Programme

Mardi 2 Décembre 2025

13h15 : Mot du directeur du CESICE
Sébastien Le Gal, Professeur d’histoire du droit à l’UGA

13h30 : Le droit français dans les Amériques, "boîte à outils" et/ou vecteur d’un système de valeurs ?
Frédéric Charlin, Maître de conférences HDR en histoire du droit à l’UGA

Première journée - Droit écrit, coutumes et common law : vers des modèles de droit mixte ?

1^ère Séance - Dualisme et interaction des normes en Haïti

Présidence : Florence Renucci, Historienne du droit, Directrice de recherche CNRS à l’Institut des mondes africains, Université Aix-Marseille

14h00 : Interférences franco-haïtiennes. Citoyenneté, couleur et nationalité entre 1801 et 1825
Yerri Urban, Maître de conférences HDR en droit public à l’Université des Antilles

14h30 : L’influence des coutumes locales et des héritages coloniaux sur l’évolution du droit de la propriété foncière en Haïti
Kervens Valcin, Avocat au Cap-Haïtien, Doctorant en histoire du droit à l’Université de Montpellier

15h00 : Le Code Henry : entre influences externes et aspects sui generis, une œuvre inéluctablement hétérogène
Milcar Jeff Dorce, Docteur en droit public de l’Université de Bordeaux, Chercheur associé à l’Université de Laval

15h30 : Discussion - pause

2^ème Séance - Une aire de conflit entre langues, systèmes et pratiques

Présidence : Sylvain Soleil, Professeur d’histoire du droit à l’Université de Rennes

16h00 L’héritage et la pratique du droit français : la question du droit d’aubaine entre les souverainetés française et anglaise à Tobago (1783-1790)
Éric Roulet, Professeur d’histoire à l’Université du Littoral, Boulogne-sur-Mer

16h30 L’acculturation par la langue : la terminologie anglaise de droit civil en Louisiane
Olivier Moréteau, Professeur de droit à l’Université d’État de Louisiane

17h00 : Quels droits appliqués aux Britanniques restés à Grenade après le retour de l’île sous autorité française (1779-1783) ? Des principes et de leur réalité
Éric Wenzel, Maître de conférences HDR en histoire du droit à l’Université d’Avignon

17h30 : La transformation du droit privé à l’aune du common law par les juges et la pratique "pré codification" au Québec : la mise en abîme des recueils de jurisprudence
David Gilles, Professeur d’histoire du droit à l’Université de Sherbrooke

18h00 : Discussion

18h15 : L’héritage du droit français dans les Amériques, entre culture et modèle juridique
Table ronde avec David Gilles, Olivier Moréteau, Sylvain Soleil

Modérateur : Frédéric Charlin

19h00 : Fin de la 1^ère journée

Mercredi 3 Décembre 2025

Deuxième journée - Acculturation et réappropriation du droit français

1^ère Séance - Le droit français entre survivance et réception

Présidence : Alexandre Deroche, Professeur d’histoire du droit à l’Université de Tours

9h00 : L’intérêt du juriste nord-américain Joseph Story pour le droit français
Sylvain Soleil, Professeur d’histoire du droit à l’Université de Rennes

9h30 : Le droit français comme argument juridique dans les décisions de la Cour suprême de Louisiane au XIXe siècle
Eva Becquet, Docteure en histoire du droit, Maître de conférences en droit privé à l’Université de Limoges

10h00 : An Essay on Maritime Loans (J. E. Hall) : la traduction du Traité des assurances et des contrats à la grosse (B.-M. Émérigon) et son adaptation pour les États-Unis d’Amérique du début du XIXe siècle
Jean-Michel Mangiavillano, Docteur en histoire du droit, Enseignant contractuel à l’Université catholique de l’Ouest (Nantes)

10h30 : L’acculturation du droit français en matière de Constitution : enjeu de souveraineté et regard croisé sur les Amériques
Olivier Pluen, Maître de conférences HDR en droit public à l’Université Paris-Saclay, Doyen de la faculté de droit

11h00 : Discussion

Pause déjeuner

13h30 : L’adaptation aux différentes cultures juridiques du Québec dans les trois décennies suivant la Conquête britannique de 1759-1760
Donald Fyson, Professeur d’histoire à l’Université de Laval

14h00 : La réception et l’acculturation du droit français dans le contexte des codifications de 1866 et de 1991
Sylvio Normand, Professeur de droit à l’Université de Laval

14h30 : Discussion

2^ème Séance - Codifications et compilations "à la française"

Présidence : David Gilles, Professeur d’histoire du droit à l’Université de Sherbrooke

15h30 : Les bibliothèques des juristes de la Louisiane au début du XIXe siècle
Serge Dauchy, Directeur de recherches au CNRS, Professeur à l’Université Saint-Louis-Bruxelles, Directeur du Centre d’Histoire judiciaire de Lille

16h00 : Les hommes derrière les codes : formation et culture juridique des codificateurs louisianais (1808-1870)
Julie Rocheton, Assistant Professor of Law à l’Université de Loyola (La Nouvelle-Orléans)

16h30 : L’héritage civiliste du Code de procédure civile au Québec, 1857-1897
Jacinthe Plamondon, Professeure de droit à l’Université de Laval

17h00 : La préservation réaliste du droit français dans le droit des biens du Code civil du Bas Canada de 1866 : une stratégie de compromis
Asya Ostroukh, Senior lecturer à l’Université de West Indies (Barbade)

17h30 : Discussion

17h45 : Les codifications en terres d’Amériques, ‘‘miroir’’ d’une culture juridique européenne ?
Table ronde avec Julie Rocheton, Asya Ostroukh, Sylvio Normand

Modérateur : Frédéric Charlin

18h15 : Conclusions du colloque

Lien zoom : https://univ-grenoble-alpes-fr.zoom.us/j/2470854033?pwd=Nm9PNDJYK0hSVzMza3RBZTZha1VIZz09