Du 24 au 28 juin 2024, la 9e édition de l’Université d’été Facultatis Iuris Pictaviensis de la Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers, sur le thème Jeux et sport (réalisée en partenariat avec l’Espace Mendès France de Poitiers) a réuni une trentaine de conférenciers parmi lesquels des collègues du Centre du Droit du Sport de l’Université d’Aix-Marseille. Le présent ouvrage n’a bien évidemment pas pour vocation d’évoquer l’entièreté de la question, mais simplement d’en brosser un tableau d’ensemble. In fine, 21 contributions relevant de plusieurs spécialités (droit, histoire, lettres, sciences du sport…), sont publiées en neuf chapitres successifs : théorie du sport ; connaissance et apprentissage du sport ; jeux et sports traditionnels… et moins traditionnels ; jeux olympiques ; professionnalisation des joueurs et des sportifs ; étatisation du sport, monopoles, délégations, concessions… ; traumatologie et assurances ; crimes et sport ; les grands arrêts du sport en droits français et européen.

Figure essentielle de la doctrine juridique du XIXe siècle, considéré traditionnellement, aux côtés de Gérando et Macarel, comme membre d'une célèbre triade fondatrice du droit administratif, à tout le moins comme l'un de ses glorieux « ancêtre », Louis de Cormenin est assurément un acteur incontournable de l'histoire du droit et du droit positif contemporains. Les juristes retiennent de lui, en général, ses écrits juridiques et politiques. Mais peu sont ceux qui ont pris le temps de s'en éloigner pour s'intéresser, par exemple, aux œuvres de ses biographes rendant compte de l'itinéraire ô combien original de l'homme. Or l'ensemble de son parcours mérite attention, car l'auteur, particulièrement prolixe, est à l'origine d'une œuvre colossale qui concerne de très nombreux domaines. Sa vie, également, dans sa dimension politique mérite un réexamen. De facto, l'ambition des organisateurs du colloque qui s'est déroulé les 19 et 20 mai 2022 était d'aller au-delà des études existantes - solides mais anciennes - sur l'homme pour donner naissance à un travail collectif, dont les présents actes, entendent faire référence dans l'historiographie des grands juristes du XIXe siècle. Ceux-ci regroupent 21 contributions qui brossent de lui un portrait à la fois inédit, renouvelé à bien des égards et le plus complet possible en faisant appel à des historiens du droit aux spécialités diverses, des publicistes constitutionnalistes et administrativistes ainsi qu'à des politistes. L'œuvre juridique et politique de Cormenin est ici revisitée, notamment son influence sur le droit public, son investissement politique national et local, son rapport aux droits et libertés, ses réflexions sur certaines institutions sociales ou encore ses postérité et réception à l'étranger ainsi que dans la communauté des juristes

Du 26 au 30 juin 2023, la 8e édition de l’Université d’été Facultatis Iuris Pictaviensis de la Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers, sur le thème Langue, langage et droit a réuni une trentaine de conférenciers parmi lesquels une délégation de collègues de l’Université de Sherbrooke au Québec. Le présent ouvrage n’a bien évidemment pas pour prétention de traiter de l’ensemble de la question, mais simplement de porter à la connaissance des lecteurs plusieurs des conférences qui se sont alors succédé. In fine, 18 articles relevant de plusieurs spécialités (droit, histoire, littérature…) sont aujourd’hui publiés en 7 chapitres : le français, langue de l’administration ; le français langue vivante ; de quelques questions de bilinguisme et multilinguisme ; de la question des minorités linguistiques ; langue et justice ; sémiotique et littérature ; l’originalité dite et non dite.

