• THESE

    Race et nationalité dans le droit colonial français (1865-1955), soutenue en 2009 sous la direction de Patrick Weil et Patrick Charlot, membres du jury : Olivier Beaud (président), Eric Gasparini (rapporteur), Carine Jallamion (rapporteur), Eric Jennings, Patrick Weil (co-directeur) et Patrick Charlot (co-directeur)   

  • Yerri Urban, François Pouillon, Noureddine Amara, Leïla Ammar, Ahmed Salem Ould El Arbi [et alii], De la colonie à l'État-nation , Institut de recherche sur le Maghreb contemporain et OpenEdition, 2022    

    Cet ouvrage propose trois dossiers thématiques : "Après l'orientalisme ? Médiations, appropriations, contestations" ; "Sous l'empire de la nationalité (1830-1960)" ; "Formes territoriales, urbaines et architecturales au Maghreb aux XIXe-XXIe siècles : permanences ou ruptures ?". Une série d'études, suivie de deux textes dans une nouvelle rubrique intitulée : "Chroniques et opinions

    Yerri Urban, Frédéric Régent, Jean-François Niort, Pierre Serna, Pierre Henri Boulle [et alii], Les colonies, la Révolution française, la loi, Presses universitaires de Rennes et OpenEdition, 2019      

    Depuis près de quatre siècles que la France possède des colonies ou des territoires d'Outre-Mer, elle a toujours hésité, pour ce qui concerne leur statut et leur législation, entre deux principes contradictoires, celui de l'assimilation et celui de la spécificité. La question se pose dès Colbert et n'est toujours pas tranchée aujourd'hui. Comment la Révolution française a-t-elle pris en considération la question de la législation des colonies ? S'il y a un maintien de la spécificité législative sous l'Assemblée constituante, à partir de la loi de 1792 instituant l'égalité politique entre les blancs et les libres de couleur, les assemblées dirigeant la France adoptent une législation révolutionnaire radicalement nouvelle dans les colonies. Cette période est marquée par la première abolition de l'esclavage, en 1794, et l'adoption, en 1795, d'une constitution transformant les colonies en départements. Ces avancées décisives permettent à l'outre-mer français d'être régi selon le principe de l'identité législative avec les départements de la France situés en Europe, nouveauté impensable quelques années plus tôt. Toutefois, d'une part, cette législation radicale connaît une application contrastée selon les colonies, et d'autre part, après le coup d'État de Bonaparte, la Constitution de 1799 remet en place le système de la spécialité législative. Une réaction coloniale s'opère et aboutit, en 1802-1803, au rétablissement de l'esclavage en Guadeloupe et en Guyane. Saint-Domingue y échappe par la lutte et proclame son indépendance, sous le nom d'Haïti, le 1er janvier 1804. La positivité des lois révolutionnaires, uniques en leur temps, a permis des avancées déterminantes dans le statut des libres de couleur et des esclaves, malgré un climat de violence lié à des guerres civiles et à un conflit international majeur. L'influence de la loi révolutionnaire se fait sentir également dans les colonies des autres puissances européennes, mais aussi dans les débats précédant la seconde abolition de l'esclavage. Ces avancées légales constituent encore le socle des luttes actuelles pour la liberté, l'égalité et la fraternité

    Yerri Urban, Sylvie Humbert, Justices en Guyane. A l’ombre du droit, 26e éd., La documentation française, 2016 

    Yerri Urban, Sylvie Humbert (dir.), Justices en Guyane, la Documentation française, 2016, Histoire de la justice, 309 p.  

    Yerri Urban, L’indigène dans le droit colonial français (1865-1955), Fondation Varenne et LGDJ, 2010, Collection des Thèses, 665 p. 

    Yerri Urban, Patrick Charlot, Patrick Weil, Race et nationalité dans le droit colonial français: 1865-1955,, 2009, 708 p.  

