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L'ordre public


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Journée d'étude

L'ordre public

Journée scientifique du CEJED

vendredi 1 février 2019

Présentation

 

Cette journée se déclinera en deux parties. La matinée sera consacrée à la présentation des thèses en cours où chaque doctorant exposera son travail durant vingt minutes. La journée se poursuivra par une demi-journée d’études relative à l’ordre public. Cette notion sera étudiée sous différents aspects grâce à des interventions présentées à deux voix : un doctorant et un enseignant-chercheur.

 

Programme

 

8h30 : Accueil

9h00 : Ouverture
Charles Bugnot, Président du CEJED
Philippe Desbrières, Directeur de l’Ecole Doctorale Droit, Gestion, sciences Economiques et Politique (DGEP)

 

Matinée

 

Présentation des thèses en cours

Sous la présidence d’Eric Loquin, Professeur émérite de l’Université de Bourgogne

 

9h30 : L’insécurité juridique de la norme conventionnelle en droit du travail : l’exemple du forfait-jours et du droit à la déconnexion
Sullyvan Delamotte, doctorant en droit privé, Chargé de communication du CEJED

9h50 : Le régime juridique de la lutte antidopage confronté au respect des droits et libertés fondamentaux
Julien Dechaud, doctorant en droit public

10h10 : La notion d’attentat en droit contemporain : utilisations juridique et politique
Marine Moulin, doctorante en histoire du droit

10h30 : Pause

11h00 : Les collaborateurs parlementaires sous la Vème République
Kévin Hamandia, doctorant en science politique, Vice-président en charge de la science politique du CEJED

11h20 : Le juge sous l’ère de la justice prédictive
Eva Calmelet, doctorante en droit privé, Secrétaire du CEJED

11h40 : Discussion

 

12h00 : Pause déjeuner

 

Après-midi

 

Demi-journée d’études sur l’ordre public

Sous la présidence d’Arlette Martin-Serf, Professeur émérite de l’Université de Bourgogne

 

13h30 : Aspects historiques de la notion d’ordre public : exemples tirés du Moyen-Âge et de la fin de l’Ancien Régime
David Pinczon, doctorant en histoire du droit, Vice-président en charge de l’histoire du droit du CEJED
Liêm Tuttle, Maître de conférences d’histoire du droit à l’Université de Bourgogne-Franche-Comté

14h00 : L’ordre public devant le juge administratif : une notion relative et polymorphe
Marie-Suzel Tabard, doctorante en droit public, Vice-présidente en charge du droit public du CEJED
Patrick Charlot, Professeur de droit public à l’Université de Bourgogne-Franche-Comté

14h30 : L’ordre public en droit international de la famille
Lucie Chicot, doctorante en droit privé, Vice-présidente en charge des affaires générales du CEJED
Natalie Joubert, Professeur de droit privé à l’Université de Bourgogne-Franche-Comté

15h00 : Pause

15h30 : L’ordre public sociétaire
Charles Bugnot, doctorant en droit privé, Président du CEJED
Vincent Thomas, Professeur de droit privé à l’Université de Bourgogne-Franche-Comté, Doyen de la Faculté de Droit, Sciences économique et politique

16h00 : L’ordre public dans le nouveau droit des obligations
Béatrice Boisnier, doctorante en droit privé, Vice-présidente en charge du droit privé du CEJED
Nicolas Balat, Professeur de droit privé à l’Université de Lille 2

16h30 : Propos conclusifs
Daniel Tricot, Agrégé des Facultés de Droit, Professeur honoraire des Universités, Président honoraire de la Chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation

 

 

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21000 21000 Dijon
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