Hervé Arbousset

THESE
Le référendum dans la pensée juridique française depuis 1875, soutenue en 1997 à Limoges sous la direction de Jean Morange
Hervé Arbousset (dir.), L'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, Mare & martin, 2021, Droit public, 248 p.
La loi du 5 janvier 2010 relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires a apporté une réponse aux drames de personnes estimant avoir subi des préjudices à la suite de la réalisation d'essais nucléaires par la France. Jugée imparfaite au regard du très faible nombre d'indemnisations, elle fut modifiée à plusieurs reprises. Plus de 10 ans après, quel bilan peut-on en tirer? Le législateur n'a-t-il pas oublié une autre victime : l'environnement. Du côté de l'étranger, quelles solutions ont été apportées aux conséquences humaines voire environnementales des essais nucléaires? Ce sont à ces questions et à d'autres que cet ouvrage tente de répondre.
Hervé Arbousset, Droit administratif des biens, 3^e éd., Studyrama, 2015, Panorama du droit, 441 p.
Hervé Arbousset, Caroline Lacroix, Benoît Steinmetz (dir.), Risques, accidents et catastrophes: liber amicorum en l'honneur de Madame le professeur Marie-France Steinlé-Feuerbach, l'Harmattan, 2015, Sciences criminelles, 327 p.
Hervé Arbousset, Jean-François Abeille, Dominique Aicardi-Chevé, Carole Aigouy, Dominique Viriot-Barrial, Les catastrophes sanitaires: actes du XIIe Colloque du CDSA (UMR 7268 ADES), Aix en Provence, 15-16 novembre 2012, Les études hospitalières et Les études hospitalières, 2014
À l’heure où les scandales sanitaires se partagent la une des medias avec l’annulation de la mise en examen de Martine Aubry dans le cadre de l’amiante, la mise en cause de la responsabilité pénale de l’ANSM dans le cadre des affaires de pilules de troisième génération ou encore un réquisitoire sévère dans l’affaire des prothèses PIP, le thème « Les catastrophes sanitaires, modèle repensé et controversé de la gestion du risque » apparaît au sein d’une actualité brûlante. Ce thème réunit les caractères d’un enjeu crucial pour la poursuite et l’évolution de nos sociétés confrontées au risque sanitaire lié tant à l’environnement (OGM, amiante…), à l’alimentation (vache folle), à l’industrie pharmaceutique (médiator, isoméride, affaire du sang contaminé, hormone de croissance, affaire PIP) ou encore aux nouvelles technologies (téléphonie mobile, antennes relais) dans des hypothèses où l’éventuelle négligence de l’homme entraînerait sur le long terme un « préjudice de masse » lié à la santé humaine. Cette problématique, qui pose déjà la question de la définition même des catastrophes sanitaires, permet à l’ensemble de la communauté des juristes, des politiques, des scientifiques, des industriels liés à la santé de réfléchir aux évolutions des différentes branches du droit mais aussi à l’évolution de la politique de santé. En effet, analyser les catastrophes sanitaires au sein du panorama de la santé, c’est analyser l’impact que ces affaires ont pu avoir sur la responsabilité, l’indemnisation ou encore la prévention pour créer un modèle par ticulier de gestion du risque sanitaire et ce, dans une appréhension nationale mais aussi européenne et internationale. Cette prise de conscience est la condition sine qua non d’une gestion raisonnée du risque sanitaire reposant tout en nuance sur le principe de précaution
Hervé Arbousset, Droit administratif des biens: domaine des personnes publiques, expropriation pour cause d'utilité publique, travaux publics, 2^e éd., Studyrama, 2007, Panorama du droit, 441 p.
Hervé Arbousset, Droit administratif des biens: domaine des personnes publiques, expropriation pour cause d'utilité publique, travaux publics, Studyrama, 2005, Panorama du droit, 379 p.
Hervé Arbousset, Jean Morange, Le référendum dans la pensée juridique française depuis 1875,, 1997, 877 p.
