Hervé Arbousset

Professeur
Droit public.
Faculté des Sciences Economiques Sociales et Juridiques

Centre Européen de Recherche sur le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes
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  • THESE

    Le référendum dans la pensée juridique française depuis 1875, soutenue en 1997 à Limoges sous la direction de Jean Morange 

  • Hervé Arbousset (dir.), L'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, Mare & martin, 2021, Droit public, 248 p.  

    La loi du 5 janvier 2010 relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires a apporté une réponse aux drames de personnes estimant avoir subi des préjudices à la suite de la réalisation d'essais nucléaires par la France. Jugée imparfaite au regard du très faible nombre d'indemnisations, elle fut modifiée à plusieurs reprises. Plus de 10 ans après, quel bilan peut-on en tirer? Le législateur n'a-t-il pas oublié une autre victime : l'environnement. Du côté de l'étranger, quelles solutions ont été apportées aux conséquences humaines voire environnementales des essais nucléaires? Ce sont à ces questions et à d'autres que cet ouvrage tente de répondre.

    Hervé Arbousset, Droit administratif des biens, 3e éd., Studyrama, 2015, Panorama du droit, 441 p. 

    Hervé Arbousset, Caroline Lacroix, Benoît Steinmetz (dir.), Risques, accidents et catastrophes: liber amicorum en l'honneur de Madame le professeur Marie-France Steinlé-Feuerbach, l'Harmattan, 2015, Sciences criminelles, 327 p. 

    Hervé Arbousset, Droit administratif des biens: domaine des personnes publiques, expropriation pour cause d'utilité publique, travaux publics, 2e éd., Studyrama, 2007, Panorama du droit, 441 p.   

    Hervé Arbousset, Droit administratif des biens: domaine des personnes publiques, expropriation pour cause d'utilité publique, travaux publics, Studyrama, 2005, Panorama du droit, 379 p. 

    Hervé Arbousset, Le référendum en France depuis 1981,, 1993 

  • Hervé Arbousset, «  Evolution du préjudice indemnisable en droit public : la difficile indemnisation des demandeurs », in G. CALLEY, F. POIRAT (dir.), Le traitement juridique contemporain du fait nucléaire en Polynésie française, Pedone, 2023 

    Hervé Arbousset, « L'indemnisation des victimes des essais nucléaires français à l’aune des commissions créées en 2010 et 2017 », in Hervé Arbousset (dir.), L’indemnisation des victimes des essais nucléaires français, Mare et Martin, 2022 

  • Hervé Arbousset, « Prescription quadriennale et essais nucléaires français », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°8, pp. 35-38 

    Hervé Arbousset, « L’obligation in solidum et le Conseil d’Etat saisi pour avis : une clarté apparente ? », Droit administratif, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, n°5, pp. 33-36 

    Hervé Arbousset, « La place du conseil scientifique, devenu comité de scientifiques, dans la décision publique : la pandémie COVID 19 sous le prisme de l’expertise (mars 2020-janvier 2021) », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2023, n°1 

    Hervé Arbousset, « Des avancées incertaines de l’obligation in solidum en droit administratif (Conseil d’Etat, avis, 20 janvier 2023, n°468190) », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2023, n°113 

    Hervé Arbousset, « Indemnisation des victimes des essais nucléaires français : retour (partiel) vers le passé », Droit administratif, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, pp. 31-36 

    Hervé Arbousset, « Indemnisation des victimes des essais nucléaires français : dernier développement contentieux », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2022, n°107 

    Hervé Arbousset, « L’indemnisation des conséquences des essais nucléaires français : A propos et autour de », Droit administratif, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021, n°3, pp. 38-42 

    Hervé Arbousset, « L'indemnisation des victimes des essais nucléaires sous le prisme de la dernière réforme », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2020, n°19, p. 1072   

    Hervé Arbousset, « Regards critiques sur les avancées juridiques récentes de l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2015, n°04, p. 659   

    Hervé Arbousset, Caroline Lacroix, Eric Desfougeres, Bertrand Pauvert, Benoit Steinmetz, « Risques naturels et technologiques Juin 2014 - août 2015 », Droit de l'environnement , Victoires éditions - MCM Presse - Cogiterra Éditions |2023-....], 2015, n°237 

    Hervé Arbousset, « L’épilogue de la catastrophe AZF : l’Etat n’est pas responsable », Droit de l'environnement , Victoires éditions - MCM Presse - Cogiterra Éditions |2023-....], 2015, n°234 

    Hervé Arbousset, « Accident conséquence de l’utilisation d’une plate-forme flottante et responsabilité de la commune (C.E., 19 novembre 2013, n°352955) », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2014, n°3034, pp. 39-42 

    Hervé Arbousset, « Synthèse du colloque Le démantèlement des installations nucléaires de base », Riséo - Risques, études et observations, , 2014, n°1   

