Jean Fougerouse (dir.), La gestion de la pandémie de Covid par les États: les institutions publiques à l'épreuve, Bruylant et Strada lex, 2023, Collection droit administratif, 306 p.
L’ouvrage porte sur l’étude des perturbations profondes causées par la pandémie de Covid-19 au sein des institutions publiques et tente de qualifier la gestion de cette crise par les États. En effet, cette pandémie est tout à la fois un fait social total et une tragédie ayant affecté la quasitotalité de l’humanité. Ce danger pour la santé humaine a largement pris de cours les institutions chargées de protéger les populations, en dépit des responsabilités s’imposant aux États. Pour prendre la mesure et analyser la complexité de l’épreuve subie par les institutions des États, il est nécessaire d’adopter une approche de la gestion de cette crise par les États au travers d’une démarche à la fois interdisciplinaire et comparée. Ainsi, l’ouvrage comprend des contributions de juristes, politistes, économistes, gestionnaires, médecins, permettant de croiser les regards disciplinaires, d’affiner la perception de la pandémie et de révéler souvent des défaillances antérieures à la crise. En outre, les institutions publiques ont traversé une rude épreuve dans l’ensemble des pays mais sous des formes variées, ce qui justifie une approche comparatiste et légitime les contributions des spécialistes français et étrangers portant sur de nombreux pays touchés significativement par la pandémie (États-Unis, Royaume-Uni, Espagne, Italie, France, Belgique, Allemagne, Suède…). S’ouvrant sur des contributions permettant d’offrir des regards croisés sur la gestion de la pandémie, cette étude se poursuit par l’examen des réponses des États à la pandémie dans différents pays illustratifs et enfin se penche sur l’altération des pouvoirs au sein des États. Cette monographie s’adresse aux étudiants en sciences humaines et sociales, aux décideurs publics, mais aussi plus largement à toutes les personnes cherchant à comprendre la complexité de la pandémie et à tirer des enseignements pour les crises futures
Jean Fougerouse, Félicien Lemaire (dir.), Bonheur et bien-être dans le droit des Etats, Mare & Martin, coll. Droit et science politique, 2022, Droit & science politique, 239 p.
"Bonheur et bien-être dans le droit des États" constitue le troisième volet du projet BonDroit. Les notions de bonheur et de bien-être sont envisagées sous l'angle du droit comparé afin de mieux cerner les éléments de convergence et de divergence des divers systèmes juridiques juridiques et de consolider l'analyse de ces notions. Se trouve ainsi réuni un large éventail de contributions relatives aux États parmi les plus significatifs de l'usage de ces notions dans différents continents. Outre des comparatistes français, l'ouvrage rassemble les travaux d'enseignants-chercheurs d'Allemagne, du Brésil, du Cameroun, de Guinée, du Japon, du Maroc, de Russie, de Thaïlande et des Seychelles.
Jean Fougerouse, Le droit administratif en schémas, 7e éd., 7ème éd., Ellipses, 2022, Le droit en schémas, 335 p.
Très didactique, ce manuel de droit administratif a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales ; la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents ; un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et ruptures.
Jean Fougerouse, Le contentieux administratif en schémas, 3e éd., Ellipses, 2021, Le droit en schémas, 248 p.
L’objectif de cet ouvrage de contentieux administratif est de faciliter la compréhension et la mémorisation des questions juridiques grâce à deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche, des schémas explicatifs en page de droite.
Jean Fougerouse, Le droit administratif en schémas, 6e éd., Ellipses, 2020, 331 p.
Très didactique, ce manuel de droit administratif a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales ; la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents ; un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et ruptures. Il est destiné : aux étudiants de deuxième année de licence de droit, aux élèves d'instituts d'études politiques, aux candidats aux concours administratifs.
Jean Fougerouse, Le droit administratif en schémas, 5e éd., Ellipses, 2018, Le droit en schémas, 325 p.
Jean Fougerouse, Le contentieux administratif en schémas, Ellipses, 2017
Jean Fougerouse, Le contentieux administratif en schémas, 2e éd., Ellipses, 2016, Le droit en schémas, 244 p.