Figure essentielle de la doctrine juridique du XIXe siècle, considéré traditionnellement, aux côtés de Gérando et Macarel, comme membre d’une célèbre triade fondatrice du droit administratif, à tout le moins comme l’un de ses glorieux « ancêtre », Louis de Cormenin est assurément un acteur incontournable de l’histoire du droit et du droit positif contemporains. Les juristes retiennent de lui, en général, ses écrits juridiques et politiques. Mais peu sont ceux qui ont pris le temps de s’en éloigner pour s’intéresser, par exemple, aux œuvres de ses biographes rendant compte de l’itinéraire ô combien original de l’homme. Or l’ensemble de son parcours mérite attention, car l’auteur, particulièrement prolixe, est à l’origine d’une œuvre colossale qui concerne de très nombreux domaines. Sa vie, également, dans sa dimension politique mérite un réexamen. De facto, l’ambition des organisateurs du colloque qui s’est déroulé les 19 et 20 mai 2022 était d’aller au-delà des études existantes – solides mais anciennes – sur l’homme pour donner naissance à un travail collectif, dont les présents actes, entendent faire référence dans l’historiographie des grands juristes du XIXe siècle. Ceux-ci regroupent 21 contributions qui brossent de lui un portrait à la fois inédit, renouvelé à bien des égards et le plus complet possible en faisant appel à des historiens du droit aux spécialités diverses, des publicistes constitutionnalistes et administrativistes ainsi qu’à des politistes. L’œuvre juridique et politique de Cormenin est ici revisitée, notamment son influence sur le droit public, son investissement politique national et local, son rapport aux droits et libertés, ses réflexions sur certaines institutions sociales ou encore ses postérité et réception à l’étranger ainsi que dans la communauté des juristes.Sommaire : Pages de début (p. 1-3)| Présentation (p. 4-5)| Avant-propos. Détours dans la vie sinueuse de Cormenin et pérégrinations lyriques (p. 7-26)| Cormenin, père fondateur du droit administratif (p. 29-40)| Cormenin et la doctrine administrative de son temps (p. 41-56)| Cormenin au Conseil d’état (p. 57-67)| Cormenin, l’homme du contentieux (p. 69-78)| Cormenin, artisan créateur de la jurisprudence du Conseil d’état sous la restauration (p. 79-90)| Cormenin et les conditions de la liberté religieuse (p. 93-109)| Cormenin et la juridiction administrative (p. 111-125)| Faut-il prendre cormenin au sérieux ? L’exemple des libertés locales dans l’œuvre du juriste pamphlétaire (p. 127-145)| Cormenin et l’orléanais. L’ancrage du « maire de village » (p. 147-155)| La pensée constitutionnelle de Cormenin à l’épreuve du travail constituant de 1848 (p. 157-172)| Cormenin et le suffrage universel en 1848. Entre utopie et calcul politique (p. 173-188)| Le livre des orateurs ou l’art oratoire au service de la souveraineté du peuple (p. 191-204)| Cormenin et l’éloquence parlementaire (p. 205-219)| Cormenin théoricien et praticien du pamphlet (p. 221-236)| « Badigeonner des décombres ». De l’instrumentalisation polémique de l’imaginaire révolutionnaire dans l’œuvre pamphlétaire de Louis de Cormenin (p. 237-246)| Variations cormeniennes (1831-1832). Roi constitutionnel, époux, propriétaire ou citoyen ? (p. 247-274)| Cormenin, pourfendeur de l’apanage sous la monarchie de juillet (p. 275-291)| Cormenin et Tocqueville. Deux regards juridiques sur l’administration et la politique (p. 295-320)| Au « temps des cathédrales ». Cormenin vu par la doctrine canonique du droit administratif (p. 321-339)| Voyage en Italie. Cormenin et l’indépendance italienne (p. 341-350)| La réception de Cormenin en Espagne (p. 351-367)| Pages de fin (p. 369-370).

