Stéphane Doumbé-Billé

Professeur émérite
Droit public.
Faculté de Droit
Equipe de Droit International et Comparé
Centre de Droit International

Ouvrages

Stéphane Doumbé-Billé et Haykel Ben Mahfoudh (dir.), Révolutions et droit international : journée d'étude tuniso-lyonnaise, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2018, 77 p.

Stéphane Doumbé-Billé et Alberto Oddenino (dir.), Le rôle des régions dans la coopération internationale transfrontalière : l'expérience franco-italienne, Editoriale scientifica, 2016, Quaderni del Dipartimento di giurisprudenza dell'Università di Torino, 334 p.

Stéphane Doumbé-Billé et Jean-Marc Thouvenin (dir.), Ombres et lumières du droit international : mélanges en l'honneur du professeur Habib Slim, Éditions Pedone, 2016, 515 p.

Stéphane Doumbé-Billé, Maurice Kamto et Brusil Miranda Metou (dir.), Regards sur le droit public en Afrique : mélanges en l'honneur du Doyen Joseph-Marie Bipoun Woum, l'Harmattan, 2016, Études africaines, 466 p.

Stéphane Doumbé-Billé, Caroline Migazzi, Kiara Neri, Françoise Paccaud et Anna Maria Smolinska, Droit international de l'environnement, Larcier, 2013, Masters Droit, 226 p.

Stéphane Doumbé-Billé (dir.), Justice et solidarité, Bruylant, 2012, Cahiers de droit international, 311 p.

Voir plus

Stéphane Doumbé-Billé (dir.), La régionalisation du droit international, Bruylant, 2012, Cahiers de droit international, 418 p.

Stéphane Doumbé-Billé (dir.), Nouveaux droits de l'homme et internationalisation du droit, Bruylant, 2012, Cahiers de droit international, 277 p.

Stéphane Doumbé-Billé et Michel Prieur (dir.), Recueil francophone des traités et textes internationaux en droit de l'environnement, Bruylant et de Agence universitaire de la francophonie, 2012, Universités francophones, 1030 p.

Stéphane Doumbé-Billé, Habib Ghérari et Rahim Kherad (dir.), Droit, liberté, paix, développement : mélanges en l'honneur de Madjid Benchikh, A. Pédone, 2011, 595 p.

Stéphane Doumbé-Billé (dir.), Défis énergétiques et droit international, Larcier et de Centre de droit international, 2011, Droit international, 371 p.

Stéphane Doumbé-Billé, Un quart de siècle de protection des droits de l'homme en Afrique, Ant. N. Sakkoulas et de Bruylant, 2009, 141 p.

Stéphane Doumbé-Billé et Michel Prieur (dir.), Recueil francophone des textes internationaux en droit de l'environnement, Bruylant, 1998, Universités francophones, 719 p.

Stéphane Doumbé-Billé et Michel Prieur (dir.), Droit, forêts et développement durable : actes des 1ères Journées scientifiques du Réseau "Droit de l'environnement" de l'AUPELF-UREF, Limoges, 7-8 novembre 1994, Bruylant, 1996, Universités francophones, 567 p.

Stéphane Doumbé-Billé et Raphaël Romi (dir.), Les aspects juridiques de l'Agenda 21 : la mise en oeuvre juridique de la Conférence de Rio, [s. n.], 1995, 414 p.

Stéphane Doumbé-Billé, Raphaël Romi et Catherine Baron, Les aspects juridiques de l'agenda 21 : la mise en oeuvre juridique de la convention de Rio, Université de Limoges, 1995, 422 p.

Stéphane Doumbé-Billé et Michel Prieur (dir.), Droit de l'environnement et développement durable, Pulim, 1994, 352 p.

Stéphane Doumbé-Billé et Michel Prieur, Etude relative à la mise en place d'une procédure administrative de consultation et de participation préalable à l'élaboration des textes réglementaires en matière d'environnement, Université, Faculté de droit et des sciences économiques, 1994, 185 p.

Stéphane Doumbé-Billé, Recherches sur les rapports entre l'Etat camerounais et ses collectivités locales : contribution à l'analyse du système administratif camerounais, [s.n.], 1983, 2 vol. , p.


