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Antonin Scalia and American Constitutionalism

Antonin Scalia and American Constitutionalism

The Historical Significance of a Judicial Icon

Edward A. Purcell, Jr.

Édition : 2020

ISBN: 978-0-197-50876-3

Présentation de l'éditeur

Antonin Scalia and American Constitutionalism is an in-depth study of Justice Antonin Scalia's jurisprudence, his work on the Supreme Court, and his significance in the history of American constitutionalism. After tracing Scalia's rise to Associate Justice and his subsequent emergence as a hero of the Republican Party and the political right, this book reviews and criticizes his general jurisprudential theory, arguing that he failed to produce either the objective method he claimed or the correct constitutional results he promised. Focusing on his judicial performance over his thirty years on the Court, it examines his decisions and opinions on virtually all of the constitutional issues he addressed from the fundamentals of structure (federalism, separation of powers, and the Article III judicial power) to specific interpretations of most major constitutional provisions involving governmental powers and the rights of individuals under the Bill of Rights and the Fourteenth Amendment. This book argues that Scalia applied his jurisprudential theories in inconsistent and contradictory ways and often ignored, distorted, or abandoned the interpretive methods he proclaimed to reach the results he sought, results that were aligned with and supported by the post-Reagan Republican coalition. Scalia was far more consistent in enforcing such ideologically compatible results than he was in following his proclaimed jurisprudential theories. Finally, assessing Scalia's historical significance, Antonin Scalia and American Constitutionalism argues that his jurisprudence and career are particularly illuminating because they exemplify—contrary to his persistent claims—three paramount characteristics of American constitutionalism: the inherent inadequacy of originalism and other formal interpretive methodologies to produce consistent and correct answers to controverted constitutional questions; the close relationship that exists, particularly so in Scalia's case, between constitutional theories and interpretations on one hand and substantive political goals and values on the other; and the unavoidably living nature of American constitutionalism itself. All in all, Scalia stands as a towering figure of irony because his judicial career deconstructed the central claims of his own jurisprudence.

 

Sommaire

Introduction

I. PUBLIC ACTOR

Chapter 1: Icon
Chapter 2: Theorist

II. SUPREME COURT JUSTICE

Chapter 3: An Angle of Vision
Chapter 4: A Subjective Jurisprudence: The Structural Constitution
Chapter 5: An Inconsistent Jurisprudence: The Doctrinal Spectrum
Chapter 6: A Manipulative Jurisprudence: Unprincipled and Expedient Reasoning
Chapter 7: An Arbitrary Jurisprudence: Heller
Chapter 8: An Ignored Jurisprudence: Bush v. Gore
Chapter 9: An Abandoned Jurisprudence: The Nature of the Federal Judicial Power

III. HISTORICAL FIGURE

Chapter 10: The Methodological Fallacy
Chapter 11: The Fusion of Jurisprudence and Politics
Chapter 12: The Nature of American Constitutionalism

Le Code en toutes lettres

Le Code en toutes lettres

Écriture et réécritures du Code civil au xixe siècle

Marion Mas, François Kerlouégan

Édition : 2020

ISBN: 978-2-406-10046-1

Présentation de l'éditeur

Le Code civil, texte fondateur de la vie juridique, politique, économique et sociale de la France du XIXe siècle, n’a jusqu’ici guère été étudié du point de vue littéraire. En quoi son écriture a-t-elle une valeur stylistique ? De quelle manière son contenu et le modèle social qu’il diffuse ont-ils informé la littérature du XIXe siècle ? Prenant appui sur le célèbre texte de loi lui-même, sur les « codes mineurs » qui ont paru dans son sillage et sur les textes littéraires – la prose narrative, pour l’essentiel –, les contributions de l’ouvrage, rassemblant chercheurs en littérature et juristes, étudient la manière dont le Code donne à entendre une manière de dire le monde et impose sa norme au destin privé et social des personnages de roman, mais aussi comment il crée un cadre herméneutique nouveau que la littérature reflète, conteste et interroge.

L’ouvrage analyse les enjeux stylistiques du Code civil de 1804, mais aussi la manière dont la littérature française du xixe siècle l’a diffusé, contesté ou exploité. Il se penche ainsi sur les usages littéraires du droit, autant que sur les usages juridiques de la littérature.

 

Sommaire

Marion MAS et François KERLOUÉGAN
Introduction

PREMIÈRE PARTIE. DISCOURS ET MISE EN DISCOURS

Nicolas DISSAUX
Le style du Code civil : le comme ci et le comme ça

Gaël CHANTEPIE
Le discours et la norme dans le Code Napoléon

Yves-Édouard LE BOS
L’École de l’Exégèse a-t-elle méconnu le style du Code civil ?

