Nicolas Balat, Pierre Bonassies, Claude Brenner, Muriel Fabre-Magnan (dir.), Écrits sans esprit de système: mélanges en l’honneur de Philippe Delebecque, Lefebvre Dalloz et Dalloz, 2024, Études, mélanges, travaux, 1058 p.
Nicolas Balat, Philippe Malinvaud, Introduction à l'étude du droit, 24e éd., LexisNexis, 2024, Manuel, 597 p.
Ouvrage de référence depuis plus de cinquante ans, constamment réactualisé, ce manuel vise à transmettre aux étudiants de première année la culture juridique fondamentale, socle commun des études de droit. Son objet est de présenter de manière synthétique, précise et actuelle, les principales notions juridiques et les grands principes qui déterminent les règles de droit. L’ouvrage expose en outre les questions majeures qui préoccupent les juristes d’aujourd’hui : l’influence du numérique et de l’environnement sur le droit, la mondialisation et l’européanisation du droit, le trop-plein de lois, la sécurité juridique, l’accessibilité du droit, la place des considérations économiques et sociales, les évolutions de la justice, etc. À côté d’un exposé clair et précis des notions et des règles, les auteurs proposent un appareil de références très complet permettant aussi aux juristes plus chevronnés d’approfondir les différents sujets abordés, notamment en vue de l’examen du barreau ou du concours de la magistrature. Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : Les règles de droit : Leurs caractéristiques • Les sources du droit • La distinction du droit public et du droit privé ; Les personnes : La personnalité juridique - Les personnes physiques - Les personnes morales ; Les droits subjectifs : Les droits extrapatrimoniaux - Les droits patrimoniaux - Les événements générateurs de droits ; La réalisation des droits en justice : L’organisation judiciaire - La preuve des droits.
Nicolas Balat, Jean-Louis Baudouin, Philippe Dupichot, Michel Grimaldi, Jean-François Guillemin [et alii], Hommage à Philippe Malinvaud, Dalloz et Dalloz, 2023, Thèmes et commentaires, 70 p.
Présentation de l'éditeur : "L’Association Henri Capitant, en partenariat avec l’Association française du droit de la construction et de l’immobilier, a souhaité rendre hommage à Philippe Malinvaud qui fut son secrétaire général puis président de 1973 à 1999. Ses anciens collègues et amis ont évoqué le professeur, désireux de transmettre aux générations futures le droit civil dans tous ses pans, le chercheur et praticien en droit de l’immobilier, l’arbitre dans l’affaire du « chantier du siècle » de l’Eurotunnel, l’ambassadeur du droit continental à l’international, mais surtout l’ami fidèle et l’homme honnête et plein d’humour"
Nicolas Balat, Les grands articles du code civil, 4e éd., Dalloz, 2022, À savoir, 304 p.
Présentation de l'éditeur : "Le code civil, l’ouvrage le plus célèbre de France et le plus méconnu des Français ? Ce livre qui est le dernier acte fondateur de Bonaparte avant l’autocratie de Napoléon, ce livre qui a unifié la nation en remplaçant la mosaïque des coutumes provinciales antérieures, ce livre que Jean Carbonnier a baptisé de « constitution civile des Français », ce livre dont Stendhal disait lire chaque matin quelques articles, et qui a tant rayonné à l’étranger qu’il y est parfois plus connu qu’en France, ce livre méritait bien une reprise de contact pour la sélection – nécessairement un peu subjective – de quelques-uns de ses articles essentiels"
Nicolas Balat, Philippe Malinvaud, Introduction à l'étude du droit, 21e éd., LexisNexis, 2021, Manuel, 570 p.
Nicolas Balat, Jérémy Jourdan-Marques, Laurent Siguoirt (dir.), L'indemnisation et l'assistance des passagers du transport aérien. Regards civilistes sur le règlement n°261/2004: regards civilistes sur le règlement n°261/2004, LexisNexis, 2019, 155 p.
Nicolas Balat, Essai sur le droit commun, LGDJ, 2016, Bibliothèque de droit privé, 575 p.
