Présentation de l'éditeur

Dans ce premier ouvrage, Curiosités juridiques compile plus de 250 brèves de jurisprudence, drôles, inattendues et insolites, présentant le droit sous un jour nouveau. Les curieux verront s'y côtoyer des poupées vaudous, des soucoupes volantes, des esprits diaboliques, des films pornographiques et « godes civils », des noms d'oiseaux, des animaux de basse-cour, des odeurs corporelles, du gaspacho, du beaujolais, Molière, Fort Boyard, Titeuf, Secret Story... En somme, une compilation de ce qui fait la saveur de notre système judiciaire.

Curiosités juridiques est à l'origine un cabinet de curiosités dédié au droit proposant des objets et ouvrages insolites. En 2018, une page est créée sur les réseaux sociaux, qui propose de découvrir les décisions les plus étranges et inattendues. C'est désormais l'un des comptes juridiques les plus suivis (avec environ 300 000 abonnés).

Les fans pourront retrouver dans ce recueil les décisions les plus populaires mais aussi 150 décisions totalement inédites.

Raphaël Costa est secrétaire exécutif de l'Institut du droit de l'espace et des télécommunications. Passionné des aspects insolites du droit et de science fiction, il rédige actuellement une thèse consacrée au droit de l'espace.

Théo Renaudie est juriste en droit des nouvelles technologies, passionné de sciences et soucieux de l'environnement. Il est particulièrement intéressé par les enjeux éthiques des innovations au regard des droits de l'homme.

Ensemble, ils codirigent la Revue du droit insolite.

Présentation de l'éditeur

L’ouvrage est consacré à l’agent judiciaire de l’État (AJE), qui est la personne détenant, sous réserve de quelques exceptions prévues par la loi, le monopole de la représentation de l'État devant les juridictions judiciaires dans les contentieux pécuniaires. Cela représente chaque année plus de 5 500 nouveaux dossiers. L'AJE est assisté dans ses tâches par un réseau de 200 avocats chargés de représenter l'AJE dans toute procédure contentieuse dans laquelle l'AJE est en demande ou en défense.

Pour comprendre le rôle et le fonctionnement de cette institution importante, l’ouvrage analyse la portée et les limites du mandat conféré par la loi à ce personnage, l’étendue des contentieux gérés par lui, ses droits dans le cadre de la procédure contentieuse, la possibilité de transiger et l’exécution des décisions rendues au titre des procès où il représente l’État.

Sommaire

Mandat légal
Contentieux gérés par l’agent judiciaire de l’État
Contentieux gérés par l’agent judiciaire de l’État
Droits de l’agent judiciaire de l’État dans le cadre de la procédure
Pouvoir de transaction de l’agent judiciaire de l’État
Signification et exécution des décisions rendues dans les contentieux gérés par l’agent judiciaire de l’État

Présentation

Le droit médical régit l’exercice de la médecine et encadre les relations juridiques dans lesquelles est engagé le médecin. Afin d’appréhender l’ensemble des règles qui le compose, il apparaît nécessaire de comprendre les éléments qui ont influencé leur rédaction ou leur contenu puisqu’aux sources classiques du droit s’ajoutent de nombreuses sources professionnelles. En effet, les autorités institutionnelles sanitaires et les acteurs de la relation médicale sont à l’origine de normes de droit souple, telles que la déontologie médicale, les avis éthiques ou les recommandations de bonne pratique, qui vont compléter et influencer le contenu de la norme juridique dont le processus traditionnel d’adoption s’avère parfois inadapté pour encadrer la matière en raison de sa technicité et de son caractère évolutif. Par ailleurs, dans l’exercice de ses activités professionnelles, le médecin développe avec ses interlocuteurs des liens d’intérêts susceptibles d’influencer ses décisions et la manière dont il pratique la médecine. Ces influences peuvent s’avérer bénéfiques lorsqu’elles lui permettent de perfectionner ses connaissances et ses compétences. Toutefois, si elles sont contraires à l’intérêt supérieur des patients, elles sont constitutives d’un conflit d’intérêts que le droit médical se fait un devoir d’encadrer avec plus ou moins de succès. La présente étude se propose d’analyser l’ensemble de ces influences et leur impact sur la législation médicale.

Cet ouvrage a reçu deux prix de thèse :
Prix Jean-Marie Auby 2019 de l’Association française de droit de la santé et de la fondation Bullukian
Prix de thèse 2019 de la Fédération des MSH de Bourgogne-Franche-Comté

Présentation de l'ouvrage

Depuis le début des années 2000, sous l’acronyme M.A.R.C, les modes alternatifs de règlement des conflits s’insèrent progressivement en droit français. Ces changements suscitent dans notre procédure actuelle un bouleversement à nul autre second ; ils traduisent une recomposition des rapports entre la société et l’État en matière de gestion de conflits et, par là, ouvrent la voie d’une évolution de la fonction de juger. Une justice, plus douce, fondée sur l’accord des parties semble prouver son efficacité dans le cadre des conflits mineurs.

Les transformations de la justice auxquelles nous assistons actuellement ont longtemps été imputées à une importation des pratiques américaines. Or nous avons bien pratiqué en France, et plus largement en Occident, la médiation sous toutes ses formes. Les logiques et pratiques restauratives sont enracinées dans le passé de nos institutions.

Cet essai vise à analyser les transformations actuelles de la justice pour en comprendre le sens et sans négliger les lumières du passé.