    Partant du constat que, sous le second Empire colonial français (qui connaît son apogée sous la IIIeme République), la distinction entre colonisateur et colonisé s’exprime par le biais du droit de la nationalité, cette thèse se propose d’étudier l’histoire du droit de la nationalité propre aux colonisés (qu’on appelle alors indigènes), plus particulièrement quant à son articulation avec la notion, parfois ambiguë, de race. Ce droit émerge au début de la présence française en Algérie avant de voir ses principes posés en 1865 : expression d’un compromis entre mission civilisatrice et principe des nationalités, il doit permettre au colonisé de s’assimiler à la nation française par le biais d’une naturalisation, conçue comme une « conversion à la civilisation ». Toutefois, notamment à cause de la faiblesse numérique des Français d’origine européenne dans les « colonies d’exploitation », la naturalisation sera progressivement régie par des textes de plus en plus sélectifs, visant à la francisation des seules élites. Si, dans la plupart des territoires sous domination française, aucun texte ne définit l’indigène, il en va autrement en Indochine, où sont adoptées, dans les années 1930, les dispositions les plus complètes, marquées par une représentation du colonisé en termes nationaux et raciaux et par la focalisation sur la question du métissage, aussi bien entre Européens et indigènes qu’entre Chinois et indigènes. Le droit de la nationalité propre aux colonisés dépérira progressivement par la suite, sous Vichy parce que le régime tend à transformer l’indigène en catégorie raciale, sous la IVeme République parce que ce droit est considéré comme discriminatoire.

  • Yerri Urban, « Couleur, sol affranchisseur et citoyenneté. Le destin haïtien d’un principe révolutionnaire », in Frédéric CHARLIN & Yves LASSARD (dir.), Droit et pouvoir en Haïti. De l’expérience louverturienne à l’occupation américaine, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2022   

    Yerri Urban, « Congrégation chinoise et responsabilité en Indochine française », in Alexandre Deroche (dir.), La responsabilité. Actes des journées internationales de la Société d’Histoire du Droit de Tours (1er-4 juin 2017), PULIM, 2019   

    Yerri Urban, « Empire colonial et droit à la nationalité », in Alexandre Deroche, Eric Gasparini et Martial Mathieu (dir.), Droits de l’homme et colonies : De la mission de civilisation au droit à l’autodétermination, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2017   

    Yerri Urban, « Les Marrons et le droit en Guyane française de 1836 à la «francisation» », in Jean Moomou & APFOM (dir.), Sociétés marronnes des Amériques. Mémoires, patrimoines, identités et histoire du XVIIe au XXe siècles, Ibis Rouge éditions, 2015   

    Yerri Urban, « L’ordre du jour du 10 vendémiaire an IX (2 octobre 1800) relatif à l’organisation de la justice en Egypte : vers un nouveau droit colonial », in Frédéric Régent, Jean-François Niort, Pierre Serna (dir.), Les colonies, la Révolution française, la loi, Presses Universitaires de Rennes, 2014   

    Yerri Urban, « Marronnage et nationalité : le destin singulier des Boni 1836-1892 », in Maude Elfort et Vincent Roux (dir.), La question autochtone sur le plateau des Guyanes, PUAM, 2013   

    Yerri Urban, « Les « métis franco-indigènes » dans le second Empire colonial », in Sylvie Laurent & Thierry Leclère (dir.), De quelle couleur sont les Blancs?, La Découverte, 2013   

    Yerri Urban, « La fonction consultative du Conseil d'Etat et la nationalité dans les territoires coloniaux (hors Afrique du Nord) », in Jean Massot (dir.), Le Conseil d’Etat et l’évolution de l’outre-mer français du XVIIème siècle à 1962, Dalloz, 2007   

  • Yerri Urban, « La nationalité coloniale algérienne dans l'Empire français », Revista da Faculdade de Direito da UFG, , 2021, n°3, p. 67252   

    Yerri Urban, « Le droit distordu. Empire colonial et forme juridique », Droit et philosophie : annuaire de l'Institut Michel Villey, Dalloz , 2020   

    Yerri Urban, « Les statuts des Marrons Boni avant leur rattachement à la France (1809-1860) », Revue du Philanthrope, Presses universitaires de Rouen et du Havre (2013- ), 2020, n°9   

