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Marcel Sousse

Professeur, Droit public.

Articles

Marcel Sousse, « L’abus de faiblesse commis par la puissance publique », La violence économique à l’aune du nouveau droit des contrats et du droit économique, Dalloz, 2017, p. NC

Marcel Sousse, « Prévention des risques naturels dans le droit de l’urbanisme », Juris-Classeur Environnement et Développement durable, 2017, p. NC

Marcel Sousse, « L’implantation de champs de panneaux photovoltaïques dans les communes littorales », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 9, 2016, p. 469

Marcel Sousse, « Utilisation du domaine public maritime », Juris-Classeur Environnement et Développement durable, Paris, LexisNexis, 2016, p. NC

Marcel Sousse, « Les aides régionales aux entreprises dans les zones rurales », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 37, 2005, p. 2051

Marcel Sousse, « Etablissement temporaire d'un couple dans un Etat membre en vue de conférer au conjoint étranger un droit d'entrée et de séjour », Recueil Dalloz, N° 15, 2004, p. 1063

Voir plus

Marcel Sousse, « Les frontières de l'égalité de traitement : le service militaire reste réservé aux hommes », Recueil Dalloz, N° 33, 2003, p. 2274

Marcel Sousse, « Etendue des droits des ressortissants de pays tiers, conjoints de ressortissants d'Etats membres », Recueil Dalloz, N° 9, 2003, p. 597

Marcel Sousse, « Elargissement des conditions d'accès au juge communautaire et réaffirmation du droit à un recours effectif. », Recueil Dalloz, N° 33, 2002, p. 2575

Marcel Sousse, « Le traitement différencié des contrevenants au code de la route en fonction du lieu d'immatriculation du véhicule constitue une discrimination. », Recueil Dalloz, N° 33, 2002, p. 2576

Marcel Sousse, « La Commission bancaire et les exigences du procès équitable », Recueil Dalloz, N° 13, 2001, p. 1072

Marcel Sousse, « Reconduite à la frontière d'un étranger : quid de sa situation personnelle et familiale ? », Recueil Dalloz, N° 13, 2001, p. 1071

Marcel Sousse, « Le principe de non-discrimination : les rapports entre le système européen de protection et le système français », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 12, 1999, p. 985

Marcel Sousse, « La responsabilité des concepteurs en droit administratif », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 5, 1996, p. 348


Autres

Marcel Sousse, Fasc. 3400 : utilisation du domaine public maritime, p. NC

Marcel Sousse, Fasc. 3410 : dispositions particulières au littoral . Principes d'aménagement, p. NC

Actualités Publications Communications
  • « La censure au cinéma »
    Perpignan, le 16 octobre 2020

  • « La réforme de la fiscalité locale »
    Perpignan, le 07 février 2020

  • « Sécurité des activités et protection des patrimoines »
    Perpignan, le 11 décembre 2019

  • « L’identité en droit »
    Perpignan, le 08 novembre 2019

  • « La fin des communes ? »
    Perpignan, le 07 juin 2019

  • Voir plus

  • « Futur et droit »
    Perpignan, le 12 avril 2019

  • « Le droit nuit-il à l'urbanisme ? »
    Perpignan, le 10 décembre 2018

  • « Quelle unité de l'Etat dans un système juridique pluriel ? »
    Perpignan, le 27 septembre 2018

  • « L’entreprise face aux défis du numérique »
    Perpignan, le 23 mars 2018

  • « Erosion côtière : aspects juridiques »
    Narbonne, le 09 mars 2018

  • « Sanctions en droit de la concurrence et concurrence des sanctions »
    Perpignan, le 29 septembre 2016

  • « L’abus de faiblesse commis par la puissance publique en matière économique »
    Perpignan, le 01 janvier 2016

  • « Colloque AFDA, La responsabilité administrative »
    Toulouse, le 06 juin 2012





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