Frédérique de La Morena

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit et Science Politique

Institut du Droit de l'Espace, des Territoires, de la Culture et de la Communication
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  • THESE

    Recherche sur le principe de laïcité en droit français, soutenue en 1999 à Toulouse 1 sous la direction de Serge Regourd 

  • Frédérique de La Morena, Fatiha Boudjahlat, Georges Bringuier, Laïcité, l'avenir ensemble, Privat, 2021, 114 p. 

    Frédérique de La Morena, Laïcité, LexisNexis., 2019 

    Frédérique de La Morena (dir.), Laïcité, Presses de l'Université Toulouse I et LexisNexis, 2019, 199 p.  

    La laïcité est une valeur de la République française, elle en est un principe essentiel. Largement admise, elle est cependant toujours en débat, débat centré désormais sur les conséquences de l'option nationale laïque. En effet, la laïcité, conçue en termes de séparation de l'Etat et des Eglises depuis la loi de 1905, a évolué, s'est transformée, au profit, dans certains domaines, d'une laïcité renouvelée que d'aucuns cherchent à adjectiver. L'objet du colloque, organisé par l'Institut du Droit de l'Espace, des Territoires, de la Culture et de la Communication de l'Université Toulouse 1 Capitole, est d'inviter à réfléchir sur la laïcité à un moment où elle est confrontée à de nouvelles situations qui sont autant de défis. La problématique retenue est celle des frontières : frontières que la laïcité a elle-même établies entre la sphère publique (celle de l'Etat, de ses institutions et de ses services) et la sphère privée (celle des individus, des groupements, des communautés), et qui se trouvent aujourd'hui remises en cause, frontières territoriales que la mise en oeuvre de la laïcité interroge, n'étant pas appliquée sur certains territoires de la République et s'appliquant parfois de façon différenciée au niveau local. Accommoder la laïcité aux nouveaux rapports entre croyance et politique et assouplir le principe de séparation ou revenir à la laïcité "à la française", à l'universalisme laïque républicain ? Telle est l'alternative qui se pose aujourd'hui et sur laquelle historiens, juristes, philosophes, spécialistes de sciences politiques, d'éducation, ont porté un regard

    Frédérique de La Morena, Les frontières de la laïcité, LGDJ, 2016, Systèmes ( Perpectives ), 170 p. 

    Frédérique de La Morena (dir.), Les symboles de la République, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2014, 234 p.   

    Frédérique de La Morena, Laïcité et République, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2011, Les publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne, 208 p. 

    Frédérique de La Morena (dir.), Actualité de l'article 1er de la Constitution de 1958, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2005, 207 p. 

  • Frédérique de La Morena, « La laïcité, vecteur ou obstacle au droit à l'éducation? », Le droit à l'éducation, Mare et Martin, 2023 

    Frédérique de La Morena, Didier Guignard, « De quelques dits et non-dits de la décentralisation », 40ème anniversaire des lois de décentralisation (1982-2022), LexisNexis, 2023, pp. 207-218 

    Frédérique de La Morena, Sébastien Saunier, « Il n'y a pas d'art blasphématoire », Censure et arts, Institut Francophone pour la Justice et Démocratie, 2023, pp. 83-98 

    Frédérique de La Morena, « La territorialisation des politiques éducatives », Les politiques éducatives au prisme de la déconcentration et de la décentralisation, CNAM Cneso, 2022 

    Frédérique de La Morena, Pascale Bertoni, Raphaël Matta-Duvignau, « Conseil des sages de la laïcité », Dictionnaire critique du droit de l'éducation, Mare et Martin, 2021, pp. 145 

    Frédérique de La Morena, « Laïcité, libérations. Libres propos », Laïcité et défense de l'État de droit, Presses de l'université Toulouse 1 Capitole, 2020, pp. 253-263 

    Frédérique de La Morena, « Prendre le temps d'être universitaire », Culture Société Territoires, Institut Universitaire Varenne., 2019, pp. 589 

