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Hervé Arbousset

Faculté des Sciences Economiques Sociales et Juridiques
16 rue de la Fonderie
68093 Mulhouse cedex

Hervé Arbousset

Maître de conférences HDR, Droit public.

Actualités scientifiques

La sécurité et la sûreté des installations nucléaires civiles

vendredi 22 novembre 2019

Organisé par le CERDACC dans le cadre des 2èmes Entretiens du Grillenbreit

La mémoire industrielle, facteur de prévention du risque. Le cas du démantèlement

vendredi 23 novembre 2018

Organisés par le Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes Université de Haute-Alsace

La mémoire industrielle, facteur de prévention du risque. Le cas du démantèlement.

jeudi 22 novembre 2018

Organisés par le Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes, Université de Haute-Alsace

Nucléaire et Société, d'abord une question d'éthique

jeudi 23 novembre 2017

Et si la seule question qui vaille était pourquoi ?

Organisé par le CERDACC en partenariat avec la Faculté de Physique et Ingénierie de l’Université de Strasbourg

Tourisme, sécurité et catastrophes

mardi 27 juin 2017

Sous la responsabilité scientifique de Bertrand Pauvert et Muriel Rambour, Maîtres de conférences à l’Université de Haute-Alsace, CERDACC (EA n° 3992), avec le soutien de ANR-13-SÉCU-0007



Publications

Ouvrages

Hervé Arbousset, Droit administratif des biens, Studyrama, 2015, 3e éd., Panorama du droit, 441 p.

Hervé Arbousset, Caroline Lacroix et Benoît Steinmetz (dir.), Risques, accidents et catastrophes : liber amicorum en l'honneur de Madame le professeur Marie-France Steinlé-Feuerbach, l'Harmattan, 2015, Sciences criminelles, 327 p.

Hervé Arbousset, Droit administratif des biens : domaine des personnes publiques, expropriation pour cause d'utilité publique, travaux publics, Studyrama, 2007, Panorama du droit, 441 p.

Hervé Arbousset, Droit administratif des biens : domaine des personnes publiques, expropriation pour cause d'utilité publique, travaux publics, Studyrama, 2005, Panorama du droit, 379 p.

Hervé Arbousset, Le référendum dans la pensée juridique française depuis 1875, [s.n.], 1997, 2 vol. , 877 p.

Hervé Arbousset, Le référendum en France depuis 1981 : pratique et perspectives d'évolution mémoire présenté et soutenu en vue de l'obtention du D.E.A de droit public, [s.n.], 1993, 149 p.

Articles

Hervé Arbousset, « L'indemnisation des victimes des essais nucléaires sous le prisme de la dernière réforme », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 19, 2020, p. 1072

Hervé Arbousset, « Regards critiques sur les avancées juridiques récentes de l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français », Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2015, p. 659

Hervé Arbousset, « Violences mortelles entre détenus et responsabilité sans faute de l'État : une avancée législative incomplète », Actualité juridique. Pénal, N° 6, 2010, p. 277

Hervé Arbousset, « Une solution inédite : l'application du régime de responsabilité sans faute de l'Etat du fait des attroupements et des rassemblements au domaine pénitentiaire », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 7, 2008, p. 367

Hervé Arbousset, « Responsabilité de l'Etat du fait des services pénitentiaires : une nouvelle évolution jurisprudentielle », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 38, 2007, p. 2094

Hervé Arbousset, « L'action subrogatoire du FIVA : un « antidote à l'irresponsabilité » de toute personne juridique ? », Recueil Dalloz, N° 23, 2007, p. 1643

Hervé Arbousset, « Décès d'un détenu et responsabilité de l'Etat : les ambiguïtés perdurent », Recueil Dalloz, N° 25, 2006, p. 1729

Hervé Arbousset, « La responsabilité de l'Etat en matière pénitentiaire : une clarté apparente », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 40, 2005, p. 2247

Hervé Arbousset, « Responsabilité pénitentiaire : condamnation de l'Etat pour une succession de fautes », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 13, 2005, p. 737

Hervé Arbousset, « Décès d'un détenu et responsabilité de l'Etat : nouveaux développements », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 39, 2004, p. 2172

Hervé Arbousset, « Amiante : la responsabilité de l'Etat est, enfin, reconnue par le Conseil d'Etat », Recueil Dalloz, N° 14, 2004, p. 973

Hervé Arbousset, « Un banc non fixé au sol n'est pas un ouvrage public », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 6, 2002, p. 549


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