Francis Querol

Maître de conférences
Droit public.
Faculté d'Administration et Communication
Institut du Droit de l'Espace, des Territoires, de la Culture et de la Communication
Actualités PUBLICATIONS
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  • THESE

    La parafiscalité agricole, soutenue en 1986 

  • Francis Querol, Variations sur le thème de l’équité fiscale , Presses de l’Université de Toulouse 1 capitole, 2010 

    Francis Querol, Ouvrage de Finances publiques (droit budgétaire et droit fiscal) (2ème éd.), Ellipses, 2009 

    Francis Querol, L’élaboration de la loi de finances, Economica Finances publiques poche, 1998 

    Francis Querol, La parafiscalité, CNRS éditions, 1997 

  • Francis Querol, Abdul Aziz Kebe, Lamine Kote, « L'emprunt comme moyen de financement des investissements publics : le chant des sirènes », La mobilisation des ressources publiques dans le contexte du plan Sénégal émergent (PSE), L'Harmattan, 2021, pp. 71-88 

    Francis Querol, « L'intervention économique des collectivités territoriales », Culture Société Territoires, Fondation Varenne, 2019 

    Francis Querol, Moussa Thioye, « L’intermédiation fiscale et douanière », L’intermédiation professionnelle, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2019 

    Francis Querol, Jean Marc Essono Nguema, « Préface », La Fiscalité au secours du patrimoine naturel., Connaissances et Savoirs, 2018 

    Francis Querol, « Monnaie unique européenne et souveraineté financière des Etats de l’eurozone : la chronique d’un transfert de souveraineté annoncé », Liber Amicorum, Mélanges à la mémoire de Souad MOUSSA-BELLAMI, Fondation Hanns SEIDEL, 2016 

    Francis Querol, « La integracion presupuestaria europea », De quelques aspects de l'union économique et monétaire européen, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2015 

    Francis Querol, « Les raisons de l’abandon du régime définitif de TVA », La réorientation européenne de la TVA à la suite du renoncement au régime définitif, LGDJ, Presses de l'université de Toulouse 1 Capitole, 2014 

    Francis Querol, « La décision du Conseil constitutionnel n° 2012-658 DC du 13 décembre 2012 (quand le Conseil constitutionnel ne prend pas conscience de l’exacte mesure du caractère intégré des finances publiques) », Mélanges en l’honneur du professeur H. ROUSSILLON, Presses de l'université Toulouse 1 capitole, 2014 

    Francis Querol, « La crise financière mondiale et la gouvernance au sein de la zone euro : entre logique intergouvernementale et logique fédérale », Mélanges en l'honneur du Professeur Joël Molinier, LGDJ, 2012 

    Francis Querol, « Le Conseil constitutionnel et l’autonomie financière des collectivités territoriales ou la parabole des églises argentines de la période coloniale », Réforme et mutations des collectivités territoriales et de l’action locale, L’harmattan, 2012 

    Francis Querol, Joël Molinier, « Biographie de Gérard Tournie », Variations sur l’équité fiscale, Recueil d’études en l’honneur du professeur Gérard TOURNIE (Dir.), Presses de l’Université de Toulouse 1 capitole, 2010 

    Francis Querol, « La retenue à la source de l’impôt sur le revenu ou la réhabilitation de l’équité fiscale par la justice fiscale », Variations sur l’équité fiscale, Recueil d’études en l’honneur du professeur Gérard TOURNIE (Dir.), Presses de l’Université de Toulouse 1 capitole, 2010 

    Francis Querol, « La simplification du droit budgétaire : le verre à moitié vide ou à moitié plein ? », Qu’en est-il de la simplification du droit ?, LGDJ, 2010, pp. 331-345 

    Francis Querol, « Préface de la thèse d’Astou DIAGNE », L'harmonisation de la T.V.A dans les unions économiques : analyse comparée des stratégies fiscales de l'Union européenne (UE) et de l'Union économique et monétaire ouest africains (UEMOA), Editions universitaires européennes, 2010 

    Francis Querol, « La loi organique du 1er août 2001 et le ministère chargé des finances : l’institution au service de la réforme ou la réforme aux mains de l’institution ? », Etudes en l’honneur du professeur J.-A. Mazères, LITEC Lexisnexis, 2009 

    Francis Querol, « Gaston Jèze et la théorie du partage équitable de l’effort fiscal », Doctrines fiscales, à la redécouverte de grands classiques, L’harmattan, 2007, pp. 11-39 

    Francis Querol, « De la nouvelle « Constitution financière » française : la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances », Estudos em homenagem a José Souto Maior Borges, Malheiros Editores, 2005 

    Francis Querol, « Le principe du respect des droits de l’homme et des libertés fondamentales », Les principes fondateurs de l’Union européenne, PUF, 2005 

    Francis Querol, « Propos insolites sur un mariage à trois à la mode communautaire : le cas de la monnaie unique européenne », Mélanges Guy Isaac, Presses de l’Université de Toulouse 1 capitole, 2004 

    Francis Querol, « Monnaie unique européenne et globalisation financière », Droit communautaire et mondialisation, Centre de publication universitaire, 2003 

    Francis Querol, « Le concept de loi de finances dans l’ordonnance n° 59-2 du 2 janvier 1959 portant loi organique relative aux lois de finances », L’ordonnance du 2 janvier 1959 : 40 ans après, Presses de l’Université de Toulouse 1 capitole, 2000, pp. 89 

    Francis Querol, « Commentaire des articles du Traité instituant la Communauté européenne (articles 23 à 27, 90 à 93, 135) », Commentaire article par article des Traités sur l’Union européenne et instituant la Communauté européenne, Bruylant/Dalloz/Helbing & Lichtenhahn, 2000 

    Francis Querol, « La politique de privatisation en France », Les finances publiques : instruments des politiques publiques, les expériences françaises et tunisiennes, Presses de l’Université de Toulouse 1 capitole, 1998, pp. 227 

    Francis Querol, « Le contrôle de constitutionnalité des lois de finances », Les quarante ans de la V ème République, Presses de l’Université de Toulouse 1 capitole, 1998, pp. 349 

    Francis Querol, Michèle Boubay-Pagès, « Regards croisés sur le financement des entités infra-étatiques à partir des exemples français et vanuatais », Vanuatu : oscillation entre unité et diversité, Presses université Toulouse 1 Capitole 

  • Francis Querol, « Les lois de programmation des finances publiques et la libre administration financière des collectivités territoriales », Revue de Gestion et Finances publiques, Les Editions Gestion et Finances Publiques, 2018, n°2, pp. 66-76 

    Francis Querol, « Les fondements juridiques de la nouvelle gestion publique », Annales africaines, Société des journaux et publications du Centre, 2018 

    Francis Querol, « Le droit fiscal et le sexe des anges », Miroirs, Département des Langues et Civilisations - Université Toulouse 1 Capitole, 2016, n°4   

    Francis Querol, « De l’intégration budgétaire européenne ou la gestation d’un droit budgétaire nouveau », Revue francaise de finances publiques (RFFP), LGDJ, 2012, n°119, pp. 147-172 

    Francis Querol, « De l’intégration européenne budgétaire ou la gestation d’un droit budgétaire nouveau », Revue française de finances publiques (RFFP), , 2012, n°120 

    Francis Querol, « Faut-il modifier la nouvelle constitution financière de l’Etat pour contribuer à l’assainissement des finances publiques ? », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP), , 2006, p. 1393 

    Francis Querol, « La fiscalisation des taxes parafiscales : une réforme en trompe-l’oeil ? », Revue française de finances publiques (RFFP), , 2001, p. 151 

    Francis Querol, « Le contrôle fiscal en France », Revista de direito tributario (Sao Paulo, Brésil), , 2000, n°77 

