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Institutions politiques comparées

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Spécialités :
  • Droit comparé
  • Droit public
  • Science politique
Niveaux :
  • Licence  |  
  • Master
Date de mise à jour : octobre 2015

PrésentationPlanObjectifs

Ce cours présente les principales notions relatives aux systèmes politiques dans leur dimension comparative. S'il n'oublie pas la France, bien évidemment, il insiste sur les grands systèmes politiques : États-Unis, Royaume-Uni, Allemagne, Russie, etc. Les institutions de pays de tous les continents sont également présentés lorsqu'ils révèlent une originalité. Ce cours donne ainsi une vision mondiale des institutions politiques. Tous les éléments des systèmes politiques (État, souveraineté, constitution, modes de scrutin, parlement, exécutif, justice, droits fondamentaux, contrôle de constitutionnalité mais aussi partis et groupes de pression) sont ainsi évoqués sous la forme d'un vaste voyage à travers les pays du globe.

Leçon 1 : Le cadre des institutions politiques : L'État
L’Etat est le cadre des institutions politiques. La leçon vise à s’intéresser à cette notion souvent aux sens multiples. La leçon conduit à une approche faisant appel aux notions de droit constitutionnel, mais aussi de droit international la frontière entre les deux disciplines étant très tenue dans ce domaine et il faut plutôt établir des liens entre elles.
La leçon après avoir évoqué la notion d’Etat et notamment ses éléments constitutifs et ses attributs, s’attache à présenter les différentes formes d’Etat indispensables à connaître dans la perspective de la construction européenne.

Leçon 2 : La classification des régimes politiques
Les classifications depuis l’antiquité grecque sont nombreuses. Il s’agit de présenter ces différentes classifications en mettant l’accent sur certaines d’entre elles notamment celle fondée sur la séparation des pouvoirs. D’autres classifications sont développées en raison de l’intérêt qu’elles ont pu présenter ou qu’elles présentent encore. Ainsi ces classifications s’appuient sur le nombre de gouvernants ou sur les partis politiques ou sur l’idéologie ou sur le développement économique…

Leçon 3 : La constitution
La leçon évoque les différents points majeurs relatifs à la constitution en quatre éléments. La notion de constitution est développée notamment dans ses divers aspects possibles. Puis l’élaboration de la constitution est abordée en insistant sur celui qui est compétent à cet effet, développant l’idée de pouvoir constituant – originaire ou dérivé -, avant de développer les modes d’élaboration. Ensuite est exposé l’idée de bloc de constitutionnalité, c’est-à-dire l’ensemble des normes ayant la même force, la même portée que le texte constitutionnel lui-même. Enfin la place de la constitution, problème fondamental aujourd’hui, dans la hiérarchie des normes, sur le plan interne ou de façon globale, c’est-à-dire par rapport à l’ordre international vient clore cette leçon.

Leçon 4 : Le peuple
La leçon part de la notion fondamentale de souveraineté, évoquant les deux grandes formes (nationale et populaire) et montrant que ces deux souverainetés tendent à se rapprocher. Puis on évoque la participation du peuple au système, ceci ayant pour axe central la participation au suffrage en exposant l’attribution du suffrage et les modalités de son exercice. Enfin, aspect assez technique, la leçon évoque les grands modes de scrutin.

Leçon 5 : Les droits fondamentaux
La leçon évoque la question devenue essentielle des droits fondamentaux. Après avoir exposé comment ces droits et libertés ont pu être affirmés dans les différents Etats, la question de la garantie est ensuite abordée, montrant là encore les progrès réalisés depuis quelques décennies et essentiellement depuis la Seconde Guerre mondiale, et la diversité de ces garanties.