Jean Fougerouse, Le droit administratif en schémas, 4e éd., Ellipses, 2016, Le droit en schémas, 323 p.
Jean Fougerouse, Le droit administratif en schémas, 3e éd., 3ème éd, Ellipses, 2014, Le Droit en schémas, 319 p.
Jean Fougerouse, Le droit administratif en schémas, 2e éd., Ellipses, 2011, Le droit en schémas, 317 p.
Jean Fougerouse, Le contentieux administratif en schémas, Ellipses, 2010, Le droit en schémas, 240 p.
Jean Fougerouse, Le droit administratif en schémas, Ellipses, 2008, Le droit en schémas, 317 p.
Jean Fougerouse (dir.), L'État régional, une nouvelle forme d'État ?: un exemple de recomposition territoriale en Europe et en France, Bruylant, 2008, 405 p.
Jean Fougerouse, « Le régionalisme italien à l’épreuve de la pandémie », in in J. Fougerouse (dir.), La gestion de la pandémie par les États. Les institutions publiques à l’épreuve, Bruylant-Larcier, 2023, pp. 247-266
Jean Fougerouse, « La gestion de la pandémie par les États : les institutions publiques à l’épreuve. Présentation générale », in in J. Fougerouse (dir.), La gestion de la pandémie par les États. Les institutions publiques à l’épreuve, Bruylant-Larcier, 2023, pp. 11-19
Jean Fougerouse, « Regards croisés sur la gestion de la pandémie de Covid. Propos introductifs », in in J. Fougerouse (dir.), La gestion de la pandémie par les États. Les institutions publiques à l’épreuve, Bruylant-Larcier, 2023, pp. 23-27
Jean Fougerouse, « La diversité des réponses des États à la pandémie de Covid. Propos introductifs », in in J. Fougerouse (dir.), La gestion de la pandémie par les États. Les institutions publiques à l’épreuve, Bruylant-Larcier, 2023, pp. 101-108
Jean Fougerouse, « Équilibres des pouvoirs et équilibres territoriaux à l’épreuve de la pandémie de Covid. Propos introductifs », in in J. Fougerouse (dir.), La gestion de la pandémie par les États. Les institutions publiques à l’épreuve, Bruylant-Larcier, 2023, pp. 189-195
Jean Fougerouse, « La gestion de la pandémie par les États. Les institutions publiques à l’épreuve. Propos conclusifs », in in J. Fougerouse (dir.), La gestion de la pandémie par les États. Les institutions publiques à l’épreuve, Bruylant-Larcier, 2023, pp. 291-299
Jean Fougerouse, « La reconnaissance de la personnalité juridique des entités naturelles en droit comparé », in A. Braun (coord.) (dir.), Mélanges en l'honneur de Stéphane Pierré-Caps, Constitution, Etats et peuples, L'Harmattan, 2023, pp. 457-472
Jean Fougerouse, « Bonheur, épanouissement de la personne humaine et bien-être en droit constitutionnel italien », in in Félicien Lemaire, Jean Fougerouse (dir.), Bonheur et bien-être dans le droit des Etats, Mare & Martin, coll. Droit et science politique, 2022
Jean Fougerouse, « Figures et déclinaisons. Propos introductifs », in in Félicien Lemaire, Jean Fougerouse (dir.), Bonheur et bien être dans le droit des Etats, Mare & Martin, coll. Droit et science politique, 2022
Jean Fougerouse, « Etude comparée de la réaction des croyants et des institutions religieuses aux restrictions imposées pour lutter contre la pandémie de Covid », in in François Hourmant (dir.) (dir.), Religion et Covid, Discours et pratiques, Hermann, 2022, pp. 97-128
Jean Fougerouse, « La discrimination à raison de l’âge, p. 83-94 », in F. Lemaire, B. Gauriau (dir.) (dir.), Les discriminations, Cujas, 2012
Jean Fougerouse, « L’unité de l’État et État régional : l’exemple de l’Italie, p. 75-88 », in in F. Lemaire (dir.) (dir.), De l’unité de l’État, Cujas, 2010
Jean Fougerouse, « L’État régional : une nouvelle forme d’État ? p. 1-47 », in in Jean Fougerouse (dir.) (dir.), L’État régional une nouvelle forme d’État ? Un exemple de recomposition territoriale en Europe et en France, Bruylant, 2008
Jean Fougerouse, « La légitime défense dans la Charte de l’Atlantique nord, p. 173-188 », in in Rahim Kherad (dir.) (dir.), Légitimes défenses, LGDJ, 2007
Jean Fougerouse, « La constitutionnalité de l’engagement italien en Irak, p. 57-69 », in in Rahim Kherad (dir.) (dir.), Les implications de la guerre en Irak, Pédone, 2005
