Martial Nicolas

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit, Economie, Gestion et AES

Lab-LEX
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  • THESE

    Famille et fiscalité : recherche sur la place de la famille en droit fiscal, soutenue en 2021 à Nantes sous la direction de Charlotte Goldie-Genicon et Raymond Le Guidec, membres du jury : Cécile Pérès (Rapp.), Frédéric Douet (Rapp.), Florence Deboissy et Petra Hammje   

  • Martial Nicolas, Famille et fiscalité. Recherche sur la place de la famille en droit fiscal: recherche sur la place de la famille en droit fiscal, Dalloz, 2023, Nouvelle bibliothèque des thèses, 622 p.      

    Présentation de l'éditeur : "La famille et la fiscalité entretiennent des relations aussi anciennes que complexes. Cette imbrication connut même son âge d’or au cours du xxe siècle. L’avènement de l’idéal de justice fiscale ainsi que certaines considérations politiques justifièrent en effet un déploiement significatif de l’aménagement familial de l’impôt. L’évolution corrélative des moeurs, à cette même période, révéla cependant les limites de cet ancrage de la famille dans le droit fiscal. La diversification et l’internationalisation des structures familiales, de même que l’explosion des écarts de niveau de vie entre les familles ou en leur sein, font aujourd’hui le lit d’un délitement de la place de la famille dans le droit fiscal. En outre, elles alimentent le plaidoyer en faveur de l’adoption d’une fiscalité individualisée. Partant de ce constat, la thèse envisage deux axes possibles d’évolution. À la recherche d’une neutralité et d’une efficacité perdues, elle propose, en premier lieu, de parachever ce processus d’individualisation des impôts et de renoncer à toute référence à la famille dans le droit fiscal. Pour des raisons tant techniques que symboliques, la thèse privilégie toutefois, et en second lieu, la voie d’une affirmation de cette place de la famille, actuellement en déclin. Il s’agira alors de repenser le modèle et les fonctions de cette institution sociale afin de mieux la préserver au sein des textes"

    Martial Nicolas, Marie Baudel, Thomas Blangis, François Lamarre, Diane Jeusel (dir.), Fragilité des droits, fragilité du Droit, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2022, Colloques & Essais, 228 p. 

  • Martial Nicolas, Karen Sobnath, Roberto Bellelli, Mehrdad Rahimi, Linsai Chen [et alii], « Résonance ferromagnétique on-chip pour les hétérostructures de van der Waals : anisotropie et amortissement du cobalt interfacé avec des matériaux 2D exfoliés », ACS Applied Electronic Materials, American Chemical Society, 2025, n°19   

    Martial Nicolas, « Valeurs mobilières et droits sociaux - Du sort du report d'imposition des plus-values en cas de transfert des titres au conjoint survivant par le biais d'une communauté universelle avec clause d'attribution intégrale », Revue de droit fiscal, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, n°21, p. 198 

    Martial Nicolas, « Représentation successorale et rappel fiscal : pour une interprétation stricte de l’article 777 du CGI », La semaine juridique. Notariale et immobilière, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur , 2023, n°12, p. 40 

    Martial Nicolas, « Le prélèvement préciputaire est-il soumis au droit de partage ? Regards croisés de trois jugements contradictoires », Droit & Patrimoine, Lamy - Wolters Kluwer France - INFO6TM , 2022, n°327, p. 12 

    Martial Nicolas, « Solidarité fiscale entre ex-conjoints. Vers un assouplissement du droit à décharge », Solution Notaire Hebdo, Francis Lefebvre, 2022, n°8, p. 20 

    Martial Nicolas, « La nullité de l’acte pour insanité d’esprit de son auteur », Droit & Patrimoine, Lamy - Wolters Kluwer France - INFO6TM , 2022, n°321, p. 12 

    Martial Nicolas, « Famille et fiscalité. Recherche sur la place de la famille en droit fiscal. Position de thèse », Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2021, n°10, p. 8 

    Martial Nicolas, « Bonne foi et inexécution des baux commerciaux en période de Covid-19 », Solution Notaire Hebdo, Francis Lefebvre, 2020, n°12, p. 15 

    Martial Nicolas, « La responsabilité du notaire face à l'impôt », Petites affiches, Lextenso , 2020, n°113, pp. 5-14 

    Martial Nicolas, « L’imposition de l’entreprise familiale », Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, Société de publications et de publicité pour les sociétés (SPPS), 2018, n°163, p. 14 

  • Martial Nicolas, « Famille(s), Droit fiscal et finances publiques : évolutions croisées », le 25 juin 2025  

    Colloque organisé par la Société Française de Finances Publiques (SFFP) avec le CEFF et Aix-Marseille Université

    Martial Nicolas, « Le démembrement au service de la transmission », le 16 janvier 2025  

    Colloque organisé par l'IRDP en collaboration avec ARNU Nantes, Nantes Université sous la responsabilité scientifique de Charlotte Goldie-Genicon, présidente du Comité scientifique et Arnaud Houis, président de l’ARNU-Nantes

    Martial Nicolas, « Le tiers dans le Code civil », le 29 novembre 2024  

    Colloque organisé par le LabLEX, UBO sous la direction scientifique de Martial Nicolas, MCF en droit privé et Marion Talbot, Doctorante en droit privé

    Martial Nicolas, « Femmes et patrimoines », le 05 novembre 2024  

    Colloque organisé par le Centre d'Etudes Juridiques sur l'Efficacité des Systèmes Continentaux (CEJESCO) de l’Université de Reims, en partenariat avec la délégation départementale aux Droits des femmes et à l’égalité entre les femmes et les hommes de la Préfecture de la Marne, sous la direction scientifique de Nathalie Baillon-Wirtz et Jérémy Houssier, professeurs à l’Université de Reims Champagne-Ardenne

    Martial Nicolas, « Journée de promotion de la thèse », le 09 février 2023  

    Journée organisée par l'IRDP, Nantes Université

    Martial Nicolas, « 30 ans de l'Institut de Recherche en Droit Privé », le 06 décembre 2022  

    Organisé par l’Institut de Recherche en Droit Privé, Nantes Université

    Martial Nicolas, « Les influences réciproques entre impôt et finance », le 17 novembre 2022  

    Organisé par l'Institut de Recherche en Droit Privé, Nantes Université, sous la direction scientifique de Martial Nicolas et Emilie Gicquiaud

    Martial Nicolas, « Journée de la jeune recherche en droit fiscal & en finances publiques », le 24 mai 2022  

    Organisée par l'équipe des Ateliers de droit fiscal (Sorbonne Fiscalité & Finances publiques - IRJS)

    Martial Nicolas, « Les dystopies et le droit », le 08 décembre 2021  

    Colloque organisé sous la responsabilité scientifique d'Emilie Gicquiaud, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Lorraine, Institut François Gény.

    Martial Nicolas, Émilie Gicquiaud, « Propos introductifs : le triptyque droit, entreprise et fiscalité », Les influences réciproques entre Impôt et Responsabilité, Nantes, le 06 février 2020  

    Organisé pour l’IRDP, Université de Nantes par E. Gicquiaud et M. Nicolas

    Martial Nicolas, « Les influences réciproques entre impôt et entreprise », le 27 février 2018  

    Organisé par l’IRDP de l’Université de Nantes