Marc Joyau

Professeur
Droit public.
Faculté de Droit et Sciences Politiques

Droit et Changement Social
Responsable de la formation :
Actualités PUBLICATIONS
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  • Marc Joyau, De l'autonomie des collectivités territoriales françaises: Essai sur la liberté du pouvoir normatif local, LGDJ, 1998, 362 p. 

  • Marc Joyau, « Les (vraies) lois du pays : un exemple unique de la diversité du droit dans les outre-mer », in D. Dormoy, T. M'Saïdié et J. Ziller, Dir. (dir.), Pour un nouveau droit des outre-mer du XXIe siècle, Bruylant, 2024 

    Marc Joyau, « L'outre-mer dans le Code général des collectivités territoriales. Une introduction maladroite, voire inopportune », in G.J. Guglielmi et J. Martin, Dir. (dir.), L'unité du droit des collectivités territoriales, Editions Panthéon-Assas, pp. 77 à 90, 2023 

    Marc Joyau, « La fonction publique française et l'insertion des personnes handicapées », in Faberon, Florence and Fernanda Arentsen, Maria and Morel, Thierry (dir.), Handicap, emploi et insertion, Presses Universitaires Blaise Pascal, 2020 

    Marc Joyau, « Handicap et outre-mer », in Arentsen, Maria Fernanda and Faberon, Florence (dir.), Regards croisés sur le handicap en contexte francophone, Presses universitaires Blaise Pascal, 2020 

    Marc Joyau, Olivier Menard, « Les symboles de la cohésion sociale », in FABERON Florence (dir.), De la cohésion sociale : Théories et pratiques, Recherches sur la cohésion sociale, 2020   

    Marc Joyau, « Existe-t-il un droit maritime du patrimoine ? », in Boillet, Nicolas and Goffaux-Callebaut, Géraldine (dir.), Le patrimoine maritime : entre patrimoine culturel et patrimoine naturel, Editions Pedone, 2018, pp. 65-72 

    Marc Joyau, « « Laïcité et pluralisme religieux » ou « Laïcisme et pluralité religieuse » ? », in Faberon, Florence (dir.), Laïcité et pluralisme religieux, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2018 

    Marc Joyau, « Terra australis incognita », in Peter Brown, Jean-Yves Faberon (dir.), 101 mots pour comprendre l’Australie, CDPNC (Centre de Documentation Pédagogique de Nouvelle-Calédonie), 2018, pp. 32-33 

    Marc Joyau, « Democracy in Papua New Guinea », The Diversity of Democracy. Theory and Comparative Study : The Melanesian Countries. Abstracts, PEM - Presses électroniques de la Maison de la Mélanésie - Paul de Deckker, 2016, pp. 69-71 

    Marc Joyau, « Egalité et outre-mer », in Benetti, Julie (dir.), Les collectivités territorales et le principe d'égalité, L'Harmattan, 2016 

    Marc Joyau, « La démocratie en Papouasie-Nouvelle-Guinée », in Faberon, Florence (dir.), Diversité de la démocratie. Théorie et comparatisme : les pays de la Mélanésie, Centre Michel de l'Hospital, 2016 

  • Marc Joyau, « Les relations du futur D.O.M. de Mayotte avec les régions et les autres départements », Revue juridique de l'Océan Indien, Association LexOI, « Le droit dans l’Océan Indien » (Sainte-Denis, La Réunion, France) , 2011, n°13, pp. 77-88   

    Marc Joyau, Emmanuel-Pie Guiselin, « Etats et constitutions du pacifique sud = States and constitutions of the South Pacific / direction Emmanuel-Pie Guiselin & Marc Joyau », Comparative Law Journal of the Pacific / Journal de Droit Comparé du Pacifique , Association de législation comparée des Pays du Pacifique (Polynésie française) ; Université de la Polynésie française ; Victoria University (Nouvelle-Zélande) ; New Zealand Association for Comparative Law (Nouvelle-Zélande) , 2010, p. 351 

