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Francis Querol

2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse cedex 9

Francis Querol

Maître de conférences, Droit public.

Actualités scientifiques

Quel système fiscal pour Vanuatu ?

jeudi 2 mai 2019

Organisé par le LARGE, Université de Nouvelle-Calédonie sous la responsabilité scientifique de Francis Querol, Doyen de la Faculté d’Administration et Communication, UT1 Capitole

Les enjeux de l’art thérapie

vendredi 14 décembre 2018

Colloque Idex Pluriart en partenariat avec l'IDETCOM sous la direction scientifique de Martine Corral-Regourd

Laïcité : une question de frontière(s)

jeudi 8 novembre 2018

Organisé par l’IDETCOM, laboratoire spécialisé de la Faculté de droit de l’Université Toulouse-Capitole

L'intermédiation professionnelle. De la découverte d'une myriade de droits spéciaux (patents) à la recherche d'un authentique droit commun (latent)

jeudi 4 octobre 2018

Organisé par l'IEJUC et l'IRDEIC sous la responsabilité scientifique de Moussa Thioye, Maître de conférences à l'UT1 Capitole - IEJUC

Art-thérapie : du statut des productions à leur exposition

jeudi 22 juin 2017

Organisé par l'IDETCOM dans le cadre du programme IDEX Transversalité "PLURIART"



Publications

Ouvrages

Francis Querol (dir.), De quelques aspects de l'Union économique et monétaire européenne, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2015, Études de l'IRDEIC, 298 p.

Francis Querol, Variations sur le thème de l’équité fiscale : recueil d’études en l’honneur du professeur Gérard TOURNIE (Dir.), Presses de l’Université de Toulouse 1 capitole, 2010

Francis Querol, Finances publiques, Ellipses, 2009, 2e éd., Tout le droit, 348 p.

Francis Querol, Ouvrage de Finances publiques (droit budgétaire et droit fiscal) (2ème éd.), Ellipses, 2009, Tout le droit

Francis Querol, Finances publiques, Ellipses, 2002, Tout le droit, 350 p.

Francis Querol, L'élaboration de la loi de finances, Economica, 1998, Poche finances publiques, 108 p.

Francis Querol, L’élaboration de la loi de finances, Economica Finances publiques poche, 1998

Francis Querol, La parafiscalité, CNRS éd, 1997, CNRS droit, 223 p.

Francis Querol, La parafiscalité, CNRS éditions, 1997

Francis Querol, La Parafiscalité agricole, ANRT, 1987

Francis Querol, LA PARAFISCALITE AGRICOLE, [s.n.], 1986

Articles

Francis Querol, « Monnaie unique européenne et souveraineté financière des Etats de l’eurozone : la chronique d’un transfert de souveraineté annoncé », Liber Amicorum, Mélanges à la mémoire de Souad MOUSSA-BELLAMI, Fondation Hanns SEIDEL, 2016

Francis Querol (dir.), « La réorientation européenne de la TVA à la suite du renoncement au régime définitif : Colloque international du 19 octobre 2012 », La réorientation européenne de la TVA à la suite du renoncement au régime définitif, Presses de l'université de Tolouse 1 Capitole, 2014, Les travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques, 182 p.

Francis Querol, « De l’intégration européenne budgétaire ou la gestation d’un droit budgétaire nouveau », Revue française de finances publiques (RFFP), N° 120, 2012

Francis Querol, « De l’intégration budgétaire européenne ou la gestation d’un droit budgétaire nouveau », RFFP, Revue francaise de finances publiques (RFFP), LGDJ, N° 119, 2012, p. 147-172

Francis Querol, « La crise financière mondiale et la gouvernance au sein de la zone euro : entre logique intergouvernementale et logique fédérale », ouvrage collectif en l’honneur du professeur Joël MOLINIER, LGDJ, 2012

Francis Querol, « Le Conseil constitutionnel et l’autonomie financière des collectivités territoriales ou la parabole des églises argentines de la période coloniale », Réforme et mutations des collectivités territoriales et de l’action locale, L’harmattan, 2012

Francis Querol et Joël Molinier, « Biographie de Gérard Tournie », Variations sur l’équité fiscale, Recueil d’études en l’honneur du professeur Gérard TOURNIE (Dir.), Presses de l’Université de Toulouse 1 capitole, 2010

