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Hélène Pongérard-Payet

UFR Droit et Economie
15, Avenue René Cassin, BP 7151
97715 Saint-Denis Cedex 9

Hélène Pongérard-Payet

Maître de conférences HDR, Droit public.

Actualités scientifiques

Regards croisés sur les addictions

jeudi 16 novembre 2017

Organisé par Cathy Pomart, Maître de conférences HDR en droit privé, Université de La Réunion

L'Union européenne dans l'océan Indien : un modèle de puissance ou une puissance modèle ?

jeudi 13 avril 2017

Organisé par Didier Blanc, Professeur de droit public et Julie Dupont-Lassalle, Maître de conférences HDR en droit public

L’adaptation aux changements climatiques “de bas en haut”

lundi 14 novembre 2016

Quelles traductions juridiques à La Réunion ?

Cinq ans de départementalisation à Mayotte

jeudi 27 octobre 2016

Enjeux juridiques et économiques


Parutions

L'Union Européenne et la coopération régionale des Outre-Mers

Vers un renforcement du soutien européen ?

L'Harmattan, 2018

Cet ouvrage offre un panorama de la coopération européenne ultramarine dans ses aspects fondamentaux, qu'ils soient institutionnels, juridiques ou financiers, et a pour vocation de nourrir la réflexion sur le destin européen de la coopération régionale des Outremers.



Publications

Ouvrages

Hélène Pongérard-Payet (dir.), L'Union européenne et la coopération régionale des outre-mers : vers un renforcement du soutien européen ?, l'Harmattan, 2018, GRALE, 371 p.

Hélène Pongérard-Payet, Fabrice Lemaire, Marie-Odile Barrais et Claudine Boutel, Les QRC aux concours : concours d'accès aux instituts régionaux d'administration, la Documentation française, 2008, Formation administration concours, 139 p.

Hélène Pongérard-Payet, L'application des directives communautaires en droit interne : aspects normatifs, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 2001, Lille-thèses

Hélène Pongérard-Payet, L'application des directives comunautaires en droit interne : aspects normatifs, [éditeur inconnu], 2000, 645 p.

Hélène Pongérard-Payet, La responsabilité de l'État pour violation du droit communautaire, [éditeur inconnu], 1993, 131 p.

Articles

Hélène Pongérard-Payet, « La politique régionale et de cohésion : étude rétrospective d'une politique-clé au service de l'Europe », Revue de l'Union Européenne, N° 619, 2018, p. 351

Hélène Pongérard-Payet, « Le soutien du Feder aux Outre-mer sur la période 2014-2020 », Revue du marché commun et de l'Union Européenne, N° 606, 2017, p. 132--139

Hélène Pongérard-Payet, « Répétition de l'indu et responsabilité des Etats membres: convergences et défis à l'aune de la primauté », Revue du droit de l'Union européenne, N° 3, 2017, p. 65--88

Hélène Pongérard-Payet, « Les régions ultrapériphériques de l'océan Indien dans la politique européenne de cohésion 2014-2020 », in Combeau, Yvan and Gaillat, Thierry and Rolland, Yvon (dir.), Dire l'océan Indien, Épica éditions, 2017, p. 189--216

Hélène Pongérard-Payet, « La rupéisation de Mayotte », in Hermet, François (dir.), Mayotte, État des lieux, enjeux et perspectives : Regards croisés sur le dernier-né des départements français, L'Harmattan, 2015, p. 159--186

Hélène Pongérard-Payet, « La liberté de circulation des citoyens européens sédentaires à l'aune de la Charte post-Lisbonne », Revue du marché commun et de l'Union Européenne, N° 583, 2014, p. 596--611

Hélène Pongérard-Payet, « La politique de cohésion de l'Union européenne en faveur des régions ultrapériphériques », Europe: actualité du droit communautaire, N° 1, 2013, p. 5--12

Hélène Pongérard-Payet, « La politique de cohésion économique, sociale et territoriale au profit des régions ultrapériphériques », in Lemaire, F. (dir.), Les outre-mers français. Actualités et Études,, L'Harmattan, N° 18, 2012, p. 117--144

Hélène Pongérard-Payet, « Quelle action communautaire à l'égard des régions ultrapériphériques et des pays et territoires d'outre-mer ? », Revue de l'Union Européenne, N° 534, 2010, p. 37

Hélène Pongérard-Payet, « Quelle action communautaire à l'égard des régions ultrapériphériques et des pays et territoires d'outre-mer? », Revue du marché commun et de l'Union Européenne, N° 534, 2010, p. 37--48

Hélène Pongérard-Payet, « L’action communautaire en faveur des régions ultrapériphériques et des pays et territoires d’outre-mer », Revue juridique de l'Océan Indien, N° 10, 2010, p. 97--118

Hélène Pongérard-Payet, « Fonds de solidarité de l'Union européenne », JurisClasseur Europe Traité, 2008, p. 2170

Hélène Pongérard-Payet, « Questions européennes : concours d'accès aux instituts régionaux d'administration », in Lemaire, Fabrice and Pongérard-Payet, Hélène and Barrais, Marie-Odile and Boutel, Claudine (dir.), Les QRC aux concours: concours d'accès aux instituts régionaux d'administration, La Documentation française, 2008, Formation administration concours, 139 p.

