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Hiam Mouannès

Maître de conférences, Droit public.

Thèse

Les accords de taef : de la 1ere a la iieme republique libanaise. Thèse soutenue en 1994 à Toulouse 1, sous la direction de Henry Roussillon.


Ouvrages

Hiam Mouannès (dir.), La territorialité de la laïcité : actes du colloque du 28 mars 2018, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2018, Actes de colloques, 374 p.

Hiam Mouannès (dir.), La laïcité à l'œuvre et à l'épreuve : colloque du 29 mars 2017, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2017, Actes de colloques, 185 p.

Hiam Mouannès, Les accords de Taëf : de la Ière à la IIème Republique Libanaise, Editions universitaires européennes, 2011, 650 p.

Hiam Mouannès, Rousseau et le totalitarisme, 1990, 43 p.


Articles

Hiam Mouannès, « Le principe de la laïcité, condition de la démocratie », Laïcité et défense de l'État de droit, Presses de l'université Toulouse 1 Capitole, 2020, Actes de colloques de l'IFR vol.43

Hiam Mouannès, « Les Chrétiens du Liban et les droits de l'homme : histoires et perspectives », Mélanges en l'honneur du professeur Christian Lavialle., Mélanges en l'honneur du professeur Christian Lavialle, Presses de l'université Toulouse 1 Capitole, 2020

Hiam Mouannès, « Le mode de désignation des députés au Parlement libanais expliqué aux profanes. », Mélanges en l'honneur de Bruno Sire., Mélanges en l'honneur de Bruno Sire, Presses de l'université Toulouse 1 Capitole, 2019

Hiam Mouannès, « Le Liban, pays d'un confessionnalisme singulièrement déterministe », La territorialité de la laïcité, La territorialité de la laïcité, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, N° 36, 2018, Actes de colloques de l’IFR

Hiam Mouannès, « L'affectation du service public des élections présidentielle et législatives libanaises expliquée aux profanes », Journal de droit administratif (JDA), Université Toulouse 1 Capitole / Tribunal administratif de Toulouse, N° 210, 2017

Hiam Mouannès, « Un président d'une République libanaise ni indépendante ni souveraine », Politeia, Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel, N° 30, 2016

Voir plus

Hiam Mouannès, « Le sens de la laïcité et les limites du phénomène religieux à travers la jurisprudence du Conseil d’Etat », Politeia, Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel, N° 29, 2016

Hiam Mouannès, « L'impartialité devant le Conseil d'Etat : la continuité d'une jurisprudence liée à l'office du juge du concret », La (dis)continuité en droit, LGDJ Lextenso éditions, 2014, Collection de l'IFR

Hiam Mouannès, « Une dette de quoi et envers qui ?, ou, quand l'Etat a le devoir de garantir ce que le citoyen est naturellement en droit d'attendre », La dette, les religions et le droit, Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole, 2014, Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne : droit et religions, n°9 (ISSN 2111-7446)

Hiam Mouannès, « "Modifier la rhétorique juridictionnelle ou protéger, par la force de la loi, la petite enfance des options religieuses de ses éducateurs", à propos de l'arrêt de la Cour de cassation n° 536 du 19 mars 2013 (affaire de la crèche Baby Loup) », Politeia, N° 23, 2013

Hiam Mouannès, « "La femme dans la guerre du 13 avril 1975 au Liban", contribution au colloque international tenu les 10 et 11 décembre 2012 à UT1 Capitole (Antenne de Montauban) sur le thème suivant : Le coeur de la guerre, une histoire de femmes (Ch. Mengès Le Pape, Dir.) », Le coeur de la guerre, une histoire de femmes, Presse de l'Université de Toulouse, 2013

Hiam Mouannès, « L'impartialité de la justice, une Question prioritaire de constitutionnalité », Revue française de droit constitutionnel (RFDC), N° 91, 2012

Hiam Mouannès, « L'impartialité juridictionnelle dans le viseur de la QPC », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 2, 2012, p. 273

