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Hervé Arbousset

Maître de conférences HDR, Droit public.

Thèse

Le référendum dans la pensée juridique française depuis 1875. Thèse soutenue en 1997 à Limoges, sous la direction de Jean Morange.


Ouvrages

Hervé Arbousset, Droit administratif des biens, Studyrama, 2015, 3e éd., Panorama du droit, 441 p.

Hervé Arbousset, Caroline Lacroix et Benoît Steinmetz (dir.), Risques, accidents et catastrophes : liber amicorum en l'honneur de Madame le professeur Marie-France Steinlé-Feuerbach, l'Harmattan, 2015, Sciences criminelles, 327 p.

Hervé Arbousset, Droit administratif des biens : domaine des personnes publiques, expropriation pour cause d'utilité publique, travaux publics, Studyrama, 2007, Panorama du droit, 441 p.

Hervé Arbousset, Droit administratif des biens : domaine des personnes publiques, expropriation pour cause d'utilité publique, travaux publics, Studyrama, 2005, Panorama du droit, 379 p.

Hervé Arbousset, Le référendum en France depuis 1981 : pratique et perspectives d'évolution mémoire présenté et soutenu en vue de l'obtention du D.E.A de droit public, [s.n.], 1993, 149 p.


Articles

Hervé Arbousset, « L'indemnisation des victimes des essais nucléaires sous le prisme de la dernière réforme », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 19, 2020, p. 1072

Hervé Arbousset, « Regards critiques sur les avancées juridiques récentes de l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français », Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2015, p. 659

Hervé Arbousset, « Violences mortelles entre détenus et responsabilité sans faute de l'État : une avancée législative incomplète », Actualité juridique. Pénal, N° 6, 2010, p. 277

Hervé Arbousset, « Une solution inédite : l'application du régime de responsabilité sans faute de l'Etat du fait des attroupements et des rassemblements au domaine pénitentiaire », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 7, 2008, p. 367

Hervé Arbousset, « Responsabilité de l'Etat du fait des services pénitentiaires : une nouvelle évolution jurisprudentielle », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 38, 2007, p. 2094

Hervé Arbousset, « L'action subrogatoire du FIVA : un « antidote à l'irresponsabilité » de toute personne juridique ? », Recueil Dalloz, N° 23, 2007, p. 1643

Voir plus

Hervé Arbousset, « Décès d'un détenu et responsabilité de l'Etat : les ambiguïtés perdurent », Recueil Dalloz, N° 25, 2006, p. 1729

Hervé Arbousset, « La responsabilité de l'Etat en matière pénitentiaire : une clarté apparente », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 40, 2005, p. 2247

Hervé Arbousset, « Responsabilité pénitentiaire : condamnation de l'Etat pour une succession de fautes », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 13, 2005, p. 737

Hervé Arbousset, « Décès d'un détenu et responsabilité de l'Etat : nouveaux développements », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 39, 2004, p. 2172

Hervé Arbousset, « Amiante : la responsabilité de l'Etat est, enfin, reconnue par le Conseil d'Etat », Recueil Dalloz, N° 14, 2004, p. 973

Hervé Arbousset, « Un banc non fixé au sol n'est pas un ouvrage public », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 6, 2002, p. 549

Actualités Publications Communications
  • « Accidents collectifs et catastrophes »
    Mulhouse, le 21 mai 2021

  • « Les dix ans de la loi relative à la reconnaissance et à l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français »
    en visio-conférence, le 20 novembre 2020

  • « La sécurité et la sûreté des installations nucléaires civiles »
    Colmar, le 22 novembre 2019

  • « La mémoire industrielle, facteur de prévention du risque. Le cas du démantèlement »
    Colmar, le 23 novembre 2018

  • « La mémoire industrielle, facteur de prévention du risque. Le cas du démantèlement. »
    Colmar, le 22 novembre 2018

  • Voir plus

  • « Nucléaire et Société, d'abord une question d'éthique »
    Colmar, le 23 novembre 2017

  • « Tourisme, sécurité et catastrophes »
    Paris, le 27 juin 2017



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