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Nicolas Balat

1 Place Déliot
59000 LILLE

Nicolas Balat

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

La vulnérabilité en droit international, européen et comparé

La vulnérabilité en droit international, européen et comparé
vendredi 11 octobre 2019

Organisé par le CEJEC, Université Paris Nanterre sous la direction scientifique de Augustin Boujeka et Marjolaine Roccati

Regards civilistes sur le règlement 261/2004 relatif à l'indemnisation et à l'assistance des passagers du transport aérien

Regards civilistes sur le règlement 261/2004 relatif à l'indemnisation et à l'assistance des passagers du transport aérien
jeudi 4 avril 2019

Organisé par l'Université de Valenciennes, l'Université de Lille et l'Université des Antilles sous la Direction scientifique de Nicolas Balat, Jérémy Jourdan-Marques et Laurent Siguoirt

L'ordre public

L'ordre public
vendredi 1 février 2019

Journée scientifique du CEJED

Organisée par le Cercle des jeunes chercheurs en droit – CEJED, sous la direction scientifique de Charles Bugnot, Président du CEJED et Lucie Chicot, vice-présidente en charge des affaires générales du CEJED


Parutions

L'indemnisation et l'assistance des passagers du transport aérien

Regards civilistes sur le règlement N°261/2004

LexisNexis, 2019

Le règlement n°261/2004 du 11 février 2004 fêtait en 2019 ses quinze ans. Son importance est majeure, puisqu'il suffit qu'une situation de surbooking, de retard important ou d'annulation de vol apparaisse - hypothèses qui se présentent quotidiennement ou presque -, pour que celui-ci ait vocation à s'appliquer.

Essai sur le droit commun

LGDJ, 2016

Prix de thèse de l'Université Panthéon-Assas (Paris II) - Prix de thèse André Isoré de la Chancellerie des Universités de Paris





Publications

Ouvrages

Nicolas Balat, Jérémy Jourdan-Marques et Laurent Siguoirt (dir.), L'indemnisation et l'assistance des passagers du transport aérien : regards civilistes sur le règlement n°261/2004, LexisNexis SA, 2019

Nicolas Balat, Essai sur le droit commun, LGDJ, 2016, Bibliothèque de droit privé, 575 p.

Nicolas Balat, Essai sur le droit commun, [s.n.], 2014, 511 p.

Articles

Nicolas Balat, « Kit mains libres ou véhicule télécommandé ? », Recueil Dalloz, N° 44, 2018, p. 2409

Nicolas Balat, « Le juge contrôlera-t-il d'office la bonne foi des contractants ? », Recueil Dalloz, N° 38, 2018, p. 2099

Nicolas Balat, « Les apports des arrêts « Uber Pop » au droit des transports », Recueil Dalloz, N° 17, 2018, p. 934

Nicolas Balat, « L'insuffisance de la faute qualifiée du transporteur pour la mise à l'écart de la limitation de réparation sous CMR : exigence d'une causalité démontrée », Recueil Dalloz, N° 40, 2017, p. 2348

Nicolas Balat, « Le régime du contrat de déménagement : droit commercial, droit civil, droit de la consommation ? », Recueil Dalloz, N° 1, 2017, p. 51

Nicolas Balat, « La sanction de l'inexécution d'une obligation contractuelle : l'abus de confiance ? », Recueil Dalloz, N° 24, 2016, p. 1409

Nicolas Balat, « Forclusion et prescription », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2016, p. 751

Nicolas Balat, « Réforme du droit des contrats : et les conflits entre droit commun et droit spécial ? », Recueil Dalloz, N° 12, 2015, p. 699



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