9782370323323


Parution : 05/2022
Editeur : Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie
ISBN : 978-2-3703-2332-3

Fragilité du droit, Fragilités des droits

Sous la direction de Martial Nicolas, Marie Baudel, Thomas Blangis, Carolina Gualdrón Tolosa, Diane Jeusel, François Lamarre

Présentation de l'éditeur

La fragilité n'est pas un terme juridique. Le terme lui-même est très rarement mobilisé dans le domaine du droit. Il est défini comme une « instabilité », une « disposition à être altéré », ou encore une « facilité à être ébranlé, anéanti ». Appliquée à la matière juridique, la fragilité fait écho à la thématique de la crise du droit, symptôme du changement de paradigme d'un passage de la loi à la norme, de la réglementation à la régulation et des modes de gouvernement à la gouvernance.

Cet ouvrage consacré à la fragilité a vocation à s'inscrire dans cette réflexion, mais a également pour ambition d'interroger la relation entre le droit objectif (la fragilité du droit) et les droits subjectifs (la fragilité des droits). D'une part, la capacité de l'État à exercer sa fonction normative emporte des conséquences sur la protection des droits fondamentaux. La puissance ou, à l'inverse, l'impuissance de l'État est ainsi un vecteur de fragilité du droit (Première partie). D'autre part, l'expansion ou la confrontation des droits subjectifs est susceptible d'ébranler la conception et l'ordonnancement du droit objectif (Deuxième partie).

Cette réflexion autour de la notion de fragilité sera menée depuis les différentes branches du droit, à partir d'analyses aussi bien théoriques et transversales que consacrées à des objets spécifiques.

Actes du colloque des doctorants et jeunes docteurs de la Faculté de droit et sciences politiques de Nantes, 15 octobre 2020.

Marie Baudel est docteure en droit public. Elle est actuellement post-doctorante et chargée d'enseignements à Nantes Université. Ses recherches portent principalement sur la santé mentale en droit international et en droit de la fonction publique.

Thomas Blangis est doctorant en droit privé. Il enseigne le droit des contrats et le droit des biens en tant qu'ATER auprès de la Faculté de droit de Nantes Université. Ses recherches portent principalement sur le droit des sociétés et la condition juridique de l'actionnaire.

Carolina Gualdrón Tolosa est doctorante en droit de l'environnement. Elle enseigne le droit constitutionnel et l'espagnol juridique à la faculté de droit de Nantes Université. Ses recherches portent sur les conflits d'usages du sol liés à l'implantation des énergies renouvelables en Colombie.

Diane Jeusel, est doctorante en droit public. Elle enseigne le droit international et européen (droit international public, droit de l'Union européenne, droit du marché intérieur) et le droit public interne (droit constitutionnel, droit administratif, droit des étrangers) en tant qu'ATER à la Faculté de droit de Nantes Université. Ses recherches portent principalement sur le droit de l'Union européenne et la théorie de l'État.

François Lamarre est doctorant en droit privé. Il a enseigné l'introduction au droit des biens et des personnes et la propriété littéraire et artistique. Ses recherches portent principalement sur le droit d'auteur et les musées.

Martial Nicolas est docteur en droit privé de Nantes Université. Il enseigne le droit civil, le droit des affaires et le droit fiscal en qualité d'ATER à l'Université de Paris Panthéon-Assas. Ses recherches portent sur la fiscalité de la famille ainsi que sur la pratique notariale.

Colloques & Essais , Vol. 147 , 240 pages.  24,00 €

Fragilité du Droit, fragilité des droits
Actes du colloque Fragilité du Droit, fragilité des droits du 15 octobre 2020.

Colloque des doctorants de la Faculté de Droit et des Sciences politiques de l’Université de Nantes