De l'histoire du droit romain, l’histoire de sa réception aux époques post-antiques ne se dissocie pas radicalement. Dans un entre-deux frontalier, situé entre la chute de Rome au Ve siècle et la redécouverte des compilations justiniennes après l’an 1100, les siècles altimédiévaux qui l’ont mis à l’honneur ne sauraient être tenus pour une parenthèse...

L'écrit juridique occupait une place de choix dans les scriptoria du haut Moyen Âge. Nombre de manuscrits juridiques, façonnés entre les VIIe et Xe siècle nous montrent que les scribes et notaires altimédiévaux possédaient de solides connaissances en droit, médecine, grammaire, arithmétique, musique, etc. qu'ils n'hésitent pas à confronter. C'est en croisant...

Le cartulaire de l’abbaye médiévale cistercienne du Palais-Notre-Dame a été façonné en Limousin au XIIe siècle. Encore peu connu et peu étudié, il est resté jusqu’ici inédit. Riche de 352 actes, il apporte l’essentiel de ce que l’on peut encore connaître aujourd’hui de l’histoire médiévale de l’abbaye et de l’artistocratie qui gravitait autour. Le manuscrit,...

L'an mille, qui devait être le terrain d'une rencontre entre juristes et historiens, est surtout, depuis la seconde moitié du XXe siècle, le théâtre de leurs défiances réciproques... Les premiers y voient une entrée brutale dans la féodalité, les seconds une absence de rupture. La mutation féodale s'est ainsi cristallisée en un vigoureux débat, sans que l'on soit parvenu...

L’instauration de la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) conduit à s’interroger sur l’émergence d’un droit processuel constitutionnel en France et sur les conséquences que ce phénomène peut avoir sur le contrôle de constitutionnalité des lois. En particulier, en inscrivant le contrôle a posteriori dans une procédure contradictoire et en confiant aux...

Le 10 juin 1944, une compagnie appartenant à la division Waffen SS Das Reich massacre à Oradour-sur-Glane 643 personnes. Neuf ans plus tard, en 1953, sont jugés au Tribunal militaire de Bordeaux 64 ex-soldats accusés d'avoir participé à ce crime de guerre, 21 prévenus seulement étant présents : 7 Allemands et 14 Alsaciens dont 13 étaient des incorporés de...

Cet ouvrage est un recueil de décisions commentées. Il rassemble une quarantaine de décisions insolites — c'est-à-dire, au sens du présent ouvrage, des décisions qui. par leur motivation, comportent un élément amusant, drôle, surprenant, voire stupéfiant.

Le parangon en est l'arrêt rendu par la cour d'appel de Riom le 7 septembre 1995 à propos...

L’existence de la police municipale à Paris remonte au Moyen Âge avec les riches bourgeois qui patrouillaient la nuit dès 1254. À partir des années 1980, avec un État qui s’affaiblit, une montée de la délinquance, une exigence de plus en plus forte des citoyens pour « un mieux vivre ensemble », des actes terroristes dans la capitale et de nombreuses manifestations,...

Fruit d’une recherche basée essentiellement sur des archives coloniales, cette étude s’est donnée pour mission de mieux comprendre, à travers des exemples concrets, le sort réservé aux coutumes dans la colonie du Soudan français entre 1892 (date de sa création) et 1946 (date de la fin de la justice indigène). Il s’agit alors de déterminer dans quelles...

Le ministère de l’Europe et des Affaires étrangères a acquis en 2019, avec le concours de l’association des Amis des Archives diplomatiques, le chartrier de la famille de L’Aubespine. Cet ensemble regroupe des correspondances diplomatiques du XVIe siècle en grande partie inédites. Parmi elles se trouvait une pièce exceptionnelle : une minute du traité...