Présentation de l'éditeur

L'Introduction au droit social, publié pour la première fois en 1974, constitue l’ouvrage de référence de Lucien François en matière de droit social.

Dans une première partie, l’auteur décrit l’histoire du droit social en Belgique, expliquant comment la question ouvrière née au XIXe siècle a engendré la question sociale, qui a elle-même donné naissance au droit du travail. Dans la seconde partie de l’ouvrage, l’auteur cherche à définir le droit du travail dans son essence. À cette fin, il tente d’abord de circonscrire la notion de « droit », puis celle de « travail », pour enfin s’intéresser aux interactions entre les réalités ainsi désignées.

À la différence de nombreux traités de droit social qui se concentrent essentiellement sur le dernier état du droit positif, l’Introduction au droit social se distingue par la volonté d’expliquer cette branche du droit par une approche historique et d’en saisir la substance de manière théorique. Grâce à cette méthode, l’auteur offre une étude intemporelle, détachée des considérations simplement techniques, qui mérite d’être diffusée aujourd’hui auprès de nouvelles générations de juristes et, plus largement, de toute personne s’intéressant à la question du travail et de sa place dans les rapports sociaux.

Sommaire

Préface de Jacques Clesse

Première partie : Le droit social et ses origines

I. L'importance du passé en droit social

II. Spécificité de la question sociale
1. La question ouvrière au XIXe siècle
2. Pourquoi la condition ouvrière a donné naissance à la question sociale

III. Un épisode exemplaire de la question sociale : le débat sur le travail des femmes et des enfants

Deuxième partie : Remarques générales sur le travail dans ses rapports avec le droit

I. Intérêt et difficulté d'étudier le fait pour comprendre le droit

II. Précisions sur la notion de droit
1. La norme juridique
2. Le corps social
3. L'habilitation
4. L’ordre juridique
5. L’État et la pluralité des ordre juridiques
6. L’interprétation
7. Droit et expression du droit
6 Introduction au droit social

III. Précisions sur la notion de travail
1. Sens général
2. Sens d’occupation pénible
3. Sens d’occupation inférieure
4. Modification du sens général par une notion de subordination

IV. Les tensions relatives au travail

V. Rencontres du travail et du droit

Présentation de l'éditeur

Figure majeure du studium juridique de Toulouse au milieu du XIVe siècle, Pierre Hélie a exercé une activité de professeur et de jurisconsulte au moment où cette université connaît un rayonnement sans précédent. Parmi ses rares œuvres qui nous sont parvenues, son Tractatus de jure emphyteotico est celle qui a connu la diffusion la plus importante. Après le recueil de questions attribué à Martinus de Fano, il s'agit peut-être du plus ancien texte consacré à l'emphytéose à avoir circulé sous la forme d’un traitement isolé et systématique du sujet.

La tradition manuscrite présente des variantes importantes, mais le plan de l’ouvrage est toujours le même: un court exposé de la matière qu’est l’emphytéose; une série de questions qui constituent l’essentiel, d’un point de vue quantitatif, du traité; une présentation du contrat vassalique, dont le fief constitue l’objet. Cette fidélité à un même schéma est significative. Elle témoigne de la parenté entre emphytéose et fief pour les juristes médiévaux, qui ont pu apprécier dans cette œuvre une distinction bienvenue entre deux institutions qui tendent alors à se confondre dans certains actes de la pratique.

La présente édition a été réalisée à partir de tous les témoins manuscrits connus. Elle autorise une lecture de l’ensemble des variantes textuelles, ce qui permet de prendre la mesure de l’enrichissement, au fil des copies, dont a fait l’objet la «répétition» initiale de Pierre Hélie. Elle est précédée d’un catalogue des œuvres de l’auteur et suivie d’un commentaire du traité, qui met en lumière son originalité.

Sommaire

Introduction 

Première partie. Un juriste toulousain au XIV^e siècle : Pierre Hélie 

Chapitre premier. L'enseignement du droit à Toulouse au XIV^e siècle 

Chapitre II. Pierre Hélie : éléments biographiques 

Chapitre III. Pierre Hélie : tableau des œuvres 

Deuxième partie. Le Tractatus de jure emphiteotico : présentation du texte et édition critique

Chapitre premier. Tradition textuelle 

Chapitre II. Méthodes d'édition 

Chapitre III. Édition critique 

Appendice. Édition des gloses 

Troisième partie. Emphytéose et fief dans la doctrine de Pierre Hélie

Chapitre premier. Remarques liminaires

Chapitre II. Formation et transmission du contrat 

Chapitre III. Les droits des parties 

Chapitre IV. Les obligations des parties 

Chapitre V. La nature des droits envisagés 

Conclusion : Pierre Hélie dans la doctrine médiévale

Sources imprimées 

Bibliographie 

Présentation de l'éditeur

Sait-on que le président Louis-Napoléon Bonaparte, futur Napoléon  III, n’avait en fait que très peu de pouvoir institutionnel ? La caricature souvent dessinée de ce mandat méritait d’être corrigée. Au cours de ses quatre années d’exercice, Louis-Napoléon Bonaparte a inventé la première magistrature de la France moderne, tant par l’exemple que par le contre-exemple, et initié des discussions essentielles sur le pouvoir exécutif, les modalités de l’incarnation du peuple en un homme ainsi que les conditions du suffrage populaire. Premier président et premier candidat à sa propre réélection, mais aussi dernier héritier et dernier souverain de la France, Louis-Napoléon Bonaparte résume dans son mandat les paradoxes et les polémiques du XIX^e siècle. Les échos contemporains sont nombreux, et c’est à une relecture de notre présent que nous invite cette enquête dans le passé. Les qualités, les faiblesses, les triomphes et les échecs de la V^e République ont pour reflet ceux de la présidence de Louis-Napoléon Bonaparte.

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Quanto c’è di veramente nuovo nell’idea di coniugare la riflessione sul diritto a quella sulla letteratura? Muovendo da questa domanda, Donato Carusi intraprende un avvincente viaggio negli ultimi tre secoli di storia del «mondo occidentale», tra grandi scrittori, guerre, rivoluzioni e temi quali la dignità e la tutela del lavoro, la funzione della pena, le origini della discriminazione e del razzismo, le contraddizioni dell’economia capitalistica, i destini della democrazia nella società dell’immagine e il governo della globalizzazione.

Donato Carusi (Napoli, 1963) insegna Diritto civile, Diritto e letteratura e Diritto di famiglia nel Dipartimento di Giurisprudenza dell’Università di Genova.