    Hervé Arbousset, « De la complexité du droit : l’exemple du service public géré par Pôle Emploi (T.C., 9 décembre 2013, n° C3924) », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2014, n°02 

    Hervé Arbousset, « Préjudice(s) causé(s) par des baignades et juge administratif », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2014, n°01 

    Hervé Arbousset, Caroline Lacroix, Eric Desfougeres, Bertrand Pauvert, Marie-France Feuerbach, « Risques naturels et Technologiques, Juin 2013-Juin 2014 », Droit de l'environnement , Victoires éditions - MCM Presse - Cogiterra Éditions |2023-....], 2014, n°226 

    Hervé Arbousset, « Skieur empruntant un chemin hors-piste et pouvoirs de police du maire: note sous C.E., 31 mai 2013, n°350887 », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2013, n°4546 

    Hervé Arbousset, Caroline Lacroix, Eric Desfougeres, Bertrand Pauvert, Benoit Steinmetz [et alii], « Risques naturels et technologiques, Mars 2012 - juin 2013 », Droit de l'environnement , Victoires éditions - MCM Presse - Cogiterra Éditions |2023-....], 2013, n°215 

    Hervé Arbousset, « AZF : l’Etat français devant sa responsabilité », Revue de l'entreprise, , 2013, n°211 

    Hervé Arbousset, « Catastrophes naturelles et responsabilité administrative des collectivités territoriales : mieux vaut prévenir que réparer… », Revue Lamy Collectivités territoriales, Lamy (Paris, France) , 2013, pp. 75-78 

    Hervé Arbousset, « Amiante et indemnisation des victimes : retour sur une catastrophe sanitaire toujours d’actualité », Les Cahiers de droit de la santé: juridiques, historiques et prospectifs, , 2013, n°17 

    Hervé Arbousset, « Catastrophes naturelles et responsabilité administrative des collectivités territoriales : prévenir vaut mieux que réparer… », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2013, n°1 

    Hervé Arbousset, « L’indemnisation des victimes de l’amiante par le FIVA : 10 ans déjà… », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2013, n°2 

    Hervé Arbousset, « L’extension de l’obligation in solidum au suicide d’un détenu: C.E., 24 avril 2012, n°342104, M. M. », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2012, n°37, pp. 28-31   

    Hervé Arbousset, Caroline Lacroix, Eric Desfougeres, Florence Nicoud-Pauvert, Bertrand Pauvert [et alii], « Risques naturels et technologiques - Mars 2011, mars 2012 », Droit de l'environnement , Victoires éditions - MCM Presse - Cogiterra Éditions |2023-....], 2012, n°204 

    Hervé Arbousset, « Travail public, utilité publique et valorisation du domaine des personnes publiques », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2012, n°13, pp. 22-25   

    Hervé Arbousset, « Mediator et indemnisation des victimes : retour sur une affaire d’Etat », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2011, n°50, pp. 33-37 

    Hervé Arbousset, « Vertus et limites de la subrogation en matière de fonds d’indemnisation: considérations critiques sur Cass, 2, civ., 7 avril 2011 », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2011, n°42, pp. 38-40   

    Hervé Arbousset, « Qui du FGAOD ou de la CIVI a compétence pour indemniser la victime d’un accident de ski ? (Cass, 2ème civ., 16 juin 2011, n°10-23488) », Journal des Accidents et des Catastrophes, , 2011, n°117   

    Hervé Arbousset, Caroline Lacroix, Eric Desfougeres, Florence Nicoud-Pauvert, Bertrand Pauvert [et alii], « Risques naturels et technologiques, Mars 2010 - Mars 2011 », Droit de l'environnement , Victoires éditions - MCM Presse - Cogiterra Éditions |2023-....], 2011, n°193 

    Hervé Arbousset, « Action subrogatoire des tiers payeurs contre l’ONIAM : une clarification salutaire: C.E., avis, 18 mai 2011, Etablissement français du sang, n°343823 », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2011, n°3034, pp. 37-40 

    Hervé Arbousset, « Fonds d’indemnisation et subrogation (à propos de Cass, civ., 2ème, 7 avril 2011) », Journal des Accidents et des Catastrophes, , 2011, n°116   

    Hervé Arbousset, « De l’impossibilité, sauf exceptions législatives, pour les tiers payeurs d’agir contre l’ONIAM », Journal des Accidents et des Catastrophes, , 2011, n°115   

    Hervé Arbousset, « Mediator, fonds d’indemnisation et droit administratif : un trio au cœur de l’actualité », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2011, n°18, pp. 03-04 

    Hervé Arbousset, « Regard d’un publiciste sur 15 années d’application des lois relatives aux fonds d’indemnisation et de garantie », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2011, n°2   

    Hervé Arbousset, « Violences mortelles entre détenus et responsabilité sans faute de l'État : une avancée législative incomplète », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2010, n°06, p. 277   