Hiam Mouannès, « "Religion et droit, quels rapports ?", contribution au Colloque international des 14, 15 et 16 juin 2011 à UT1 Capitole (Antenne de Montauban) sur le thème : Face à une économie "sans foi ni loi", les religions et le droit (Ch. Mengès Le Pape, Dir.) », Face à une économie "sans foi ni loi", les religions et le droit, Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole, Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne, n° 7, 2012

Hiam Mouannès, « Procédure de formation d'un nouveau gouvernement au Liban : entre processus judiciaire et tensions régionales », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 2, 2011, p. 183

Hiam Mouannès, « Contrat de partenariat : la relativité de la notion d'urgence liée à un retard préjudiciable (à propos de la décision de la Cour administrative d'appel de Nantes du 23 janvier 2009, Département du Loiret, requête n° 08NT01579) », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A), Ed. du Juris-classeur, N° 23, 2009

Hiam Mouannès, « Contrat de partenariat : la relativité de la notion d'urgence liée à un retard préjudiciable, à propos de la décision de la Cour administrative d'appel de Nantes du 23 janvier 2009, Département du Loiret, requête n° 08NT01579 », La semaine juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A), Lexis Nexis, N° 23, 2009

Hiam Mouannès, « Le contrat de partenariat rattrapé par le Conseil constitutionnel ou, comment sauver les PME d'un éventuel statut éternel de sous-traitants », Petites affiches, Lextenso, N° 158, 2008

Hiam Mouannès, « L'autre face du contrat de partenariat ou le tribunal administratif au secours des PME », Petites affiches, Lextenso, N° 144, 2008

Hiam Mouannès, « La mutation (pas si ?) tranquille du Conseil constitutionnel ou, après le temps de devenir, le temps d'exister », Actes du VIIème Congrès français de droit constitutionnel, AFDC, 2008

Hiam Mouannès, « Le praefectus, les deux faces dé-voilées du pouvoir », Bicentenaire du département de Tarn-et-Garonne : genèse, formation, permanence d'une trame administrative, Presses de l’Université des Sciences Sociales, 2008

Hiam Mouannès, « L’institution premier-ministerielle à l’orée des élections de 2007 : un concept dont la substance est à re-définir », Les élections présidentielles et législatives de 2007, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2007

Hiam Mouannès, « Le pouvoir règlementaire autonome local : réelle ou virtuelle constitutionnalisation ? », Les nouveaux objets du droit constitutionnel, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2006

Hiam Mouannès, « Liban : Justice et démocratie, un lien sacré constitutionnellement mais insuffisamment garanti », Justice et démocratie : matière à Constitution ?, L'Harmattan, N° 1, Logiques Juridiques

Hiam Mouannès, « Liberté religieuse : entre universalisme et communautarisme, le droit constitutionnel libanais est-il à part ? », Actes du VIII° Congrès français de droit constitutionnel, AFDC, N° 1

Hiam Mouannès, « L’enseignement des religions au Liban : notre pain quotidien, pour le meilleur et pour le pire », L’enseignement des religions : Approches laïques et religieuses, Presses de l’Université de Toulouse 1 Capitole, N° 1, Les publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne

Hiam Mouannès, « La liberté religieuse au Liban, en France et en Turquie : une question d’héritage et d’identités propres, non exportables », Espace public et liberté religieuse, Presses de l’Université de Toulouse

Hiam Mouannès, « Religion et droit, quels rapports ? », Face à une économie ‘‘sans foi ni loi’’ : les religions et le droit, Presses de l’Université de Toulouse 1 Capitole


Autres

Hiam Mouannès, Le sens de la laïcité et les limites du phénomène religieux à travers la jurisprudence du Conseil d’Etat

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Actualités Publications Communications
  • « La loi de solidarité »
    Montauban, le 16 septembre 2019

  • « Laïcité et défense de l’Etat de droit »
    Toulouse, le 11 avril 2019

  • « La territorialité de la laïcité »
    Montauban, le 28 mars 2018

  • « La laïcité à l'œuvre et à l'épreuve »
    Montauban, le 29 mars 2017

  • « La justice entre théologie et droit »
    le 09 juin 2015




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