Du 26 au 30 juin 2023, la 8e édition de l’Université d’été Facultatis Iuris Pictaviensis de la Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers, sur le thème Langue, langage et droit a réuni une trentaine de conférenciers parmi lesquels une délégation de collègues de l’Université de Sherbrooke au Québec. Le présent ouvrage n’a bien évidemment pas pour prétention de traiter de l’ensemble de la question, mais simplement de porter à la connaissance des lecteurs plusieurs des conférences qui se sont alors succédé. In fine, 18 articles relevant de plusieurs spécialités (droit, histoire, littérature…) sont aujourd’hui publiés en 7 chapitres : le français, langue de l’administration ; le français langue vivante ; de quelques questions de bilinguisme et multilinguisme ; de la question des minorités linguistiques ; langue et justice ; sémiotique et littérature ; l’originalité dite et non dite. Michel Boudot est professeur de droit privé et vice-doyen en charge des relations internationales à la Faculté de droit et des sciences sociales de l'Université de Poitiers. Adrien Lauba est Maître de conférences à la Faculté de Droit et Sciences sociales de l'Université de Poitiers.Sommaire : Pages de début (p. 1-3)| Leçon 1. Le Français, langue officielle du droit et de l’administration : l’ordonnance de Villers-Cotterêts dans la France du XVIe siècle (p. 7-18)| Leçon 2. L’enjeu linguistique dans les colonies. Langue(s), administration et justice en Indochine (p. 19-37)| Leçon 3. Pérégrinations linguistiques en droit français de la fonction publique. Le langage comme clef de lecture des textes normatifs originels et contemporains (p. 39-61)| Leçon 1. À propos de Philippe Rossillon… Itinéraire diplomatique et institutionnel d’un pionnier oublié de la francophonie dans les années 1960-1970 (p. 65-82)| Leçon 2. Je t’aime, moi non plus. Les relations entre le langage du droit et la langue courante (p. 83-98)| Leçon 1. Introduction au bilinguisme du droit belge (p. 101-112)| Leçon 2. Le multilinguisme, berceau de la légistique ? la rédaction des textes juridiques dans un contexte multilingue (p. 113-123)| Leçon 1. The italian Constitution and linguistic minorities: old and new challenges (p. 127-143)| Leçon 2. Mots du droit, mots et adages de la coutume : le dialogue comme source du droit coutumier kanak (p. 145-163)| Leçon 1. Les mots pour nommer la justice : la justice participative (p. 167-176)| Leçon 2. Table ronde : Quels mots pour nommer la justice ? La justice transitionnelle (p. 177-190)| Leçon 3. La justice et les adjectifs qualificatifs …de ce qu’elle n’est pas. (p. 191-194)| Leçon 4. Langage des mots, des signes et des corps en procédure pénale (p. 195-222)| Droit et littérature. Une question de pourquoi ? (p. 225-233)| Figurative language in medieval irish juridical literature (p. 235-251)| Le langage figuratif dans la littérature juridique irlandaise (p. 253-270)| L’invention du plagiat (p. 273-283)| Dire (au juriste) ce que l’on a créé : une proposition d’approche des formes créatives par la sémiophysique de René Thom (p. 285-296)| L’élégance dans le langage du Code civil (p. 297-317)| Pages de fin (p. 319-320).

Du 27 juin au 1er juillet 2022, la 7ème Université d’été Facultatis Iuris Pictaviensis de la Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers, consacrée au Poison, a été l’occasion de revenir, sur une thématique d’une brulante actualité (pandémie, scandales sanitaires, légalisation du cannabis, autorisation de la vente du CBD, utilisation d’armes chimiques…). Le présent ouvrage n’a pas pour prétention de traiter de l’ensemble de la question. Il n’est en réalité que la retranscription des conférences qui se sont alors succédées. Ce sont ainsi 25 articles, relevant de plusieurs spécialités (Droit, Histoire, Philosophie, Psychologie…), qui sont aujourd’hui publiés en 4 chapitres : Des histoires de poison, Le poison dans tous ses états, Les poisons culturels, Le poison sous contrôle (?). Sous la direction de Marianne FAURE-ABBAD et Adrien LAUBASommaire : Pages de début (p. 1-3)| De la norme juridique à la pratique judiciaire : le poison criminel au Moyen Âge au regard du droit et de la justice (p. 7-16)| Chanter les empoisonneurs et les empoisonneuses : les complaintes criminelles (1870–1940) (p. 17-26)| L’ennemi domestique la répression du crime d’empoisonnement aux antilles françaises au XIXe siècle (p. 27-31)| Le poison du conformisme : considérations sur la crise de l’individualisme juridique en italie (p. 33-41)| Du poison à la question (p. 45-60)| La tragédie du pain maudit de pont-saint-esprit (p. 61-92)| La vente d’un immeuble « Empoisonné » (p. 93-104)| Des flèches empoisonnées aux armes nrbc retour sur l’encadrement par le droit international humanitaire d’un très ancien moyen de guerre (p. 105-115)| Une arme criminelle redoutable : le poison au XVIIIe siècle (p. 117-131)| Introduction (p. 135-137)| « La poison », de l’étymologie à l’empoisonneuse (p. 139-174)| Le poison de la misère (p. 175-182)| La Covid-19 : un poison pour nos libertés ? (p. 183-196)| Quand la sexualité devient un poison… le paradigme de l’addiction sexuelle (p. 199-207)| Le droit des drogues (p. 209-219)| Peut-on lutter contre le dopage dans le sport ? bilan et perspectives des politiques antidopage (p. 221-237)| Le monopole des alcools (p. 239-248)| Dépénaliser la consommation de cannabis ? (p. 249-258)| Cannabis : du poison au remède (p. 259-277)| Les irrésistibles effluves d’un arôme récréatif… d’interdictions en permissions de la vente du poppers sous couvert d’ordre public de protection (1970-2013) (p. 279-287)| Le poison est-il dans le commerce ou hors du commerce en droit belge ? (p. 289-332)| La réglementation du commerce et de la consommation des boissons alcoolisées et alcooliques au maroc (p. 333-358)| La dépénalisation du cannabis : l’expérience marocaine (p. 343-358)| La garde du poison (p. 359-369)| Scandales sanitaires et responsabilité pénale (p. 371-386)| La responsabilité politique des gouvernants en raison des scandales sanitaires (p. 387-394)| Pages de fin (p. 395-396).