    Frédérique de La Morena, « La laïcité en entreprise, une valeur désirée, un principe juridique inapplicable », La laïcité dans la tourmente., Sorbonne université presses., 2019, pp. 189-207 

    Frédérique de La Morena, Didier Guignard, Serge Regourd, Sébastien Saunier, « Rire et liberté religieuse, pour l'humour de Dieu », Rire, droit et société, Institut Universitaire Varenne, 2018 

    Frédérique de La Morena, Françoise Larré, « Enseigner "en toute neutralité" ? », Le métier d'enseigner : approches philosophiques, Presses universitaires de Lorraine, 2017 

    Frédérique de La Morena, « La laïcité : un fondement de la République », La laïcité, des combats fondateurs aux enjeux d'aujourd'hui, Privat, 2016 

    Frédérique de La Morena, Eddy Khaldi, « Commentaire de l'article 5 de la Charte de la laïcité à l'école », ABC de la laïcité, Demopolis, 2015 

    Frédérique de La Morena, « Préface », Les symboles de la République, actualité de l'article 2 de la Constitution de 1958, Presses de l'université Toulouse 1 Capitole, 2013 

    Frédérique de La Morena, Saïd Hamdouni, « Finance islamique et droit français », Face à une économie "sans foi ni loi" : les religions et le droit, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2012 

    Frédérique de La Morena, « La territorialisation du service public de l'enseignement », Réformes et mutations des collectivités territoriales, L’Harmattan, 2012, pp. 351-364 

    Frédérique de La Morena, « La laïcité, principe juridique », Laïcité et faits religieux : une aventure de la modernité, IUFM du Limousin, 2012, pp. 351-364 

    Frédérique de La Morena, « Enseigner... Sous réserve de tolérance et d'objectivité », L'enseignement des religions : approches laïques et religieuses, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2010, pp. 201-208 

    Frédérique de La Morena, « L'expression cinématographique en France, une liberté sous contrôle », La régulation juridique de la communication (audiovisuelle et télécommunication) : études comparées franco-marocaines, Presses de l'Université des sciences sociales, 2005, pp. 163-189 

    Frédérique de La Morena, « Les conditions juridiques de l'universalisme laïque », Vers un humanisme du IIIe millénaire : réflexions pour un humanisme laïque renouvelé, Le Cherche Midi, 2000, pp. 73-87 

  • Frédérique de La Morena, « Le burkini peut-il être autorisé dans les piscines municipales? », Bulletin juridique des collectivités locales, Ed. Formation entreprise, 2022, n°9, pp. 602-605 

    Frédérique de La Morena, « Chronique de Droit du cinéma », Semaine juridique édition Administration et collectivités territoriales, LexisNexis, 2022, n°6, p. 18 

    Frédérique de La Morena, « Chronique de Droit du cinéma », Semaine juridique édition Administration et collectivités territoriales, LexisNexis, 2021, n°12, p. 18 

    Frédérique de La Morena, « La laïcité se passe d'adjectifs », Marianne/Hors série, Marianne, 2021, p. 73 

    Frédérique de La Morena, « Sphère publique, sphère privée: ce qu'est vraiment la séparation laïque dans le droit », Marianne/Hors série, Marianne, 2021, n°2 

    Frédérique de La Morena, « Chronique de Droit du cinéma. », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A), Ed. du Juris-classeur, 2020, n°36, pp. 5-7 

    Frédérique de La Morena, Françoise Larré, « Quel modèle éducatif pour l'apprentissage de la neutralité? », Recherche et Formation, ENS éd., 2020, n°91, pp. 43-54 

    Frédérique de La Morena, Françoise Larré, Frédérique de La Morena, « Quel modèle éducatif pour l’apprentissage de la neutralité ? », ENS Editions, 2019  

    Dans l’exercice de leurs fonctions, les fonctionnaires sont soumis à une obligation de neutralité. Celle-ci, corollaire du principe d’égalité de tous devant la loi (Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789), est explicitement inscrite dans le statut de la fonction publique (article 25 de la loi no 83-634 du 13 juillet 1983 dite loi Le Pors, modifié par la loi no 2016-483 du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires). L’école ne fait...

