Benjamin Dabosville, Jérôme Porta, Alexandre Charbonneau, Konstantina Chatzilaou, Anne Eydoux [et alii], Un salaire minimum pour l'Europe, Dalloz et BNLefebvre Dalloz, 2023, Thèmes & commentaires, 216 p.
La question du salaire minimum se situe au carrefour de préoccupations diverses : compétitivité, dumping social, précarité, inclusion sociale. Les institutions internationales et européennes ont récemment modifié leur appréhension du salaire minimum. La définition d’un salaire minimum est au coeur du socle européen des droits sociaux. Ainsi, même si la fixation d’un salaire minimum ne relève pas de la compétence de l’UE, l’horizon d’un salaire minimum européen est maintenant à l’agenda européen. A cette actualité supranationale, s’ajoutent des actualités nationales. Certains États Membres – en particulier l’Allemagne – se sont récemment dotés de dispositifs juridiques tendant à intégrer dans leur législation nationale un salaire minimum. Le salaire minimum est donné pour l’une des voies de lutte contre le dumping social. Les recommandations adoptées dans le cadre du semestre européen, qui visent d’ores et déjà à influencer la politique salariale de certains États membres, rendent d’autant plus urgent le débat sur le salaire minimum. Cet ouvrage rassemble des spécialistes de droit international et européen, ainsi que de droit du travail comparé afin de poser les jalons d’une analyse du projet européen de promotion d’un salaire minimum en Europe. Ces perspectives juridiques ont été complétées par une réflexion sur les usages de la comparaison, menée par une économiste du travail.
Benjamin Dabosville (dir.), Comment juger en matière de rémunération ? Approche comparative franco-allemande: approche comparative franco-allemande, L'Harmattan, 2022, Droit comparé, 245 p.
« Pouvoir d'achat », « coût du travail », « inégalités ». Comme l'exprime le champ lexical de la rémunération, celle-ci est au coeur des relations de travail. Mais comment les juges raisonnent-ils lorsque les parties entrent en conflit ? Confrontés aux enjeux sociaux et économiques de la rémunération du travail, comment tranchent-ils les questions juridiques qui leur sont soumises ? Leurs analyses sont-elles le fruit de leur culture juridique, ou puisent-elles leurs origines dans les particularités sociales, économiques ou managériales de leur pays ? Ces questions ont été au centre d'un travail de recherche mené pendant deux ans par le GEFACT (Groupe d'Etude Franco-Allemand sur le Contentieux du Travail), lequel regroupe des universitaires et étudiants français et allemands, mais aussi des magistrats rattachés à différents degrés de juridictions ainsi que des avocats. Cet ouvrage a été dirigé par Benjamin Dabosville, maître de conférence en droit à l'Université de Strasbourg (Institut du travail - UMR 7354 DRES). Il regroupe des contributions rédigés par des universitaires, des magistrats et des avocats établis en France et en Allemagne.
Benjamin Dabosville, Konstantina Chatzilaou, Nathalie Mihman, Barbara Palli, Nicolas Moizard [et alii], La figure du travailleur à l'épreuve de l'internationalisation du droit du travail, Cergy Paris Université, Lextenso et MF Creaprint, 2022, LEJEP, 147 p.
Le droit du travail, le droit social plus largement, n’est pas une branche-discipline qui est cloisonnée par les frontières étatiques. Le travailleur et les systèmes sociaux construits autour de lui sont remodelés par l’internationalisation des relations du travail. Ils le sont en raison de l’action transnationale des entreprises, qui diffusent des modèles d’emploi, sans cesse renouvelés, à travers le monde. Ils le sont également en raison de la transnationalité des relations professionnelles, qui s’adaptent aux transformations de l’action de ces entreprises. En définitive, l’internationalisation des relations de travail ne se limite pas aux mobilités internationales, même si celles-ci en restent une expression essentielle. Face à ces différentes manifestations de l’internationalisation, le droit du travail n’est pas démuni : sont affutés ses outils traditionnels (invocation des droits fondamentaux, requalification en vue de l’application d’un statut, développement de la négociation collective, etc.) ; ils sont retravaillés, le cas échéant, dans des espaces régionaux. En cela, la figure du travailleur, mise à l’épreuve d’un droit du travail qui réagit en s’internationalisant à son tour, pourrait en sortir grandie. Telle est la piste explorée dans cet ouvrage.
