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Marcel Sousse

52 avenue Paul Alduy
66860 Perpignan Cedex 9

Marcel Sousse

Professeur, Droit public.

Actualités scientifiques

La censure au cinéma

vendredi 16 octobre 2020

Colloque organisé par le CDED Yves Serra, sous la responsabilité de Claire Picod et Jacobo Ríos Rodriguez.

La réforme de la fiscalité locale

vendredi 7 février 2020

Première séance du séminaire itinérant de la Société française de finances publiques (SFFP) organisé en collaboration avec le CDED, Université Via Domitia de Perpignan, par Jean-François Calmette, Maître de Conférences HDR en Droit public.

Sécurité des activités et protection des patrimoines

mercredi 11 décembre 2019

Journée organisée en collaboration avec les Masters 2 « Droit et procédures fiscales de l’entreprise » (dir. P. Luppi) et « Métiers de l’Immobilier et de l’Urbanisme » (dir. R. Bourget), CERDACFF, Université Côte d’Azur.

L’identité en droit

vendredi 8 novembre 2019

Organisé le CDED, Université Via Domitia, Perpignan sous la direction de Mathieu Doat, Professeur de Droit public et Jacobo Ríos, Maître de conférences HDR en Droit public

La fin des communes ?

vendredi 7 juin 2019

Colloque organisé sous la responsabilité scientifique de Mathieu Doat et Jean-François Calmette.

Futur et droit

vendredi 12 avril 2019

1er colloque des doctorants du CDED, Université de Perpignan Via Domitia, organisé par Rémi Radiguet, MCF en droit public, UPVD en mémoire de Mohamed Ayman Ait El Mekki, Doctorant du CDED

Le droit nuit-il à l'urbanisme ?

lundi 10 décembre 2018

Conférence organisée par le Département de géographie et aménagement. Master Urbanisme, Habitat, Aménagement.

Quelle unité de l'Etat dans un système juridique pluriel ?

jeudi 27 septembre 2018

Organisé par le CDED sous la direction de Mathieu Doat, Professeur de Droit public et Jacobo Ríos, Maître de conférences HDR en Droit public

L’entreprise face aux défis du numérique

vendredi 23 mars 2018

Aspects juridiques

Erosion côtière : aspects juridiques

vendredi 9 mars 2018

sous la direction de Jean-Marc Février, Professeur de droit public à l'Université de Perpignan

Colloque AFDA, La responsabilité administrative

mercredi 6 juin 2012

et 4e Printemps de la jeune Recherche juridique : Hommage à L. Blum


Parutions

Droit économique et droit de l’environnement

Les conférences du CDED

Mare & Martin, 2020

Les différentes interventions de cet ouvrage permettent d’appréhender le droit de l’environnement sous un angle pluridisciplinaire.



Publications

Ouvrages

Marcel Sousse (dir.), Droit économique et droit de l'environnement : les conférences du CDED, Éditions Mare & Martin, 2020, Droit privé & sciences criminelles, 157 p.

Marcel Sousse, Droit public des contrats de construction, LGDJ, 1998, Systèmes, 157 p.

Marcel Sousse, La notion de réparation de dommages en droit administratif français, 1994, 2 vol. , 738 f. p.

Marcel Sousse, La notion de réparation de dommages en droit administratif français, 1994, 2 vol. , 738 f. p.

Articles

Marcel Sousse, « L’abus de faiblesse commis par la puissance publique », La violence économique à l’aune du nouveau droit des contrats et du droit économique, Dalloz, 2017, p. NC

Marcel Sousse, « Prévention des risques naturels dans le droit de l’urbanisme », Juris-Classeur Environnement et Développement durable, 2017, p. NC

Marcel Sousse, « L’implantation de champs de panneaux photovoltaïques dans les communes littorales », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 9, 2016, p. 469

Marcel Sousse, « Dispositions particulières au littoral. Principes d’aménagement », Juris-Classeur Environnement et Développement durable, Paris, LexisNexis, 2016, p. NC

Marcel Sousse, « Dispositions particulières au littoral. Protection des espaces naturels », Juris-Classeur Environnement et Développement durable, 2016, p. NC

Marcel Sousse, « Utilisation du domaine public maritime », Juris-Classeur Environnement et Développement durable, Paris, LexisNexis, 2016, p. NC

Marcel Sousse, « Les aides régionales aux entreprises dans les zones rurales », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 37, 2005, p. 2051

Marcel Sousse, « Etablissement temporaire d'un couple dans un Etat membre en vue de conférer au conjoint étranger un droit d'entrée et de séjour », Recueil Dalloz, N° 15, 2004, p. 1063

Marcel Sousse, « Les frontières de l'égalité de traitement : le service militaire reste réservé aux hommes », Recueil Dalloz, N° 33, 2003, p. 2274

Marcel Sousse, « Etendue des droits des ressortissants de pays tiers, conjoints de ressortissants d'Etats membres », Recueil Dalloz, N° 9, 2003, p. 597

Marcel Sousse, « Elargissement des conditions d'accès au juge communautaire et réaffirmation du droit à un recours effectif. », Recueil Dalloz, N° 33, 2002, p. 2575

Marcel Sousse, « Le traitement différencié des contrevenants au code de la route en fonction du lieu d'immatriculation du véhicule constitue une discrimination. », Recueil Dalloz, N° 33, 2002, p. 2576

Marcel Sousse, « La Commission bancaire et les exigences du procès équitable », Recueil Dalloz, N° 13, 2001, p. 1072

Marcel Sousse, « Reconduite à la frontière d'un étranger : quid de sa situation personnelle et familiale ? », Recueil Dalloz, N° 13, 2001, p. 1071

Marcel Sousse, « Le principe de non-discrimination : les rapports entre le système européen de protection et le système français », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 12, 1999, p. 985

Marcel Sousse, « La responsabilité des concepteurs en droit administratif », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 5, 1996, p. 348

Communication

Marcel Sousse, « L’abus de faiblesse commis par la puissance publique en matière économique », p. NC, La violence économique, 21e journée nationale de l’Association Henri Capitant, Perpignan, 01 janvier 2016

Autres

Marcel Sousse, Fasc. 3400 : utilisation du domaine public maritime, p. NC

Marcel Sousse, Fasc. 3410 : dispositions particulières au littoral . Principes d'aménagement, p. NC




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