Présentation

Au point de départ de ce livre, il y avait naturellement ce constat: l’histoire des colonies sous ses aspects juridiques et institutionnels ne peut être bien saisie qu’enracinée dans la longue durée. Elle seule permet de prendre toute la mesure des permanences et des mutations et l’un des objectifs de l’étude préliminaire qui prolonge cette introduction, est précisément de montrer, à partir de l’analyse lexicale, que les juristes ont, à toutes les époques, sollicité des éléments récurrents pour rendre compte des réalités de leur temps, si bien qu’à l’apogée des empires européens, ils ne parviennent toujours pas à penser la colonisation sans se référer à l’Antiquité, même s’il s’agit avant tout de marquer toute la distance qui sépare hier d’aujourd’hui.

La première partie de ce livre s’intéresse principalement aux deux temps forts qui caractérisent la colonisation avant l’accélération du processus de domination ultramarine propre au XIXe siècle: celle de l’Antiquité romaine (Michel Humbert, Lorenzo Gagliardi, David Kremer) et celle de la première vague d’expansion mondiale, à l’heure où se constituent les empires espagnol et portugais (Jean-Baptiste Busaall, Vasco Resende, Adrien Lauba), bientôt concurrencés par les établissements néerlandais, britanniques et français (Laurent Bouchard, David Gilles, Catherine Lecomte, Sophie Delbrel).Mais la réflexion portera aussi sur cet entre-deux médiéval fréquemment occulté qu’on ne peut ramener à une simple parenthèse (Jacques Bouineau, Valérie Ménès, Clarisse Siméant).

La deuxième partie est consacrée à l’époque contemporaine qui correspond à l’âge d’or de la colonisation européenne et à son déclin final. L’accent y sera mis largement sur l’expérience française (Éric de Mari, Anne Girollet, Éric Gojosso, Anthony Mergey, Arnaud Vergne, Philippe Cocâtre-Zilgien) sans négliger pour autant les autres expériences, britannique (Frédéric Rideau, Mamady Kourouma), néerlandaise (Laurent Bouchard) et portugaise (Adrien Lauba, Sandrine Bègue), avant que ne soit abordé l’épisode de la décolonisation (Samia El Mechat, Jean-François Klein) qui laisse néanmoins subsister la problématique des territoires dépendants (Dominique Breillat).

Sommaire

INTRODUCTION

Etude liminaire

• La notion juridique de colonie. Lecture diachronique d’un terme polysémique.

PREMIÈRE PARTIE

DES ORIGINES ROMAINES AUX COLONIES MODERNES

Antiquité romaine

• Michel HUMBERT: La colonisation et le phénomène migratoire: leçons romaines.
• Lorenzo GAGLIARDI: Approche juridique des relations entre Romains et indigènes. Le cas des colonies romaines.
• David KREMER: Colonisation latine et romanisation de l’Italie.

Moyen Âge

• Jacques Bouineau: Le droit dans les Sagas du Vinland.
• Valérie MÉNÈS: La colonisation dans le royaume de France au Moyen Âge: La politique de colonisation des Capétiens.
• Clarisse SIMÉANT: La condition des colons dans les droits savants: Une liberté relative

Époque moderne

• Jean-Baptiste Busaall: Les Indes espagnoles, 1492-1837, une colonisation sans colonies.
• Vasco RESENDE: Forces et faiblesses de l’empire portugais asiatique (XVIe-XVIIe siècles).
• Adrien Lauba: Un instrument de la colonisation portugaise au Mozambique : le prazos da coroâ, un «bail emphytéotique administratif» original (XVIIe siècle).
• Laurent Bouchard: La colonisation hollandaise avant 1789.
• David GILLES: Le «modèle» colonial britannique d’Ancien Régime en question: variations autour de la transplantation des droits (Amérique du Nord XVIIe-XVIIIe siècles).
• Catherine LECOMTE: Les compagnies maritimes et l’État royal: Où est la réalité du pouvoir?
• Sophie Delbrel: Une justice paradisiaque? Remarques au sujet d’un projet de colonisation protestante de l’Île Bourbon en 1689.

DEUXIÈME PARTIE

LES EMPIRES COLONIAUX DE L’ÉPOQUE CONTEMPORAINE

L'expérience française

• Éric de MARI: La pratique notariale dans le Nord de Saint-Domingue pendant la Révolution Française (1793-1798). Science des notaires, espoirs et évènements révolutionnaires.
• Anne GIROLLET: Spécialité législative et discrimination: une application inégale des principes républicains dans les colonies françaises (XIXe-XXe siècles).
• Éric GOJOSSO : L’administration territoriale des protectorats annamite et tonkinois (1883-1899).
• Anthony Mergey: Aperçu du (dys)fonctionnement de la justice en Indochine française dans les années 1930: l’exemple du Laos.
• Arnaud VERGNE: L’impossible colonie. La question du statut juridique des Terres australes et antartiques françaises de 1892 à 1955.
• Philippe COCÂTRE-ZILGIEN: Quand la France était «la colonie de ses anciennes colonies» (1946-1958).

Les expériences étrangères

• Frédéric Rideau: Le «coût» de l’instruction: stratégies coloniales anglaises en matière de propriété intellectuelle au XIXe siècle.
• Mamady KOUROUMA: Le Gouverneur de la Gold Coast (actuel Ghana) : attributions et pouvoirs.
• Laurent Bouchard : La colonisation néerlandaise au XIXe siècle.
• Adrien Lauba: Le Portugal au Mozambique. Un aspect des stratégies coloniales d’un État pauvre: l’établissement d’un «partenariat public-privé» (1891-1941).
• Sandrine BÈGUE: Brouiller les cartes pour mieux rester: rigidités et paradoxes juridico-institutionnels de la colonisation portugaise en Inde (1945-1960).

La Décolonisation

• Samia EL MECHAT: Les décolonisations en Méditerranée 1945-1962. Histoire et interprétations.
• Jean-François KLEIN: Entre union et fédérations, violences et négociations. Le choix des formes étatiques post-coloniales en Asie du Sud-Est britannique.

Épilogue

• Dominique Breillat: Existe-t-il encore des colonies aujourd’hui ? Regard sur le statut des territoires dépendants.