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Articles
Didier Veillon, « Considérations sur un privilège d'outre-tombe : le droit de litre ou de ceinture funèbre dans l'ancienne France », in Presses universitaires juridiques; Université de Poitiers. Collection Actes et colloques de la Faculté de droit et des sciences sociales (dir.), Cahiers poitevins d'Histoire du droit, N° 14, 2024, pp. 209-219
Eric Gojosso, « compte rendu de Grégoire Finidori, Un formidable système répressif. Les juridictions d'exception à la fin de la guerre d'Algérie », Revue historique de droit français et étranger, N° 1, 2023, pp. 135-140
Eric Gojosso, « Comment administrer une colonie naissante? Le service des Affaires indigènes de Cochinchine », in Dominique Barjot et Jean-François Klein (dir.), Rencontres impériales: l'Asie et la France. Le "moment Second Empire", Paris, Hémisphères Editions, 2023, pp. 311-320
Eric Gojosso, « Désobéir à la loi au nom de la légalité. Les parlements face à la réforme Maupeou », in Damien Salles (dir.), La désobéissance à la loi à l’époque moderne (XVIe-XVIIIe siècle), Poitiers, Presses Universitaires Juridiques de Poitiers, 2023, pp. 159-190
Didier Veillon, « Jean Carbonnier à Poitiers », in Presses universitaires juridiques; Université de Poitiers. Collection Actes et colloques de la Faculté de droit et des sciences sociales (dir.), Trente ans de droit privé. Florilège à l'occasion des trente ans de l'Equipe de recherche en droit privé., 2023, p. NC
Damien Salles et Damien Ds Salles, « La loi, les juges et le chancelier. Quand d'Aguesseau entendait que les lois relatives à la récusation fussent obéies. », Damien Salles (dir.), La désobéissance à la loi à l'époque moderne (XVIe-XVIIIe siècle), Poitiers, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2023, p. NC
[spoiler icon="arrow" align="center" anchor="ART" title="Voir plus"]Damien Salles et Damien Ds Salles, « Remédier à la désobéissance fiscale. L'accommodement en matière d'impositions indirectes aux XVIIe et XVIIIe siècles », in Damien Salles (dir.), La désobéissance à la loi à l'époque moderne (XVIe-XVIIIe siècles), Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2023, pp. 233-250
Damien Salles et Damien Ds Salles, « L’acquittement par le roi de sa dette processuelle. Note sur d’Aguesseau et la procédure (civile) », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, N° 12, 2021, p. NC
Damien Salles et Damien Ds Salles, « Encore une étude de genre(s). Du traité au pamphlet, remarques sur la littérarité du droit administratif chez Cormenin », in Anne-Laure Girard, Adrien Lauba, Damien Salles (dir.), Les racines littéraires du droit administratif, Poitiers, Presses universitaires Juridiques de Poitiers, 2021, pp. 211-231
Eric Gojosso, « La Cour de cassation, l’indigène et son droit en Indochine », La Cour de cassation hors Métropole. De l'empire colonial à la France d'Outre-mer, Paris, Dalloz, 2021, pp. 89-104
Eric Gojosso, « La loi de l’enregistrement, cette loi gardienne des autres lois, tient essentiellement à l’existence même de la Monarchie (remontrances du 17 août 1763, Grenoble) », Les Remontrances (Europe, XVI -XVIII siècle). Textes et commentaires, Paris, Classiques Garnier, 2021, pp. 413-427
Eric Gojosso, « Les obligations du prince selon Jean Bodin », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2021, p. NC
Frédéric Rideau, « Notes sur le précédent en common law au regard de l’oeuvre de William Searle Holdsworth », in Arnaud Vergne (dir.), Grandes figures du droit de l’époque contemporaine. Actes du colloque en l’honneur du doyen Christian Chêne, Historia et ius, 2021, pp. 111-136
Eric Gojosso, « La fonction juridico-politique de l'équité chez Bodin », Des racines du droit et des contentieux. Mélanges en l'honneur du professeur Jean-Louis Mestre, Aix-en-Provence et Toulouse, Editions l'Epitoge, 2020, pp. 99-107
Eric Gojosso, « La guerre franco-thaïlandaise de 1940-1941 et la reconnaissance du protectorat de Luang-Prabang », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2020, pp. 107-139
Eric Gojosso, « La première doctrine indochinoise », in Mamadou Badji, Samba Thiam (dir.), Thalassa! Thalassa! La "Grande Mer" et ses passeurs. Itinéraires en Afrique de l'histoire du droit et des institutions. Mélanges en l'honneur de Bernard Durand, Paris, L'Harmattan, 2020, pp. 345-362
