Portail  Actualités de la recherche  Manifestations  Les dix ans de la loi relative à la reconnaissance et à l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français

Les dix ans de la loi relative à la reconnaissance et à l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français
vendredi20novembre2020
09:1518:00

Colloque

Les dix ans de la loi relative à la reconnaissance et à l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français


Présentation

 

Au regard de la situation sanitaire qui a évolué défavorablement, cet événement, ne prendra pas la forme classique d’un colloque en présentiel. Certaines interventions seront en direct (webinare) et d’autres seront enregistrées et mises en ligne avant le 20 novembre sur la chaine YouTube du CERDACC. Cette formule permettra ainsi de conserver l'esprit des « Entretiens du Grillenbreit », où place est donnée à l'interactivité et aux échanges puisque les personnes inscrites pourront, via le tchat, poser des questions et exposer leurs remarques, tout en permettant de conserver la mémoire de cette manifestation.

Les actes de ce colloque seront publiés au printemps 2021 aux éditions Mare & Martin.

 

Programme

 

9h15 : Allocutions d’ouverture
Pr. Bernard Fabre, Directeur de l’IUT de Colmar) (webinar)
Pr. Blandine Rolland, Professeure de droit privé et de sciences criminelles à l’UHA, Directrice du CERDACC (UR 3992) (webinar)
Dr. Hervé Arbousset, Maître de conférences en droit public (HDR) à l’UHA, CERDACC (UR 3992) (webinar)

9h30 : Introduction - L'histoire des essais nucléaires français
Pr. Renaud Meltz, Professeur d’histoire contemporaine à l’UHA, Directeur du CRESAT (UR 3436) (webinar)

 

Organe et fondements de l’indemnisation

Exposés :

La nature juridique réelle de l'indemnisation des victimes
Dr. Thibaut Leleu, Maître de conférences en droit public, Université d’Artois (vidéo)

Le CIVEN : un fonds d'indemnisation comme les autres ? Réflexions sur la nature juridique du comité
Jonas Knetsch, Professeur agrégé de droit privé et de sciences criminelles à l’Université de Saint-Etienne, Membre du CERCRID (webinar)

 

Les victimes et l’indemnisation exposés

L'enjeu du lien de causalité : approche juridique
Marie Lamoureux, Professeure agrégée de droit privé et de sciences criminelles à Aix-Marseille Université, Directrice du Master 2 Droit de l'énergie, Directrice éditoriale des PUAM, CERIC/UMR 7318 (vidéo)

Causalité scientifique et (ou) médicale et indemnisation
Dr Patrice Baert, Ancien chef du centre médical de suivi (CMS) des vétérans du CEP (vidéo)

La victimisation
Yannick Barthe, Directeur de recherche au CNRS (webinar)

Discussions
Avec la participation de Caroline Lacroix, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université Paris-Saclay -Evry Val d’Essonne, Membre du centre Léon Duguit, Membre associée du CERDACC, Responsable du M1 droit de la Santé

Retour d’expérience de la DSCEN en ce qui concerne l’application de la loi de 2010
Tevaearai Céran-Jérusalémy, Délégation polynésienne pour le Suivi des Conséquences des Essais Nucléaires (vidéo)

 

L’indemnisation des victimes des essais nucléaires hors de France

Exposés :

Compensation to victims of nuclear tests in the United-States and Russia (Traduction assurée)
Magdalena Stawkowski, Assistant Professor, Department of Anthropology, University of South Carolina (Columbia), (vidéo)

 

Une autre victime : l’environnement ?

Exposé :

Le long chemin de la reconnaissance des dommages environnementaux des essais nucléaires français et de leur indemnisation
Charlotte Touzot-Fadel, Docteure en droit public, Membre de l'OMIJ (Université de Limoges), (vidéo)

 

Clôture des travaux

Approches interculturelles des identités nucléaires autour d’un démantèlement
Dr. Hervé Arbousset & Dr.Valentine Erné-Heintz, Maître de conférences en sciences économiques, HDR, CERDACC (UR 3992) (webinar) Les Entretiens du Grillenbreit2021 à Bâle

 

 

Lien chaine Youtube : https://www.youtube.com/channel/UCUR_FAAyvX2oYeXvBRy4Y_Q

Inscription : https://uha.webex.com/uha/onstage/g.php?MTID=e36607a68e772fb490f10434875e17ef9



Document

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
Copyright © 2020 Portail Universitaire du droit - Tous droits réservés
Une réalisation Consultech