Présentation

Cette journée d'études, qui est l'occasion de renouer avec les colloques franco-slovènes commencés en 2004, abordera la question de « La propriété » dans une perspective volontairement large et comparatiste, du Moyen Age à l'époque contemporaine, en la déclinant tant du point de vue du droit interne propre aux deux pays (et à leurs antécédents dans le cas slovène) que de la confrontation ultramarine et de la colonisation (pour la France et le Portugal). A ce titre, l'analyse des situations particulières et des interrogations atypiques sera privilégiée afin de dégager des conclusions nouvelles sur un thème ayant déjà donné lieu à de nombreux travaux.

Programme

9h00 : Accueil

9h15 : Allocutions d'ouverture
Didier Veillon, Doyen de la Faculté de droit et des sciences sociales
Eric Gojosso, Directeur de l'Institut d'Histoire du Droit

9h30 : La propriété selon le droit écrit des villes vénitiennes de l'Adriatique nord-est au Moyen Age tardif
Marko Kambic, Professeur à l'Université de Ljubljana

10h00 : Entre certitudes et interrogations sur la propriété en terres lusophones : regards croisés sur le Portugal et le Brésil (XIIe-XIXe siècle)
Adrien Lauba, Maître de conférences à l'Université de Poitiers

10h30 : Discussion et pause

11h00 : Les choses non appropriées, une querelle d'Anciens et de Modernes ?
Elise Frêlon, Maître de conférences à l'Université de Poitiers

11h30 : La propriété des étangs sous l'Ancien Régime
Didier Veillon, Professeur à l'Université de Poitiers, doyen de la Faculté de droit et des sciences sociales

12h00 : Discussion

12h30 : Déjeuner

14h00 : La directe universelle royale (XVIIe-XVIIIe siècles)
Alexandre Deroche, Professeur à l'Université de Tours

14h30 : La garantie de la propriété littéraire et artistique sous la Révolution : les projets de l'abbé Sieyès et de François Hell
Frédéric Rideau, Maître de conférences à l'Université de Poitiers

15h00 : Entre propriété et usufruit. Les droits du prince sur sa liste civile au XIXe siècle
Damien Salles, Professeur à l'Université de Poitiers

15h30 : Discussion et pause

16h00 : Les concessions d'Hanoi, Haiphong et Tourane : entre propriété et souveraineté
Eric Gojosso, Professeur à l'Université de Poitiers

16h30 : De la propriété collective à la propriété individuelle dans les colonies
Ahmed Serghini, Doctorant à l'Université de Poitiers (IHD)

17h00 : Le projet yougoslave de la soi-disant propriété sociale comme un concept non-propriétaire de la propriété
Janez Kranjc, Professeur émérite de l'Université de Ljubljana

17h30 : Discussion

18h00 : Clôture

Inscription gratuite et obligatoire jusqu'au 1er septembre 2022 : karine.debicki@univ-poitiers.fr