Colloque organisé par l'Institut d'Histoire du droit IHD, Université de Poitiers et la faculté de droit Université de Ljubljana sous la direction scientifique de Eric Gojosso et Janez Kranjc...
Universités internationales d'été du Mercantour organisées par le CERIC, UMR DICE, Université d'Aix Marseille sous la direction d'Estelle Brosset, Professeure à l'Université d'Aix Marseille...
Cycle de conférences organisé par l'ICREJ, Université de Caen Normandie sous la direction scientifique de Jean Christophe Pagnucco, Professeur de droit privé et sciences criminelles...
Séminaire organisé par l'Ecole de droit de la santé, Université de Montpellier et l'Institut d'histoire du droit Edmond Meynial UR UM 206 sous la direction scientifique de François...
Colloque organisé par l'UC Louvain, l'UC Louvain St Louis et l'U Liège...
Colloque organisé par l'Association Rencontres Notariat Université Montpellier Nîmes Avignon Perpignan ARNU avec Université de Montpellier, Laboratoire de droit privé,...
Séminaire organisé par le DCS, Nantes Université...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
Consulter les manifestations scientifiques ayant fait l’objet d’enregistrements vidéos.
Famille et fiscalité
Recherche sur la place de la famille en droit fiscal
La famille et la fiscalité entretiennent des relations aussi anciennes que complexes. Cette imbrication connut même son âge d’or...
Dalloz04 / 2023
Journée de promotion de la thèse
9fév.2023
Journée organisée par l'IRDP, Nantes Université
30 ans de l'Institut de Recherche en Droit Privé
6déc.2022
Organisé par l’Institut de Recherche en Droit Privé, Nantes Université
Les influences réciproques entre impôt et finance
17nov.2022
Organisé par l'Institut de Recherche en Droit Privé, Nantes Université, sous la direction scientifique de Martial Nicolas et Emilie Gicquiaud
Journée de la jeune recherche en droit fiscal & en finances publiques
24mai2022
Organisée par l'équipe des Ateliers de droit fiscal (Sorbonne Fiscalité & Finances publiques - IRJS)
Fragilité du droit, Fragilités des droits
La fragilité n'est pas un terme juridique. Le terme lui-même est très rarement mobilisé dans le domaine du droit. Il est défini...
Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie05 / 2022
Les dystopies et le droit
9déc.2021
Colloque organisé sous la responsabilité scientifique d'Emilie Gicquiaud, Maître de conférences en droit privé à l'Université...
Les Influences réciproques entre impôt et responsabilité
6fév.2020
Organisé pour l’IRDP, Université de Nantes par E. Gicquiaud et M. Nicolas
Les influences réciproques entre impôt et entreprise
27fév.2018
Organisé par l’IRDP de l’Université de Nantes
Famille et fiscalité : recherche sur la place de la famille en droit fiscal, soutenue en 2021 à Nantes sous la direction de Charlotte Goldie-Genicon et Raymond Le Guidec, membres du jury : Cécile Pérès (Rapp.), Frédéric Douet (Rapp.), Florence Deboissy et Petra Hammje
Martial Nicolas, Famille et fiscalité: recherche sur la place de la famille en droit fiscal, Dalloz et Lefebvre-Dalloz, 2023, Nouvelle bibliothèque des thèses, 622 p.
Présentation de l'éditeur : "La famille et la fiscalité entretiennent des relations aussi anciennes que complexes. Cette imbrication connut même son âge d’or au cours du xxe siècle. L’avènement de l’idéal de justice fiscale ainsi que certaines considérations politiques justifièrent en effet un déploiement significatif de l’aménagement familial de l’impôt. L’évolution corrélative des moeurs, à cette même période, révéla cependant les limites de cet ancrage de la famille dans le droit fiscal. La diversification et l’internationalisation des structures familiales, de même que l’explosion des écarts de niveau de vie entre les familles ou en leur sein, font aujourd’hui le lit d’un délitement de la place de la famille dans le droit fiscal. En outre, elles alimentent le plaidoyer en faveur de l’adoption d’une fiscalité individualisée. Partant de ce constat, la thèse envisage deux axes possibles d’évolution. À la recherche d’une neutralité et d’une efficacité perdues, elle propose, en premier lieu, de parachever ce processus d’individualisation des impôts et de renoncer à toute référence à la famille dans le droit fiscal. Pour des raisons tant techniques que symboliques, la thèse privilégie toutefois, et en second lieu, la voie d’une affirmation de cette place de la famille, actuellement en déclin. Il s’agira alors de repenser le modèle et les fonctions de cette institution sociale afin de mieux la préserver au sein des textes"
Martial Nicolas, Marie Baudel, Thomas Blangis, Carolina Gualdrón Tolosa, François Lamarre, Diane Jeusel (dir.), Fragilité du droit, fragilité des droits, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie et L.G.D.J. - lextenso éditions, 2022, Colloques & Essais, 228 p.
Martial Nicolas, « Journée de promotion de la thèse », le 09 février 2023
Martial Nicolas, « 30 ans de l'Institut de Recherche en Droit Privé », le 06 décembre 2022
Martial Nicolas, « Les influences réciproques entre impôt et finance », le 17 novembre 2022
Martial Nicolas, « Journée de la jeune recherche en droit fiscal & en finances publiques », le 24 mai 2022
Martial Nicolas, « Les dystopies et le droit », le 08 décembre 2021
Colloque organisé sous la responsabilité scientifique d'Emilie Gicquiaud, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Lorraine, Institut François Gény.
Martial Nicolas, « Les Influences réciproques entre impôt et responsabilité », le 06 février 2020
Martial Nicolas, « Les influences réciproques entre impôt et entreprise », le 27 février 2018