La 4ème de couverture indique : "Le droit commun, notion fondamentale à l'actualité sans cesse renouvelée, à la fois instrument d'unité et instrument résiduel, est au coeur de la théorie et de la pratique quotidienne du droit. Ce travail voudrait en proposer une étude d'ensemble. Contrairement à une première impression suivant laquelle il serait une notion à géométrie variable (droit civil ? théorie générale ? droit romain ? droit européen ? principes ?), le droit commun apparaît comme un concept technique sui generis : il désigne, pour une institution donnée, les règles juridiques dont le domaine d'application est indéfini, ce dont résulte une subsidiarité obligatoire. L'étude en révèle les deux applications distinctes, qui expriment une summa divisio : le droit commun territorial et le droit commun matériel. Le droit commun territorial, mal connu, est toujours présent et techniquement et historiquement premier ; il renvoie aux règles au domaine d'application ratione loci indéfini. Le droit commun matériel est mieux connu mais appelle une synthèse ; il renvoie aux règles au domaine d'application ratione materiæ et personæ indéfini. L'éclairage de la notion et de son régime juridique constitue aussi, dans le cadre d'un besoin contemporain de renouveler les réflexions sur les valeurs communes et le pacte républicain, l'occasion d'une étude sur la place du droit commun et la prolifération des règles spéciales."
Nicolas Balat, Laurent Siguoirt, « Présentation par l'IFURTA (Pôle Transports) à l'Union européenne d'une proposition de révision du règlement sur les passagers aériens », Recueil Dalloz, Dalloz , 2024, n°27, p. 1368
Nicolas Balat, Jean-Christophe Balat, « La promulgation de la loi sur la réforme des retraites a-t-elle été précipitée ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2023, n°21, p. 1073
Nicolas Balat, « L'émergence d'un droit des plateformes numériques et de sa doctrine », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2022, n°01, p. 56
Nicolas Balat, Philippe Le Tourneau, « L'homme qui murmurait à l'oreille des auteurs », Recueil Dalloz, Dalloz , 2022, n°01, p. 26
Nicolas Balat, « [Chronique] L'ubérisation et les faux-courtiers - ou les plateformes numériques rattrapées par le droit des contrats », Recueil Dalloz, Dalloz , 2021, pp. 646-650
Nicolas Balat, « L'article L. 133-8 du Code de commerce (et les autres !) et le droit des transports : les fautes inexcusables des transporteurs », Revue de droit international d'Assas / Assas International Law Review, École doctorale de droit international, droit européen, relations internationales et droit comparé (ED 9) de l’Université Paris-Panthéon-Assas , 2020, pp. 174-184
Nicolas Balat, « Le cumul d'actions en droit des obligations (Cour de cassation, Civ. 1re, 1er juill. 2020) », Recueil Dalloz, Dalloz , 2020, pp. 1819-1822
Nicolas Balat, « Les tiers et la réparation du préjudice causé par un manquement contractuel (à propos de Cass. ass. plén., 13 janv. 2020, n° 17-19963) », Defrénois, la revue du notariat, Lextenso, 2020, pp. 34-39
Nicolas Balat, « Naissance de l'Autorité de régulation des transports », Recueil Dalloz, Dalloz , 2019, pp. 1768-1769
Nicolas Balat, Pierre-Yves Gautier, « De l'abus du droit de soulever une question prioritaire de constitutionnalité », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019, pp. 1062-1065
Nicolas Balat, « Bilan d’étape sur l’article L. 133-8 du code de commerce : qu’est-ce qu’une faute inexcusable du transporteur pour la Cour de cassation ? », Bulletin des transports et de la logistique, Éditions de la Société française de documentation -Wolters Kluwer France - Lamy Liaisons SAS , 2019, pp. 135-137
Nicolas Balat, « Kit mains libres ou véhicule télécommandé ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2018, n°44, p. 2409
Nicolas Balat, « Le juge contrôlera-t-il d'office la bonne foi des contractants ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2018, n°38, p. 2099
Nicolas Balat, « Les apports des arrêts Uber Pop au droit des transports », Recueil Dalloz, Dalloz , 2018, n°17, p. 934
Nicolas Balat, « L'insuffisance de la faute qualifiée du transporteur pour la mise à l'écart de la limitation de réparation sous CMR : exigence d'une causalité démontrée », Recueil Dalloz, Dalloz , 2017, n°40, p. 2348