Francis Querol, « La retenue à la source de l’impôt sur le revenu ou la réhabilitation de l’équité fiscale par la justice fiscale », Variations sur l’équité fiscale, Recueil d’études en l’honneur du professeur Gérard TOURNIE (Dir.), Presses de l’Université de Toulouse 1 capitole, 2010

Francis Querol, « La simplification du droit budgétaire : le verre à moitié vide ou à moitié plein ? », Qu’en est-il de la simplification du droit ?, LGDJ, 2010, IFR-Mutation des normes juridiques. Travaux n° 11, p. 331-345

Francis Querol, « Préface de la thèse d’Astou DIAGNE », L'harmonisation de la T.V.A dans les unions économiques : analyse comparée des stratégies fiscales de l'Union européenne (UE) et de l'Union économique et monétaire ouest africains (UEMOA), Editions universitaires européennes, 2010

Francis Querol, « La loi organique du 1er août 2001 et le ministère chargé des finances : l’institution au service de la réforme ou la réforme aux mains de l’institution ? », Etudes en l’honneur du professeur J.-A. Mazères, LITEC Lexisnexis, 2009

Francis Querol, « Gaston Jèze et la théorie du partage équitable de l’effort fiscal », Doctrines fiscales, à la redécouverte de grands classiques, L’harmattan, 2007, p. 11-39

Francis Querol, « Faut-il modifier la nouvelle « constitution financière » de l’Etat pour contribuer à l’assainissement des finances publiques ? », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP), 2006, p. 1393

Francis Querol, « De la nouvelle « Constitution financière » française : la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances », Estudos em homenagem a José Souto Maior Borges, Malheiros Editores, 2005

Francis Querol, « Le principe du respect des droits de l’homme et des libertés fondamentales », Les principes fondateurs de l’Union européenne, PUF, 2005

Francis Querol, « Propos insolites sur un mariage à trois à la mode communautaire : le cas de la monnaie unique européenne », Mélanges Guy Isaac, Presses de l’Université de Toulouse 1 capitole, 2004

Francis Querol, « Monnaie unique européenne et globalisation financière », Droit communautaire et mondialisation, Centre de publication universitaire, 2003

Francis Querol, « La "fiscalisation" des taxes parafiscales : une réforme en trompe-l’oeil ? », Revue française de finances publiques (RFFP), 2001, p. 151

Francis Querol, « Le contrôle fiscal en France », Revista de direito tributario (Sao Paulo, Brésil), N° 77, 2000

Francis Querol, « Commentaire des articles du Traité instituant la Communauté européenne (articles 23 à 27, 90 à 93, 135) », Commentaire article par article des Traités sur l’Union européenne et instituant la Communauté européenne, Bruylant/Dalloz/Helbing & Lichtenhahn, 2000

Francis Querol, « Le concept de loi de finances dans l’ordonnance n° 59-2 du 2 janvier 1959 portant loi organique relative aux lois de finances », L’ordonnance du 2 janvier 1959 : 40 ans après, Presses de l’Université de Toulouse 1 capitole, 2000, Etudes de l’IREDE II, p. 89

Francis Querol, « La politique de privatisation en France », Les finances publiques : instruments des politiques publiques, les expériences françaises et tunisiennes, Presses de l’Université de Toulouse 1 capitole, 1998, p. 227

Francis Querol, « Le contrôle de constitutionnalité des lois de finances », Les quarante ans de la V ème République, Presses de l’Université de Toulouse 1 capitole, 1998, p. 349

Francis Querol, « Réflexions sur la jurisprudence récente relative à la participation directe à l’exécution d’un service public administratif », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP), 1995, p. 1269

Francis Querol, « La solidarité financière entre collectivités territoriales : la nouvelle donne », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), 1993

Francis Querol, « Le Conseil constitutionnel et la loi de finances pour 1991 », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), 1991

Francis Querol, « La perception d’une imposition de toute nature par un établissement public industriel et commercial », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), 1988

Francis Querol, « Le financement du fonds de garantie contre les actes de terrorisme », Revue française de droit administratif (RFDA), 1988, p. 106


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