Damien Salles et Damien Ds Salles, « La rémanence de la conception médiévale de la justice fiscale dans les mazarinades », in Emmanuel de Crouy-Chanel, Cédric Glineur, Céline Husson-Rochcongar (dir.), La justice fiscale (Xe-XXIe siècle), Bruxelles, Bruylant, 2020, pp. 47-71
Eric Gojosso, « « Éric de Mari et Éric Wenzel (dir.), Les justices d’exception dans les colonies (XVIe-XXe siècle) » », Revue historique de droit français et étranger, 2020, pp. 570-572
Didier Veillon, Jérôme Bossan, Marianne Faure-Abbad et Michel Boudot, « La responsabilité extra-contractuelle devant le juge pénal », Responsabilité contractuelle et responsabilité extracontractuelle. Journées d'études Jean Beauchard - Paolo Vecchi, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers|LGDJ|Lextenso, N° 106, 2019, pp. 233-247
Benoît Fleury, Oleh Stetsiuk, Valentyn Synytsia, Svitlana Petrusenko, Vladimir Kokozay, Abdelkrim El-Ghayoury, Joan Cano, Francesc Lloret, Miguel Julve et Narcis Avarvari, « Co-existence of ferro- and antiferromagnetic interactions in a hexanuclear mixed-valence CoIII2MnII2MnIV2 cluster sustained by a multidentate Schiff base ligand », Dalton Transactions, N° 31, 2019, pp. 11862-11871
Eric Gojosso, « Проект учреждения конституционного контроля российской императрицей Екатериной II и отклики на него во Франции (1766–1774) », ВЕСТНИК ГУМАНИТАРНОГО УНИВЕРСИТЕТА, N° 1, 2019, pp. 48-62
Didier Veillon, « De quelques digressions sur le commodat selon Robert-Joseph Pothier », in Matej Accetto (dir.), Odsev dejstev v pravu – Da mihi facta, dabo tibi ius Liber amicorum Janez Kranjc, Ljubljana, Pravna fakulteta Univerze v Ljubjani, 2019, pp. 427-440
Didier Veillon, « Le délicat retour à la vie civile des poilus : la loi du 22 novembre 1918 ayant pour objet de garantir aux mobilisés la reprise de leur contrat de travail », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2019, p. NC
Laurent Bouchard, « L’édit de Nantes : un régime d’exception ? », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2019, p. NC
Damien Salles et Damien Ds Salles, « Quand le ministre est irresponsable. L'exemple du département de la Maison du roi sous la Restauration », La responsabilité : actes des journées internationales de la Société d’Histoire du Droit de Tours (1er-4 juin 2017), Limoges, Pulim, 2019, p. NC
Eric Gojosso, « Quand l’Indochine entre au Conseil d’État : le jeu des 36 bêtes et l’arrêt Vandelet et Faraut (1891) », Variations autour du droit public : Mélanges en l’honneur du Professeur Christian Debouy, Poitiers, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2019, pp. 211-243
Eric Gojosso, « Réflexions sur Jean Bodin et « l’absolutisme des juristes » », Odsev dejstev v pravu. Da mihi facta, dabo tibi ius, Liber amicorum Janez Kranjc, Ljubljana, Pravna fakulteta Univerze v Ljubjani, 2019, pp. 141-150
Benoît Fleury, Julie Besnardiere, Binghua Ma, Almudena Torres-Pardo, Gilles Wallez, Houria Kabbour, José M González-Calbet, Hans Jürgen von Bardeleben, Valerie Buissette, Clément Sanchez, Thierry Le Mercier, Sophie Cassaignon et David Portehault, « Structure and electrochromism of two-dimensional octahedral molecular sieve h’-WO3 », Nature Communications, 2019, p. 327
Damien Salles et Damien Ds Salles, « Être roi justicier en 1737. Quelques remarques sur les évocations-récusation et la puissance de la loi au premier XVIIIe siècle », in Stéphane Mouré, Jean-Baptiste Pierchon (dir.), Le sceptre renversé : mélanges en l'honneur de Jean Barbey, Paris, mare & martin, 2019, pp. 167-187
Damien Salles et Damien Ds Salles, « Inviolabilité du prince, stabilité du trône et non épuration du personnel de la Couronne en France au XIXe siècle », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, N° 10, 2018, pp. 27-38
Eric Gojosso, « Sur un aspect de la responsabilité pénale de la commune annamite de Cochinchine. Le colonisateur face au crime organisé en 1882 », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, N° 10, 2018, pp. 135-146
Eric Gojosso, « Jean-Noël Jeanneney, Un attentat. Petit-Clamart, 22 août 1962 in RHDFE », Revue historique de droit français et étranger, Sirey, Dalloz, 2018, pp. 170-187
