vendredi14sept.2018
09:0017:00
Le patrimoine local à la lumière du droit financier des collectivités territoriales

Colloque

Le patrimoine local à la lumière du droit financier des collectivités territoriales


Programme

 

09h00 : Accueil

09h30 : Présentation de la journée
Messaoud Saoudi, Maître de conférences HDR à l'Université Jean Moulin Lyon 3

09h45 : Propos introductifs
Caroline Chamard-Heim, Professeure à l'Université Jean Moulin Lyon 3

 

Le patrimoine local : l'inventaire, un préalable à toute gestion active du patrimoine

Sous la présidence de Michel Le Clainche, Rédacteur en chef de la revue Gestion & Finances Publiques

 

10h20 : Notion, structure et évolution du patrimoine local
Philippe Baeteman, Responsable Etudes financières à LBP

10h40 : Connaissance et évaluation du patrimoine communal : le sens de la mesure
Hamid Bachir Bendaoud, Maire adjoint de la Ville de Jouy le Moutier (95) en charge du Budget et des Finances, Laboratoire de recherche Cnam Lirsa

11h00 : Apprendre à connaître et à valoriser un patrimoine en expansion récente dans un contexte de mutation institutionnelle : l'exemple du Département de la Seine-Saint-Denis
Julien Roux, Directeur général adjoint ressources et moyens, département de la Seine-Saint-Denis

11h20 : Pause

 

La gestion du patrimoine local : modalités pratiques et perspectives

Sous la présidence de Michel Le Clainche, Rédacteur en chef de la revue Gestion & Finances Publiques

 

11h30 : La gestion du patrimoine rural
Luc Waymel, Maire de Drincham (59), Vice-président de l'Association des Maires Ruraux de France (AMRF)

11h50 : La gestion du patrimoine transféré de l'Etat à une collectivité territoriale : le cas des lycées
Vincent Guerrand, Directeur adjoint des lycées à la région Normandie

12h10 : La gestion du patrimoine public immatériel : l'exemple d'une collectivité touristique
Thierry Rolland, DGS de la Ville de Palavas-Les-Flots

 

12h30 : Pause déjeuner

 

Le patrimoine local : coût financier et valorisation budgétaire et comptable

Sous la présidence de Christophe Roux, Professeur à l'Université Lumière Lyon 2

 

14h00 : Incidences financières des normes de rénovation énergétique du patrimoine bâti
Clothilde Blanchon, Docteure en droit, ATER à l'Université Aix-Marseille

14h20 : Incidences financières des normes d'accessibilité au patrimoine (ERP, transport public, voirie)
Aurélie Dort, Docteure en droit, Chargée d'enseignements à l'IEP de Grenoble

14h40 : Valorisation du patrimoine local au travers des outils budgétaires et comptables
Nicolas Charrol, Doctorant à l'Université Jean Moulin Lyon 3

 

Le patrimoine local : enjeux fiscaux et stratégies de gestion patrimoniale

Sous la présidence de Messaoud Saoudi, Maître de conférences HDR à l'Université Jean Moulin Lyon 3

 

15h15 : La fiscalité du patrimoine local
Laurent Chesneau, Maître de conférences associé à l'Université Jean Moulin Lyon 3

15h35 : Les stratégies patrimoniales (schémas directeurs, programmation pluriannuelle)
Alexandre Evin-Leclerc, Consultant Secteur public, président d'ADEL CONSEL

15h55 : Le patrimoine local : moteur ou frein du développement économique ?
Mohamed Mansour, Docteur en sciences économiques à l'Université Paris 2 - Panthéon-Assas

16h15 : Synthèse de la journée
Céline Viessant, Professeure à l'Université Aix-Marseille, Secrétaire générale de la Société française des finances publiques (SFFP)

17h00 : Fin du colloque

 

 

Droits d'inscription : Gratuit pour les enseignants-chercheurs et les étudiants – 140€ TTC pour les professionnels (avocats compris)
Inscription obligatoire - Contact : M. Alexandre Bohl : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Validation au titre de la formation continue des avocats


Organisé sous la direction scientifique de Messaoud Saoudi, Maître de conférences HDR de droit public à l'Université Jean Moulin Lyon 3



Amphithéâtre Huvelin
Université Jean Moulin Lyon 3
15 quai Claude Bernard
69007 Lyon