Leçon introductive
La leçon introductive rappelle les différentes classifications des sociétés. Elle procède ensuite à un exposé des enjeux qui peuvent guider le choix d’une forme sociale. Enfin, elle présente les tendances contemporaines du droit des sociétés qui traversent les différentes formes sociales étudiées dans le cours.

Leçon 1 : Les sociétés à risque illimité
Cette leçon est consacrée aux sociétés à risque illimité. Elle insiste notamment sur la situation des associés qui, dans ces sociétés, peuvent être tenus aux dettes de la société. Des développements sont ainsi consacrés aux modalités de mise en œuvre de cette obligation mais également sur les possibilités reconnues aux associés de quitter la société. La leçon expose aussi les règles régissant la gérance de ces sociétés et notamment les singularités au regard des règles relatives aux sociétés à risque limité.

Leçon 2 : Les sociétés sans personnalité morale
Cette leçon est consacrée aux sociétés sans personnalité morale, que l’absence d’immatriculation soit volontaire ou non. Elle expose les règles de fonctionnement de ces sociétés qui, à défaut d’immatriculation, n’ont pas vocation à être connues des tiers. Elle expose notamment la question des rapports entre associés ou avec les tiers.

Leçon 3 : La société à responsabilité limitée 
Cette leçon est consacrée à la société à risque limité. Elle permet d’exposer le régime d’une société qui apparaît à mi-chemin entre les sociétés de personnes et les sociétés de capitaux. Elle expose notamment les règles régissant la situation des associés (cession des parts sociales, participation à la vie de la société) et la gérance (statut et pouvoirs du gérant). Elle aborde également la question des conventions soumises à une procédure d’approbation afin de prévenir les dommages liés à des conflits d’intérêts. Enfin, elle expose le fonctionnement d’une société qui peut être constituée d’un unique associé.

Leçon 4 : La société anonyme 
Cette leçon est consacrée à la société anonyme. Destinée à attirer les capitaux, la société anonyme est l’objet d’une réglementation minutieuse de la part du législateur. Elle présente le fonctionnement d’une société qui connaît un organe intermédiaire (conseil d’administration ou de surveillance) entre l’assemblée générale des actionnaires et sa direction (qui peut être assurée par un directeur général ou collégialement par un directoire). Des développements spécifiques sont également consacrés au devoir de vigilance auquel les actionnaires peuvent être astreints. Enfin, la leçon présente les règles relatives aux conventions soumises à une procédure d’approbation afin de prévenir les dommages liés à des conflits d’intérêts.

Leçon 5 : La société en commandite par actions
Cette leçon est consacrée à la société en commandite par actions. Elle insiste sur les particularités de cette forme sociale pour laquelle peu de dispositions spécifiques sont prévues au profit de renvois pour partie aux règles de la société en commandite simple et pour partie aux règles de la société anonyme.

Leçon 6 : La société par actions simplifiée
Cette leçon est consacrée à la société par actions simplifiée. La SAS étant caractérisée par une grande liberté contractuelle, la leçon aborde les enjeux tenant à cette liberté. Elle examine notamment sa portée en s’interrogeant sur les dispositions impératives qui s’appliquent à la SAS ou sur l’identification de règles supplétives applicables dans le silence des statuts. Elle expose les règles relatives aux conventions soumises à une procédure d’approbation afin de prévenir les dommages liés à des conflits d’intérêts. Elle réserve enfin des développements spécifiques au fonctionnement d’une société qui peut être constituée d’un unique associé.