Eric Gojosso, « Julie d’Andurain, Colonialisme ou impérialisme? Le parti colonial en pensée et en action in Cahiers poitevins d’histoire du droit », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, Presses universitaires juridiques - Université de Poitiers, 2018, pp. 225-227
Eric Gojosso, « Peut-on parler d’une censure juridictionnelle des violations de la « Constitution » sous l’Ancien Régime? L’exemple de 1763 », La protection de la constitution, Poitiers, Presses Universitaires Juridiques de Poitiers, 2018, pp. 107-114
Damien Salles et Damien Ds Salles, « Théâtres royaux et couronne sous la restauration. Ou la liste civile « en scène » », in Robert Garvais, Cédric Gilneur (dir.), L'État en scènes : théâtres, opéras, salles de spectacle du XVIe au XIXe siècle : aspects historiques, politiques et juridiques, Amiens, CEPRISCA, 2018, pp. 247-263
Eric Gojosso, « « Jean-Noël Jeanneney, Un attentat. Petit-Clamart, 22 août 1962 » », Revue historique de droit français et étranger, 2018, pp. 170-187
Eric Gojosso, « Les institutions administratives de l’Indochine française avant 1945 : un vaste champ de réformes », Outre-Mers Revue d'Histoire, N° 396, 2017, pp. 31-50
Didier Veillon, Jérôme Bossan et Michel Boudot, « Les infractions contre les biens immatériels », Les propriétés, LGDJ, N° 183, 2017, p. NC
Eric Gojosso, « Sur l’usage de l’expression « monarchie absolue » en France au XVIIe siècle », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, N° 8, 2017, pp. 271-292
Damien Salles et Damien Ds Salles, « Un impensé constitutionnel révolutionnaire. L'exemple de la liste civile », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, N° 8, 2017, pp. 237-262
Damien Salles et Damien Ds Salles, « Louis XIV et la codification des évocations de justice », Revue historique de droit français et étranger, N° 2, 2017, pp. 213-241
Eric Gojosso, « Administrer : colonies, protectorats et concessions, le casse-tête administratif indochinois », De l’Indochine coloniale au Viet Nam actuel, Paris, Académie des sciences d’Outre-mer – Magellan et Cie, 2017, pp. 195-205
Didier Veillon, « L'enseignement de l'histoire du droit privé français à travers quelques manuels (XIXe-XXIe siècle) », Le livre jubilaire. Centenaire du Dahir formant Code des Obligations et Contrats, sous la dir. de Fouzi Rherrousse, Université Mohammed Premier, Faculté des sciences juridiques économiques et sociales d’Oujda, Laboratoire des études juridiques et sociales,, 2017, pp. 129-147
Eric Gojosso, « La minorité chinoise en Indochine jusqu’à la Seconde Guerre mondiale », Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2017, pp. 245-264
Eric Gojosso, « La répression en situation exceptionnelle : les procès de l’Algérie française (mai 1961-mars 1963) », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2017, pp. 73-90
Didier Veillon, « Le formalisme du droit de péage dans l'ancienne France », Formalisme et Néoformalisme, sous la dir. de Michel Boudot, Marianne Faure-Abbad, Marco Urbano Sperandio, Didier Veillon, Presses universitaires juridiques de Poitiers, Université de Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de P, 2017, p. NC
Didier Veillon, « Le moratoire judiciaire des mobilisés pendant la Grande Guerre », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2017, p. NC
Elise Frêlon, « Les droits de l'homme esclave aux Îles françaises d'Amérique », Droits de l’homme et colonies : de la mission de civilisation au droit à l’autodétermination : actes des Colloques des 16 et 17 octobre 2013 et 21 et 22 octobre 2014, Université Grenoble-Alpes, Aix-Marseille Université, sous la direction d’Alexandre Deroch, Aix-en-Provence, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2017, pp. 57-70
Eric Gojosso, « L’indigénat en Cochinchine », Droits de l’homme et colonies. De la mission de civilisation au droit à l’autodétermination, Aix-en-Provence, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2017, pp. 347-361
Frédéric Rideau, « Aspects of French literary property developments in the eighteenth (and nineteenth) centuries », in Isabella Alexander, H. Tomás Gómez-Arostegui (dir.), Research Handbook on the History of Copyright Law, Edward Elgar Publishing, 2016, pp. 391-422
Eric Gojosso, « La crise parlementaire de 1763 et l’émergence d’une censure constitutionnelle des lois royales », Mélanges en l’honneur du professeur Michel Ganzin, Paris, La Mémoire du Droit, 2016, pp. 271-314