Présentation

Les modes de règlement des conflits sont un des thèmes traditionnels de l'historiographie juridique qui a mis en lumière l'existence de processus alternatifs. Le terme latin alterno implique l'idée de choix, d'option, et l'alternativité est une des questions récurrentes de la recherche juridique. Les « Modes alternatifs de règlement des conflits » ont depuis les années 1990 donné lieu à de riches publications pour éclairer, à travers l'histoire, les processus amiables, modérateurs ou arbitraux et, plus largement, alternatifs. Elles ont montré que depuis les monuments juridiques de la Haute-Antiquité jusqu'aux époques moderne et contemporaine, l'histoire témoigne de la persistance d'un modèle conciliatoire, souvent considéré comme une sorte d'âge d'or évanoui sous les coups de boutoir de l'Etat. Appliquée aux provinces de l'ouest de la France, cette problématique aidera à remettre en lumière la grande richesse de leur histoire juridique.

Programme

10h : Accueil des participants

10h30-10h50 : Le duel judiciaire en Normandie : un mode de règlement alternatif des conflits ?
Blandine Hervouët

10h50-11h10 : Le greffe des arbitrages
Virginie Lemonnier-Lesage

Débat-Pause

11h30-11h50 : La question de la conciliation en droit commercial au XVIIIe siècle
Alix Rodet-Profit

11h50-12h10 : S'accommoder dans le ressort du Parlement de Bordeaux XVIe-XVIIIe siècles
Sophie Delbrel

Débat

14h30-14h50 : Vivre en conflit dans la Bretagne armoricaine
Soazick Kerneis

14h50-15h10 : Traiter ou gérer les conflits ? Les lettres de rémission au prisme de l'anthropologie historique du droit
Pascal Texier

Débat-Pause

15h30-15h50 : Les modes alternatifs de résolution des conflits et la procédure royale dans la seconde moitié du XIIIe siècle
Pierre-Anne Forcadet

15h50-16h10 : La prévalence de la voie de cour dans les coutumiers normands du XIIIe siècle
Vincent Martin

Débat

16h30 : Assemblée générale de la Société Jean Yver.

Contact : Alexandra KORSAKOFF - droit.recherche@unicaen.fr