Jean Fougerouse, « La justice constitutionnelle en 1995, (collaboration à la traduction) », in PUAM (dir.), Annuaire International de Justice constitutionnelle, 1996, pp. 820-869
Jean Fougerouse, « Commentaire de l’arrêt de la CAA de Nantes du 12 mars 2024 », Les Cahiers de jurisprudence de la Cour administrative d'appel de Nantes, Cour administrative d'appel de Nantes, 2024, n°44, p. 13
Jean Fougerouse, « Commentaire de l’arrêt de la CAA de Nantes du 3 février 2023 », Les Cahiers de jurisprudence de la Cour administrative d'appel de Nantes, Cour administrative d'appel de Nantes, 2023, n°40, p. 9
Jean Fougerouse, « Commentaire de l’arrêt de la CAA de Nantes du 23 mai 2023 », Les Cahiers de jurisprudence de la Cour administrative d'appel de Nantes, Cour administrative d'appel de Nantes, 2023, n°41, p. 12
Jean Fougerouse, « Les droits et libertés à l’épreuve de la pandémie de Covid-19 en Italie », Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , Presses universitaires de Caen, 2021
Comme de nombreux pays dépourvus d’un cadre constitutionnel clair relatif à l’urgence, l’Italie a dû improviser et adapter ses institutions et ses règles pour lutter contre la propagation de la Covid-19. Ainsi, le gouvernement italien a mobilisé successivement plusieurs ressources pour faire face à la pandémie. Tout d’abord, il a déclaré l’état d’urgence sanitaire le 31 janvier 2020 pour six mois et l’a prorogé jusqu’au 30 avril 2021. Ensuite, le ministre de la Santé a pris des ordonnances le...
Jean Fougerouse, « Les droits et libertés à l’épreuve de la pandémie de covid : éclipse ou crépuscule ? », Politeia , Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel (AFAAIDC) , 2021, n°40
Jean Fougerouse, « Le recours à un droit d’exception par les États pour faire face à la pandémie de covid : une atteinte de principe aux droits et libertés », Politeia , Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel (AFAAIDC) , 2021, n°40
Jean Fougerouse, « Chronique constitutionnelle les droits et libertés à l’épreuve de la pandémie », Politeia , Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel (AFAAIDC) , 2021, n°40
Jean Fougerouse, « L’État régional, un modèle original d’organisation politique ? », Politeia , Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel (AFAAIDC) , 2014, n°26, pp. 211-229
Jean Fougerouse, « Constitution nationale et normes européennes dans les jurisprudences constitutionnelles, (Allemagne, Italie, Espagne). », Politeia , Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel (AFAAIDC) , 2014, n°25, pp. 239-262
Jean Fougerouse, « L’émergence aporétique d’un constitutionnalisme régional. », Politeia , Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel (AFAAIDC) , 2010, n°18, pp. 259-302
Jean Fougerouse, « Le Maroc, futur État régional ? A propos de l’initiative marocaine pour la négociation d’un statut d’autonomie de la région du Sahara du 11 avril 2007. », Politeia , Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel (AFAAIDC) , 2008, n°12, pp. 157-191
Jean Fougerouse, « La révision constitutionnelle du 18 octobre 2001 : l'évolution incertaine de l'Italie vers le fédéralisme », Société de législation comparée, Paris : Société de législation comparée et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2003, pp. 923-961
L'Italie est-elle devenue un État fédéral à la suite des révisions constitutionnelles récentes et en particulier celle du 1 8 octobre 2001 ? L'analyse montre que les critères habituellement retenus pour assurer une telle qualification ne sont pas réunis : notamment l'accroissement de la participation des régions à l'exercice du pouvoir politique central reste insuffisante. En effet, il est vrai que les régions italiennes gagnent en autonomie tant sur le plan législatif qu'administratif et financier. Mais il n'en reste pas moins que l'État central conserve les moyens de préserver son caractère unitaire, par le biais d'un important domaine législatif réservé et de divers mécanismes tels que le pouvoir de substitution à l'encontre des régions. Aussi, et sous réserve d'évolutions à venir, on peut affirmer que la révision de 2001 prépare une évolution fédérale de l'État italien mais ne la réalise pas encore.
