Colloque organisé par l'Institut d'Histoire du droit IHD, Université de Poitiers et la faculté de droit Université de Ljubljana sous la direction scientifique de Eric Gojosso et Janez Kranjc...
Universités internationales d'été du Mercantour organisées par le CERIC, UMR DICE, Université d'Aix Marseille sous la direction d'Estelle Brosset, Professeure à l'Université d'Aix Marseille...
Cycle de conférences organisé par l'ICREJ, Université de Caen Normandie sous la direction scientifique de Jean Christophe Pagnucco, Professeur de droit privé et sciences criminelles...
Séminaire organisé par l'Ecole de droit de la santé, Université de Montpellier et l'Institut d'histoire du droit Edmond Meynial UR UM 206 sous la direction scientifique de François...
Colloque organisé par l'UC Louvain, l'UC Louvain St Louis et l'U Liège...
Colloque organisé par l'Association Rencontres Notariat Université Montpellier Nîmes Avignon Perpignan ARNU avec Université de Montpellier, Laboratoire de droit privé,...
Séminaire organisé par le DCS, Nantes Université...
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La propriété
2sept.2022
Organisée par l'Institut d'Histoire du Droit (IHD), Université de Poitiers avec la Faculté de droit de Ljubljana sous la direction...
Grandes figures du droit de l’époque contemporaine
6juin2019
Colloque international en l’honneur du doyen Christian Chêne
Colloque organisé par l’Institut d’Histoire du Droit - EA 2515, Université Paris Descartes.
Les colonies
Approches juridiques et institutionnelles de la colonisation de la Rome antique à nos jours
Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers05 / 2014
La formation du droit de la propriété littéraire en France et en Grande-Bretagne : une convergence oubliée, soutenue en 2000 à Poitiers sous la direction de Christian Chêne
Frédéric Rideau, La formation du droit de la propriété littéraire en France et en Grande-Bretagne : une convergence oubliée, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2004, Collection d'histoire du droit, 411 p.
Frédéric Rideau, Les enjeux juridiques des flux transfrontières de données, s.n., 1984
Frédéric Rideau, « Notes sur le précédent en common law au regard de l’œuvre de William Searle Holdsworth », in Arnaud Vergne (dir.), Grandes figures du droit de l’époque contemporaine. Actes du colloque en l’honneur du doyen Christian Chêne, Historia et ius, 2021, pp. 111-136
Frédéric Rideau, « Aspects of French literary property developments in the eighteenth (and nineteenth) centuries », in Isabella Alexander, H. Tomás Gómez-Arostegui (dir.), Research Handbook on the History of Copyright Law, Edward Elgar Publishing, 2016, pp. 391-422
Frédéric Rideau, « Le« coût » de l’instruction : stratégies coloniales anglaises en matière de propriété intellectuelle au XIXe siècle », in Éric Gojosso, David Kremer, Arnaud Vergne (dir.), Les colonies. Approches juridiques et institutionnelles de la colonisation de la Rome antique à nos jours, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2014, pp. 451-463
Frédéric Rideau, « Aspect anglais du développement du droit d’auteur aux XVIIIe et XIXe siècles », in Laurent Pfister, Yves Mausen (dir.), La construction du droit d'auteur. Entre autarcie et dialogue, Presses de la faculté de droit et science politique de Montpellier, 2013, pp. 15-38
Frédéric Rideau, « Nineteenth Century Controversies Relating to the Protection of Artistic Property in France », in Ronan Deazley, Martin Kretschmer, Lionel Bently (dir.), Privilege and Property, Essays on the History of Copyright, OpenBook Publishers, 2010, pp. 241-254
Frédéric Rideau, Commentary on Louis d’Héricourt’s memorandum, 2023, 1725 p.
Frédéric Rideau, Commentary on the French Decree of 30 August 1777, 2023, 1777 p.
Frédéric Rideau, Commentary on the French Literary and Artistic Property Act (1793), 2023, 1793 p.
Frédéric Rideau, Commentary on Sieyès' report and projet de décret (1790), 2022, 1790 p.
Frédéric Rideau, Commentary on the opposition between Parisian and Provincial Booksellers (1690s), 2019, 1690 p.
Frédéric Rideau, Commentary on François Hell report, 2019, 1791 p.
Frédéric Rideau, Commentary on Adrien le Roy and Robert Ballard's music printing patent, 2008, 1552 p.
