Présentation de l'éditeur

La Société de législation comparée a organisé au cours de l'année 2019 un cycle de conférences sur "Le jugement au fond en matière civile par les cours suprêmes" en partenariat avec la Cour de cassation.

Elena Boghetich Conseiller à la Cour de cassation d'Italie.

Eva-Maria Derstadt Juge au Bundesgerichtshof.

Edgar du Perron Juge au Hoge Raad

Priit Pikamäe, Avocat général auprès de la Cour de Justice de l'Union européenne, ancien président de la Cour suprême d'Estonie

Christian Storck Conseiller à la Cour de cassation de Belgique.

Présentation de l'éditeur

Soutenue en 1979 à ce qu'on appelait alors l'université de droit, d'économie et de sciences sociales Paris II, la thèse du professeur Jean-Jacques Bienvenu a constitué en son temps le seul ouvrage d'envergure et la seule étude systématique sur l'opération juridictionnelle d'interprétation en droit administratif. Pourtant, cette thèse n'avait à ce jour jamais été publiée. Soucieuse de mettre en valeur le travail de l'un de ses professeurs les plus singuliers, l'université Panthéon-Assas, à travers ses Éditions, met pour la première fois à la disposition du grand public cette thèse de référence. Sa publication sera suivie d'un autre volume dans lequel seront rassemblés les autres écrits et les conférences de Jean-Jacques Bienvenu. Les lecteurs pourront ainsi accéder plus aisément à la pensée si érudite et si intelligente d'une personnalité sans équivalent qui a profondément marqué tous ceux qui l'ont connue.

Présentation de l'éditeur

Désormais omniprésente dans la vie des entreprises, l'Intelligence artificielle suscite de nombreux questionnements auxquels le Droit devra apporter des réponses qu'il s'agisse de l'organisation elle-même de la structure ou plus largement de son activité. Le colloque organisé à Toulouse les 4 et 5 novembre 2021 avait pour objet de procéder à la restitution de travaux rédigés dans le cadre de la parution de cet ouvrage : lors des deux journées du colloque, un panorama a été dressé dans divers champs juridiques des questions générées par l'IA et des solutions envisageables. Cette restitution a été l'occasion d'échanger sur les perspectives possibles ou souhaitables. Le colloque était co-organisé par l'Axe Epitoul de l'Institut Fédératif de Recherche en Droit, le Centre de Droit des affaires et la Faculté de Droit et Science Politique dans le cadre d‘un Partenariat Hubert Curien (PHC SAKURA).

Présentation de l'éditeur

L'ouvrage traite des sûretés, réformées successivement en mars 2006 et en septembre 2021. Ces réformes ont tantôt entériné, tantôt condamné l'évolution jurisprudentielle. Le régime propre à chaque garantie de paiement (cautionnement, garantie autonome, lettre d'intention, gage, hypothèque, nantissement, sûretés-propriété, etc.) est ainsi remis en perspective et examiné au regard de ses aspects tant pratiques que théoriques. Mais une telle étude serait incomplète si elle ne s'accompagnait pas d'une prise en compte des modifications profondes que les innovations retenues dans les deux ordonnances apportent à l'architecture générale de la matière (le rapprochement des sûretés réelles et personnelles par exemple) mais aussi aux principes classiques, aujourd'hui profondément remis en cause (la théorie du patrimoine par exemple). En raison des liens qu'il entretient avec le droit des biens au sens le plus large et le droit des obligations, le droit des sûretés ne peut, en effet, être compris comme un ensemble isolé.

Refusant la distinction de l'École et du Palais, l'ouvrage associe la réflexion théorique et les considérations pratiques, éclairées par des exemples concrets. C'est dire qu'il est destiné à un large public, universitaires, praticiens ou étudiants.

Philippe Théry est agrégé des facultés de droit et professeur émérite de l'Université Paris Panthéon-Assas.

Charles Gijsbers est agrégé des facultés de droit et professeur à l'Université Paris Panthéon-Assas.

Tous deux ont participé aux travaux de la commission de réforme ayant abouti à l'ordonnance n° 2021-1192 du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés.