Francis Querol

Maître de conférences
Droit public.
Faculté d'Administration et Communication

Institut du Droit de l'Espace, des Territoires, de la Culture et de la Communication
Responsable de la formation :

Thèse

La parafiscalité agricole. Thèse soutenue en 1986 à Dijon, sous la direction de MICHEL FROMONT.


Ouvrages

Francis Querol (dir.), La réorientation européenne de la TVA à la suite du renoncement au régime définitif : Colloque international du 19 octobre 2012, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2018

Francis Querol (dir.), De quelques aspects de l'Union économique et monétaire européenne, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2015, Études de l'IRDEIC, 298 p.

Francis Querol (dir.), La réorientation européenne de la TVA à la suite du renoncement au régime définitif : Colloque international du 19 octobre 2012, Presses de l'université de Tolouse 1 Capitole, LGDJ et de Lextenso éditions, 2014, Les travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques, 182 p.

Francis Querol (dir.), Variations sur le thème de l'équité fiscale : recueil d'études en l'honneur du professeur Gérard Tournié, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2010, Études de l'IRDEIC, 328 p.

Francis Querol, Variations sur le thème de l’équité fiscale : recueil d’études en l’honneur du professeur Gérard TOURNIE (Dir.), Presses de l’Université de Toulouse 1 capitole, 2010

Francis Querol, Finances publiques, Ellipses, 2009, 2e éd., Tout le droit, 348 p.

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Francis Querol, Ouvrage de Finances publiques (droit budgétaire et droit fiscal) (2ème éd.), Ellipses, 2009, Tout le droit

Francis Querol, Finances publiques, Ellipses, 2002, Tout le droit, 350 p.

Francis Querol, L’élaboration de la loi de finances, Economica Finances publiques poche, 1998, Poche finances publiques

Francis Querol, La parafiscalité, CNRS éditions, 1997, CNRS droit


Articles

Francis Querol, Abdul Aziz Kebe et Lamine Kote, « L'emprunt comme moyen de financement des investissements publics : le chant des sirènes », La mobilisation des ressources publiques dans le contexte du plan Sénégal émergent (PSE), L'Harmattan, 2021, pp. 71-88

Francis Querol, « L'intervention économique des collectivités territoriales », Culture Société Territoires, Fondation Varenne, 2019, p. NC

Francis Querol et Moussa Thioye, « L’intermédiation fiscale et douanière », L’intermédiation professionnelle, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2019, p. NC

Francis Querol et Jean Marc Essono Nguema, « Préface », La Fiscalité au secours du patrimoine naturel., Publibook., 2018, p. NC

Francis Querol, « Monnaie unique européenne et souveraineté financière des Etats de l’eurozone : la chronique d’un transfert de souveraineté annoncé », Liber Amicorum, Mélanges à la mémoire de Souad MOUSSA-BELLAMI, Fondation Hanns SEIDEL, 2016

Francis Querol, « Les raisons de l’abandon du régime définitif de TVA », La réorientation européenne de la TVA à la suite du renoncement au régime définitif, LGDJ, Presses Ut1, 2014

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Francis Querol, « De l’intégration européenne budgétaire ou la gestation d’un droit budgétaire nouveau », Revue française de finances publiques (RFFP), N° 120, 2012

Francis Querol, « De l’intégration budgétaire européenne ou la gestation d’un droit budgétaire nouveau », RFFP, Revue francaise de finances publiques (RFFP), LGDJ, N° 119, 2012

Francis Querol, « La crise financière mondiale et la gouvernance au sein de la zone euro : entre logique intergouvernementale et logique fédérale », Mélanges en l'honneur du Professeur Joël Molinier, LGDJ, 2012, Mélanges

Francis Querol, « Le Conseil constitutionnel et l’autonomie financière des collectivités territoriales ou la parabole des églises argentines de la période coloniale », Réforme et mutations des collectivités territoriales et de l’action locale, L’harmattan, 2012

Francis Querol et Joël Molinier, « La retenue à la source de l’impôt sur le revenu ou la réhabilitation de l’équité fiscale par la justice fiscale », Variations sur l’équité fiscale, Recueil d’études en l’honneur du professeur Gérard TOURNIE (Dir.), Presses de l’Université de Toulouse 1 capitole, 2010

Francis Querol, « La simplification du droit budgétaire : le verre à moitié vide ou à moitié plein ? », Qu’en est-il de la simplification du droit ?, LGDJ, 2010, IFR-Mutation des normes juridiques. Travaux n° 11

Francis Querol, « Préface de la thèse d’Astou DIAGNE », L'harmonisation de la T.V.A dans les unions économiques : analyse comparée des stratégies fiscales de l'Union européenne (UE) et de l'Union économique et monétaire ouest africains (UEMOA), Editions universitaires européennes, 2010

Francis Querol, « La loi organique du 1er août 2001 et le ministère chargé des finances : l’institution au service de la réforme ou la réforme aux mains de l’institution ? », Etudes en l’honneur du professeur J.-A. Mazères, LITEC Lexisnexis, 2009

Francis Querol, « Gaston Jèze et la théorie du partage équitable de l’effort fiscal », Doctrines fiscales, à la redécouverte de grands classiques, L’harmattan, 2007

Francis Querol, « Faut-il modifier la nouvelle « constitution financière » de l’Etat pour contribuer à l’assainissement des finances publiques ? », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP), 2006

Francis Querol, « De la nouvelle « Constitution financière » française : la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances », Estudos em homenagem a José Souto Maior Borges, Malheiros Editores, 2005

Francis Querol, « Le principe du respect des droits de l’homme et des libertés fondamentales », Les principes fondateurs de l’Union européenne, PUF, 2005

Francis Querol, « Propos insolites sur un mariage à trois à la mode communautaire : le cas de la monnaie unique européenne », Mélanges Guy Isaac, Presses de l’Université de Toulouse 1 capitole, 2004

Francis Querol, « Monnaie unique européenne et globalisation financière », Droit communautaire et mondialisation, Centre de publication universitaire, 2003

Francis Querol, « La "fiscalisation" des taxes parafiscales : une réforme en trompe-l’oeil ? », Revue française de finances publiques (RFFP), 2001

Francis Querol, « Le contrôle fiscal en France », Revista de direito tributario (Sao Paulo, Brésil), N° 77, 2000

Francis Querol, « Commentaire des articles du Traité instituant la Communauté européenne (articles 23 à 27, 90 à 93, 135) », Commentaire article par article des Traités sur l’Union européenne et instituant la Communauté européenne, Bruylant/Dalloz/Helbing & Lichtenhahn, 2000

Francis Querol, « Le concept de loi de finances dans l’ordonnance n° 59-2 du 2 janvier 1959 portant loi organique relative aux lois de finances », L’ordonnance du 2 janvier 1959 : 40 ans après, Presses de l’Université de Toulouse 1 capitole, 2000, Etudes de l’IREDE II

Francis Querol, « La politique de privatisation en France », Les finances publiques : instruments des politiques publiques, les expériences françaises et tunisiennes, Presses de l’Université de Toulouse 1 capitole, 1998

Francis Querol, « Le contrôle de constitutionnalité des lois de finances », Les quarante ans de la V ème République, Presses de l’Université de Toulouse 1 capitole, 1998

Francis Querol, « Réflexions sur la jurisprudence récente relative à la participation directe à l’exécution d’un service public administratif », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP), 1995

Francis Querol, « La solidarité financière entre collectivités territoriales : la nouvelle donne », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), 1993

Francis Querol, « Le Conseil constitutionnel et la loi de finances pour 1991 », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), 1991

Francis Querol, « La perception d’une imposition de toute nature par un établissement public industriel et commercial », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), 1988

Francis Querol, « Le financement du fonds de garantie contre les actes de terrorisme », Revue française de droit administratif (RFDA), 1988


Autre

Francis Querol, La parafiscalité agricole

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