Leçon 6 : Le parlement
Le Parlement symbolise la démocratie. La leçon traite les différents aspects de cette institution à travers son organisation et ses compétences qui souvent permettent de déterminer la nature d’un régime politique.
La leçon aborde l’organisation des parlements et plus particulièrement leur structure, insistant sur la question du bicamérisme. L’organisation interne des assemblées est également abordée car elle révèle le degré de démocratie. Enfin les compétences des parlements sont abordées, avec principalement la compétence normative et la compétence de contrôle.

Leçon 7 : L'exécutif
La leçon doit permettre de connaitre l’exécutif dans tous ses aspects selon les systèmes politiques. La structure de l’exécutif, son statut, ses compétences sont des éléments essentiels du fonctionnement du système.
La leçon développe la structure en distinguant des exécutifs monistes, dualistes et collégiaux. Le recrutement de l’exécutif caractérisé par la variété est également exposé. Enfin les fonctions de l’exécutif sont largement abordées.

Leçon 8 : La place du pouvoir juridictionnel
Traditionnellement considéré comme le troisième pouvoir, le pouvoir judiciaire est en général ignoré dans les études sur les institutions politiques. Dans certains Etats il tient pourtant une place essentielle et ses relations avec les autres pouvoirs soulèvent souvent des difficultés qu’il convient d’examiner.
La leçon aborde le pouvoir judiciaire en s’interrogeant précisément sur son caractère de pouvoir, certains Etats préférant évoquer l’autorité judiciaire. Cela pose le problème du jugement possible des membres des autres pouvoirs. Son autorité ne peut venir que de son indépendance mais à quelles conditions peut-elle exister ?

Leçon 9 : Les juridictions constitutionnelles
Les juridictions constitutionnelles se sont développées dans la plupart des Etats. L’objet de la leçon est d’inciter à la réflexion sur leur utilité et d’en présenter un tableau comparatif à travers leurs divers aspects.
Le contrôle de la constitutionnalité des lois a mis du temps à s’imposer montrant les débats très vifs qu’il a suscité et qui sont présentés. Les modalités du contrôle permettent d’examiner la diversité des organes susceptibles d’effectuer ce contrôle, et les techniques qui se perfectionnent toujours plus.
Le contrôle de la constitutionnalité des lois a mis du temps à s’imposer montrant les débats très vifs qu’il a suscité et qui sont présentés. Les modalités du contrôle permettent d’examiner la diversité des organes susceptibles d’effectuer ce contrôle, et les techniques qui se perfectionnent toujours plus.

Leçon 10 : Les forces politiques
Il s’agit d’examiner ceux qui, aujourd’hui sont les principaux acteurs des institutions politiques. Les constitutions n’ont véritablement reconnu aujourd’hui que les partis politiques et ont eu des difficultés à leur donner un statut. Mais tout aussi importants, sinon plus, sont les groupes de pression ou d’intérêt, acteurs moins visibles et de ce fait difficiles à encadrer et organiser. La connaissance de ces forces est indispensable pour comprendre le fonctionnement d’un système politique.
La leçon évoque principalement les partis politiques et les groupes d’intérêt en montrant à chaque fois quels sont leurs éléments constitutifs et la façon dont les systèmes politiques les reconnaissent et tente de les organiser voire de la contrôler.

 

L’objectif du cours, dans une période de mondialisation, est de permettre de mieux comprendre le système politique de son propre pays et son originalité en ayant une connaissance des autres systèmes du monde dans leurs différents éléments. L’analyse se veut résolument comparatiste. Il ne s’agit pas d’un cours juxtaposant les grands systèmes politiques étrangers mais montrant la diversité pouvant exister sur une institution à travers le monde. L’étudiant pourra ainsi relativiser et enrichir à la fois les grandes notions du droit constitutionnel et des systèmes politiques.

 

Prérequis :

L’étudiant doit avoir une excellente connaissance des bases du droit constitutionnel général ainsi que les éléments fondamentaux de la science politique notamment en ce qui concerne les partis politiques. Des connaissances de disciplines complémentaires sont très importants : histoire, surtout contemporaine et langues vivantes.


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