Jean Fougerouse, « Le secret de la défense nationale, p. 1449-1480 », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2003
Jean Fougerouse, « L’autonomie régionale différenciée dans la Constitution italienne, p. 133-158 », Civitas Europa, Institut de recherches sur l'évolution de la Nation et de l'État IRENEE (Université de Lorraine), 2003
Jean Fougerouse, « La révision constitutionnelle du 18 octobre 2001 : l’évolution incertaine de l’Italie vers le fédéralisme ?, p. 923-961 », Revue internationale de droit comparé, Société de législation comparée , 2003
Jean Fougerouse, « La consécration constitutionnelle des régions françaises : l’émergence d’un modèle original intégré au concert européen, p. 611-626 », Revue générale des collectivités territoriales, Éditions du Papyrus , 2003
Jean Fougerouse, « L'autonomie régionale différenciée dans la Constitution italienne », Nancy : IRENEE/Université de Lorraine et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2003, pp. 133-158
Fougerouse Jean. L'autonomie régionale différenciée dans la Constitution italienne. In: Civitas Europa, n°11, septembre 2003. Constitution et pouvoir local. Actes de l'atelier n°3 du Ve congrès de l'Association Française de Droit Constitutionnel, Toulouse, les 6,7 et 8 juin 2002. pp. 133-158.
Jean Fougerouse, « Le pouvoir législatif régional et l’unité de la République en Italie, p. 80-90 », Revue générale des collectivités territoriales, Éditions du Papyrus , 2002
Jean Fougerouse, Roland Ricci, « Le contentieux de la reconnaissance du statut de réfugié devant la Commission des Recours des Réfugiés p. 179-224 », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 1998
Jean Fougerouse, Mauro Ferri, Maryse Baudrez, F. Duvigneau, Marie-Pierre Elie [et alii], « Première partie - La justice constitutionnelle en 1995 », Paris : Economica, Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1996, pp. 820-869
Ferri Mauro, Baudrez Maryse, Fougerouse Jean, Duvigneau F., Elie Marie-Pierre, Fumaroli Véronique, Pardini Jean-Jacques, Pereon Patrick, Ricci Roland, Richard Pascal. Première partie - La justice constitutionnelle en 1995 . In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 11-1995, 1996. Le statut constitutionnel des juges du siège et du parquet - Constitution et médias. pp. 820-869.