Nicolas Balat, « Indemnité pour retard important d'un vol intracommunautaire avec correspondance : prise en compte de la distance directe entre les villes de départ et d'arrivée au détriment de la distance effectivement parcourue », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, pp. 25-26
Nicolas Balat, « Le régime du contrat de déménagement : droit commercial, droit civil, droit de la consommation ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2017, n°01, p. 51
Nicolas Balat, « Forclusion et prescription », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz , 2016, n°04, p. 751
Nicolas Balat, Farah Safi, « La sanction de l'inexécution d'une obligation contractuelle : l'abus de confiance ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2016, n°24, p. 1409
Nicolas Balat, « Réforme du droit des contrats : et les conflits entre droit commun et droit spécial ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2015, n°12, p. 699
Nicolas Balat, « La spécialisation du droit international privé », le 29 novembre 2024
Colloque organisé par le CREDIMI, Université de Bourgogne sous la direction scientifique de Gaëlle Widiez Rasolonomenjanahary, Maître de conférences - Université de Bourgogne
Nicolas Balat, « Le droit face à l'intelligence artificielle », le 07 juin 2024
Colloque organisé par la faculté de droit - Aix-Marseille Université dans le cadre des "Rencontres Juridiques de Marseille"
Nicolas Balat, « L’autorité de la lettre de la loi », le 30 novembre 2023
Colloque organisé par le LTD, Laboratoire de théorie du droit et le DPS - Droits, Pouvoirs et Sociétés, Faculté de droit, Aix-Marseille Université sous la direction scientifique de Franck Haid, Laboratoire de théorie du droit, Faculté de Droit et de Science Politique, Aix-Marseille Université
Nicolas Balat, « L'office de la Cour de cassation et du Conseil d'Etat et la technique de cassation », le 22 septembre 2023
Conférence organisée par le CDED, Université de Perpignan-Via Domitia sous la direction de Walid Chaiehloudj, Agrégé des Facultés de droit, Membre du collège de l'Autorité de la concurrence au titre de personnalité qualifiée, professeur à l'UPVD et coresponsable du CDED Yves Serra
Nicolas Balat, « Le renouvellement du droit civil sous l'influence du numérique », le 31 mars 2023
28ème Journée nationale de l’Association Henri Capitant organisée par l’Université de Caen sous la direction du Professeur Thibault Douville et avec le soutien de l’Institut caennais de recherche juridique – UR967
Nicolas Balat, « Les NFT saisis par le droit », le 10 janvier 2023
Organisé par la Faculté de Droit de l'UCLY, CONFLUENCE "Sciences et Humanités" de l'UCLy et le CRJ sous la direction scientifique de Tristan Girard-Gaymard, MCF à l'Université Catholique de Lyon, membre de l'UR CONFLUENCE et Iony Randrianirina, MCF à l'Université Grenoble Alpes, membre du CRJ
Nicolas Balat, « Des entreprises écoresponsables dans l'économie circulaire », Des entreprises écoresponsables dans l’économie circulaire, En visioconférence - Lille, le 20 mai 2021
Organisé sous la direction scientifique de Denis Voinot, Professeur à l'Université de Lille, Evelyne Terryn et Bert Keirsbilck, Professeurs à la KU Leuven
Nicolas Balat, « Hommage à Philippe Malinvaud », le 01 décembre 2021
Organisé par l'Association Française pour le Droit de la Construction et de l'Immobilier et l'Association Henri Capitant
Nicolas Balat, « Regards civilistes sur le règlement 261/2004 relatif à l'indemnisation et à l'assistance des passagers du transport aérien », Regards civilistes sur le règlement 261/2004 relatif à l'indemnisation et à l'assistance des passagers du transport aérien, Valenciennes, le 04 avril 2019
Organisé par l'Université de Valenciennes, l'Université de Lille et l'Université des Antilles sous la Direction scientifique de Nicolas Balat, Jérémy Jourdan-Marques et Laurent Siguoirt
Nicolas Balat, « La vulnérabilité en droit international, européen et comparé », le 11 octobre 2019
Organisé par le CEJEC, Université Paris Nanterre sous la direction scientifique de Augustin Boujeka et Marjolaine Roccati
Nicolas Balat, « L'ordre public », le 01 février 2019
Organisée par le Cercle des jeunes chercheurs en droit – CEJED, sous la direction scientifique de Charles Bugnot, Président du CEJED et Lucie Chicot, vice-présidente en charge des affaires générales du CEJED