Initialement prévue du 27 au 31 juillet 2020, la sixième édition de l'Université d'été facultatis iuris Pictaviensis de la Faculté de Droit et Sciences sociales de Poitiers a dû être reportée en raison des circonstances sanitaires, puis reprogrammée sur une journée. C'est ainsi que le 25 juin 2021, ont été retransmises, en webinaire, des « Conférences d'été », lesquelles ont réuni 7 conférenciers qui ont pu rendre compte de leurs travaux sur La Mort, ses aspects juridiques et extra-juridiques. Malgré les circonstances, le succès de cette édition ne s'est pas démenti. Composé d'étudiants et de doctorants français et étrangers, de professionnels et d'enseignants-chercheurs le public était en effet nombreux. Le présent ouvrage correspond à une version plus ambitieuse que la retranscription de ces 7 seules communications. Ce sont donc au total près de 15 articles relevant de plusieurs spécialités (Droit, Histoire de l'Art, Philosophie) qui sont présentés en 3 chapitres successifs : Les limites de la mort, Les figures de la mort et Le corps des morts. La conclusion doit être appréhendée comme une ouverture sur « l'Au-delà ». Sous la direction de Marianne FAURE-ABBAD, David GANTSCHNIG, Laurence GATTI, Adrien LAUBA et Jean-Victor MAUBLANCSommaire : Pages de début (p. 2-4)| La mort comme aporie. La possibilité d’une philosophie sérieuse de la mort (p. 8-33)| Mourir comme des vivants : Freud, Bergson et Nietzsche (p. 34-52)| Expérience de mort imminente : les bases d’une approche pragmatique (p. 54-59)| Pour un droit fondamental à disposer de sa mort ou lorsque l’injonction de vivre devient inhumaine (p. 60-83)| Le caractère « suprême » du droit à la vie à l’épreuve des situations de naufrage en mer autour des constatations du comité des droits de l’homme A.S., d.i., O.I. Et G.D. Contre Malte (13 mars 2020) et A.S., d.i., O.I. Et G.D. Contre Italie (4 novembre 2020) (p. 84-103)| La mort civile est-elle vraiment morte ? (p. 106-122)| La peine de mort et la cour internationale de justice (p. 124-135)| Réparer la mort de la biodiversité, une ambition de la responsabilité civile (p. 136-149)| Les effets de la disparition de l’intermédiaire d’assurance (p. 150-163)| Faire parler les morts, la généralisation de la TVA aux pompes funèbres (p. 166-179)| Ad perpetuam memoriam : collégiales castrales et Saintes-Chapelles à vocation funéraire en France (1450-1550) (p. 180-190)| Les musées ne sont pas des mausolées ! Retour sur un débat sensible entre éthique, « ordre public muséal » et raison d’état (p. 192-205)| Médecine révolutionnaire et fin de vie de Mirabeau (1791) (p. 208-219)| La fin de la mort (p. 220-227)| Mort à jamais ? Qui peut le dire ? (p. 228-237).