Hélène Pongérard-Payet et Taha Bangui, « La procédure de l' accord-cadre: un nouvel instrument du droit de la commande publique », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 20, 2007, p. 1055--1062

Hélène Pongérard-Payet, « La procédure de l'accord-cadre : un nouvel instrument du droit de la commande publique », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 20, 2007, p. 1055

Hélène Pongérard-Payet, « Le critère social exprès d'attribution : un cadeau en trompe-l'oeil fait aux élus », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 12, 2006, p. 635

Hélène Pongérard-Payet, « Le critère social exprès d'attribution: un cadeau en trompe-l'oeil fait aux élus », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 12, 2006, p. 635--640

Hélène Pongérard-Payet, « Les critères sociaux et environnementaux dans les marchés publics : de la divergence à la convergence des droits communautaire e », Revue juridique de l'Océan Indien, N° 6, 2005, p. 55--77

Hélène Pongérard-Payet, « Politique commerciale commune. Transit. Note sous CJCE, 7 janvier 2004, Rolex e. a., aff. C-60/02 », Europe, N° 388, 2004, p. 26--27

Hélène Pongérard-Payet, « Critères sociaux et écologiques des marchés publics : droits communautaire et interne entre guerre et paix », Europe, N° 10, 2004, p. 6--12

Hélène Pongérard-Payet, « Notion de pouvoir adjudicateur : notion de besoins d'intérêt général ayant un caractère autre qu'industriel ou commercial et Soc », Europe, N° 12394, 2003, p. 14--15

Hélène Pongérard-Payet, « Emploi dans l'administration publique : reconnaissance mutuelle des diplômes et concours de la fonction publique. Note sous CJCE », Europe, N° 11356, 2003, p. 23--25

Hélène Pongérard-Payet, « Égalité et différenciations tarifaires dans un service public communal visant à privilégier les "gens du pays" (à propos de l'ar », Revue française de droit administratif, 2002, p. 352--360

Communications

Hélène Pongérard-Payet, « La construction européenne : hier et aujourd'hui », Université de La Réunion, Erasmus Day Conférence-débat, Saint Denis, Réunion, 13 octobre 2017

Hélène Pongérard-Payet, « Le soutien de l'Union européenne à l'adaptation au changement climatique dans les régions ultrapériphériques », in Anne-Sophie Tabau, A. Dameron (dir.), CRJ-EA14, Colloque "L'adaptation aux changements climatiques "de bas en haut" : Quelles traductions juridiques à La Réunion ?", Saint Denis, Réunion, 14 novembre 2016

Hélène Pongérard-Payet, « Les fonds européens à Mayotte sur la période 2014-2020 », in Julie Dupont-Lassalle, François Hermet, Élise Ralser (dir.), Université de La Réunion, Colloque "Cinq ans de départementalisation à Mayotte. Enjeux juridiques et économiques", Saint Denis, Réunion, 27 octobre 2016

Hélène Pongérard-Payet, « Les principales implications de l'octroi du statut de région ultrapériphérique au département de Mayotte », in Blanc, Didier and Cafarelli, F. (dir.), Presses Universitaires d'Aix-Marseille, p. 201--231, 1946-2016 : Soixante-dix ans de départementalisation ultra-marine. Entre unité constitutionnelle et diversité législative dans la République, Saint Denis, Réunion, 14 avril 2016

Hélène Pongérard-Payet, « La primauté et les principes de répétition de l'indu et de responsabilité des États membres : convergences et défis », in Julie Dupont-Lassalle (dir.), Université de La Réunion, Colloque "Cinquante ans après Costa c/ Enel, quelle protection pour le justiciable ?", Saint Denis, Réunion, 19 novembre 2014

Hélène Pongérard-Payet, « Le droit de l'Union européenne contribue-t-il au désordre normatif français ? », in Martine Marteau-Lamarche (dir.), Université de La Réunion, Colloque "Le désordre normatif et la qualité de la norme", Saint Denis, Réunion, 20 mars 2014

Hélène Pongérard-Payet, « Le désordre normatif en France et l'Union européenne : réflexions iconoclastes », Université de La Réunion, Journée d'étude interdisciplinaire en Hommage au professeur Laurent Sermet, Saint Denis, Réunion, 19 juin 2014

Hélène Pongérard-Payet, « Les politiques de l'Union européenne et le développement des régions ultrapériphériques françaises à l'horizon 2020 », in François Hermet (dir.), Université de La Réunion, Colloque pluridisciplinaire "Le développement des régions insulaires françaises", Saint Denis, Réunion, 16 octobre 2014

Hélène Pongérard-Payet et Laurent Sermet, « Avant-Propos au séminaire "La protection des droits fondamentaux après le traité de Lisbonne », in Sermet, Laurent and Pongérard-Payet, Hélène (dir.), La protection des droits fondamentaux après le traité de Lisbonne, Saint-Denis, Réunion, 05 février 2013

Hélène Pongérard-Payet, « La liberté de circulation et de séjour à l'aune de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne », La protection des droits fondamentaux après le traité de Lisbonne, Saint-Denis, Réunion, 05 février 2013

Hélène Pongérard-Payet, « Le statut de Mayotte vis-à-vis de l’Union européenne : enjeux et perspectives », N° 13, p. 7--28, Conseil général de Mayotte, Colloque sur « La départementalisation de Mayotte », n.c., Mayotte, 09 décembre 2009

Hélène Pongérard-Payet, « Quelle action communautaire à l’égard des RUP (régions ultrapériphériques) et des PTOM (pays et territoires d’outre-mer) ? », Conférence-débat dans le cadre du 63e séminaire « Jeunes » de l’IHEDN (Institut des hautes études de la défense nationale), Le Tampon, Réunion, 08 juin 2009

Hélène Pongérard-Payet, « Les institutions européennes », Préfecture de La Réunion, Journée d'études sur "L'Europe" dans le cadre de la Formation interministérielle des fonctionnaires d’État, Saint Denis, Réunion, 09 novembre 2007

Autre

Hélène Pongérard-Payet, La contribution de l'Union européenne à l'adaptation au changement climatique dans les régions ultrapériphériques


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