Frédéric Rideau, « La propriété », le 02 septembre 2022
Organisée par l'Institut d'Histoire du Droit (IHD), Université de Poitiers avec la Faculté de droit de Ljubljana sous la direction scientifique de Eric Gojosso et Janez Kranjc
Frédéric Rideau, « Grandes figures du droit de l’époque contemporaine », le 06 juin 2019
Franck Barbier, L'ordre colonial en Afrique française et à Madagascar durant le 2nd empire colonial français, thèse en cours depuis 2019 en co-direction avec Adrien Lauba
Ahmed Serghini, L'immatriculation foncière en législation coloniale , thèse en cours depuis 2018
Yeboua Yves-Laurent Kouame, Les institutions indigènes ivoiriennes et la présence coloniale française, thèse en cours depuis 2016 en co-direction avec Adrien Lauba
David Zirignon, L'enseignement dans l'empire colonial français , thèse en cours depuis 2016 en co-direction avec Adrien Lauba
Katiénéfowa Esther Yeo, La protection sociale des travailleurs autochtones en Afrique Occidentale Française , thèse en cours depuis 2015 en co-direction avec Adrien Lauba
Sarah Rivron, La notion d'Indirect rule, thèse soutenue en 2014 à Poitiers sous la direction de Éric Gojosso, membres du jury : Éric Gasparini (Rapp.), Anne-Claire de Gayffier-Bonneville (Rapp.)
L'administration coloniale a pris de nombreuses formes au fil des siècles, et l'Indirect rule est l'une des plus représentatives de la colonisation britannique. A ce titre, il convient de s'intéresser aux causes et aux conséquences de ce système de gouvernement, ainsi qu'aux spécificités qui y sont liées en pratique. Cette analyse portera donc essentiellement sur sa mise en application au Nigeria, ainsi que sa diffusion dans l'empire colonial britannique d'Afrique. Afin d'approfondir cette étude, l'Indirect rule sera également abordé d'un point de vue plus théorique, notamment concernant l'évolution de sa perception par les historiens du droit. De même, sa spécificité sera questionnée, notamment en la comparant à d'autres systèmes de gouvernement coloniaux européens.
Alexandre Portron, Le «fait de la création» en droit de la propriété littéraire et artistique. Une proposition de lecture réaliste de l'article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle, thèse soutenue en 2019 à Poitiers sous la direction de Philippe Gaudrat, membres du jury : William Dross (Rapp.), Alexandra Bensamoun (Rapp.)
L'article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle répute le «fait de la création» par le «fait de la réalisation» de la «conception de l'auteur». L'«oeuvre de l'esprit» qui en résulte est l'objet de la propriété incorporelle de l'auteur mais n'en demeure pas moins une énigme pour les juristes (ainsi que l'a toujours été la création pour les philosophes et les théoriciens de l'art). Sans prétendre régler cette insondable question, cette thèse propose un prisme de lecture à son acception juridique : le réalisme. Ce prisme fournit à l'«oeuvre de l'esprit» une analyse causaliste, une approche de l'acte créatif et plus fondamentalement une réflexion sur l'esprit.La lecture proposée offre quelques réponses qui renouvellent celles ordinairement apportées à quelques débats de la matière (le rôle de l'originalité, les notions d'oeuvre, de forme et d'idée, la théorie de l'unité de l'art ou encore le rôle de l'agent de la réalisation). Il permet aussi d'approfondir des questions moins habituelles (l'importance du moyen technique, la question des «cumuls de protections», ou encore l'identification des fondements théoriques et philosophiques du droit de la propriété littéraire et artistique).La lecture réaliste développée dans cette thèse reste une proposition mais les conclusions qu'elle permet semblent répondre de manière satisfaisante à de nombreux enjeux actuels allant de la motivation judiciaire de la qualification d'«oeuvre de l'esprit» aux questions posées par l'«intelligence artificielle».
Pinflo Gridnis Gabriègé Peleka, La saisie de l'Ancien Régime au début du XXe siècle : histoire d'une voie d'exécution polymorphe, thèse soutenue en 2017 à Poitiers sous la direction de Didier Veillon, membres du jury : Marc Ortolani (Rapp.), Sophie Delbrel (Rapp.)
Nous envisagerons la saisie sous l'angle du droit privé, c'est-a-dire les recours dont disposait un créancier à l'encontre d'un débiteur ne respectant pas ses obligations.Après avoir défini le concept de saisie et sa portée au Moyen Âge, nous aborderons tout d'abord l'évolution de cette voie d'exécution dans ses multiples aspects (saisie-exécution, saisie brandon, saisie foraine, saisie-arrêt et la saisie-réelle ou immobilière) du XVIe au XVIIIe siècle à travers la législation les coutumes, mais également la jurisprudence et la doctrine.Nous examinerons ensuite l'apport du Code de procédure civile de 1806 au regard des différents types de saisies et à la lumière des travaux préparatoires de cet ouvrage, ainsi que les commentaires intervenus après sa rédaction. Ainsi poursuivrons-nous cette étude jusqu'au début du XXe.
