Clothilde Blanchon

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit et de Science politique

Centre de Recherches Administratives
  • THESE

    Recherche sur la subvention : contribution à l'étude du don en droit public, soutenue en 2017 à AixMarseille, sous la direction de Florian Linditch, membres du jury : Jean-Claude Ricci, Mathieu Doat, Aude Rouyère, Catherine Ribot et Delphine Costa     

  • Clothilde Blanchon, Recherche sur la subvention. Contribution à l'étude du don en droit public: contribution à l'étude du don en droit public, LGDJ une marque de Lextenso, 2019, Bibliothèque de droit public, 363 p.  

    "Parfois occultée, longtemps étouffée, l'interrogation sur l'identité juridique de la subvention s'avère indispensable dans un contexte de confusion de celle-ci avec la notion de commande publique. Pour l'isoler de ce « genre » voisin et lui fournir une identité propre, un seul trait distinctif paraît opératoire : sa qualité de don public ou, pour emprunter un vocabulaire plus civiliste, son titre gratuit. La recherche des deux éléments utilisés en droit privé pour identifier un tel acte s'avère concluante, et plus encore, révèle la spécificité de cet objet en droit public. L'intention libérale s'articule de manière originale avec l'intérêt général, et dresse la subvention en véritable donation avec charges de droit public. Le don public, avec son lot de spécificités, vient ensuite façonner les règles applicables à la subvention, pour lui offrir un véritable régime juridique, cohérent et compréhensible. L'octroi de la subvention s'avère régulé par l'intérêt général, et la mise en oeuvre de cet acte, gouvernée par sa nature conditionnelle. La subvention est un don public, et se trouve régie comme tel. C'est à la faveur d'une rencontre de la valeur heuristique du don qu'elle a pu être saisie."

  • Clothilde Blanchon, Mathieu Touzeil-Divina, « Un service public forestier ? A la recherche d'un objet », L'arbre, l'homme et le(s) droit(s), Editions L'Epitoge, 2019, pp. 269-278 

    Clothilde Blanchon, Jean-Luc Albert, Sophie de Cacqueray, Thierry Lambert, Céline Viessant, « L'ordonnateur. Réflexion sur sa séparation historique d'avec le comptable public », De l'esprit de réforme et de quelques fondamentaux, PUAM, 2018, pp. 51 

  • Clothilde Blanchon, « Le service public et les associations au secours de la République », Actualité juridique Droit administratif, 2021, n°36, p. 2072   

    Clothilde Blanchon, « Nouvelles récentes d'un illustre vieillard : l'abus de droit », Actualité juridique Droit administratif, 2019, n°41, p. 2452   

    Clothilde Blanchon, « Les normes de rénovation énergétique du patrimoine : quelles incidences financières ? », Revue de Gestion et Finances publiques, 2018, n°6, pp. 41-44 

    Clothilde Blanchon, « L'illégalité d'une décision révélée par un discours politique », Actualité juridique Droit administratif, 2018, n°01, p. 53   

    Clothilde Blanchon, « L'illégalité d'une décision révélée par un discours politique, note sous CE, 15 mars 2017, Association Bail à part, tremplin pour le logement, n° 391654 », Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), 2018, n°1, p. 53 

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