    Yerri Urban, « Le rattachement d'un peuple marron à la France. Les Boni, de la Guyane néerlandaise à la Guyane française (1836-1892) », Revista da Faculdade de Direito da UFG, , 2019, p. 61386   

    Yerri Urban, « Coutume et citoyenneté, des colonies aux collectivités d’outre‑mer »: Le point de vue du droit, Ethnologie française, Presses Universitaires de France, 2018, n°1, pp. 27-36   

    Yerri Urban, « La citoyenneté dans l’Empire colonial français est-elle spécifique ? (2ème version) », Jus Politicum : Revue de droit politique, Dalloz , 2017   

    Yerri Urban, « Les conventions entre la France et les peuples marrons du Surinam. Contribution à l’étude des middle-grounds post-esclavagistes », Histoire de la justice, Documentation française ; Association française pour l'histoire de la justice, 2016, n°1   

    Yerri Urban, « Introduction », Histoire de la justice, Documentation française ; Association française pour l'histoire de la justice, 2016, n°1, pp. 7-9   

    Yerri Urban, « La longue genèse de la citoyenneté dans le second Empire colonial 1798-1898 », La Révolution française - Cahiers de l’Institut d’histoire de la Révolution française, Institut d’histoire moderne et contemporaine - UMR 8066, 2015, n°9      

    Lorsqu’il connaît son apogée territoriale, dans l’entre-deux guerres, l’Empire colonial français est doté d’une citoyenneté fragmentée. Suffrage universel, suffrage restreint, « représentation des intérêts », nomination, absence de représentation politique sur le territoire colonial : de multiples formes de hiérarchisation divisent aussi bien les indigènes que les Français. Mais, quant aux modalités de cette fragmentation, le pouvoir métropolitain n’innove pas. Durant l’entre-deux guerres, le...

    Yerri Urban, « La citoyenneté dans l’empire colonial français est-elle spécifique ? (1ère version) », Jus Politicum : Revue de droit politique, Dalloz , 2015, n°14   

    Yerri Urban, « La nationalité dans le second Empire colonial français », Maghreb et sciences sociales, Institut de recherches sur le Maghreb contemporain , 2012, n°4   

    Yerri Urban, « Les personnels du ministère de la défense à l'étranger », Les cahiers de la fonction publique et de l'administration, Berger-Levrault (Paris, France) , 2005, n°245, pp. 14-17   

    Yerri Urban, « L’indigène et le juif comme étrangers dans le droit de la nationalité en Algérie vichyste. À propos de l’article 1er de la loi du 17 février 1942 et de l’article 6 de la loi du 18 février 1942 », Ultramarines, AMAROM, 2003, n°23, pp. 26-30   

  • Yerri Urban, Couleur, sol affranchisseur et citoyenneté: Le destin haïtien d'un principe révolutionnaire, 2022   

  • Yerri Urban, « Droit et Pouvoir à Haïti (1801-1934) », le 15 avril 2021  

    Organisé pour le CESICE, Université Grenoble-Alpes par Yves Lassard et Frédéric Charlin

    Yerri Urban, « L’Afrique : entre passé et présent, un continent émergent ? », le 25 mars 2021  

    Conférence organisée dans le cadre du cycle "Sociétés, cultures et politiques", débats en visioconférence de l’Université de Guyane, en partenariat avec l’Alliance française.

    Yerri Urban, « La responsabilité », le 01 juin 2017 

    Yerri Urban, « L’étranger assimilé à l’indigène et la nationalité dans les territoires coloniaux (hors Afrique du Nord) 1897-1940 », Séminaire « Sciences sociales et Immigration » , Paris, le 07 avril 2007 

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Emilie Pierre, Les amérindiens et les marrons résistant en Guyane française (une approche juridique)., thèse en cours depuis 2023 en co-direction avec Karine Galy 

    Jeff Tata, Droit d'asile dans les collectivités territoriales régies par l'article 73 de la Constitution française de 1958, thèse en cours depuis 2022 en co-direction avec Karine Galy 

    Valerie Smite, L'application du principe hierarchique dans la fonction publique, thèse en cours depuis 2017 en co-direction avec Antoine Delblond