Malgré le succès actuel du courant Droit et Littérature, il n'existait jusqu'alors aucune étude d'ensemble consacrée au droit administratif. C'est ce manque que cet ouvrage entend en partie combler. Ce regard littéraire sur la discipline n'est pas un exercice d'érudition dénué de toute portée. Le décloisonnement des savoirs et l'alliance des compétences de juristes, d'historiens et de lettrés, apportent une authentique contribution à la connaissance de la pensée juridique. Trois thématiques nourrissent cette approche critique des racines du droit administratif : les grands auteurs, les grands récits et les grands procédés littéraires. L'ouvrage explore ainsi les valeurs et les fonctions que la doctrine administrativiste a en vue lorsqu'elle distingue en son sein un corpus spécifique d'auteurs. Il met en outre en lumière des administrativistes qui se sont illustrés par une double vie (juridique et littéraire) et s'enquiert de l'influence de cette incursion dans les lettres sur leur présentation du droit administratif. Il s'empare encore de la puissance instituante des récits du droit administratif et de ceux mettant en scène l'administration afin de rechercher leur sens et leur rôle. Enfin, par ses réflexions et analyses historiques sur les mots, le style, les adages, les métaphores, les genres qui impriment leur marque dans l'écriture du droit administratif, il restaure la littérarité trop longtemps dissimulée de cette discipline. Le présent ouvrage dirigé par Anne-Laure GIRARD (Institut de droit public), Adrien LAUBA et Damien SALLES (Institut d'histoire du droit) de l'Université de Poitiers réunit les travaux de douze contributeurs : Fr. OST (Professeur Vice-Recteur honoraire des Facultés universitaires Saint-Louis Doyen honoraire de la Faculté de droit Université Saint-Louis (Bruxelles)), G. RICHARD (Professeur d'Histoire du droit à l'Université de Paris), S. DELBREL (Maître de conférences en Histoire du droit à l'Université de Bordeaux), A. LAUBA (Maître de conférences en Histoire du droit à l'Université de Poitiers), J.-P. MASSON (Professeur honoraire de l'Université Libre de Bruxelles), M. TOUZEIL-DIVINA (Professeur de droit public à l'Université Toulouse 1 Capitole), H. ORIZET (Maître de conférences en droit public à l'UCO d'Angers), C. CHAUVET (Professeur de droit public à l'Université d'Angers), A. HACHEMI (Professeure de droit public à l'Université Paris 8 Vincennes-Saint- Denis), B. DEFOORT (Professeur de droit public à l'Université de Tours), D. SALLES (Professeur d'Histoire du droit à l'Université de Poitiers) et A.-L. GIRARD (Professeure de droit public à l'Université de Poitiers).Sommaire : Pages de début (p. 1-3)| Prolégomènes à une théorie narrative du droit administratif (p. 5-35)| « Qu’est-ce qu’un grand auteur en droit administratif ? » (p. 39-62)| De la lyre à la pointe sèche Cormenin célébrité littéraire parmi les administrativistes (p. 63-79)| Les récits littéraires sur le droit administratif de Balzac à Courteline : splendeurs et misères des ronds-de-cuir (p. 83-104)| Les récits du droit administratif (p. 105-119)| Les mots du droit administratif (p. 125-142)| Le style administratif comme littérature (p. 143-160)| « Maximes, adages, formules, aphorismes du droit administratif » (p. 163-186)| Les métaphores en droit administratif (p. 187-201)| Encore une étude de genre(s) : du traité au pamphlet, remarques sur la littérarité du droit administratif chez Cormenin (p. 203-223)| Une histoire des qualités littéraires de la science du droit administratif (p. 225-246).

Du 1er au 5 juillet 2019, la Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers a organisé la cinquième édition de son Université d'été facultatis iuris Pictaviensis. Sur le thème « Les Animaux » celle-ci a réuni un public nombreux composé d'étudiants et de doctorants français et étrangers, de professionnels et d'enseignants-chercheurs. Plusieurs intervenants de divers pays et spécialités (droit, littérature, philosophie, sociologie et biologie) ont rendu compte, de façon didactique et pédagogique, de leurs travaux. Ceux-ci sont aujourd'hui réunis, pour une grande partie d'entre eux, dans le présent ouvrage et répartis dans 6 chapitres successifs : Les animaux, statut et place dans la société humaine, Les animaux, sujets de causes, Les animaux, variations techniques, La protection des animaux, Les animaux dans le monde et Les animaux, entre nuisance et utilité. Sous la direction de Marianne FAURE-ABBAD, David GANTSCHNIG, Laurence GATTI, Adrien LAUBA, Jean-Victor MAUBLANCSommaire : Pages de début (p. 1-3)| Présentation (p. 4)| Propos introductifs. Les animaux et nous, état des lieux (p. 5-25)| Fondements et portée de l’éthique animale : révolutions et circonvolutions humaines autour de la sensibilité non-humaine (p. 29-65)| La personnalité juridique des animaux (p. 67-77)| « Pas si bêtes ! » Émergences de la question animale en littérature et philosophie (p. 81-97)| Le bien-être des animaux d’élevage : mythe ou réalité juridique ? (p. 99-113)| Le droit de la non-discrimination au secours de la cause animale (p. 115-123)| L’animal un justiciable comme les autres. Retour sur un aspect insolite de l’histoire du procès (p. 125-142)| La vente d’animaux domestiques (p. 145-158)| Le droit des obligations et l’animal (p. 159-168)| L’art animal en propriété littéraire et artistique (p. 169-185)| Les haras nationaux (p. 187-199)| L’animal et le droit fiscal (p. 201-210)| La protection pénale de l’animal (p. 213-222)| Les apports de la loi pour la reconquête de la biodiversité à la protection des animaux sauvages (p. 223-235)| L’animal en droit international humanitaire (p. 237-242)| Réflexions sur l’amélioration du statut de l’animal en droit civil belge : réformisme ou révolution ? (p. 245-365)| Le statut juridique de l’animal en droit libanais (p. 367-387)| Le statut des animaux au Maroc, droit et traditions (p. 389-400)| Les mesures de protection et de conservation de/contre la faune en antarctique (p. 401-421)| Les animaux « nuisibles » en droit : permanence, évolutions… et contingence(s) (p. 425-446)| Propos conclusifs. Quel statut juridique pour l’animal ? (p. 447-460).