LES JURISTES FRANCAIS DEPUIS 1875 ETUDIENT LE THEME DU REFERENDUM EN FRANCE, DANS DES MANUELS, DES THESES DE DOCTORAT ET DES ARTICLES DE DOCTRINES. LE JUGE ADMINISTRATIF DEPUIS 1875 ET LE JUGE CONSTITUTIONNEL APRES 1958 ONT ABORDE CE SUJET. IL FALLAIT AUSSI S'APPUYER SUR LES POINTS DE VUE DE POLITICIENS CAR ON PEUT CONSIDERER QU'ILS CONSTITUENT UNE SOURCE DE LA PENSEE JURIDIQUE. LA REFLEXION PRIVILEGIE UNE VISION HISTORIQUE AU SEIN DE LAQUELLE LES ASPECTS THEMATIQUES L'EMPORTENT. LA DISSOCIATION CONSISTE A RAPPROCHER LES IIIE ET IVE REPUBLIQUES EN LES DISTINGUANT DE LA VE REPUBLIQUE. EN EFFET ON NE PERCOIT PAS DE LA MEME FACON LE REFERENDUM DANS DES REPUBLIQUES OU ON NE L'APPLIQUE PAS ET DANS UNE REPUBLIQUE OU IL EST UTILISE. DANS LE PREMIER CAS (IIIE ET IVE REPUBLIQUES), LES PENSEURS ABORDENT CE PROCEDE EN S'APPUYANT SUR LA THEORIE JURIDIQUE, L'HISTOIRE DU DROIT ET LE DROIT COMPARE. DANS LE SECOND CAS (VE REPUBLIQUE), LE REFERENDUM SUSCITE CHEZ LES JURISTES ET POLITICIENS DES OPINIONS PARFOIS THEORIQUES MAIS SOUVENT LIEES AUX UTILISATIONS DE CE PROCEDE. DEUX LOGIQUES SE SONT IMPOSEES POUR LES IIIE ET IVE REPUBLIQUES. TOUT D'ABORD UNE MAJORITE DE JURISTES SOULIGNE LES ORIGINES DU REFERENDUM OU DE SON REJET. ENSUITE ILS REMARQUENT LE DEBAT CONCERNANT LE REFERENDUM LOCAL ET LES TENTATIVES DE CONSECRATION DU REFERENDUM NATIONAL SOUS LA IIIE REPUBLIQUE. CELA AMENE DES POLITICIENS A SE PRONONCER. LES JURISTES APRES 1946 ABORDENT AUSSI LE THEME DU REFERENDUM AU REGARD DE LA PERIODE 1939-1946. LES HOMMES POLITIQUES SE PRONONCENT AUSSI. LES JURISTES DE LA VE REPUBLIQUE, S'ILS S'APPUIENT SUR DES ASPECTS THEORIQUES LES AMENANT SOUVENT A REPRENDRE L'ANALYSE DE LEURS PREDECESSEURS, ABORDENT SURTOUT LE REFERENDUM DANS LES APPLICATIONS QUI EN SONT FAITES. LES HOMMES POLITIQUES NE SONT PAS EUX-AUSSI ABSENTS. IL FALLAIT DISSOCIER LA VE REPUBLIQUE EN DEUX PHASES. LA PREMIERE, ALLANT JUSQU'EN 1981, PERMET D'ENVISAGER D'ABORD LA GENESE DES REFERENDUMS. ENSUITE IL FALLAIT PRESENTER, TOUT EN LA CRITIQUANT, LA PERCEPTION PAR LES JURISTES, PAR LES JUGES ADMINISTRATIF ET CONSTITUTIONNEL MAIS EGALEMENT PAR LES POLITICIENS, DE LA PRATIQUE REFERENDAIRE. LA SECONDE PHASE DEBUTE EN 1981 ET CONDUIT A ETUDIER, COMME DE NOMBREUX JURISTES ET HOMMES POLITIQUES, LES ECHECS ET LES UTILISATIONS DU REFERENDUM, AINSI QUE LES PERSPECTIVES D'EVOLUTION DE CE PROCEDE.