    Frédérique de La Morena, « Cinéma et Europe », Juris-Classeur Communication, Lexis-Nexis, 2018 

    Frédérique de La Morena, « Chronique de Droit du cinéma », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, 2017, n°27, pp. 1331-1332 

    Frédérique de La Morena, Medhi Yasi-Roman, « Installation d'une crèche de Noël sur un emplacement public : regards croisés », Actualité juridique Collectivités territoriales (AJCT), Dalloz , 2017, n°02, p. 90   

    Frédérique de La Morena, « Droit du cinéma (chronique doctr.518) », La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, 2016, n°17 

    Frédérique de La Morena, « La CEDH confirme la conventionnalité de l'obligation de neutralité qui s'impose à l'ensemble des agents publics », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2016, n°04, p. 227   

    Frédérique de La Morena, « La Cour européenne des droits de l'homme confirme la conventionalité de l'obligation de neutralité qui s'impose, en France, à l'ensemble des agents publics », Actualité juridique Collectivités territoriales (AJCT), Dalloz, 2016, n°4, p. 227 

    Frédérique de La Morena, « Du principe de laïcité républicaine à l'application des valeurs de la laïcité dans l'entreprise », Droit social, Librairie technique et économique, 2015, n°9, pp. 699-707 

    Frédérique de La Morena, « Droit du cinéma, in Chronique Droit des médias », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, 2015, n°17 

    Frédérique de La Morena, « Baby Loup : une personne privée peut, sous conditions, restreindre la liberté de ses salariés de manifester leurs convictions religieuses sur leur lieu de travail », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2014, n°10, p. 511   

    Frédérique de La Morena, « Crèche Baby Loup : quand il n'est plus question de laïcité », AJCT (actualité juridique collectivités territoriales), Dalloz, 2014, n°7, pp. 337-345 

    Frédérique de La Morena, « Droit du cinéma, in Chronique Droit des médias », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, 2014, n°17 

    Frédérique de La Morena, « Baby Loup : une personne privée peut, sous conditions, restreindre la liberté de ses salariés de manifester leurs convictions religieuses sur leur lieu de travail - Commentaire de Cass., ass. plén., 25 juin 2014, n°13-28.369 », Actualité juridique Collectivités territoriales (AJCT), Dalloz, 2014, n°10, pp. 511-512 

    Frédérique de La Morena, « Subventions locales aux associations », Actualité juridique Collectivités territoriales (AJCT), Dalloz, 2013, n°9, pp. 398-399 

    Frédérique de La Morena, « Laïcité de la République et droit local, une construction constitutionnelle fragile. A propos de la décision n°012-297 QCP du 21 février 2013 », Droit administratif, Éditions du Juris-classeur, 2013, n°89 

    Frédérique de La Morena, « Droit du cinéma, in Chronique Droit des médias », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, 2013, n°1920 

    Frédérique de La Morena, « Droit du cinéma, in Chronique Droit des médias », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, 2012, n°19 

    Frédérique de La Morena, Catherine Grynfogel, Serge Regourd, Laurence Calandri, Sylvain Caylet [et alii], « Droit des médias - Chronique (Dir. Serge Regourd) », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), Lexis-Nexis, 2012, n°19, pp. 972-978 

    Frédérique de La Morena, « la laïcité: ni chiffon rouge, ni voile opaque », Le Monde.fr, Société éditrice du Monde, 2012 

    Frédérique de La Morena, « Droit du cinéma, in Chronique Droit des médias », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, 2011, n°24 