Articles

Stéphane Doumbé-Billé, « La formalisation en question : des principes aux droits. À propos du « projet de Pacte mondial pour l’environnement » », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2020, pp. 1237-1252 

Stéphane Doumbé-Billé, « Editorial », Le journal du Centre de droit international, 2018, p. 3 

Stéphane Doumbé-Billé, « Quelle gouvernance pour l’environnement pour l’Après Rio + 20 ? Ambiguïtés et difficultés d’une gestion institutionnelle et politique du développement durable », Des petits oiseaux aux grands principes - Mélanges en l’honneur du Professeur Jean Untermaier / Ph. Billet (dir.), Mare et martin, 2018, p. 443 et s 

Stéphane Doumbé-Billé, « Le mécanisme de saisine de la Cour africaine des droits de l’homme et des peuples est-il approprié à sa fonction ? », Réciprocité et universalité - Sources et régimes du droit international des droits de l'homme, Mélanges en l’honneur du Professeur Emmanuel Decaux, Paris, Pedone, 2017, pp. 587-604 

Stéphane Doumbé-Billé, « Environnement et droit international : regards sur une évolution », Hommage à un printemps environnemental, Mélanges en l'honneur des professeurs S. Bouraoui, M. Ghezali et Ali Mekouar / M. Prieur (dir.), Pulim, 2016, pp. 561-574 

Stéphane Doumbé-Billé, « Les déplacés environnementaux : la fuite devant l’environnement », Revue juridique de l'environnement, 2016, pp. 476-492 

Voir plus

Stéphane Doumbé-Billé, « Propos introductifs », Le rôle des régions dans la coopération internationale transfrontalière. L’expérience franco-italienne / S. Doumbé-Billé, A. Oddenino (dir.), Naples, Editoriale Scientifica, 2016, pp. 9-11 

Stéphane Doumbé-Billé, « Rapport introductif », Droit international et développement - Colloque de Lyon de la Société française pour le droit international (SFDI), Paris, Pedone, 2015, pp. 11-30 

Stéphane Doumbé-Billé, « À la recherche d’un régime international pour les déplacés environnementaux », D’Urbanisme et d’environnement. Liber amicorum Francis Haumont, Bruxelles, Bruylant, 2015, pp. 563-574 

Stéphane Doumbé-Billé, « 50 ans de constitutions africaines et le droit international », Le pouvoir, mythes et réalité : Mélanges en l’honneur de Henry Roussillon, Toulouse, Presses de l’IEP, 2014, p. NC 

Stéphane Doumbé-Billé, « Droit international et stabilité constitutionnelle en Afrique de l’Ouest », Espace du service public : Mélanges en l’honneur de J. Du Bois de Gaudusson, Bordeaux, PU de Bordeaux, 2014, pp. 211-224 

Stéphane Doumbé-Billé, « L’Organisation des Nations Unies et le défi de l’environnement. », L'Observateur des Nations Unies, 2014, p. 103‐123 

Stéphane Doumbé-Billé, « La juridictionnalisation des droits de l'homme en Afrique », L'homme dans la société internationale, Mélanges en l'honneur du professeur Paul Tavernier sous la coordination de J.F. Akandji Kombe, Bruylant, 2013, pp. 693-706

Stéphane Doumbé-Billé, « Dispositif institutionnel du développement durable - Rio + 20 », Revue juridique de l'environnement, N° 4, 2012, pp. 635-642 

Stéphane Doumbé-Billé, « La déclaration d'indépendance du Biafra », Les déclarations unilatérales d'indépendance / R. Kherad (dir.), Pedone, 2012, pp. 93-115 

Stéphane Doumbé-Billé, « La multiplication des organisations régionales en Afrique : concurrence ou diversification ? », La concurrence des organisations régionales en Afrique, sous la direction de M. Fau-Nougaret, L'Harmattan, 2012, pp. P15-28 

Stéphane Doumbé-Billé, « Le droit international de l'environnement : un droit de l'humanité ? », Humanisme et Droit, Mélanges en l'honneur du professeur J.P. Dhommeaux, sous la direction de H. Trigouja., Pédone, 2012, p. P 

Stéphane Doumbé-Billé, « Propos introductifs », La régionalisation du droit international, Bruxelles, Bruylant, 2012, pp. 9-17 

Stéphane Doumbé-Billé, « Présentation générale " de l'ouvrage "Justice et solidarité », Justice et solidarité, Bruylant, 2012, pp. 7-11 

Stéphane Doumbé-Billé, « A propos de la nature de l'OHADA », Droit, Liberté, Paix Développement, Mélanges en l'honneur de Madjid Benchikh, Pedone, 2011, p. 423 et s 

Stéphane Doumbé-Billé, « Regionalism and Universalism in The Production of Environmental Law », The transformation of International Environmental Law (Y. Kerbrat and S. Maljean-Dubois, eds.), A. Pedone & Hart, 2011, pp. 117-129 

Stéphane Doumbé-Billé, « Le règlement (CE) n° 401/2009/PE/CE du 23 avril 2009 relatif à l'Agence européenne pour l'environnement », Revue européenne de droit de la consommation / European Consumer Law Journal, N° 2010, 2010, p. P 181 et s 

Stéphane Doumbé-Billé et P. Steichen, « Les sols en droit international et communautaire », Revue Aménagement-environnement, 2010, pp. 7-19 

Stéphane Doumbé-Billé, « Rapport introductif au colloque international de Lyon portant sur "Défis énergétiques et droit international », Défis énergétiques et droit international, Larcier, 2010, p. Raort introductif 