Du 2 au 6 juillet 2018, la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers a organisé la quatrième édition de son Université d'été facultatis iuris Pictaviensis. Sur le thème de « l'ordre public », plusieurs intervenants de toutes les équipes de recherche ont présenté de façon didactique et pédagogique le fruit de leur réflexion sur de nombreuses problématiques posées par cette question ô combien intéressante. Celles-ci se sont articulées autour de 7 axes confrontant la notion, notamment, à l'écologie, au droit rural, au droit civil, au droit administratif, au droit du cinéma et de l'audiovisuel, au droit pénal, aux droits international et européen et au droit du travail. Le public était composé d'étudiants et de doctorants français et étrangers, de professionnels et d'enseignants-chercheurs. Le présent ouvrage reprend une partie des conférences entendues au cours de cette quatrième édition de l'Université d'été.Sommaire : Pages de début (p. 2-4)| L’ordre public en droit rural (p. 7-17)| L’ordre public écologique (p. 19-42)| Ordre public et violence (p. 45-53)| L’amour à l’écran : Érotisme, pornographie et « ordre public moral » (p. 55-84)| L’ordre public et la protection juridique des personnes vulnérables Regard civiliste (p. 87-96)| L’ordre public successoral (p. 97-110)| La bonne foi et l’ordre public en matière contractuelle (p. 111-124)| L’ordre public et la protection juridique des majeurs protégés (p. 127-138)| Les ententes sur la répression des infractions et l'ordre public procédural répressif (p. 139-153)| Les transformations de l’ordre public pénal (p. 155-165)| Service public et ordre public (p. 169-178)| Ordre public et ordre sportif pour une approche complémentaire (p. 179-197)| L’ordre public en droit belge (p. 201-250)| L’ordre public économique (p. 253-266)| Ordre public économique : La part du législateur, la part du juge (p. 267-279)| L’ordre public en droit du travail (p. 281-302).

Conférence organisée par le Cercle André Tiraqueau, IHD, Faculté de droit, Université de Poitiers sous la direction scientifique de Ahmed Serghini (Président) et et Adrien Lauba (Secrétaire)

Université d’été 2025 organisée par la Faculté de droit, Université de Poiters, 10ème édition avec Faculté de Droit de l’Université de Sherbrooke, Faculté de Droit de l’Université de Ljubljana sous la direction scientifique de Eve DUBUS, MCF, Institut de Droit public ; Pierre Jouette, MCF, Institut de Sciences criminelles et Adrien Lauba, MCF, Institut d’Histoire du droit

Journées d’étude organisées dans le cadre de la célébration des 50 ans du Service des collections remarquables et du centenaire du legs Auguste Dubois.

Journée d'étude organisée sous la direction scientifique d’Adrien Lauba, Institut d’histoire du Droit et Laurence Gatti, Institut Jean Carbonnier.

Conférence organisée par le Cercle André Tiraqueau, faculté de droit, Université de Poitiers sous la direction scientifique de Franck Barbier et Adrien Lauba

Journée d'étude organisée par l'IHD, Université de Poitiers sous la direction scientifique de Adrien Lauba

Conférence organisée par la faculté de droit, Université de Poitiers avec RDD Phi, le CERDP, le GRDP, l'Université Mc Gill, l'Université de Côte d'Azur, l'UQAM et l'Institut Jean Carbonnier sous la direction scientifique de Michel Boudot.