Benjamin Dabosville, Mario Correia, Stéphanie Moullet, Caroline Vanuls, Gérer le travail, protéger les salariés et télétravailler en situation de pandémie, Institut régional du travail, 2021, 213 p.
Benjamin Dabosville, Stéphanie Moullet, Caroline Vanuls, Geoffroy de Raincourt, Quelles évolutions du dialogue social ?: Des articulations nouvelles entre les niveaux de la négociation collective...aux nouvelles pratiques des acteurs, Institut régional du travail, 2019, 204 p.
Benjamin Dabosville, L’information du salarié, Contribution à l’étude de l’obligation d’informer: contribution à l'étude de l'obligation d'informer, Dalloz, 2013, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 601 p.
Benjamin Dabosville, Morane Keim-Bagot, « Justice(s) sociale(s) : perspectives de droit social », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2024, n°10, p. 756
Benjamin Dabosville, « La négociation collective, instrument de justice sociale ? Perspective de droit allemand », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2024, n°10, p. 793
Benjamin Dabosville, « Les institutions d’appui à la négociation salariale : les enseignements des cas norvégien et suédois », Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2024
Promouvoir la négociation collective en matière de fixation des salaires, notamment au niveau sectoriel ou interprofessionnel. Tel est l’un des principaux objectifs de la directive (UE) 2022/2041 du Parlement européen et du Conseil du 19 octobre 2022 relative à des salaires minimaux adéquats dans l’Union européenne. Contrairement aux articles 5 à 8, qui ne concernent que les États dotés de salaires minima légaux, l’article 4 de la directive s’adresse à l’ensemble des États membres. Outre l’ob...
Benjamin Dabosville, Allison Fiorentino, José Luis Gil y Gil, Sofia Gualandi, Barbara Palli [et alii], « Congés payés et arrêt maladie : approche comparatiste », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2024, n°02, p. 150
Benjamin Dabosville, « Court scrutiny of the economic grounds for dismissal. A comparison between France and Germany », Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2023
Does the scrutiny exercised by the French courts over the justification of redundancies on economic grounds translate into greater intrusion into the employer’s management choices than that of their German counterparts? If we are to believe a certain part of the economic literature, the answer is unequivocal. It has indeed been asserted that « a comparison of French practice with that of our European partners in the area of the scrutiny of economic dismissals clearly shows that France is an e...
Benjamin Dabosville, « Le contrôle du juge sur le motif économique de licenciement – Comparaison franco-allemande », Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2023
Le contrôle exercé par les juges français en matière de justification du licenciement pour motif économique se manifeste-t-il par une plus grande intrusion dans les choix de gestion de l’employeur que celui effectué par leurs homologues allemands ? À s’en tenir à une certaine littérature économique, le verdict serait sans appel. Il est en effet affirmé que « la comparaison de la pratique française avec celle de nos partenaires européens en matière de contrôle du licenciement économique montre...
Benjamin Dabosville, « Les institutions représentatives du personnel face à l’épidémie du Covid-19 : analyse comparative des droits français et allemand », Chroniques du Travail, Institut régional du travail (Aix-Marseille Université), 2021, n°11, pp. 23-36
La participation des travailleurs aux décisions qui les concernent figure parmi les principes constitutifs du socle européen des droits sociaux. Pourtant, si cette participation est d’autant plus nécessaire que l’entreprise et ses salariés sont confrontés à une situation de crise majeure, celle-ci met également à l’épreuve le cadre institutionnel permettant sa réalisation. La comparaison de l’incidence qu’a eue l’épidémie du covid-19 dans des pays empreints de systèmes de représentation du pe...