Jean Fougerouse, « L'attribution de la personnalité juridique aux fleuves : une solution de protection de l'environnement ? », le 28 mars 2024
Journée d'études organisée par le Centre Jean Bodin, Université d'Angers sous la direction de Jean Fougerouse, Maître de conférences HDR en droit public à l'Université d'Angers
Jean Fougerouse, « La réparation du préjudice écologique en droit comparé », La justice face au préjudice écologique, Angers (Faculté de Droit, d'Economie et de Gestion), le 26 janvier 2024
Colloque organisé par le Centre Jean Bodin, Université d'Angers dans le cadre de la chaire EARTH et en partenariat avec la Cour d'Appel d'Angers, sous la direction scientifique de Bernard Gauriau, François Hourmant et Sophie Lambert-Wiber
Jean Fougerouse, « L’usage des conventions citoyennes en France, une nouvelle façon pour la société de faire son droit ? », Quand la société fait son droit : la gouvernance de proximité en action, Sherbrooke (Québec) Canada (CA), le 01 octobre 2023
Jean Fougerouse, « "The shared-initiative referendum in France : a path closed ?" », 20th annual international Conference on Law, Athens Greece (GR), le 10 juillet 2023
Jean Fougerouse, « La controverse de l'origine de la pandémie de covid-19 et ses enjeux », Circulation des documents, circulation des savoirs à l’épreuve des pandémies, Angers, le 25 mai 2023
Jean Fougerouse, « Recours à l’état d’urgence : le juge constitutionnel emporté par la vague pandémique ? », Word congress of constitutional law, Johannesburg South Africa (ZA), le 05 décembre 2022
Jean Fougerouse, « Le régionalisme italien à l'épreuve de la pandémie », La gestion de la pandémie de Covid par les États : les institutions publiques à l’épreuve, Angers, le 30 octobre 2021
Jean Fougerouse, « La gestion de la pandémie de Covid par les États », le 30 septembre 2021
Organisé par le Centre Jean Bodin, Université d’Angers, dans le cadre du programme de recherche Pandémia.
Jean Fougerouse, « Le recours à un droit d’exception par les États : une atteinte de principe aux droits et libertés », Les droits et libertés à l’épreuve de la pandémie de covid, Angers, le 19 novembre 2020
Journée organisée par le Centre Jean Bodin, Université d’Angers dans le cadre du projet Pandémia.
Jean Fougerouse, « Bonheur et bien-être dans le droit des États », Bonheur et bien être dans le droit des Etats, ANGERS, le 28 novembre 2019
3ème rencontre d'Angers - Colloque international de clôture du Projet BonDroit
Jean Fougerouse, « L’État régional, un modèle original d’organisation politique ? », Modèles et modélisation en droit constitutionnel, Approches classiques, nouvelles pratiques, Cergy -Pontoise, le 28 novembre 2013
Jean Fougerouse, « Constitution nationale et normes européennes dans les jurisprudences constitutionnelles, Allemagne, Italie, Espagne », Souveraineté de l'État et supranationalité normative, Angers, le 17 octobre 2013
Jean Fougerouse, « La discrimination à raison de l’âge », Les discriminations, Angers, le 13 octobre 2011
Jean Fougerouse, « L’unité de l’État et État régional, le cas de l’Italie », De l’unité de l’État, Angers, le 10 octobre 2008
Jean Fougerouse, « « Réflexions à propos de la Charte européenne de la démocratie régionale » », VIIème Congrès français de droit constitutionnel, Paris, le 01 janvier 2008
Jean Fougerouse, « L’État régional, une nouvelle forme d’État ?, rapport introductif », L’État régional, une nouvelle forme d’État ?, Angers, le 01 mai 2007
Jean Fougerouse, « La légitime défense dans la Charte de l’atlantique Nord », Légitimes défenses, Angers, le 01 octobre 2006
Jean Fougerouse, « « La nouvelle réforme constitutionnelle italienne : un pas décisif vers le fédéralisme ? » », VIème Congrès français de droit constitutionnel, Montpellier, le 01 janvier 2005
Jean Fougerouse, « La constitutionnalité de l’engagement italien en Irak », Les implications de la guerre en Irak, Angers, le 01 janvier 2004
Jean Fougerouse, « La consécration constitutionnelle des régions françaises dans le contexte européen », La révision constitutionnelle de 2008, Angers, le 01 janvier 2003
Jean Fougerouse, « Le pouvoir législatif régional et l’unité de la République en Italie », Vème Congrès français de droit constitutionnel, Toulouse, le 01 janvier 2002
Jean Fougerouse, « Le secret de la défense nationale », Le secret, Angers, le 01 janvier 2000
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