Hervé Arbousset, Le référendum en France depuis 1981,, 1993
Hervé Arbousset, « Evolution du préjudice indemnisable en droit public : la difficile indemnisation des demandeurs », in G. CALLEY, F. POIRAT (dir.), Le traitement juridique contemporain du fait nucléaire en Polynésie française, Pedone, 2023
Hervé Arbousset, « L'indemnisation des victimes des essais nucléaires français à l’aune des commissions créées en 2010 et 2017 », in Hervé Arbousset (dir.), L’indemnisation des victimes des essais nucléaires français, Mare et Martin, 2022
Hervé Arbousset, « Violences mortelles lors d'une détention et responsabilité de l'Etat », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2025, n°07, p. 354
Hervé Arbousset, « Prescription quadriennale et essais nucléaires français », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°8, pp. 35-38
Hervé Arbousset, « L’obligation in solidum et le Conseil d’Etat saisi pour avis : une clarté apparente ? », Droit administratif, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, n°5, pp. 33-36
Hervé Arbousset, « La place du conseil scientifique, devenu comité de scientifiques, dans la décision publique : la pandémie COVID 19 sous le prisme de l’expertise (mars 2020-janvier 2021) », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2023, n°1
Hervé Arbousset, « Des avancées incertaines de l’obligation in solidum en droit administratif (Conseil d’Etat, avis, 20 janvier 2023, n°468190) », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2023, n°113
Hervé Arbousset, « Indemnisation des victimes des essais nucléaires français : retour (partiel) vers le passé », Droit administratif, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, pp. 31-36
Hervé Arbousset, « Indemnisation des victimes des essais nucléaires français : dernier développement contentieux », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2022, n°107
Hervé Arbousset, « L’indemnisation des conséquences des essais nucléaires français : A propos et autour de », Droit administratif, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021, n°3, pp. 38-42
Hervé Arbousset, « L'indemnisation des victimes des essais nucléaires sous le prisme de la dernière réforme », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2020, n°19, p. 1072
Hervé Arbousset, « Regards critiques sur les avancées juridiques récentes de l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2015, n°04, p. 659
Hervé Arbousset, Caroline Lacroix, Eric Desfougeres, Bertrand Pauvert, « Risques naturels et technologiques Juin 2014 - août 2015 », Droit de l'environnement , Victoires éditions - MCM Presse - Cogiterra Éditions |2023-....], 2015, n°237
Hervé Arbousset, « L’épilogue de la catastrophe AZF : l’Etat n’est pas responsable », Droit de l'environnement , Victoires éditions - MCM Presse - Cogiterra Éditions |2023-....], 2015, n°234
Hervé Arbousset, « Accident conséquence de l’utilisation d’une plate-forme flottante et responsabilité de la commune (C.E., 19 novembre 2013, n°352955) », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2014, n°3034, pp. 39-42
Hervé Arbousset, « Synthèse du colloque Le démantèlement des installations nucléaires de base », Riséo - Risques, études et observations, , 2014, n°1
Hervé Arbousset, Caroline Lacroix, Eric Desfougeres, Bertrand Pauvert, « Risques naturels et Technologiques, Juin 2013-Juin 2014 », Droit de l'environnement , Victoires éditions - MCM Presse - Cogiterra Éditions |2023-....], 2014, n°226
Hervé Arbousset, « De la complexité du droit : l’exemple du service public géré par Pôle Emploi (T.C., 9 décembre 2013, n° C3924) », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2014, n°02
Hervé Arbousset, « Préjudice(s) causé(s) par des baignades et juge administratif », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2014, n°01
Hervé Arbousset, « Skieur empruntant un chemin hors-piste et pouvoirs de police du maire: note sous C.E., 31 mai 2013, n°350887 », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2013, n°4546
Hervé Arbousset, Caroline Lacroix, Eric Desfougeres, Bertrand Pauvert, « Risques naturels et technologiques, Mars 2012 - juin 2013 », Droit de l'environnement , Victoires éditions - MCM Presse - Cogiterra Éditions |2023-....], 2013, n°215
Hervé Arbousset, « AZF : l’Etat français devant sa responsabilité », Revue de l'entreprise, , 2013, n°211
Hervé Arbousset, « Catastrophes naturelles et responsabilité administrative des collectivités territoriales : mieux vaut prévenir que réparer… », Revue Lamy Collectivités territoriales, Lamy (Paris, France) , 2013, pp. 75-78
Hervé Arbousset, « Amiante et indemnisation des victimes : retour sur une catastrophe sanitaire toujours d’actualité », Les Cahiers de droit de la santé: juridiques, historiques et prospectifs, , 2013, n°17
Hervé Arbousset, « Catastrophes naturelles et responsabilité administrative des collectivités territoriales : prévenir vaut mieux que réparer… », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2013, n°1
