et modèles », 3e colloque annuel des JUSPI – Jeunes universitaires spécialisés en droit de la propriété intellectuelle, "La légitimité de la propriété intellectuelle", 10 octobre 2019, Nantes, France, Nantes, le 10 octobre 2019
3e colloque annuel des JUSPI – Jeunes universitaires spécialisés en droit de la propriété intellectuelle
Franck Macrez, « L'Etat au défi des Blockchains », le 20 juin 2019
Organisé par la Fédération de recherche l’Europe en mutation, Université de Strasbourg sous la direction scientifique de Raphaël Eckert, Franck Macrez, Julien Mouchette
Franck Macrez, « La libre circulation des données non personnelles », le 24 mai 2019
Organisé par le Centre d’Études Internationales de la Propriété Intellectuelle (CEIPI) et sous la direction scientifique de Franck Macrez
Franck Macrez, « La jurisprudence européenne en propriété intellectuelle », le 10 mai 2019
Journée d'actualités du CEIPI
Franck Macrez, « Les lois de la robotique d’Asimov et le Droit », le 26 avril 2019
Organisé par le Laboratoire de recherche du CEIPI, sous la direction scientifique de Franck Macrez, Maître de conférences au CEIPI
Franck Macrez, « Les secrets d’affaires : protection légitime des entreprises ou danger pour le droit à l’information ? », le 16 novembre 2018
Conférence-débat organisée par le laboratoire de recherche du CEIPI
Franck Macrez, « Robots : droit science-fictionnel et fictions du droit », le 09 novembre 2018
Organisée par le centre des études internationales et européennes (CEIE) de l'université de Strasbourg et l'ESPE sous la direction scientifique de Frédérique Berrod et Philippe Clermont
Franck Macrez, « Les données juridiques », le 18 octobre 2018
8ème colloque de la Fédération de recherche « L'Europe en Mutation » sous la responsabilité scientifique de Raphaël Eckert et Franck Macrez
Franck Macrez, « Propriété intellectuelle et pop culture », le 09 octobre 2018
2e colloque des JUSPI (Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle)
Franck Macrez, « Le numérique : facteur d'évolution de la pratique contractuelle et la gestion des actifs de l’entreprise ? », le 15 juin 2018
Organisé par l’association Jurivision du Master 2 Juristes d’affaires, sous la co-direction de Anne-Sylvie Courdier-Cuisinier et Emmanuel Py
Franck Macrez, « Multilatéralisme vs bilatéralisme en matière de régulation de la propriété intellectuelle : l’exemple du traité transatlantique (TTIP) », le 13 mars 2018
Organisé par le laboratoire de recherche du CEIPI dans le cadre du cycle des conférences-débats « Conversations autour du droit d’auteur », en partenariat avec la Librairie Kléber
Franck Macrez, « Nommer l'humain : descriptions, catégorisations, enjeux. Une approche pluridisciplinaire », le 10 janvier 2018
Colloque pluridisciplinaire organisé par Laboratoire LiLPa (Linguistique, Langues, Parole, EA 1339) & Laboratoire DRES (Droit, Religion, Entreprise & Société, UMR 7354)
Franck Macrez, Stéphanie Carre, « La jurisprudence européenne en propriété intellectuelle », La jurisprudence européenne en propriété intellectuelle, Strasbourg, le 05 mai 2017
Franck Macrez, « La numérisation des livres indisponibles en France et en Europe », le 31 mars 2017
Organisée dans le cadre du cycle des conférences du CECOJI-UP
Franck Macrez, Julie Dagher, Oleksandr Bulayenko, Yann Basire, Jean-Marc Deltorn [et alii], « Le rôle stratégique de la propriété intellectuelle et la nécessaire (re)construction du droit de la propriété intellectuelle dans un nouvel environnement économique, technologique et social », Projet CEIPI-BETA en Droit, Economie et Gestion de la Propriété Intellectuelle, Strasbourg, le 01 janvier 2013
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