Publications
Eric Gojosso, Éric Gojosso, « Reconsidering the Franco-Thai dispute of 1940-1941 », Historia et Ius, 2024, n°26, p. 16
Didier Veillon, « Considérations sur un privilège d'outre-tombe : le droit de litre ou de ceinture funèbre dans l'ancienne France », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2024, n°14
Didier Veillon, « La propriété des étangs sous l'Ancien Régime », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2024, pp. 67-77
Eric Gojosso, Éric Gojosso, « Les concessions d'Hanoi, Haiphong et Tourane : entre propriété et souveraineté », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2023, n°14
Eric Gojosso, Éric Gojosso, « Le roi absolu et la loi : dérogation et dispense », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2023, n°14
Eric Gojosso, Éric Gojosso, « Les obligations du prince selon Jean Bodin », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2021, pp. 67-81
Damien Salles, « L’acquittement par le roi de sa dette processuelle. Note sur d’Aguesseau et la procédure (civile) », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2021, n°1213
Eric Gojosso, « La guerre franco-thaïlandaise de 1940-1941 et la reconnaissance du protectorat de Luang-Prabang », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2020
Laurent Bouchard, « L’édit de Nantes : un régime d’exception ? », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2019
Eric Gojosso, « Проект учреждения конституционного контроля российской императрицей Екатериной II и отклики на него во Франции (1766–1774) », ВЕСТНИК ГУМАНИТАРНОГО УНИВЕРСИТЕТА , 2019, n°1, pp. 48-62
Didier Veillon, « Le délicat retour à la vie civile des poilus : la loi du 22 novembre 1918 ayant pour objet de garantir aux mobilisés la reprise de leur contrat de travail », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2019
Eric Gojosso, « Sur un aspect de la responsabilité pénale de la commune annamite de Cochinchine. Le colonisateur face au crime organisé en 1882 », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2018, n°10
Damien Salles, « Inviolabilité du prince, stabilité du trône et non épuration du personnel de la Couronne en France au XIXe siècle », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2018, n°10, pp. 27-38
Damien Salles, « Un impensé constitutionnel révolutionnaire. L'exemple de la liste civile », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2017, n°89
Eric Gojosso, Éric Gojosso, « La minorité chinoise en Indochine jusqu’à la Seconde Guerre mondiale », Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2017
Eric Gojosso, « Les institutions administratives de l’Indochine française avant 1945 : un vaste champ de réformes », Outre-Mers Revue d'Histoire, 2017, n°396397, pp. 31-50
Eric Gojosso, « La répression en situation exceptionnelle : les procès de l’Algérie française (mai 1961-mars 1963) », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2017, pp. 73-90
Eric Gojosso, « Sur l’usage de l’expression monarchie absolue en France au XVIIe siècle », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2017, n°89
Didier Veillon, « Le moratoire judiciaire des mobilisés pendant la Grande Guerre », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2017
Damien Salles, « Louis XIV et la codification des évocations de justice », Revue historique de droit français et étranger, 2017, n°2
Elise Frêlon, « La publication des lois par des parlementaires de province . L’exemple bordelais durant le règne de François Ier (1515-1547) », C@hiers du CRHiDI. Histoire, droit, institutions, société, 2016
Eric Gojosso, « The Territorial Administration of French Cochinchina », Lex localis. Journal of Local Self-Government, 2015, n°1, pp. 21-33
Benoît Fleury, « R... comme redevance d'occupation du domaine public », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif , 2014, n°497, p. 54
Éric Gojosso, « Les réformes de l’administration territoriale en Indochine (1861-1945) », Parlement(s). Revue d'histoire politique, 2014, n°20, pp. 50-66
Damien Salles, « Endoscopie d’un privilège : le committimus dans l’ancien droit », Revue historique de droit français et étranger, 2014, n°3
Benoît Fleury, « T... comme titre d'occupation du domaine public », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif , 2013, n°488, p. 58
