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Delphine Brach-Thiel

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Thèse

Conflits positifs et conflits négatifs en droit pénal international. Thèse soutenue en 2000 à Université Paul Verlaine - Metz, sous la direction de Alain Fournier.


Ouvrages

Delphine Brach-Thiel (dir.), Le financement du terrorisme, L'Harmattan, 2019, Comité International des Pénalistes Francophones, 131 p.

Delphine Brach-Thiel (dir.), Existe-t-il encore un seul non bis in idem aujourd'hui ? : [actes de la 5e Journée franco-belge de droit pénal, 2016, Nancy], L'Harmattan, 2017, Comité international des pénalistes francophones, 217 p.

Delphine Brach-Thiel et Jean-Baptiste Thierry (dir.), Forum shopping médical, PUN, Editions universitaires de Lorraine, 2015, Santé, qualité de vie et handicap, 123 p.

Delphine Brach-Thiel et Ann Jacobs (dir.), La responsabilité pénale de la personne morale : enjeux et avenir [actes de la 3e Journée du Comité international des pénalistes francophones, 25 mars 2014, Metz], l'Harmattan, 2015, Comité international des pénalistes francophones, 201 p.

Delphine Brach-Thiel et François Fourment (dir.), Questions de droit pénal international, européen et comparé : mélanges en l’honneur du professeur Alain Fournier, Editions universitaires de Lorraine, 2013, 436 p.

Delphine Brach-Thiel, Le guide juridique du créateur d'entreprise, Heures de France, 2007, Collection Droit professionnel, 105 p.


Articles

Delphine Brach-Thiel, « Et toujours pas de vraie compétence universelle en matière de crimes contre l'humanité ! », Actualité juridique. Pénal, N° 4, 2019, p. 195

Delphine Brach-Thiel, « Et toujours pas de vrai compétence universelle en matière de crimes contre l’humanité. A propos du « nouvel » article 689 du code de procédure pénale », Actualité juridique. Pénal, 2019, pp. 195-197

Delphine Brach-Thiel, « Le retour de l'indivisibilité en droit pénal international », Actualité juridique. Pénal, N° 11, 2018, p. 514

Delphine Brach-Thiel, « Remise d'un mineur dans le cadre d'un mandat d'arrêt européen », Actualité juridique. Pénal, N° 5, 2018, p. 260

Delphine Brach-Thiel, « Extradition », Encyclopédie juridique. Répertoire de droit pénal et de procédure pénale, 2018, p. NC

Delphine Brach-Thiel, « La résidence, nouveau critère attributif de compétence en droit pénal international ? », in Bruno PY, Frédéric STASIAK (dir.), Légalité, légitimité, licéité : regards contemporains. Mélanges en l’honneur du Professeur Jean-François Seuvic, Presses universitaires de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine, 2018, pp. 23-26

Voir plus

Delphine Brach-Thiel, « L’article 113-2-1 du code pénal, un appel à la modernité », Etudes à la mémoire de Philippe Neau-Leduc, Le juriste dans la cité, LGDJ, 2018, pp. 97-106

Delphine Brach-Thiel, « Délai raisonnable d'incarcération provisoire », Actualité juridique. Pénal, N° 12, 2017, p. 547

Delphine Brach-Thiel, « Du strict respect des règles de l'audition en matière de garde à vue », Actualité juridique. Pénal, N° 7, 2017, p. 352

Delphine Brach-Thiel, « Du principe de double incrimination en matière d'extradition », Actualité juridique. Pénal, N° 6, 2017, p. 296

Delphine Brach-Thiel, « De l'interprétation stricte de la qualité de victime directe en droit pénal international », Actualité juridique. Pénal, N° 2, 2017, p. 88

Delphine Brach-Thiel, « Compétence internationale », Encyclopédie juridique. Répertoire de droit pénal et de procédure pénale, 2017, p. NC

Delphine Brach-Thiel, « Deux grands mythes du droit pénal du travail à dynamiter », Revue de Jurisprudence Commerciale, 2017, pp. 279-282

Delphine Brach-Thiel, « Utiles précisions autour du placement sous écrou extraditionnel », Actualité juridique. Pénal, N° 12, 2016, p. 596

Delphine Brach-Thiel, « De l'application de la loi pénale française en cas de diffamation sur internet », Actualité juridique. Pénal, N° 11, 2016, p. 533

Delphine Brach-Thiel, « De la subtile distinction entre connexité et indivisibilité en droit pénal international », Actualité juridique. Pénal, N° 10, 2016, p. 487

Delphine Brach-Thiel, « Quelques précisions autour du droit à l'examen médical du gardé à vue », Actualité juridique. Pénal, N° 9, 2016, p. 441

Delphine Brach-Thiel, « Quid de la nullité en cas de placement sous scellés tardif ? », Actualité juridique. Pénal, N° 7, 2016, p. 396

Delphine Brach-Thiel, « Nature d'une mesure de sûreté privative de liberté », Actualité juridique. Pénal, N° 6, 2016, p. 336

Delphine Brach-Thiel, « La nullité d'ordre privé assimilée à la nullité d'ordre public », Actualité juridique. Pénal, N° 4, 2016, p. 218

Delphine Brach-Thiel, « Première application du prononcé d'un contrôle judiciaire à l'étranger », Actualité juridique. Pénal, N° 3, 2016, p. 151

Delphine Brach-Thiel, « De l'intérêt de la qualification des faits au regard de la prescription de l'action publique », Actualité juridique. Pénal, N° 1, 2016, p. 41