Conférence organisée par le Cercle André Tiraqueau, Faculté de droit, Université de Poitiers sous la direction scientifique de Franck Barbier et Adrien Lauba

Colloque organisé par l'Institut d'Histoire du droit - IHD, Université de Poitiers et la faculté de droit Université de Ljubljana sous la direction scientifique de Eric Gojosso et Janez Kranjc

9e Université d’été de la Faculté de droit de l'Université de Poitiers, organisée sous la direction scientifique de Michel Boudot, Professeur, Institut Jean Carbonnier et Adrien Lauba, MCF, Institut d’Histoire du droit.

Journée d'études organisée par la Faculté de droit, Université de Poitiers avec l'Institut Jean Carbonnier et l'Institut d'Histoire du droit et l'Association poitevine de Droit médical, sous la direction scientifique de Adrien Lauba et Laurence Gatti, Maîtres de conférences

Conférence organisée par le Cercle André Tiraqueau, Université de Poitiers sous la direction scientifique de Franck Barbier et Adrien Lauba

Conférence organisée par le Cercle André Tiraqueau, Faculté de Droit et sciences sociales, Université de Poitiers sous la direction scientifique de Franck Barbier et Adrien Lauba

Journée d'étude organisée par l'Institut d'histoire du Droit de l'Université de Poitiers sous la direction scientifique de Christine Baron, Adrien Lauba et Damien Salles

Conférence organisée par le Cercle André Tiraqueau, Faculté de droit, Université de Poitiers sous la direction scientifique de Franck Barbier et Adrien Lauba

Colloque organisé par l'IHD - Institut d’Histoire du Droit, Université de Poitiers sous la direction scientifique de Eric Gojosso, Professeur d’Histoire du droit à l’Université de Poitiers, Directeur de l’Institut d’Histoire du droit

8e édition de l'Université d’été "Facultatis Iuris Pictaviensis" de l'Université de Poitiers organisée sous la direction scientifique de Michel Boudot, Professeur, Institut Jean Carbonnier et Adrien Lauba, MCF, Institut d’Histoire du droit

Organisée par l'Institut Jean Carbonnier, Université de Poitiers avec l’institut d’Histoire du Droit et l’Association Poitevine de Droit Médical (APDM François Citoys) sous la direction d’Adrien Lauba et Laurence Gatti, Maîtres de conférences

Organisée pour l’IHD, Université de Poitiers, dans le cadre des conférences du Cercle André Tiraqueau par Clément Chevereau et Adrien Lauba

Organisée par l'Institut d'Histoire du Droit (IHD), Université de Poitiers avec la Faculté de droit de Ljubljana sous la direction scientifique de Eric Gojosso et Janez Kranjc

Organisée par l'Université de Poitiers sous la direction scientifique de Marianne Faure-Abbad, PR, ERDP et Adrien Lauba, MCF, IHD

Organisée par l'Institut d'Histoire du Droit (IHD), Université de Poitiers dans le cadre du CPER-INSECT sous la direction scientifique de Eric Gojosso et Adrien Lauba

Organisé par L'Institut d'Histoire du Droit (IHD) sous la direction scientifique de Adrien Lauba et Damien Salles

Organisée pour l'Institut d'Histoire du Droit (IHD), dans le cadre du CPER-INSECT par Eric Gojosso, Adrien Lauba

Organisée pour le Cercle André Tiraqueau, IHD, Université de Poitiers par Clément Chevereau et Adrien Lauba

Conférence du Cercle André Tiraqueau.

Conférence organisée par l'IHD, Institut d'Histoire du Droit, Université de Poitiers dans le cadre du CPER-INSECT sous la direction scientifique de Eric Gojosso et Adrien Lauba

Organisée par Monsieur Clément Chevereau, Doctorant en Histoire du droit et des institutions à l’Université de Poitiers, Président du Cercle André Tiraqueau, et par Adrien Lauba, Maître de conférences en histoire du droit, Université de Poitiers.

Organisée par le Cercle André Tiraqueau, Université de Poitiers

6e édition des Universités d'été de la Faculté de droit de Poitiers

Journée d'études organisée par l'Institut de droit public et l'Institut d'histoire du droit, Université de Poitiers.

Organisée sous la direction scientifique de Marianne Faure-Abbad, David Gantschnig, Laurence Gatti, Adrien Lauba et Jean-Victor Maublanc

Avec le soutien du programme CPER INnovation Sociale, Economique et Culturelle dans des Territoires en mutation (INSECT)

Organisée par le CECOJI sous la direction de Monsieur Florian Aumond

Organisée par le Cercle André Tiraqueau

dans le cadre des actions de recherches collaboratives (ARC) Tours-Poitiers LiciaNum

Organisée par l’Association « le Cercle André Tiraqueau » sous la présidence de Romain Bourmeyster

Le Cercle André Tiraqueau organise à la faculté de droit et des sciences sociales une série de conférences en histoire du droit.

