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Parution : 04/2022
Editeur : Ecole nationale des Chartes
ISBN : 978-2-3572-3162-7
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Notice SUDOC

Emphytéose et fief au Moyen Âge

Édition critique et commentaire du Tractatus de jure emphiteotico de Pierre Hélie (milieu du XIVe siècle)

Clément Tisserant

Présentation de l'éditeur

Figure majeure du studium juridique de Toulouse au milieu du XIVe siècle, Pierre Hélie a exercé une activité de professeur et de jurisconsulte au moment où cette université connaît un rayonnement sans précédent. Parmi ses rares œuvres qui nous sont parvenues, son Tractatus de jure emphyteotico est celle qui a connu la diffusion la plus importante. Après le recueil de questions attribué à Martinus de Fano, il s'agit peut-être du plus ancien texte consacré à l'emphytéose à avoir circulé sous la forme d’un traitement isolé et systématique du sujet. La tradition manuscrite présente des variantes importantes, mais le plan de l’ouvrage est toujours le même: un court exposé de la matière qu’est l’emphytéose; une série de questions qui constituent l’essentiel, d’un point de vue quantitatif, du traité; une présentation du contrat vassalique, dont le fief constitue l’objet. Cette fidélité à un même schéma est significative. Elle témoigne de la parenté entre emphytéose et fief pour les juristes médiévaux, qui ont pu apprécier dans cette œuvre une distinction bienvenue entre deux institutions qui tendent alors à se confondre dans certains actes de la pratique. La présente édition a été réalisée à partir de tous les témoins manuscrits connus. Elle autorise une lecture de l’ensemble des variantes textuelles, ce qui permet de prendre la mesure de l’enrichissement, au fil des copies, dont a fait l’objet la «répétition» initiale de Pierre Hélie. Elle est précédée d’un catalogue des œuvres de l’auteur et suivie d’un commentaire du traité, qui met en lumière son originalité.

 

Sommaire

Introduction 

Première partie. Un juriste toulousain au XIVe siècle : Pierre Hélie 

Chapitre premier. L'enseignement du droit à Toulouse au XIVe siècle 

Chapitre II. Pierre Hélie : éléments biographiques 

Chapitre III. Pierre Hélie : tableau des œuvres 

Deuxième partie. Le Tractatus de jure emphiteotico : présentation du texte et édition critique

Chapitre premier. Tradition textuelle 

Chapitre II. Méthodes d'édition 

Chapitre III. Édition critique 

Appendice. Édition des gloses 

Troisième partie. Emphytéose et fief dans la doctrine de Pierre Hélie

Chapitre premier. Remarques liminaires

Chapitre II. Formation et transmission du contrat 

Chapitre III. Les droits des parties 

Chapitre IV. Les obligations des parties 

Chapitre V. La nature des droits envisagés 

Conclusion : Pierre Hélie dans la doctrine médiévale

Sources imprimées 

Bibliographie 

Mémoires et documents de l'École des chartes , Vol. 113 , 400 pages.  54,00 €

Conférence des Doyens
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