Présentation

La crise environnementale qui touche notamment le climat, la gestion des ressources et les pollutions des espaces naturels conduit naturellement à interroger nombre de certitudes, de constructions et de comportements sociaux. Le droit n'échappe pas à cette réflexion. Il connaît une évolution que l'on peut qualifier de décentrement anthropologique, passant progressivement d'une conception fondée sur la centralité de l'humain (et donc une nature au service de l'humain, dans la tradition occidentale rationaliste) à une conception prenant en compte la valeur intrinsèque de la nature. C'est dans ce contexte que certains pays ont reconnu la personnalité juridique à d'entités naturelles. Ainsi, l'attribution de la personnalité juridique aux fleuves est aujourd'hui une réalité juridique dans certains pays (notamment l'Equateur, la Colombie, la Bolivie, l'Espagne, l'Inde, le Bangladesh, la Nouvelle-Zélande et le Canada) et une revendication dans un grand nombre d'autres pays dont la France (parlement de Loire, appel du Rhône et parlement des eaux, déclaration de droit du fleuve Tavignano en Corse). Il s'avère que cette reconnaissance de la personnalité juridique à des entités naturelles soulève autant de questions qu'elle ne tente d'en résoudre. On peut s'interroger en particulier sur sa capacité à améliorer la protection de cet espace en termes d'efficacité mais aussi de manière plus large s'il s'agit d'une réponse forcément limitée à un contexte (existence de peuples autochtones, croyances religieuses, fortes particularités locales…) ou s'il s'agit d'un indice de changement plus profond du rapport de l'homme à la nature.

Programme

8h45 : Café d'accueil

9h00 : Allocutions de bienvenue
Christophe Daniel, Doyen de la Faculté de Droit, d'Economie et de Gestion d'Angers
François Hourmant, Professeur de science politique, Directeur du Centre Jean Bodin, Coordinateur de la Chaire Earth, Université d'Angers

9h15 : Propos introductifs
Jean Fougerouse, Maître de conférences HDR en droit public, Directeur de la SFR Confluences, Université d'Angers

I. L'attribution de la personnalité juridique aux fleuves, une nouveauté à contextualiser

Présidence : François Hourmant, Professeur de science politique, Directeur du Centre Jean Bodin, Coordinateur de la Chaire Earth, Université d'Angers

9h30 : La personnalité des fleuves dans l'Antiquité
Stéphane Lebreton, Maître de conférences en histoire grecque, Université d'Artois

L'écocentrisme en droit international
Joseph Reeves, Docteur en droit public, ECER, Université d'Angers

« Commun personnifié » ou « bien commun environnemental » ? Regard critique sur la personnification des fleuves
Alexandre Zabalza, Professeur de droit privé, Université de Bordeaux

11h00 : Pause

II. Une reconnaissance juridique effective mais hétéroclite dans certains pays

Présidence : Sophie Lambert-Wiber, Maître de conférences HDR en droit privé, Coordinatrice de la Chaire Earth, Université d'Angers

11h30 : La reconnaissance de la personnalité juridique des fleuves en Colombie
Luis-Miguel Gutiérrez, Maître de conférences en droit public, Université de Poitiers

L'expérience canadienne : la reconnaissance de la rivière Magpie et la revendication du fleuve Saint-Laurent
Stéphanie Roy, Professeure de droit, Université de Sherbrooke, Canada

La reconnaissance des fleuves en Australie
Alice Bléby, Lecturer, Monash University, Melbourne, Australie

13h00 : Pause méridienne

III. Table ronde à partir des expériences menées sur le terrain

Présidence : Arnaud Bernard de Lajartre, Maître de conférences HDR en droit public, Responsable de l'axe 5 de la chaire EARTH, Université d'Angers

14h30 : L'expérience du parlement de la Loire
Sophie Gosselin, Docteure en philosophie et Chargée de cours à l'EHESS

Personnalité juridique et participation autour du Rhône
Frédéric Pitaval, Président d'Ideau, Suisse

Réflexions à partir du cas du fleuve Atrato en Colombie
Sandrine Revêt, Anthropologue, Directrice de recherche, Science Po CERI, CNRS

17h00 : Clôture

Contact : lucie.lamperiere@univ-angers.fr

L'inscription est gratuite mais obligatoire : https://fua.univ-angers.fr/fua/Formulaire/AfficherFormulaire?idE=90CE1D102B332A912504CB410C395044

Pour un accès en distanciel, un lien vous sera envoyé la veille de la manifestation