Sixième colloque RERDH organisé par Rémi Delmas, Camille Dolmaire et Quentin Ricordel

Dans la formation d’un droit administratif, le développement de la fiscalité de l’État monarchique constitue une étape essentielle, sinon marquante. Pour s’en convaincre, cette étude doctorale propose une analyse juridique de la mise en œuvre du prélèvement fiscal dans le Poitou d’Ancien Régime. Dès avant 1789, si le caractère régalien de l’impôt revigore la summa divisio classique droit public-droit privé, les règles relatives à son établissement, comme à son recouvrement, ne permettent pas à l’ancien droit fiscal de se fondre dans les catégories juridiques traditionnelles héritées de la renaissance des droits savants. Plus précisément, la juridicisation de la fiscalité moderne entraîne la production d’un ensemble de règles spéciales, exorbitantes du droit commun. En pratique, l’arsenal fiscal de l’État royal oblige au déploiement d’une action administrative qui introduit une révolution juridique, tant sur le plan de la justice que sur celui de l’administration. Soucieux d’offrir un cadre juridique à la contestation fiscale, laquelle reste avant tout un enjeu politique pour le pouvoir royal, la monarchie absolue crée les conditions d’une justice administrative. Au plan du contentieux, le sondage des archives de l’ancienne province révèle en effet un embryon de règles processuelles dont la fonction tend à concilier l’intérêt fiscal de la Couronne avec les droits des contribuables. En tant que sujets de droits opposables à l’administration fiscale, ceux-ci bénéficient de plusieurs garanties juridictionnelles et ce, malgré le règne de la confusion des pouvoirs entre les mains du roi et de ses autorités déconcentrées. Nombreux sont les principes directeurs du procès fiscal qui transparaissent des actes de procédure auxquels procèdent les juridictions locales pour trancher les litiges qui leur sont soumis. En somme, la physiologie de l’impôt moderne éclaire la physionomie de son droit. In fine, l’exploitation des pièces d’archives permet d’établir un faisceau d’indices cohérents convergeant vers l’existence d’un droit administratif, dont la réalité, avant la césure révolutionnaire, est de moins en moins discutable.

Au lendemain de l'indépendance de la Côte d'Ivoire, le nouveau gouvernement est censé prendre le relais de l'administration coloniale. Néanmoins, le gouvernement national est aidé par une solide coopération française qui à vocation à permettre la transition vers une réelle indépendance et à faire perdurer, en partie, l'influence française. Cette coopération se perpétue aujourd'hui, mais pour diverses raisons (repositionnement stratégique de la France, baisse de son influence politique, manque de moyens budgétaires...) , elle a considérablement reculé. Le moment s'ouvre donc d'écrire une histoire de cette coopération franco-ivoirienne. Depuis l'indépendance jusqu'au début des années 2000. Sur quelles institutions et acteurs s'est-elle appuyée ? Suivant quelles finalités ? Quelles sont les évolutions chronologiques qui ont pu marquer ces quatre décennies ? La thèse vise à répondre à ces questions du point de vue de l'histoire du droit et des institutions, en s'appuyant sur un dépouillement systématique de toutes les sources disponibles. Elle permettra d'apporter un éclairage sur un champ de recherche quasiment vierge.

La contrainte par corps à savoir l'emprisonnement pour dettes est une mesure d'exécution légale qui consiste à appréhender le débiteur afin qu'il respecte le contrat passé avec son créancier. Elle prend au travers des siècles plusieurs formes. Droit de vie et de mort accordé au créancier puis de servitude personnelle à un emprisonnement de la liberté, la contrainte par corps revêt plusieurs formes au cours de l'histoire. Dans les civilisations anciennes, le débiteur était réduit en servitude et devenait l'esclave de son créancier. Elle est une arme redoutable entre les mains des créanciers, un moyen certain de paiement, un outil de persuasion pour lutter contre la mauvaise foi des débiteurs. À partir du XVIIe siècle, son application est réduite à des cas bien définis et dans des délais déterminés. Bien que nécessaire au négoce et défendue par ses sympathisants, le législateur veille au travers des siècles à en restreindre d'avantage son usage. Après plusieurs tentatives de suppression, elle est définitivement abolie en matière civile et commerciale par la loi du 22 juillet 1867. Au XXe siècle, elle ne subsiste que pour les créances du souverain.