Hervé Arbousset, « L’indemnisation des victimes de l’amiante par le FIVA : 10 ans déjà… », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2013, n°2
Hervé Arbousset, « L’extension de l’obligation in solidum au suicide d’un détenu: C.E., 24 avril 2012, n°342104, M. M. », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2012, n°37, pp. 28-31
Hervé Arbousset, Caroline Lacroix, Eric Desfougeres, Florence Nicoud-Pauvert, « Risques naturels et technologiques - Mars 2011, mars 2012 », Droit de l'environnement , Victoires éditions - MCM Presse - Cogiterra Éditions |2023-....], 2012, n°204
Hervé Arbousset, « Travail public, utilité publique et valorisation du domaine des personnes publiques », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2012, n°13, pp. 22-25
Hervé Arbousset, « Mediator et indemnisation des victimes : retour sur une affaire d’Etat », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2011, n°50, pp. 33-37
Hervé Arbousset, « Vertus et limites de la subrogation en matière de fonds d’indemnisation: considérations critiques sur Cass, 2, civ., 7 avril 2011 », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2011, n°42, pp. 38-40
Hervé Arbousset, « Qui du FGAOD ou de la CIVI a compétence pour indemniser la victime d’un accident de ski ? (Cass, 2ème civ., 16 juin 2011, n°10-23488) », Journal des Accidents et des Catastrophes, , 2011, n°117
Hervé Arbousset, Caroline Lacroix, Eric Desfougeres, Florence Nicoud-Pauvert, « Risques naturels et technologiques, Mars 2010 - Mars 2011 », Droit de l'environnement , Victoires éditions - MCM Presse - Cogiterra Éditions |2023-....], 2011, n°193
Hervé Arbousset, « Action subrogatoire des tiers payeurs contre l’ONIAM : une clarification salutaire: C.E., avis, 18 mai 2011, Etablissement français du sang, n°343823 », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2011, n°3034, pp. 37-40
Hervé Arbousset, « Fonds d’indemnisation et subrogation (à propos de Cass, civ., 2ème, 7 avril 2011) », Journal des Accidents et des Catastrophes, , 2011, n°116
Hervé Arbousset, « De l’impossibilité, sauf exceptions législatives, pour les tiers payeurs d’agir contre l’ONIAM », Journal des Accidents et des Catastrophes, , 2011, n°115
Hervé Arbousset, « Mediator, fonds d’indemnisation et droit administratif : un trio au cœur de l’actualité », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2011, n°18, pp. 03-04
Hervé Arbousset, « Regard d’un publiciste sur 15 années d’application des lois relatives aux fonds d’indemnisation et de garantie », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2011, n°2
Hervé Arbousset, « Violences mortelles entre détenus et responsabilité sans faute de l'État : une avancée législative incomplète », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2010, n°06, p. 277
Hervé Arbousset, « Essais nucléaires français et indemnisation des victimes et de leurs ayants droit », Journal des Accidents et des Catastrophes, , 2010, n°102
Hervé Arbousset, « Une solution inédite : l'application du régime de responsabilité sans faute de l'Etat du fait des attroupements et des rassemblements au domaine pénitentiaire », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2008, n°07, p. 367
Hervé Arbousset, « Responsabilité de l'Etat du fait des services pénitentiaires : une nouvelle évolution jurisprudentielle », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2007, n°38, p. 2094
Hervé Arbousset, « L'action subrogatoire du FIVA : un antidote à l'irresponsabilité de toute personne juridique ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2007, n°23, p. 1643
Hervé Arbousset, « Décès d'un détenu et responsabilité de l'Etat : les ambiguïtés perdurent », Recueil Dalloz, Dalloz , 2006, n°25, p. 1729
Hervé Arbousset, « La responsabilité de l'Etat en matière pénitentiaire : une clarté apparente », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2005, n°40, p. 2247
Hervé Arbousset, « Responsabilité pénitentiaire : condamnation de l'Etat pour une succession de fautes », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2005, n°13, p. 737
Hervé Arbousset, « Décès d'un détenu et responsabilité de l'Etat : nouveaux développements », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2004, n°39, p. 2172
Hervé Arbousset, « Amiante : la responsabilité de l'Etat est, enfin, reconnue par le Conseil d'Etat », Recueil Dalloz, Dalloz , 2004, n°14, p. 973
Hervé Arbousset, « Un banc non fixé au sol n'est pas un ouvrage public », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2002, n°06, p. 549
Hervé Arbousset, « William Jefferson Clinton, un Président en danger [Réflexions sur la dernière crise politique à Washington] », Centre de Recherche Juridique de l'Ouest, Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1999, pp. 407-421
Arbousset Hervé. William Jefferson Clinton, un Président en danger [Réflexions sur la dernière crise politique à Washington]. In: Revue juridique de l'Ouest, 1999-4. pp. 407-421.