    Frédérique de La Morena, « Réflexions sur les rapports entre décentralisation et libertés publiques », Droit écrit : revue de la Faculté de droit de Toulouse, Presses de l'Université des sciences sociales, 2003, n°3, pp. 85-94 

    Frédérique de La Morena, « La question du port de signes religieux par les élèves dans le service public de l'enseignement », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2000, n°02, p. 165   

    Frédérique de La Morena, « Note sous CE, 20 octobre 1999, Ait Ahmad », Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), Dalloz, 2000, n°2, p. 165 

  • Frédérique de La Morena, Pascale Bertoni, Raphael Matta-Duvignau, Pierre-Hugues Barré, Romain Capron [et alii], Les politiques éducatives au prisme de la déconcentration et de la décentralisation : aspects juridiques, 2022   

  • Frédérique de La Morena, « La loi du 15 mars 2004 vingt ans après », le 14 mars 2024  

    Colloque organisé par l'IDETCOM, université Toulouse Capitole sous la direction scientifique de Frédérique de la Morena, MCF en droit public à l’Université Toulouse Capitole et membre du Conseil des sages de la laïcité

    Frédérique de La Morena, « Acteurs et valeurs du sport : réflexions plurielles », le 28 septembre 2023  

    Colloque organisé par l'IDETCOM et l'IRDEIC, Université de Toulouse Capitole sous la direction scientifique de Olivier Blin, MCF HDR en droit public, IRDEIC et Didier Guignard, Professeur de droit public, IDETCOM

    Frédérique de La Morena, « L’acceptabilité sociale - enjeux de gouvernance, enjeux de société », le 25 mai 2023  

    Manifestation franco-canadienne portée par l'IDETCOM, le Gredeg (laboratoire CNRS) de l'Université de Nice et l'université Laval de Québec

    Frédérique de La Morena, « (Re) Penser l'Université française », le 23 mars 2023  

    Colloque organisé par les universités de Tours et de Rennes 2 sous la direction scientifique de Corinne Manson, Emmanuel Aubin et Emmanuel Guiselin

    Frédérique de La Morena, « Le droit à... l’éducation », le 23 juin 2022  

    Colloque organisé sous la direction de Pascale Bertoni et Raphaël Matta-Duvignau

    Frédérique de La Morena, « 40e anniversaire des lois de décentralisation (1982-2022) », le 10 mars 2022  

    Organisé par l'IDETCOM, Université Toulouse 1 Capitole

    Frédérique de La Morena, « Les frontières juridiques de la laïcité », Les frontières juridiques de la laïcité, France (FR), le 01 décembre 2020 

    Frédérique de La Morena, « Laïcité et défense de l’Etat de droit », le 11 avril 2019  

    Organisé par l'IFR et son équipe UTELIB (Unité Toulousaine d’études des Libertés) sous la responsabilité scientifique de Joël Andriantsimbazovina, Professeur de Droit public, UT Capitole

    Frédérique de La Morena, « Laïcité : une question de frontière(s) », le 08 novembre 2018  

    Organisé par l’IDETCOM, laboratoire spécialisé de la Faculté de droit de l’Université Toulouse-Capitole

    Frédérique de La Morena, « Image et place des femmes dans les médias », le 01 février 2018  

    Organisé par le groupe « Femmes et Médias » dans le cadre des Débats du Master II Médias de l’Université Toulouse 1 Capitole

    Frédérique de La Morena, « Le principe de laïcité dans la tourmente », le 17 octobre 2017  

    organisée par le Centre Thucydide, l’Université Paris II Panthéon-Assas, le Centre d’Histoire du XIXème siècle et l’Université Paris-Sorbonne

    Frédérique de La Morena, « Réformes & Mutations des Collectivités Territoriales », le 21 octobre 2010 

  • Frédérique de La Morena, (Re)penser l'Université française-vendredi 24 mars-Matin 

    Frédérique de La Morena, La neutralité dans le champ du sport : une éthique, une valeur, un principe, une règle