Benjamin Dabosville, « Expression religieuse et relation de travail : les juges français et allemands au défi du droit de l’Union », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2021, n°09, p. 679
Benjamin Dabosville, « Vie personnelle du salarié et droit disciplinaire : la forteresse menace ruine », Revue de droit du travail, Dalloz , 2020, n°10, p. 611
Benjamin Dabosville, « Les outils de coordination entre le CSE et ses satellites (commissions, représentants de proximité) », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2020, n°865
Benjamin Dabosville, « La protection de la vie privée des salariés face au pouvoir d'investigation de l'employeur », Revue de droit du travail, Dalloz , 2020, n°0708, p. 491
Benjamin Dabosville, « Vidéosurveillance cachée sur les lieux de travail : l'aveuglement de la Cour européenne des droits de l'homme », Revue de droit du travail, Dalloz , 2020, n°02, p. 122
Benjamin Dabosville, « Le referendum d’entreprise ou le spectre de la démocratie illibérale », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2019, n°852
Benjamin Dabosville, « Les représentants de proximité : à la recherche des traits caractéristiques d’une nouvelle figure de représentants du personnel », Revue de droit du travail, Dalloz , 2019, n°06, p. 387
Benjamin Dabosville, « L'égalité en matière de rémunération », Revue de droit du travail, Dalloz , 2019, n°01, p. 59
Benjamin Dabosville, « L’égalité en matière de rémunération : comparaison franco-allemande », Revue de droit du travail, Dalloz , 2019, n°1, pp. 59-71
Benjamin Dabosville, « Le téléprivé », Revue de droit du travail, Dalloz , 2018, n°12, p. 826
Benjamin Dabosville, « Communication personnelle en entreprise et surveillance patronale : ou ? », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2018, n°05, p. 455
Benjamin Dabosville, « Communication personnelle en entreprise et surveillance patronale : new deal ou statu quo ? », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2018, n°5
Benjamin Dabosville, « Le salaire minimum légal, la convention collective et le juge », Revue de droit du travail, Dalloz , 2018, n°01, p. 77
Benjamin Dabosville, « Le salaire minimum légal, la convention collective et le juge : comparaison franco-allemande », Revue de droit du travail, Dalloz , 2018, n°1, pp. 77-90
Benjamin Dabosville, « Le devoir d’information de l’employeur à l’égard des salariés in Le devoir d'information, de mise en garde et de conseil », Experts - Revue de l'expertise judiciaire, publique et privée, Compagnie des Experts ; Versailles : MBE ; Paris : Experts, 1988-, 2014, pp. 56-59
Benjamin Dabosville, A. Coeuret, « Responsabilité pénale des personnes morales : encore des interrogations ! », Revue de jurisprudence de droit des affaires, Éditions Francis Lefebvre , 2014, n°10
Benjamin Dabosville, « Liberté dexpression dun cadre supérieur sadressant aux dirigeants de lentreprise », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2013, n°05, p. 453
Benjamin Dabosville, « Liberté d’expression d’un cadre supérieur s’adressant aux dirigeants de l’entreprise », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2013
Benjamin Dabosville, « Expression religieuse en entreprise, entre contrat de travail et pouvoir de l’employeur », Revue de droit canonique, Institut de droit canonique (Strasbourg, France) , 2013
Benjamin Dabosville, « La mise à pied conservatoire prononcée à l’occasion de poursuites pénales », RDT, , 2013
Benjamin Dabosville, « Les contours de l’abus d’expression du salarié », Revue de droit du travail, Dalloz , 2012, n°05, p. 275
Benjamin Dabosville, Vernac Stéphane, Tatiana Sachs, « Variations autour de la prise d'acte », Revue de droit du travail, Dalloz , 2007, n°03, p. 159
Benjamin Dabosville, « Les interactions entre le droit européen et les droits français et allemand du travail », le 24 septembre 2024
Cycle de conférences organisé par L’équipe Droit social de l'UMR 7354 Droit, Religion, Entreprise et Société (DRES), le laboratoire franco-allemand de la Maison Interuniversitaire des Sciences de l’Homme – Alsace (MISHA) et la section Grand-Est de l'Association française de droit du travail (AFDT) sous la direction scientifique de Benjamin Dabosville, MCF UMR 7354 DRES