Benoît Fleury, « H... comme haut conseil à la vie associative », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif , 2013, n°472, p. 54
Eric Gojosso, « Contribution à l’histoire de l’administration territoriale en Indochine. La commune annamite de Cochinchine comme instrument juridique de pacification », Storia Amministrazione Costituzione, 2013, pp. 33-48
Benoît Fleury, « D... comme dissolution volontaire », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif , 2012, n°466, p. 54
Benoît Fleury, « M... comme mineurs », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif , 2012, n°456, p. 50
Éric Gojosso, « Recueils et répertoires généraux de textes juridiques relatifs à l’Indochine jusqu’en 1945 », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2012, n°4
Éric Gojosso, « La commune annamite de Cochinchine et la justice : la subversion progressive des institutions traditionnelles », Cahiers aixois d'histoire des droits de l'outre-mer français, 2012, n°4
Benoît Fleury, « H...comme histoire », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif , 2011, n°446, p. 50
Benoît Fleury, « La réforme des compétences territoriales est-elle dans une impasse ? », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif , 2011, n°440, p. 25
Benoît Fleury, « Juridique - Relations Collectivés Locales/Associations - Les associations face aux enjeux de la réforme des collectivités territoriales », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif , 2011, n°431, p. 33
Éric Gojosso, « L’insurrection cambodgienne de 1885-1886 et ses conséquences sur l’administration intérieure du royaume », Siksācakr, Journal of the Center for Khmer Studies. Revue du Centre des Études Khmères, 2011, n°1213, pp. 63-71
Benoît Fleury, « Les associations doivent-elles craindre la réforme des collectivités territoriales? », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif , 2010, n°426, p. 14
Benoît Fleury, « Juridique - Subvention et droit de la concurrence - L'initiative : un critère suffisant pour sécuriser les relations entre administration et associations ? », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif , 2010, n°424, p. 34
Benoît Fleury, « Juridique - Associations subventionnées - Contrôle : le regard des chambres régionales des comptes », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif , 2010, n°422, p. 35
Eric Gojosso, « Le contrôle de constitutionnalité des lois dans la France de l’Ancien Régime. Bilan historiographique », Rechtsgeschichtliche Vorträge, 2010, pp. 1-18
Damien Salles, « Droit royal d'imposer, consentement et mazarinades », Revue historique de droit français et étranger, 2010, n°3
Damien Salles, « Michel Debré et la protection de la liberté individuelle par l'autorité judiciaire », Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2009, n°26
Eric Gojosso, Éric Gojosso, « Les morts pour la France de la Faculté de droit de Poitiers durant la Première Guerre mondiale », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2009, n°2
Éric Gojosso, « La couronne de France, une personne morale? », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2009, n°2, pp. 63-78
Eric Gojosso, « L'encadrement juridique du pouvoir selon Montesquieu. », Revue française de droit constitutionnel, 2007, n°3, p. 499
Éric Gojosso, « Le roi et le respect du droit naturel d’après la doctrine française (XVIe-XVIIe siècles) : l’exemple des contrats », Zbornik znanstvenih razprav / Slovenian Law Review , 2007, n°12, pp. 89-97
Didier Veillon, « LE DIVORCE EN FRANCE DU CODE CIVIL DE 1804 A LA LOI DU 26 MAI 2004 », Zbornik znanstvenih razprav / Slovenian Law Review , 2006, n°12, pp. 45-62
Éric Gojosso, « Le rapport entre la loi et la Constitution dans la pensée des Lumières », Dix-Huitième Siècle, 2005, n°37, pp. 147-159
The thematic importance of the law and the constitution in the 18th century is well known. However, the relationship between these two notions in Enlighten¬ ment thought is unknown. Although ignored by many contemporaries, this ques¬ tion interested authors who were close to the Parlement and were seeking to control the power of the monarchy based on the naturalist teachings of Swiss partisans.