Delphine Brach-Thiel, « De l’intérêt de la qualification des faits au regard de la prescription de l’action publique en matière d’extradition », Actualité juridique. Pénal, N° 1, 2016, pp. 41-42

Delphine Brach-Thiel, « L’avortement à l’étranger : quelle place pour le droit pénal français ? », Gazette du Palais, N° 223, 2015, p. 236x1

Delphine Brach-Thiel, « La procédure de témoignage sous anonymat renforcée par la Cour de cassation », Actualité juridique. Pénal, N° 11, 2015, pp. 554-555

Delphine Brach-Thiel, « Nullité de la garde à vue en cas d’absence de notification immédiate de la nature d’une infraction », Actualité juridique. Pénal, N° 10, 2015, pp. 505-506

Delphine Brach-Thiel, « Quid d’une garde à vue antérieure au 9 octobre 2014 pour des faits d’escroquerie en bande organisée ? », Actualité juridique. Pénal, N° 7, 2015, pp. 382-38

Delphine Brach-Thiel, « Le fait justificatif d’exercice des droits de la défense en danger ? », Actualité juridique. Pénal, N° 6, 2015, pp. 316-318

Delphine Brach-Thiel, « Premières précisions sur le droit à la traduction écrite des pièces essentielles du dossier », Actualité juridique. Pénal, N° 3, 2015, pp. 152-153

Delphine Brach-Thiel, « Manque de base légale un avis défavorable à l’extradition insuffisamment motivé au regard des faits », Actualité juridique. Pénal, N° 2, 2015, pp. 52-53

Delphine Brach-Thiel, « Premières précisions concernant la nouvelle déclaration des droits de l’article 803-6 du code de procédure pénale », Actualité juridique. Pénal, N° 2, 2015, pp. 95-96

Delphine Brach-Thiel, « La responsabilité pénale des personnes morales : genèse et objectifs », in Ann Jacobs, Delphine Brach-Thiel (dir.), La responsabilité pénale de la personne morale, enjeux et avenir, Paris, L’Harmattan, 2015, pp. 7-13

Delphine Brach-Thiel, « Le versant droit pénal international de l’affaire Krombach », Recueil Dalloz, N° 19, 2014, p. 1128

Delphine Brach-Thiel, « Une décision de relaxe, frappée d’un pourvoi en cassation, n’a pas l’autorité de la chose jugée », Actualité juridique. Pénal, N° 11, 2014, p. 534

Delphine Brach-Thiel, « Les « Disparus du Beach » », Actualité juridique. Pénal, N° 11, 2013, p. 597

Delphine Brach-Thiel, « Et une compétence universelle de plus », Actualité juridique. Pénal, N° 10, 2013, p. 520

Delphine Brach-Thiel, « Et une compétence universelle de plus ... », Actualité juridique. Pénal, 2013, p. 520

Delphine Brach-Thiel, « Le nouvel article 113-13 du code pénal : contexte et analyse », Actualité juridique. Pénal, 2013, p. 90

Delphine Brach-Thiel, « Les disparus du Beach. Regard sur une vieille affaire toujours en cours », Actualité juridique. Pénal, 2013, p. 597

Delphine Brach-Thiel, « Les procédures alternatives au procès pénal : Nécessités, moyens et enjeux », in Ann Jacobs (dir.), Les alternatives au procès pénal, l’Harmattan, 2013, pp. 9-15

Delphine Brach-Thiel, « L’heureux toilettage de l’article 113-8-1 du code pénal », Actualité juridique. Pénal, 2013, p. 517

Delphine Brach-Thiel, « Vers la fin des conflits négatifs de compétence en droit pénal international ? », in Delphine Brach-Thiel, François Fourment (dir.), Questions de droit pénal international, européen et comparé, Mélanges en l’honneur du Pr. A. Fournier, Presses universitaires de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine, 2013, pp. 37-58

Delphine Brach-Thiel, « A propos d'une interprétation stricte de la règle de l'autorité de la chose jugée à l'étranger », Recueil Dalloz, N° 37, 2012, p. 2500

Delphine Brach-Thiel, « La théorie de l'ubiquité au service de la responsabilité pénale des personnes morales », Actualité juridique. Pénal, N° 10, 2012, p. 537

Delphine Brach-Thiel, « La victime d'une infraction extraterritoriale », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 4, 2011, p. 819

Delphine Brach-Thiel, « Quelques précisions sur la répression du recel à l'étranger d'objets d'art volés en France », Recueil Dalloz, N° 33, 2009, p. 2258

Delphine Brach-Thiel, « De la nécessaire réécriture de l'article 113-8-1 du code pénal », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 3, 2009, p. 523

Delphine Brach-Thiel, « De l'action publique engagée contre un français, pour des faits commis à l'étranger, sur plainte de la victime », Revue Critique de Droit International Privé, N° 4, 2000, p. 744

Actualités Publications Communications
  • « Les femmes, les mineurs et le terrorisme »
    Nancy, le 05 décembre 2018

  • « Avant-propos », Le financement du terrorisme
    Nancy, le 20 avril 2018

  • « Compétence des juridictions pénales françaises face aux infractions commises via internet », Le droit pénal et la procédure pénale face aux défis de la société numérique
    Liège, le 28 avril 2017

  • « Avant-propos. Non bis in idem : du mythe à la réalité »
    Nancy, le 26 avril 2016

  • « La Faculté de Droit de Nancy : L'héritage et la promesse »
    le 25 novembre 2014




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