La codification
jeudi18novembre2021
09:0017:15

Journée d'étude

La codification


Programme

 

Sous la présidence de :
Abbé Christian Delarbre, Recteur de l’Institut Catholique de Toulouse
M. Hugues Kenfack, Président de l’Université Toulouse 1 Capitole
Père Etienne Richer, Doyen émérite de la Faculté de droit canonique (ICT)
M. Philippe Nelidoff, Doyen de la Faculté de droit et de science politique (UT – Capitole)

 

Matinée

Sous la présidence d’Etienne Richer, Maître de conférences à la Faculté de droit canonique (ICT)

9h00 : Accueil des participants

9h15 : Ouverture de la journée

9h30 : Le code de Justinien
Philippe Nelidoff, Doyen de la Faculté de droit (UT1-Capitole)

10h00 : Le Concordat de 1801, instrument de codification du Droit public ecclésiastique et structure du positivisme étatique
Bernard Callebat, Professeur auprès de la Faculté de droit canonique et de la Faculté libre de droit (ICT)

10h30 : Pause

10h45 : Le droit écrit, un droit codifié ?
Solenne Hortala, Maître de conférences (UT1-Capitole)

11h15 : La codification du droit canonique est-elle légitime ?
Joseph-Thomas Pini, op, Professeur auprès de la Faculté libre de droit et chargé de cours auprès de la Faculté de droit canonique (ICT)

11h45 : Débats

 

12h00 : Pause déjeuner

 

Après-Midi

 

Sous la présidence du Professeur Jérôme Julien, Professeur de Droit privé à l’Université Toulouse 1 Capitole

14h30 : La codification doctrinale : l’exemple de la procédure civile
Marie Dochy, Maître de conférences (Université Lyon – II)

15h00 : D’antiques canons pour un Code jeune : la Codification du droit des églises orientales catholiques
Philippe-Joseph Jacquin, osb, Maître de conférences à la Faculté de droit canonique, enseignant auprès du Studium inter-monastique, ancien avocat

15h30 : Pause

15h45 : Faut-il codifier la jurisprudence ? L’exemple de la responsabilité civile
Céline Mangematin, Professeur (UT1-Capitole)

16h15 : La codification du droit civil en Chine
Cécile Le Gallou, Maître de conférences (UT1-Capitole)

16h45 : Débats

17h00 : Clôture

 

 

Entrée libre - En respect des mesures gouvernementales en vigueur pour les évènements rassemblant plus de 50 personnes, un pass sanitaire sera exigé pour participer à cet évènement


XXVIème Journée d'étude organisée par la Faculté de droit canonique de Toulouse (Institut catholique de Toulouse) et La Faculté de Droit et Science Politique de Toulouse (Université Toulouse 1 Capitole – Institut de Droit Privé)


Salle Tolosa
Institut Catholique de Toulouse
Faculté de droit canonique
29 rue de la Fonderie
31000 Toulouse

Université Toulouse 1 - Capitole
Institut Catholique de Toulouse
Institut de Droit Privé
Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
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