Stéphane Doumbé-Billé, « Un quart de siècle de protection des droits de l'homme en Afrique », Les droits de l'homme en évolution, Mélanges en l'honneur du professeur Petros J. Pararas, Bruylant, 2009, pp. 133-141 

Stéphane Doumbé-Billé, « Droits de l'homme, Environnement et Développement durable », Les droits de l'homme : Une nouvelle cohérence pour le droit international ?, Pédone, 2008, p. 137 et s 

Stéphane Doumbé-Billé, « Football ; Footballeurs promotionnels ; Rétribution ; Soumission à une autorité ; Existence de contrat de travail. », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 25, 1993, p. 72 

Stéphane Doumbé-Billé, « Tir ; Pouvoir disciplinaire ; Exercice (loi du 16 juillet 1984, art. 16) ; Appréciation de la situation de la personne sanctionnée ; Impossibilité d'infliger une sanction à une personne qui n'est plus licenciée (oui) ; Excès de pouvoir (oui). », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 25, 1993, p. 76 

Stéphane Doumbé-Billé, « Recours pour excès de pouvoir et recours de plein contentieux », Actualité juridique Droit administratif, N° 1, 1993, p. 3 

Stéphane Doumbé-Billé, « Le contrôle par le juge administratif des principes et des règles qui s'imposent aux auteurs de tout acte accompli dans l'exercice d'une mission de service public et spécialement par les fédérations sportives », Recueil Dalloz, N° 42, 1991, p. 611 

Stéphane Doumbé-Billé, « Haltérophilie ; résultats d'un championnat, annulation ; contrôle du juge administratif (oui), excès de pouvoir (oui). », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 18, 1991, p. 76 


Autre

Stéphane Doumbé-Billé, Rapport de recherche au 6e forum de la Commission de l’Union africaine de droit international sur « Les réfugiés, une catégorie à part du droit international des migrations », p. NC 

Actualités Publications Communications
  • « De la pratique déclaratoire à la formalisation : l’exemple du Projet de troisième Pacte de l’ONU sur l’environnement », De la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme aux nouvelles demandes de protection juridique : entre permanence et renouvellement. Aix-en-provence, le 10 décembre 2018

  • « Propos introductifs ». Paris, le 12 octobre 2018

  • « Quel apport du juge de l’intégration aux droits nationaux ? ». Dakar, le 09 juillet 2018

  • « Le droit de l’environnement : quelle conventionnalisation ? ». Dakar, le 03 mai 2018

  • « Les réfugiés, une catégorie à part de droit international ». Malabo, le 04 décembre 2017

  • Voir plus

  • « Propos d’ouverture », Le conseil de sécurité des Nations Unies et la mer. Lyon, le 04 mai 2017

  • « Participation et discussion ». Accra, le 05 décembre 2016

  • « The problem of reservations and revision of treaties ». Le Caire, le 19 octobre 2015

  • « Rapport introductif au colloque international de Lyon portant sur "La régionalisation du droit international ». Lyon, le 25 octobre 2012

  • « Développement durable et biodiversité : le droit, l'environnement et le développement après Rio + 20, rapport au colloque international de Florianópolis (SC, Brésil) sur Développement durable et biodiversité ». Florianópolis (SC, Brésil), le 10 octobre 2012

  • « Communication au séminaire doctoral franco-italien de Nice sur la Diversification des acteurs et dynamiques normatives en droit international contemporain ». Nice, le 03 septembre 2012

  • « Le droit forestier international : état de (non) développement. (rapport de colloque) ». Paris, le 03 octobre 2011

  • « Rapport au séminaire " Rio + 20 " sur le projet de pacte international sur l'environnement et le développement durable ». Limoges, le 29 septembre 2011

  • « Le défi de la gouvernance environnementale (rapport) ». Nice, le 12 septembre 2011

  • « Énergies renouvelables et villes durables : la problématique du 21ème siècle ». Nice, le 05 septembre 2011

  • « Disparités de développement et droits de l'homme : rapport introductif ». Lyon, le 18 mars 2011

  • « Rapport à la conférence d'experts " Beyond Mitigation and Adaptation : Towards a new research Agenda for International Law to face the conséquences of Climate change ». Amsterdam, le 24 septembre 2010

  • « La multiplication des organisations régionales en Afrique : concurrence ou diversification ? ». Bordeaux, le 28 septembre 2009

  • « Régionalisme et universalisme dans la production du droit de l'environnement ». Aix-en-provence, le 04 juin 2009

  • « Régionalisme et universalisme dans la production du droit de l'environnement ». Aix, le 01 juin 2009

  • « Introduction " au colloque international de Lyon sur les Nouveaux droits de l'homme et Internationalisation du droit ». Lyon, le 15 février 2007