Nicolas Balat

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et de Science politique

Centre de Droit Économique

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur du Master Droit privé
  • Responsable de la formation doctorale du CRDP

Thèse

Essai sur le droit commun. Thèse soutenue en 2014 à Paris 2, sous la direction de Michel Grimaldi.


Ouvrages

Nicolas Balat et Philippe Malinvaud, Introduction à l'étude du droit, LexisNexis, 2023, 23e éd., Manuel, 577 p.

Nicolas Balat, Jean-Louis Baudouin, Philippe Dupichot, Michel Grimaldi, Jean-François Guillemin, Philippe Jestaz, Carole Malinvaud, Éric Malinvaud, Hugues Périnet-Marquet et Matthieu Poumarède, Hommage à Philippe Malinvaud, Dalloz, 2023, Thèmes et commentaires

Nicolas Balat et Philippe Malinvaud, Introduction à l'étude du droit, LexisNexis, 2022, 22e éd., Manuel, 575 p.

Nicolas Balat, Les grands articles du code civil, Dalloz, 2022, 4e éd., À savoir, 304 p.

Nicolas Balat et Philippe Malinvaud, Introduction à l'étude du droit, LexisNexis, 2021, 21e éd., Manuel, 569 p.

Nicolas Balat, Jérémy Jourdan-Marques et Laurent Siguoirt (dir.), L'indemnisation et l'assistance des passagers du transport aérien : regards civilistes sur le règlement n°261/2004, LexisNexis, 2019, 155 p.

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Nicolas Balat, Essai sur le droit commun, LGDJ, 2016, Bibliothèque de droit privé, 575 p.


Articles

Nicolas Balat et Jean-Christophe Balat, « La promulgation de la loi sur la réforme des retraites a-t-elle été précipitée ? », Recueil Dalloz, N° 21, 2023, p. 1073 

Nicolas Balat et Philippe Le Tourneau, « L'homme qui murmurait à l'oreille des auteurs », Recueil Dalloz, N° 1, 2022, p. 26 

Nicolas Balat, « L'émergence d'un droit des plateformes numériques et de sa doctrine », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 1, 2022, p. 56 

Nicolas Balat, « [Chronique] L'ubérisation et les faux-courtiers - ou les plateformes numériques rattrapées par le droit des contrats », Recueil Dalloz, 2021, pp. 646-650

Nicolas Balat, « A propos du nouveau droit commun des contrats », Mélanges en l'honneur du professeur Michel Grimaldi, Defrénois, 2020, pp. 27-42

Nicolas Balat, « L'article L. 133-8 du Code de commerce (et les autres !) et le droit des transports : les fautes inexcusables des transporteurs », Revue de droit d'Assas, 2020, pp. 174-184

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Nicolas Balat, « Le cumul d'actions en droit des obligations (Cour de cassation, Civ. 1re, 1er juill. 2020) », Recueil Dalloz, 2020, pp. 1819-1822

Nicolas Balat, « Les tiers et la réparation du préjudice causé par un manquement contractuel (à propos de Cass. ass. plén., 13 janv. 2020, n° 17-19963) », Defrénois, la revue du notariat, 2020, pp. 34-39

Nicolas Balat, « Bilan d’étape sur l’article L. 133-8 du code de commerce : qu’est-ce qu’une faute inexcusable du transporteur pour la Cour de cassation ? », Bulletin des transports et de la logistique, 2019, pp. 135-137

Nicolas Balat et Pierre-Yves Gautier, « De l'abus du droit de soulever une question prioritaire de constitutionnalité », La Semaine juridique. Édition générale, 2019, pp. 1062-1065

Nicolas Balat et Alicia Mâzouz, « Les drones civils et la sécurité juridique », in Siguiort, Laurent (dir.), Transport et sécurité, LexisNexis, 2019, p. 411

Nicolas Balat, « Les règles instituant des processus en droit des contrats : observations sur le "formalisme méthodique », Mélanges en l'honneur du professeur Bernard Teyssié, LexisNexis, 2019, pp. 895-907

Nicolas Balat, « Naissance de l'Autorité de régulation des transports », Recueil Dalloz, 2019, pp. 1768-1769

Nicolas Balat, « Kit mains libres ou véhicule télécommandé ? », Recueil Dalloz, N° 44, 2018, p. 2409 

Nicolas Balat, « Le juge contrôlera-t-il d'office la bonne foi des contractants ? », Recueil Dalloz, N° 38, 2018, p. 2099 

Nicolas Balat, « Les apports des arrêts « Uber Pop » au droit des transports », Recueil Dalloz, N° 17, 2018, p. 934 

Nicolas Balat, « L'insuffisance de la faute qualifiée du transporteur pour la mise à l'écart de la limitation de réparation sous CMR : exigence d'une causalité démontrée », Recueil Dalloz, N° 40, 2017, p. 2348 

Nicolas Balat, « Le régime du contrat de déménagement : droit commercial, droit civil, droit de la consommation ? », Recueil Dalloz, N° 1, 2017, p. 51 

Nicolas Balat, « Indemnité pour retard important d'un vol intracommunautaire avec correspondance : prise en compte de la distance directe entre les villes de départ et d'arrivée au détriment de la distance effectivement parcourue », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, pp. 25-26

Nicolas Balat et Farah Safi, « La sanction de l'inexécution d'une obligation contractuelle : l'abus de confiance ? », Recueil Dalloz, N° 24, 2016, p. 1409 

Nicolas Balat, « Forclusion et prescription », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2016, p. 751 

Nicolas Balat, « Réforme du droit des contrats : et les conflits entre droit commun et droit spécial ? », Recueil Dalloz, N° 12, 2015, p. 699 

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