Amélie CHABRIER
La presse judiciaire au XIXe siècle, entre « complément indispensable » et mise en scène du Code civil

DEUXIÈME PARTIE. LE CODE CIVIL ET LES CODES

Marion MAS
Raconter le Code civil aux femmes : le jeu du récit et de la norme dans ‘Le Code des femmes’, d’Auguste-Charles Guichard

Bertrand MARQUER
Dire les lois de la table : la codification gastronomique

François KERLOUÉGAN
Du Code civil au ‘Code civil’ d’Horace Raisson : détournement ou diffusion d’un discours ?

TROISIÈME PARTIE. LE CODE CIVIL EN ROMAN

Fabrice DEFFERRARD
De la séparation des personnes et des choses. Promenade littéraire autour du Code civil des Français

Laélia VÉRON
Discours romanesque et discours juridiques dans ‘La Comédie humaine’ de Balzac. ‘Le Colonel Chabert’, ‘L’Interdiction’, ‘Honorine’

Anne McCALL
Pour un Code plus civil : George Sand et la législation continue

Arnaud COUTANT
Un portrait naturaliste du Code civil. ‘Les Rougon-Macquart’ d’Émile Zola

Marion GLAUMAUD-CARBONNIER
Le Code et le cœur. Au nom du récit, réformer la loi du mariage

La pensée fédéraliste contemporaine au Québec

La pensée fédéraliste contemporaine au Québec

Perspectives historiques

Antoine Brousseau Desaulniers , Stéphane Savard

Édition : 2020

ISBN: 978-2-760-55291-3

Présentation de l'éditeur

Aujourd’hui, on a marqué l’histoire. "Aujourd’hui, il y a beaucoup de Québécois qui ont mis de côté un débat qui nous a divisés depuis 50 ans." En prononçant ces paroles après la confirmation de sa victoire aux élections québécoises de 2018, François Legault se réjouissait de la relégation de la question nationale à l’arrière-plan du débat public au Québec. Devant cette impression d’assister à la fin d’une époque, l’historien est tenté de revisiter l’histoire constitutionnelle pour trouver un nouveau sens à la polarisation entre l’indépendantisme et le fédéralisme qui a constitué la pierre angulaire de l’espace politique des dernières décennies.

La pensée fédéraliste contemporaine au Québec : perspectives historiques lance cet ambitieux chantier de recherche en étudiant le penchant fédéraliste de 1950 à aujourd’hui. Quels sont les acteurs québécois qui ont déployé une forme ou une autre de fédéralisme ? Quelles sont les variantes des perspectives, des interventions, des valeurs et des représentations proposées par ces acteurs ? Quel rapport ces derniers entretiennent-ils avec le nationalisme québécois de la Révolution tranquille et de ses lendemains immédiats ? Les auteurs de cet ouvrage interdisciplinaire apportent des réponses à ces questions et plus encore tout au long des 19 chapitres qui le composent. Ce livre, qui offre un portrait actuel de notre paysage politique, intéressera donc autant le grand public que les spécialistes du domaine.

 

Sommaire

 
INTRODUCTION
 
Présentation | Regards historiques sur la pensée fédéraliste au Québec : acteurs, enjeux et perspectives
 
Chapitre 1 | Réflexions d’un vieux routier du débat constitutionnel canadien
 
PARTIE 1 | DES ACTEURS AU CŒUR DU POLITIQUE : LES RESPONSABLES POLITIQUES ET LEURS PARTIS
 
Chapitre 2 | De l’autonomie provinciale au fédéralisme rentable : le statut particulier du Québec chez les responsables politiques fédéralistes de la Révolution tranquille
 
Chapitre 3 | Le Parti égalité : une vision trudeauiste du fédéralisme à l’Assemblée nationale
 
Chapitre 4 | La vision québécoise du fédéralisme et l’idéal fédéral (1998-2008) : Benoît Pelletier comme révélateur d’une tension irrésolue
 
Chapitre 5 | Le fédéralisme de la troisième voie : un dialogue entre fédéralisme et nationalisme ?: L’Action démocratique du Québec et la Coalition avenir Québec (1990-2018)
 
PARTIE 2 | LES INTELLECTUELS ET LA RECHERCHE D’UNE « TROISIÈME VOIE »
 
Chapitre 6 | « La fédération est bien malade d’avoir voulu nous digérer… » : L’évolution de la pensée fédéraliste des intellectuels traditionalistes à travers le cas de figure de François-Albert Angers (1945-1973)
 