    Hervé Arbousset, « Essais nucléaires français et indemnisation des victimes et de leurs ayants droit », Journal des Accidents et des Catastrophes, , 2010, n°102   

    Hervé Arbousset, « Une solution inédite : l'application du régime de responsabilité sans faute de l'Etat du fait des attroupements et des rassemblements au domaine pénitentiaire », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2008, n°07, p. 367   

    Hervé Arbousset, « Responsabilité de l'Etat du fait des services pénitentiaires : une nouvelle évolution jurisprudentielle », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2007, n°38, p. 2094   

    Hervé Arbousset, « L'action subrogatoire du FIVA : un antidote à l'irresponsabilité de toute personne juridique ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2007, n°23, p. 1643   

    Hervé Arbousset, « Décès d'un détenu et responsabilité de l'Etat : les ambiguïtés perdurent », Recueil Dalloz, Dalloz , 2006, n°25, p. 1729   

    Hervé Arbousset, « La responsabilité de l'Etat en matière pénitentiaire : une clarté apparente », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2005, n°40, p. 2247   

    Hervé Arbousset, « Responsabilité pénitentiaire : condamnation de l'Etat pour une succession de fautes », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2005, n°13, p. 737   

    Hervé Arbousset, « Décès d'un détenu et responsabilité de l'Etat : nouveaux développements », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2004, n°39, p. 2172   

    Hervé Arbousset, « Amiante : la responsabilité de l'Etat est, enfin, reconnue par le Conseil d'Etat », Recueil Dalloz, Dalloz , 2004, n°14, p. 973   

    Hervé Arbousset, « Un banc non fixé au sol n'est pas un ouvrage public », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2002, n°06, p. 549   

    Hervé Arbousset, « William Jefferson Clinton, un Président en danger [Réflexions sur la dernière crise politique à Washington] », Centre de Recherche Juridique de l'Ouest, Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1999, pp. 407-421    

    Arbousset Hervé. William Jefferson Clinton, un Président en danger [Réflexions sur la dernière crise politique à Washington]. In: Revue juridique de l'Ouest, 1999-4. pp. 407-421.

  • Hervé Arbousset, « La relance du nucléaire à l’épreuve de son encadrement juridique », le 29 novembre 2024  

    7èmes Entretiens du Grillenbreit organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace sous la direction scientifique de Claire Portier, Blandine Rolland et Thomas Schellenberger

    Hervé Arbousset, « Accidents collectifs et catastrophes », le 21 mai 2021  

    Journée organisée dans le cadre des 25 ans du CERDACC

    Hervé Arbousset, « Les dix ans de la loi relative à la reconnaissance et à l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français », le 20 novembre 2020  

    Organisé par le CERDACC (UR3992) dans le cadre des « Entretiens du Grillenbreit 2020 ».

    Hervé Arbousset, « La sécurité et la sûreté des installations nucléaires civiles », le 22 novembre 2019  

    Organisé par le CERDACC dans le cadre des 2èmes Entretiens du Grillenbreit

    Hervé Arbousset, « La mémoire industrielle, facteur de prévention du risque. Le cas du démantèlement. », le 23 novembre 2018  

    Organisés par le Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes, Université de Haute-Alsace

    Hervé Arbousset, « Nucléaire et Société, d'abord une question d'éthique », le 23 novembre 2017  

    Organisé par le CERDACC en partenariat avec la Faculté de Physique et Ingénierie de l’Université de Strasbourg

    Hervé Arbousset, « Tourisme, sécurité et catastrophes », le 27 juin 2017  

    Sous la responsabilité scientifique de Bertrand Pauvert et Muriel Rambour, Maîtres de conférences à l’Université de Haute-Alsace, CERDACC (EA n° 3992), avec le soutien de ANR-13-SÉCU-0007

    Hervé Arbousset, « Synthèse du colloque "Le démantèlement des installations nucléaires civiles" », Colloque "Le démantèlement des installations nucléaires civiles: Enjeux juridiques, économiques et questions de sécurité(s)", CERDACC (2013-11-14: Colmar, France), Colmar, le 14 novembre 2013   

    Hervé Arbousset, « Catastrophes naturelles et responsabilité administrative des collectivités territoriales : mieux vaut prévenir que réparer... », Colloque SMACL «Collectivités territoriales et catastrophes naturelles», Palais du Luxembourg (2012-12-12: Paris, France), Paris, le 12 décembre 2012 

    Hervé Arbousset, « Regard candide d’un publiciste bien portant sur les fonds d’indemnisation et de garantie », Colloque « Les sciences juridiques à l’épreuve des catastrophes et des accidents collectifs. Retour sur 15 ans d’expérience, d’expertise et de réflexions », organisé par le CERDACC (2011-03-31, 2011-04-01: Colmar, France), Colmar, le 31 mars 2011