    Marc Joyau, Emmanuel-Pie Guiselin, « Avant-propos. États et Constitutions du Pacifique Sud : l’empreinte de la Pacific Way », Comparative Law Journal of the Pacific / Journal de Droit Comparé du Pacifique , Association de législation comparée des Pays du Pacifique (Polynésie française) ; Université de la Polynésie française ; Victoria University (Nouvelle-Zélande) ; New Zealand Association for Comparative Law (Nouvelle-Zélande) , 2010, pp. 1-17 

    Marc Joyau, Emmanuel-Pie Guiselin, « Les régimes électoraux des assemblées parlementaires du Pacifique Sud : entre Pacific Way et standards occidentaux », Comparative Law Journal of the Pacific / Journal de Droit Comparé du Pacifique , Association de législation comparée des Pays du Pacifique (Polynésie française) ; Université de la Polynésie française ; Victoria University (Nouvelle-Zélande) ; New Zealand Association for Comparative Law (Nouvelle-Zélande) , 2010 

    Marc Joyau, « Transfert du patrimoine immobilier : les universités auront-elles (vraiment) le choix ? », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2010, p. 2233  

    Marc Joyau, Olivier Gohin, « L'évolution institutionnelle de la Polynésie française. », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2004, p. 1242  

    Marc Joyau, « Le maire peut interdire en permanence sur l'ensemble du territoire communal la vente de boissons alcoolisées réfrigérées à emporter », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2003, p. 904  

    Marc Joyau, « L'accès aux documents administratifs et les personnes atteintes de troubles mentaux », Recueil Dalloz, Dalloz , 2001, p. 275  

    Marc Joyau, « Libertés médicales, principes généraux du droit et Nouvelle-Calédonie. A propos de l'arrêt du Conseil d'Etat du 18 février 1998, Section locale du Pacifique sud de l'Ordre des médecins », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 1999, p. 47  

  • Marc Joyau, « Outre-mers et sécurité », in O. Gohin, X. Latour, O. Renaudie (dir.), Dictionnaire du droit de la sécurité intérieure, Mare et Martin, 2025 

    Marc Joyau, « Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres », in J. Ulbert, C. Cérino et J.-B. Bruneau, Dir. (dir.), Dictionnaire historique des institutions maritimes et littorales de la France, Sorbonne Université Presses, 2023 

  • Marc Joyau, « Quelles raisons pour la prise en compte par le droit de l'enclavement des collectivités d'outre-mer ? », De la spécificité juridique des territoires insulaires métropolitains, Vannes (Bretagne, France), le 03 octobre 2024  

    Colloque organisé par l'Université Bretagne Sud, Faculté de droit et sciences politiques.

    Marc Joyau, « Les acteurs publics protecteurs de l'enfant », L'enfant en droit public, Nantes (France), le 22 février 2024  

    Colloque organisé par le laboratoire DCS, Nantes Université / CNRS, dans le cadre des "Rencontres Nantaises du Droit public" avec le soutien de la Faculté de droit et de sciences politiques de Nantes Université, l’Ecole des avocats du grand ouest (EDAGO), le Barreau de Nantes, le Tribunal administratif de Nantes et la Cour administrative d’appel de Nantes.

    Marc Joyau, « Pour un nouveau droit des Outre-mer du XXIe siècle », le 08 décembre 2022  

    Organisé à l’initiative de Monsieur Thomas M’Saïdié, Maître de Conférences HDR avec le soutien scientifique de Monsieur Jacques Ziller, Professeur des Universités

    Marc Joyau, « L’unité du droit des collectivités territoriales, 20 ans après le code », le 15 janvier 2021  

    Organisé par le master Juriste conseil des collectivités territoriales en partenariat avec l’AFDCL et le GRALE, et Paris II Panthéon-Assas

    Marc Joyau, « Handicap, emploi et insertion », le 13 novembre 2018  

    Organisé sous la direction de Florence Faberon, Université Clermont Auvergne ; Maria Fernanda Arentsen, Professeure titulaire, Université de Saint-Boniface, Manitoba, Canada et Thierry Morel, sociologue, formateur-chercheur, ITSRA de Clermont-Ferrand.

    Marc Joyau, « Patrimoine maritime : entre patrimoine culturel et patrimoine naturel », le 23 juin 2016  

    Les outils juridiques sont-ils adaptés à la protection du patrimoine maritime et comment peuvent-ils être optimisés pour une meilleure protection de ce patrimoine ?