Chapitre 7 | « Paver le boulevard de la fraternité »: La pensée fédéraliste de Solange Chaput-Rolland
 
Chapitre 8 | L’esprit du fédéralisme de Charles Taylor à l’épreuve de la fédération canadienne
 
PARTIE 3 | UNE SOCIÉTÉ CIVILE EN ACTION : DES GROUPES ET DES PERSONNALITÉS PUBLIQUES
 
Chapitre 9 | La recherche d’une troisième voie en période de crise : La position constitutionnelle des groupes de pression fédéralistes de 1977 à 1981
 
Chapitre 10 | L’engagement des féministes québécoises lors du référendum de 1980 : quelles interprétations pour les Yvettes ?
 
Chapitre 11 | Collectivité(s), nation(s), État(s) : Nicole Laurin, Richard Desjardins et les fragments d’une pensée fédéraliste pluraliste
 
PARTIE 4 | LES « ÉCOLES » DE PENSÉE ET DE RECHERCHE
 
Chapitre 12 | « Si j’étais un Canadian, je serais le plus ardent et le plus enthousiaste centralisateur qu’il puisse exister » : la pensée fédéraliste de l’historien Michel Brunet
 
Chapitre 13 | L’« école » historique de Québec et l’idée fédérale
 
Chapitre 14 | L’école québécoise de la diversité : émergence, déploiement et renouvellement d’une pensée fédéraliste authentique
 
PARTIE 5 | LES CONSIDÉRATIONS JURIDIQUES DANS LA PENSÉE FÉDÉRALISTE
 
Chapitre 15 | Fédéralisme et politique étrangère du Canada : la conception de la doctrine Gérin-Lajoie
 
Chapitre 16 | Le Québec et les conventions constitutionnelles : des garanties précaires dans un fédéralisme non écrit
 
Chapitre 17 | Au cœur de l’impasse : le veto constitutionnel dans la pensée fédéraliste au Québec
 
Chapitre 18 | Le fédéralisme canadien depuis le rapatriement de 1982 : promouvoir un fédéralisme de l’habilitation
 
ENVOI
 
Chapitre 19 | Le pressant besoin d’une pensée fédéraliste prospective au Québec et dans le ROC
 
Les États membres de l'Union européenne : adéquations et résistances

Les États membres de l'Union européenne : adéquations et résistances

Recueil d'études

Joël Rideau

Édition : 2020

ISBN: 978-2-802-76566-0

Présentation de l'éditeur

La dimension étatique du fonctionnement des Communautés puis de l’Union européenne est au centre des réflexions que Joël Rideau va mener, plusieurs décennies durant et jusqu’à nos jours, sur la construction européenne. Ses nombreux écrits ainsi que son manuel, font état de cet aspect indispensable à la compréhension du système juridique de l’Union et particulièrement au fait que ce dernier ne fonctionne que grâce aux différentes interactions que suscitent l’intégration européenne. Joël Rideau a été l’un des premiers auteurs à insister sur le paradoxe d’un processus consistant à vouloir dépasser l’État en inscrivant dans l’expression institutionnelle des Communautés une tendance fédérale, tout en le mettant au coeur du système. À travers un grand nombre de ses écrits, il n’a eu de cesse de souligner les adéquations et les adaptations que nécessite, pour les États membres, la mise en oeuvre de ce système juridique, ainsi que les résistances qu’il a suscitées dès le départ, lors de la mise en oeuvre des premiers traités. Cet ouvrage a pour objet de relater, à travers ses contributions les plus emblématiques, cette dimension axiologique de sa recherche. Les rapports et la coexistence des ordres juridiques de l’Union européenne et des États y sont expliqués ainsi que leurs évolutions. Cet ouvrage, essentiel pour mieux appréhender le fonctionnement et les dysfonctionnements actuels de l’Union européenne, s’adresse prioritairement aux étudiants mais également aux universitaires et aux chercheurs.

Joël Rideau : Professeur émérite de l'Université de Nice Sophia-Antipolis 

Préface de Fabrice Picod : Professeur à l’Université Paris II (Panthéon- Assas) Chaire Jean Monnet

Textes réunis par Sophie Perez : Maître de conférences (HDR) à l’Université de Toulon, membre du Centre d’études et de recherches sur les contentieux (CERC, EA 31 64)

 

Sommaire

Préface par Fabrice Picod
Avant-propos par Sophie Perez

INTRODUCTION

PARTIE I. Les adaptations et les mutations des États membres

PARTIE II. Les Résistances des États membres

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