Benjamin Dabosville, « Which institutions to promote a wellfunctioning wage bargaining in Europe ? », le 17 juin 2024
Séminaire organisé par l'équipe de droit social de l'UMR DRES, Europe en mutation, Université de Strasbourg et le CNRS sous la responsabilité scientifique de Benjamin Dabosville
Benjamin Dabosville, « Justice(s) sociale(s) : perspectives de droit social », le 15 mars 2024
Colloque organisé par l'équipe de droit social de l'UMR DRES, sous la responsabilité scientifique de Benjamin Dabosville et Morane Keim-Bagot
Benjamin Dabosville, « Quelle représentation de proximité dans les entreprises ? », le 23 septembre 2022
Organisé dans le cadre des RDV du dialogue social par l'UMR DRES, Université de Strasbourg sous la responsabilité scientifique de Benjamin Dabosville, juriste, Maître de conférences à Institut du travail de Strasbourg
Benjamin Dabosville, « Droits sociaux et harmonisation sociale en Europe : quelles avancées ? », le 25 mai 2022
Organisée par l’équipe Droit social de l’UMR 7354 DRES, Université de Strasbourg sous la direction scientifique de Nicolas Moizard et Mélanie Schmitt
Benjamin Dabosville, « 40 ans d’Instances représentatives du personnel », 40 ans de sciences sociales du travail », colloque organisé par l’Université de Rennes II, Rennes, le 26 novembre 2021
Benjamin Dabosville, « 40 ans de sciences sociales du travail », le 25 novembre 2021
Colloque organisé par l’Institut des Sciences Sociales du Travail de l’Ouest, Université Rennes 2, à l'occasion de ses 40 ans, en partenariat avec la DREETS Bretagne.
Benjamin Dabosville, « Regards croisés sur la protection de la personne du travailleur », le 05 novembre 2021
Colloque organisé par l’Institut du travail de Strasbourg et l’équipe de droit social de l'UMR DRES, avec le soutien du Centre interdisciplinaire d’études et de recherches sur l’Allemagne (CIERA) et la Direction Générale du Travail (DGT).
Benjamin Dabosville, « Le harcèlement professionnel », le 11 juin 2021
Organisé par l’Institut du Travail, Université de Strasbourg dans le cadre des « Regards croisés sur la protection de la personne du travailleur » du GEFACT
Benjamin Dabosville, « La rupture conventionnelle collective », Rendez-vous du dialogue social, en ligne, le 27 avril 2021
Benjamin Dabosville, « Les attributions des institutions représentatives du personnel dans la protection de la santé des travailleurs : le cas allemand », séminaire du Groupe d’Etudes Franco-Allemand sur le Contentieux du Travail portant sur « Le rôle des représentants des salariés dans la protection de la santé au travail", Strasbourg, le 15 janvier 2021
Benjamin Dabosville, « Les mutations de la figure du travailleur au prisme de l’internationalisation du droit du travail », le 04 décembre 2020
Colloque en ligne organisé par le LEJEP de CY Cergy Paris Université et l'IRERP de l'Université Paris Nanterre
Benjamin Dabosville, « Le CSE : Acteurs et Actions en matière de négociation collective », le 13 février 2020
Organisé par l’UMR 7354 DRES, Université de Strasbourg - CNRS.
Benjamin Dabosville, « Représentation et négociation collectives à la lumière des ordonnances Macron », le 18 décembre 2018
Colloque organisé sous la direction scientifique de Fleur Laronze
Benjamin Dabosville, « Comment juger en matière de rémunération ? Approche comparative franco-allemande », le 30 novembre 2018
Organisé par l’Institut du Travail, Université de Strasbourg et le Groupe d’étude franco-allemand sur le contentieux du travail (GEFACT)
Benjamin Dabosville, « L’égalité en matière de rémunération », le 25 mai 2018
Benjamin Dabosville, « L’articulation des sources de droit en matière de rémunération », le 17 novembre 2017
Organisé avec le soutien du Centre interdisciplinaire d'études et de recherches sur l'Allemagne (CIERA) et de la Direction Générale du Travail (DGT)
Benjamin Dabosville, « L'exercice de la liberté d'expression », le 17 mars 2016
Responsables scientifiques du colloque : Sarah Dormont et Noé Wagener
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