Hervé Arbousset, « Les Responsabilités du fait d’autrui », prévue le 19 septembre 2025
Colloque organisé sous la responsabilité scientifique d’Anthony TARDIF, Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace, CERDACC (UR 3992).
Hervé Arbousset, « Risques et territoires, entre résilience et innovation », le 24 avril 2025
Colloque organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace
Hervé Arbousset, « Le Risque et l'Université », le 19 mars 2025
Colloque organisé par le CERDACC et l'IUT, Université de Haute Alsace dans le cadre des Rendez-vous du risque sous la direction scientifique de Sophie Hildenbrand, MCF, UHA et Dariusz Piatek, MCF, UHA, membres du CERDACC UR 3992, avec le soutien de l'ADERSE
Hervé Arbousset, « La relance du nucléaire à l’épreuve de son encadrement juridique », le 29 novembre 2024
7èmes Entretiens du Grillenbreit organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace sous la direction scientifique de Claire Portier, Blandine Rolland et Thomas Schellenberger
Hervé Arbousset, « Accidents collectifs et catastrophes », le 21 mai 2021
Journée organisée dans le cadre des 25 ans du CERDACC
Hervé Arbousset, « Les dix ans de la loi relative à la reconnaissance et à l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français », le 20 novembre 2020
Organisé par le CERDACC (UR3992) dans le cadre des « Entretiens du Grillenbreit 2020 ».
Hervé Arbousset, « La sécurité et la sûreté des installations nucléaires civiles », le 22 novembre 2019
Organisé par le CERDACC dans le cadre des 2èmes Entretiens du Grillenbreit
Hervé Arbousset, « La mémoire industrielle, facteur de prévention du risque. Le cas du démantèlement. », le 23 novembre 2018
Organisés par le Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes, Université de Haute-Alsace
Hervé Arbousset, « Nucléaire et Société, d'abord une question d'éthique », le 23 novembre 2017
Organisé par le CERDACC en partenariat avec la Faculté de Physique et Ingénierie de l’Université de Strasbourg
Hervé Arbousset, « Tourisme, sécurité et catastrophes », le 27 juin 2017
Sous la responsabilité scientifique de Bertrand Pauvert et Muriel Rambour, Maîtres de conférences à l’Université de Haute-Alsace, CERDACC (EA n° 3992), avec le soutien de ANR-13-SÉCU-0007
Hervé Arbousset, « Synthèse du colloque Le démantèlement des installations nucléaires civiles », Colloque "Le démantèlement des installations nucléaires civiles: Enjeux juridiques, économiques et questions de sécurité(s)", CERDACC (2013-11-14: Colmar, France), Colmar, le 14 novembre 2013
Hervé Arbousset, « Catastrophes naturelles et responsabilité administrative des collectivités territoriales : mieux vaut prévenir que réparer... », Colloque SMACL «Collectivités territoriales et catastrophes naturelles», Palais du Luxembourg (2012-12-12: Paris, France), Paris, le 12 décembre 2012
Hervé Arbousset, « Regard candide d’un publiciste bien portant sur les fonds d’indemnisation et de garantie », Colloque « Les sciences juridiques à l’épreuve des catastrophes et des accidents collectifs. Retour sur 15 ans d’expérience, d’expertise et de réflexions », organisé par le CERDACC (2011-03-31, 2011-04-01: Colmar, France), Colmar, le 31 mars 2011