    Francis Querol, « Réflexions sur la jurisprudence récente relative à la participation directe à l’exécution d’un service public administratif », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP), , 1995, p. 1269 

    Francis Querol, « La solidarité financière entre collectivités territoriales : la nouvelle donne », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), , 1993 

    Francis Querol, « Le Conseil constitutionnel et la loi de finances pour 1991 », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), , 1991 

    Francis Querol, « Le financement du fonds de garantie contre les actes de terrorisme », Revue française de droit administratif (RFDA), , 1988, p. 106 

    Francis Querol, « La perception d’une imposition de toute nature par un établissement public industriel et commercial », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), , 1988 

  • Francis Querol, « Fiscalité du sport », le 24 mai 2024  

    Séminaire itinérant de la Société Française de Finances Publiques 2024 organisé sous la direction scientifique de Fabrice Bin, Maître de conférences à l’Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé (IRDEIC) de la Faculté de Droit de l'Université Toulouse Capitole

    Francis Querol, « 40e anniversaire des lois de décentralisation (1982-2022) », le 10 mars 2022  

    Organisé par l'IDETCOM, Université Toulouse 1 Capitole

    Francis Querol, « Métropolisation et grands espaces urbains », le 02 décembre 2021  

    Organisées par l’IDETCOM (EA 785) de l’Université de Toulouse 1 Capitole avec la Région Occitanie sous la direction scientifique de Sébastien Saunier, Professeur de droit public, Université Toulouse I Capitole, Directeur de l’IDETCOM (EA 785)

    Francis Querol, « La LOLF a 20 ans ! », le 22 octobre 2021  

    Colloque organisé par l’IFR « Mutation des normes juridiques », l’Institut Maurice Hauriou et la Société Française de Finances publiques, avec le soutien de l'Université Toulouse Capitole et de l’Institut Universitaire Champollion d’Albi

    Francis Querol, « L'IR et puis après ? Elucubrations fiscales à la mode de Vanuatu », L'IR et puis après ? Elucubrations fiscales à la mode de Vanuatu, Port Vila, Vanuatu, le 01 janvier 2021 

    Francis Querol, « L'image des biens publics culturels », le 07 juin 2019 

    Francis Querol, « Quel système fiscal pour Vanuatu ? », le 02 mai 2019  

    Organisé par le LARGE, Université de Nouvelle-Calédonie sous la responsabilité scientifique de Francis Querol, Doyen de la Faculté d’Administration et Communication, UT1 Capitole

    Francis Querol, « Environnement mondial et imposition des revenus : et Vanuatu dans tout cela ? », Environnement mondial et imposition des revenus : et Vanuatu dans tout cela ?, Port Vila, Vanuatu, le 01 janvier 2019 

    Francis Querol, « Les enjeux de l’art thérapie », le 14 décembre 2018  

    Colloque Idex Pluriart en partenariat avec l'IDETCOM sous la direction scientifique de Martine Corral-Regourd

    Francis Querol, « Laïcité : une question de frontière(s) », le 08 novembre 2018  

    Organisé par l’IDETCOM, laboratoire spécialisé de la Faculté de droit de l’Université Toulouse-Capitole

    Francis Querol, « L'intermédiation professionnelle. De la découverte d'une myriade de droits spéciaux (patents) à la recherche d'un authentique droit commun (latent) », le 04 octobre 2018  

    Organisé par l'IEJUC et l'IRDEIC sous la responsabilité scientifique de Moussa Thioye, Maître de conférences à l'UT1 Capitole - IEJUC

    Francis Querol, « Art-thérapie : du statut des productions à leur exposition », le 22 juin 2017  

    Organisé par l'IDETCOM dans le cadre du programme IDEX Transversalité "PLURIART"

    Francis Querol, « Réformes & Mutations des Collectivités Territoriales », le 21 octobre 2010 

  • Francis Querol, Culture : sortie(s) de crise(s) ?, allocution d'ouverture prononcée par Francis QUEROL, Doyen de la Faculté d’Administration et Communication